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Déliberation - DELIB CM 20 MARS
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Montroy.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB CM 20 MARS)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Liste des délibérations adoptées par le Conseil municipal du 20 mars 2026 Conformément à l'article L 2121-15 du CGCT, Adoption du procès verbal du Conseil municipal du 11 février 2026
N°
Titre
Rapporteur
Sens des votes
1
Installation du Conseil municipal élu le 15 mars 2026
V. COTTREAU-GONZALEZ
Membres en exercice : 15 Nombre de membres présents : 14 Nombre de membres ayant donné pouvoir : 1 Nombre de membres absents excusés : 1 Nombre de votants : 14 Suffrages exprimés : 15 Vote pour : ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
2
Élection
du
Maire
et
du
représentant
au
Conseil
Communautaire de la Communauté d’agglomération de La Rochelle
V. COTTREAU-GONZALEZ
Membres en exercice : 15 Nombre de membres présents : 14 Nombre de membres ayant donné pouvoir : 1 Nombre de membres absents excusés : 1 Nombre de votants : 14 Suffrages exprimés : 15 Vote pour : ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
3
Détermination du nombre d’adjoints
V. COTTREAU-GONZALEZ
Membres en exercice : 15 Nombre de membres présents : 14 Nombre de membres ayant donné pouvoir : 1 Nombre de membres absents excusés : 1 Nombre de votants : 14 Suffrages exprimés : 15 Vote pour : ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
4
Élection des adjoints au Maire
V. COTTREAU-GONZALEZ
Membres en exercice : 15 Nombre de membres présents : 14 Nombre de membres ayant donné pouvoir : 1 Nombre de membres absents excusés : 1 Nombre de votants : 14 Suffrages exprimés : 15 Vote pour : ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
5
Délégation du Conseil Municipal au Maire
V. COTTREAU-GONZALEZ
Membres en exercice : 15 Nombre de membres présents : 14 Nombre de membres ayant donné pouvoir : 1 Nombre de membres absents excusés : 1 Nombre de votants : 14 Suffrages exprimés : 15 Vote pour : ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
6
Composition des commissions municipales
V. COTTREAU-GONZALEZ
Membres en exercice : 15 Nombre de membres présents : 14 Nombre de membres ayant donné pouvoir : 1 Nombre de membres absents excusés : 1 Nombre de votants : 14 Suffrages exprimés : 15 Vote pour : ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
7
Désignation des membres à la Commission d’appel d’offres
V. COTTREAU-GONZALEZ
Membres en exercice : 15 Nombre de membres présents : 14 Nombre de membres ayant donné pouvoir : 1 Nombre de membres absents excusés : 1 Nombre de votants : 14 Suffrages exprimés : 15 Vote pour : ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
8
Détermination du nombre d’élus au Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale de Montroy
V. COTTREAU-GONZALEZ
Membres en exercice : 15 Nombre de membres présents : 14 Nombre de membres ayant donné pouvoir : 1 Nombre de membres absents excusés : 1 Nombre de votants : 14 Suffrages exprimés : 15 Vote pour : ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
Affichage le 23 mars 2026