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Procès Verbal - pv cm 30 10 2025
Déliberation - liste deliberations mai 2025
Procès Verbal - pv 16 juin 2022
Procès Verbal - pv 30 mai 2024
Procès Verbal - pv mai 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vallan.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv mai 2025)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Consommateurs,
Département
de
l'Yonne
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
Séance
du
22
mai
2025
Commune
de
Vallan
C3
Le
vingt-deux
mai
deux
mil
vingt-cinq,
à dix-neuf
heures
trente,
le Conseil
Municipal
de
VALLAN
s’est
réuni
en
séance
ordinaire,
sur
convocation
et
sous
la
présidence
de
Bernard
RIANT,
Maire.
Présents:
Bernard
RIANT,
Véronique
PIERRON,
Joël
NAIN,
Jean-Michel
GUYOT,
Jérôme
BRIHAYE,
Martine
CHEVALLIER,
François
BEAULIEU,
Dany
MOINE,
Philippe
DEVIN
Absents
excusés
: Thierry
GUENARD
(pouvoir
à Joël
NAIN),
Christophe
DELINGETTE
(pouvoir
à
Dany
MOINE),
Alexandre
FISH
{pouvoir
à
François
BEAULIEU),
Marion
GIRARDOT
(pouvoir
à Jean-Michel
GUYOT) Secrétaire
de
Séance
: Véronique
PIERRON
Conseillers
en
exercice
: 13
Présents
: 9
Votants
: 13
[-/
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
Le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
10
avril
2025
est
adopté
à
l’unanimité
des
présents
et
des
représentés. 11-/
COMPTE-RENDU
DES
COMMISSIONS
Commission
Enfance
Rapporteur: Véronique
PIERRON
1.
Tarifs
repas
de
la
cantine
Le
prix du
repas
de
cantine
fourni
par
notre
prestataire
API
était fixé
à 3.33
euros
pour
l'année
2024-2025. A compter
du
1°
septembre
2025,
API
facturera
à la Mairie
ce
repas
à 3.40
euros
(+1,75
%).
Dans
le même
temps
:
e
Les
goûters
seront
facturés
0,44
euro.
Cette
prestation
n'est
pas
facturée
aux
familles.
Le
conseil
municipal
en
prend
acte. 2.
e
Le
forfait
livraison
pour
moins
de
5
repas
sera
facturé
18.98
euros
TTC
en
place
de
17.99
euros
TTC.
Le
conseil
municipal
accepte
à
l'unanimité
des
présents
et
des
représentés
cette
augmentation
et
autorise
le
Maire
à signer
l'avenant
correspondant.
Le
conseil
municipal
décide,
à
l'unanimité
des
présents
et
des
représentés,
de
répercuter
cette
augmentation
sur
le
coût
d'achat
de
base
des
tickets
cantine
par
les
familles
qui
évoluera
de
3.90
euros
à 4.00
euros.
Le
ticket
adulte
évoluera
de
3.59
euros
à
5
euros.
Les
tarifs
2025-2026
seront
les
suivants :
Quotient
familial
Prix
du
repas
+
Prix
total
Couleur
du
ticket
périscolaire
T1
(<700)
4.00
+
0.60
4,60
Rose
T2
(701
à
1100)
4.00
+
0.70
4.70
Vert
T3
(1101
à
1300)
4.00
+
0.80
4.80
Bleu
T4
(1301
à
1600)
4,00
+
0.90
4,90
Blanc
T5
(1601
et
+)
4.00
+
1.00
5.00
Violet
Périscolaire
et
extrascolaire
-
mise
à
jour
de
la
grille
tarifaire
au
1°
septembre
2025
En
raison
de
l’évolution
tarifaire
de
1.75
%
au
1%
septembre
2025
du
traiteur
API
depuis
la
précédente
délibération
D.2024.06.02
du
27
juin
2024,
il
convient
de
mettre
à jour
les
tarifs
périscolaires
et
extrascolaires
qui
en
dépendent,
comme
suit
:
Tarification
périscolaire
au
01.09.2025
Lundi
— mardi
— jeudi
- vendredi
Les
tarifs
restent
inchangés
Tranche
Quotien
Prix/heure
Familial
T1
QF
<
700
0,60
€
T2
QF
701
à
1100
0,70
€
T3
QF
1101
à
1300
0,80
€
TA
QF
1301
à
1600
0,90
€
T5
QF
1601
et
+
1,00
€ Mercredi
— %
journée
ou
journée
avec
ou
sans
repas
{ticket
cantine
en
sus)
Matin
: 4
heures
— Après-midi
: 5
heures
- Journée
: 9
heures
,
.
