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Procès Verbal - PV 18.09.25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Pont-l'Abbé-d'Arnoult.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 18.09.25)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Aménagement du territoire,
ne .
1 Procès-verbal
LA] du conseil municipal
[Re du 18 septembre 2025 AMrnouit
L'an deux mille vingt-cinq, le 18 septembre à 18h30, le conseil municipal de la commune de Pont l'Abbé d'Arnoult, régulièrement convoqué le 09 septembre 2025, s’est réuni en séance ordinaire au nombre prescrit par la loi, salle du conseil municipal, 26 place du Général de Gaulle à Pont l'Abbé d'Arnoult, sous la présidence d'Alexandre SCHNEIDER, Maire.
Etaient présents: Mesdames, Messieurs : SCHNEIDER Alexandre, MOURET Sylvie, BRISSON Hervé, BRUN Françoise, LEROUGE Michel, TRIPOTEAUD Dominique, LHERMENIER Sandrine (arrivée à 18h32), RENAUDIN Stéphanie, NOUVEAU Maria-José, BON Jean-François, COMBAUD Benoit, VAN VLAMERTYNGHE Alain, MATHIEU Nelly.
Etaient absents excusés ayant donné pouvoir :
M. DOUET Jean-François, pouvoir donné à M. SCHNEIDER Alexandre
M. AUBRY Jérôme, pouvoir donné à M. COMBAUD Benoit
M. NEVES Jaime, pouvoir donné à M. TRIPOTEAUD Dominique
M. STAUDER Jean-Denis, pouvoir donné à Mme NOUVEAU Maria-José
Mme CLERBOUT Micheline, pouvoir donné à Mme RENAUDIN Stéphanie
Etaient absents excusés :
Etaient absents : Mme PARROT Claire
Secrétaire de séance : Mme Stéphanie RENAUDIN
Nombre de membres : Règles de quorum : Majorité des membres présents =10
En exercice : 19
Présents : 13
Votants : 18
Pouvoirs : 5
Date d'affichage de la convocation : 09 septembre 2025
L'ordre du jour était le suivant :
A0 — Approbation du procès-verbal du 28 août 2025
A1 — EAU 17 — Convention relative à l’utilisation des bornes de puisage
A2 — Organisation des cours de natation — Signature de la convention
B3 - Accroissement temporaire d'activité
C4 — Achat de parcelles de terrain cadastrées AD0001 et AD0028
D5 - Budget commune — Décision modificative n° 2
D6 -— Tarifs 2025 - Modification
Z7 — Questions et informations diverses VVYNNVNN
NN
NY
Ouverture de la séance à 18h30 À — Administration générale
A0 — Approbation du procès-verbal du 28 août 2025
Adopté à l'unanimité.
Pour: 17 Abstention :0 Contre : 0
Arrivée de Mme LHERMENIER à 18h32.
A1 — EAU 17 - Convention relative à l’utilisation des bornes de puisage
Monsieur le maire informe le conseil municipal qu'une borne de puisage est mise à la disposition de la commune et des professionnels par EAU 17 pour permettre de prélever de l’eau en grande quantité pour des usages en extérieur sans perturber le fonctionnement du réseau d'eau potable.
Afin d'encadrer les modalités techniques et financières de l'utilisation de ces bornes de puisage, il est nécessaire de signer une convention avec EAU 17.
Adopté à l'unanimité.
Pour : 18 Abstention :0 Contre : 0
A2 — Organisation des cours de natation — Signature de la convention
Monsieur le maire rappelle qu’au cours de l’année scolaire 2024/2025, les élèves de l'école René Caillé ont pu bénéficier de cours de natation effectués à la piscine de la base aérienne. Les enfants et les institutrices étaient ravis.
Ces cours sont renouvelés pour cette année scolaire.
Monsieur le maire explique les tarifs et les coûts de transport.
Adopté à l’unanimité.
Pour : 18 Abstention :0 Contre : 0
B - Ressources Humaines
B3 — Accroissement temporaire d’activité
Il est proposé au conseil municipal de créer un poste comme suit :
Création à compter du 1®' octobre 2025 d’un emploi non permanent pour faire face à un
besoin lié à un accroissement temporaire d'activité, par référence au grade d'Adjoint
administratif, relevant de la catégorie hiérarchique C à temps complet. La rémunération
de l'agent sera calculée par référence à l'indice brut 401 du grade de recrutement.
Cet emploi non permanent sera occupé par un agent contractuel recruté par voie de contrat à durée déterminée pour une durée de 12 mois maximum pendant une même période de 18 mois.
Les crédits correspondants seront inscrits au budget 2025 de la collectivité.
Adopté à l'unanimité.
Pour : 18 Abstention :0 Contre : 0 2 +
C — Urbanisme
C4 — Achat de parcelles de terrain cadastrées AD0001 et AD0028
Monsieur le maire explique avec le plan cadastral l'utilité de racheter ces parcelles, d’une surface respective de 601 m° et 24 934 m°, au prix de 2 € / m°, pour faire une voie d'accès piétonne sécurisée pour aller à l'école Saint-Louis, agrandir le cimetière et mettre en place un système de gestion d'eau.
Prix proposé 51 070 €.
Adopté à l'unanimité.
Pour : 18 Abstention :0 Contre : 0
D —Finances
D5 — Budget commune — Décision modificative n° 2
Les différents mouvements de crédits sont exposés au conseil municipal.
Adopté à l'unanimité.
Pour : 18 Abstention :0 Contre : 0
Départ de M. BRISSON à 18h48.
D6 — Tarifs 2025 — Modification
Dans le cadre de l’organisation des manifestations, Monsieur le maire propose au conseil municipal de
modifier les tarifs comme suit :
> Soirée réveillon 89 € au lieu de 85 €
> Repas 5 : 10€
Adopté à l'unanimité.
Pour : 17 Abstention :0 Contre : O
E- Patrimoine, culture, sport, tourisme
NEANT
F — Intercommunalité
NEANT Z — Questions et informations diverses
Z7a — Déclarations d'intention d’aliéner (DIA)
Monsieur le maire indique au Conseil Municipal qu'il a reçu 2 DIA mais aucune préemption.
Z7b- Compte Financier Unique (CFU)
Monsieur le maire explique en quoi consiste le CFU.
ZTc—
Z7d -
EAU 17 - Rapport d'activité 2024
GSCF - Rapport d'activité 2024
Monsieur le maire nous informe que c'est la première fois que le Groupe de Secours Catastrophe Français (GSCF) nous envoie un rapport d'activité.
Z7e —
+. +
*. La
2, +
2, LC
*. *
& LxS
Informations diverses
DETR : la commune recevra 13 000 € d'aide pour la rénovation de la poste, dont 3 000 € « Petite Ville de Demain ».
Monsieur VAN VLAMERTYNGHE demande s'il y aura une modification de la circulation pendant les travaux du porche fin 2025. Monsieur le maire répond que oui.
Rue Port Paradis : mise en place d'un ralentisseur supplémentaire. Un radar installé. Travaux rue René Caillé : 1 écluse + 1 chicane + places de parking. Réflexion pour un zonage dans la commune à 30 Km/h.
Monsieur le maire rappelle le programme du bicentenaire de ce week-end.
Clôture du conseil à 19h00
Le Maire, La secrétaire de séance
Alexandre SCHNEIDER Stéphanie RENAUDIN
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