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Procès Verbal - pv avril 2025
Procès Verbal - pv decembre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Vallan.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv decembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Département
de
l'Yonne
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
Séance
du
17
Décembre
2025
Commune
de
Vallan
C3
Le
dix-sept
décembre
deux
mil
vingt-cinq,
à
dix-neuf
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
VALLAN
s’est
réuni
en
séance
ordinaire,
sur
convocation
et
sous
la
présidence
de
Bernard
RIANT,
Maire.
Présents:
Bernard
RIANT,
Véronique
PIERRON,
Joël
NAIN,
Jean-Michel
GUYOT,
Christophe
DELINGETTE,
Jérôme
BRIHAYE,
Martine
CHEVALLIER,
François
BEAULIEU,
Dany
MOINE,
Philippe
DEVIN Absents
excusés
:Thierry
GUENARD
(pouvoir
à
Joël
NAIN),
Absents
:Marion
GIRARDOT,
Alexandre
FISH
Secrétaire
de
Séance
: Véronique
PIERRON.
Conseillers
en
exercice
: 13
Présents
: 10
Votants
: 11
MODIFICATION
DE
L'ORDRE
DU
JOUR
:Bernard
RIANT
demande
de
rajouter
à
l’ordre
du
jour
du
présent
conseil
municipal
la
rétrocession
voierie
à
l’O.A.H.
—
parcelle
ZM
243
suite
à
une
erreur
de
bornage.
1-/
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
Le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
27
Novembre
2025
est
adopté
à
l’unanimité
des
présents
et
des
représentés.
I1-/
COMPTE-RENDU
DES
COMMISSIONS
Commission
Enfance
Rapporteur
: Véronique
PIERRON
Rappel
:
la
fête
de
Noël
au
profit
des
enfants
scolarisés
au
sein
du
RPI
Vallan
- Gy
l’Evêque
aura
lieu
le
samedi
20
décembre.
CTG
:
la
Convention
Territoriale
Globale
est
en
cours
d’écriture
par
la
CAF
pour
signature.
Personnel
:
Alexia
qui
était
en
congés
de
maternité
sera
de
retour
en
janvier.
Stagiaire
:une
élève
du
Lycée
des
métiers
Vauban
à
Auxerre
sera
accueillie
en
stage
à
l’école
maternelle
et
à l’accueil
périscolaire
du
12
au
30
janvier
2026. François
BEAULIEU
se
propose
de
demander
à Valentin
JOURLIN
le
prêt
de
son
terrain
proche
de
la
salle
de
la
fontaine
de
façon
à agrandir
la
surface
d'activité
disponible.
Véronique
PIERRON
transmettra
l'information
à Dominique
AMARAL.
C.C.A.S. Rapporteur: Véronique
PIERRON
La
distribution
des
colis
auprès
de
nos
aînés
à,
comme
à
son
habitude,
fait
l'unanimité.
IH-/
Rétrocession
voierie
à
l’O.A.H.
—
parcelle
ZM
243
Le
Maire
informe
le
conseil
d’une
erreur
de
bornage
sur
la
parcelle
ZM
243.
En
effet,
une
bande
de
terrain
a
été
rétrocédée
à tort
à
la
commune
par
la
délibération
D2023.09.06.
Le
coffret
des
réseaux
de
la
parcelle
se
trouvait
donc
sur
le
domaine
public.
Pour
acter
la
rétrocession,
une
convention
sera
signée
entre
la
commune
de
VALLAN
et
l’Office
Auxerrois
de
l'Habitat
qui
prendra
à sa
charge
tous
les
frais.
Le
Conseil
Municipal
à
l’unanimité
des
présents
et
représentés
:
-
Accepte
la
rétrocession
par
la
commune
de
Vallan
de
l'emprise
foncière
ZM
243
(721
m2),
-
Autorise
le
Maire
à signer
l’acte
notarié,
les
frais
étant
à
la
charge
de
l'Office
Auxerrois
de
l'Habitat,
-
Autorise
le
Maire
à signer
la
convention
de
cession
des
emprises
et
équipements.
IV-/
COMMUNICATIONS
Bibliothèque
:
la
bibliothèque
sera
fermée
les
20,
24
et
31
décembre
2025.
Prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
:Jeudi
29
Janvier
2026
à
19
h
30
La
séance
est
levée
à
20
heures
30
Eait
et
délibéré,
le dix-sept
décembre
deux
mil
vingt-cinq.
Le
Maire,
Bernard
RIANT