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Procès Verbal - 110408
Document publié le Vendredi 11 avril 2008 par la commune de Rozoy-le-Vieil.
Lien du pdf (Procès Verbal - 110408)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
Département
DU LOIRET EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
–––––
Arrondissement DU CONSEIL MUNICIPAL
DE MONTARGIS
–––– DE LA COMMUNE DE ROZOY LE VIEIL
Canton
DE COURTENAY
Séance du 11 avril 2008
NOMBRE DE MEMBRES :
Afférents au CM : 11 date de convocation : 31 mars 2008
En exercice : 11 date d’affichage : 14 avril 2008
Présents : 10
L’an deux mil huit, le onze avril à vingt heures, le Conseil Municipal légalement convoqué le 31 mars 2008 en séance ordinaire, s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Jacques LASSOURY, Maire.
Etaient présents : Jacques LASSOURY, Michel ROUGE, Gérard NICOLAS, Véronique HABSIGER, Coralie NAUDIN, Richard CATALIFAUD, Yvon BOYER, Michel GALLARDO, Micheline LAURENT, Annyck DEFLESSELLES
Secrétaire de séance : Coralie NAUDIN
Excusée et représentée : Anne-Sophie CARBONNELLE
- - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -
La séance est ouverte à 20h.
Le procès-verbal du 09 avril 2008 ne soulevant aucune observation est approuvé à l’unanimité.
I - Vote du budget primitif 2008
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L. 1612-1 et suivants, L 2311-1 à L. 2343-2,
Considérant les délais offerts aux Communes jusqu’au 15 avril pour l’année 2008,
Le Maire,
EXPOSE le contenu du budget de l’exercice 2008,
PRECISE que le budget de l’exercice 2008 a été établi en conformité avec la nomenclature abrégée M14,
Ayant entendu l’exposé de son rapporteur,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
ADOPTE à l’unanimité le budget primitif 2008, arrêté comme suit :
DEPENSES RECETTES
Investissement 563 113 € 563 113 €
Fonctionnement 198 343 € 198 343 €
TOTAL 761 456 € 761 456 €
La séance est levée à 20 heures 30.