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Procès Verbal - 031011
Déliberation - 070425
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rozoy-le-Vieil.
Lien du pdf (Déliberation - 070425)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Justice et droit,
Envoys en préfecture le 29/04/2025 Reçu
en
préfecture
le
29/04/2025
Pubte le ID : 045.214502650.20250428-D2025_04BIS-DE
MAIRIE
DEPARTEMENT
DU
LOIRET
DE
ARRONDISSEMENT
DE
MONTARGIS
CANTON
DE
COURTENAY
ROZOY
LE
VIFIL
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DE
LA
SEANCE
DU
07
AVRIL
2025
; 1
À
AD
Ÿ
/
ANT
AS
Le
À FX
ù
NOMBRE
DE
MEMBRES
:
Afférents
au
CM
:11
Date
de
convocation
:25
mars
2025
En
exercice
:10
Quorum
:06
Date
d'affichage
:09
avril
2025
Présents
: 07
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
sept
avril
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
le
25
mars
2025
en
séance
ordinaire,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Jacques
HUC,
Maire.
Étaient
présents
: Sandrine
BERANGER,
Karine
CALLY,
Anne-Sophie
CARBONNELLE,
Christophe
GUYARD,
Florinda
THIERY,
Micheline
VALMORI
Excusés
et
représentés
:Tony
FOUIN,
Pascal
PHILIPPOT
Absente
: Marion
CADAUT
Secrétaire
de
séance
: Anne-Sophie
CARBONNELLE
2025/04B
—
Vote
du
budget
primitif 2025
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L.2312-1
et
suivants,
et
L.1612-1
et
Suivants
relatifs
à
l'adoption
du
budget
syndical,
Vu
l'instruction
budgétaire
et comptable
M57,
Considérant
qu'il
y
a
lieu
de
procédé
au
vote
du
budget
primitif
du
budget
de
la
commune
pour
l'exercice
2025,
Au
vu
de
la
présentation
globale
du
budget,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité,
VOTE
le
budget
primitif
2025
de
la
commune
tel
que
présenté
dans
la
maquette
budgétaire
annexée
à
la
présente
délibération
:
e
par
chapitre
pour
la
section
de
fonctionnement
sans
vote
formel
sur
chacun
des
chapitres
°__
par
chapitre
pour
la
section
d'investissement
sans
vote
formel
sur
chacune
des
opérations
ADOPTE
le
budget
primitif
de
la
commune
pour
l'exercice
2025,
qui
s'équilibre
comme
suit
:
DEPENSES
RECETTES
Section
Fonctionnement
389
012,55
€
389
012,55
€
Section
Investissement
1 260
018,00
€
1 260
018,00
€
TOTAL
1 649
030,55
€
1 649
030,55
Cette
délibération
annule
et
remplace
la
délibération
envoyée
en
Préfecture
le
08
avril
suite
à
une
erreur
de
montants
dans
le
tableau
ci-dessus.
Pour
extrait,
certifié
conforme
aux
registres
des
délibérations
Fait
à
Rozoy
le Vieil,
le 28
avril 2025
La
secrétaire
de
séance,
CZ.
CARBONNELLE
TR
Jacques
HUC