.
..
Hournée|Journée
Tranche
Prix
Quotien
Matin
A-midi
sans
avec
aheure
familial
(4heures})|{5
heures)
repas
repas
T1
0,60€
|QF
< 700
2,40
3,00
5,40
9,40
T2
0,70€
|QF
701
à
1100
2,80
3,50
6,30
10,30
T3
0,80€
|QF
1101
à
1300
3,20
4,00
7,20
11,20
T4
0,90€
|QF
1301
à
1600
3,60
4,50
8,10
12,10
T5
1,00€
|QF
1601
et
+
4,00
5,00
9,00
13,00
Tarification
extrascolaire
au
01.09.2025
Fréquentation
ponctuelle
—
Z
journée
ou
journée
Matin
:4
heures
—
Après-midi
:5
heures
— Journée
:
9
heures Matin
+
R
J
se
|J
6
Prix
Quotien
Matin
an
A-midi
£Pes
.
QUMeE
P'ourmee
Tranche
|.
Le
repas
+a-midi
sans
avec
àaheure
familial
{(4heures)
_..
[{5heures)
midi
{5heures)|
repas
repas
TL
0,60
€
|QF
< 700
2,40
6,40
3,00
7,00
5,40
9,40
T2
0,70€
|QF
701
à
1100
2,80
6,80
3,50
7,50
6,30
10,30
T3
0,80€
|QF
1101
à
1300
3,20
7,20
4,00
8,00
7,20
13,20
T4
0,90€
|QF
1301
à
1600
3,60
7,60
4,50
8,50
8,10
12,10
TS
1,00€
|QF
1601
et
+
4,00
8,00
5,00
9,00
9,00
13,00
Forfait
semaine
complète
matin,
repas
et après-midi
Lundi
—
mardi
-
mercredi-
jeudi
facturés.
Le
vendredi,
seul,
le
repas
sera
facturé.
Journée
: 9 heures
Tranche}.
Prix
Quotien
Montant
àaheure
familial
T1
0,60
€
|QF
<
700
41,60
T2
0,70€
|QF
701
à
1100
45,20
T3
0,80€
|QF
1101
à
1300
48,80
TA
0,90
€
|QF
1301
à
1600
52,40
T5
1,00
€
|QF
1601
et
+
56,00
Forfait
semaine
complète
matin
et après-midi
sans
repas
Lundi
—
mardi
-
mercredi
- jeudi
facturés.
Le
vendredi
ne
sera
pas
facturé.
Journée
: 9 heures
Tranche|.
Prix
Quotien
Montant
aheure
familial
Ti
0,60€
{OF
<
700
21,60
T2
0,70€
|QF
701
à
1100
25,20
T3
0,80€
|[QF
1101
à
1300|
28,80
T4
0,90€
|[QF
1301
à
1600|
32,40
T5
1,00€
|QF
1601
et
+
36,00 Le
règlement
intérieur
se trouvera
modifié
en
conséquence.
3.
Mise
à jour
du
règlement
intérieur
Le
règlement
intérieur
se trouvera
modifié
en
conséquence.
Le
Conseil
Municipal
valide,
à
l’unanimité
des
présents
et
représentés,
cette
modification
et
la
mise
à jour
tarifaire.
CTG
(Convention
Territoriale
Globale)
La
mise
à jour
des
documents
relatifs
à cette
nouvelle
convention
se
poursuit
avec
l’aide
de
la
CAF.
Le
projet
éducatif:
la
politique
locale
reste
identique
à
savoir
intensifier
les
relations
intergénérationnelles,
le
respect
de
l’environnement,
la
découverte
et
la
protection
de
la
nature,
l’écocitoyenneté
au
travers
de
gestes
simples. Commission
Environnement
- Attractivité
Rapporteur
: Joël
NAIN
L'entreprise
MASSOT
a
fait
les
plantations
prévues
sur
le
talus
de
l'entrée
nord
de
la
RN151
(millepertuis,
jasmin,
rosier,
cotonéaster
rampant)
La
commission
s’est
réunie
à la
Mairie
le
lundi
5
mai
à 9 h
30:
Présents
:Martine
CHEVALLIER,
Véronique
PIERRON,
Dany
MOINE,
Joël
NAIN,
Alexia
BARROSO,
Marie
HEZARD Projet
:la
commission
en
partenariat
avec
l'accueil
de
loisirs
souhaite
aménager
une
partie
du
terrain
attenant
à
la
cour
de
l’école
maternelle.
Des
plantations
pourraient
être
faites
par
les
enfants.
Etude
en
Cours.
Haies
gênantes
:Les
administrés
sollicités
par
la
Mairie
dont
les
haies
gênaient
sur
la
voie
communale
ont
fait
le
nécessaire.
Villes
et
villages
fleuris
:le
jury
départemental
fera
sa
visite
dans
notre
commune
entre
le
21
juillet
et
le
25
juillet
2025.
«
Nettoyons
la
nature
»:
cette
opération
sera
renouvelée
cette
année
encore.
Elle
aura
lieu
le
vendredi
26
septembre
2025.
Le
conseil
municipal
remercie
Martine
CHEVALLIER
et
Joël
NAIN
pour
la
plantation
des
jardinières
Commission
Travaux
- Voirie
- Bâtiments
Rapporteur
: Joël
NAIN
- Philippe
DEVIN
Maison
SLIMANI
:
Bernard
RIANT
fait
le
point
sur
l'avancement
des
demandes
de
subventions
(DETR
«transformée
» en
Fonds
Verts,
aide
aux
communes
de
la
Communauté
d'Agglomération
de
l’Auxerrois
Travaux
SUEZ
(château
d’eau)
:une
coupure
de
distribution
d'eau
potable
aura
lieu
sur
la
commune
le
mardi
27
juin
de
6
h à
16
h.
L'information
sera
diffusée
sur
le
panneau
lumineux.
Réparation
des
gouttières
salle
de
la
fontaine
:le
montant
du
devis
de
l’entreprise
ALBERT
s'élève
à 1
650
euros.
Le
montant
de
cette
prestation
n’a
pas
été
budgété.
Il n’est
pas
donné
suite
au
devis. Commission
Animation
Rapporteur
: Martine
CHEVALLIER
Fly
yoga
: une
demande
de
location
de
la
petite
salle
de
la
fontaine
a
été
reçue
en
Mairie
pour
cette
activité.
La
commission
va
prendre
rendez-vous
pour
rencontrer
la
responsable
afin
de
connaître
ses
besoins
et
attentes.
Théâtre
«
Les
Nébuleux
» :
la
troupe
était
à
la
recherche
d’une
salle
pour
leur
prestation.
Martine
CHEVALLIER
a
pris
contact
avec
le
responsable.
À
ce jour,
personne
ne
l’a
recontactée.
Bulletin
municipal
: le
montant
des
aides
perçues
de
nos
sponsors
pour
son
édition
s'élève
à : 1
150
euros. Pour
mémoire,
la
mise
en
pages
est
assurée
par
Martine
CHEVALLIER.
ESCAPE
RANDO : les
randonneurs
de
Vallan
organisent
le 28
juin
leur
1°
Escape
Rando
Concert
VALLKYRIE
: la chorale
sera
en
concert
le 25 juin
à 20
heures
à
l'Eglise
de
Vallan.
13
Juillet
: le CACV
se
réunira
le 6 juin
pour
l’organisation
de
cette
journée.
Demande
« TEL
DES
GOSSES
» :
l'Association
souhaite
organiser
le
29
novembre
avec
l’aide
des
associations
volontaires
de
la
Commune
une
manifestation
« Vallan
fait
son
Noël
».
Lors
de
là dernière
réunion
plusieurs
demandes
ont
été
formulées
:
-
L'achat
d’un
grand
sapin
(3.50
m)
qui
serait
mis
en
place
vers
la
salle
de
la fontaine.
François
BEAULIEU
propose
de
se
renseigner
pour
le prix
et
la date
de
disponibilité
du
sapin.
Le
conseil
municipal
demande
des
renseignements
quant
à la sécurisation
de
l’attache
du
sapin.
François
BEAULIEU
propose
de
se
charger
de
sa
livraison.
Le
Conseil
municipal
demande
à
ce
que
les
branchements
pour
la mise
en
lumière
soient
conformes
-
Mise
en
place
d’une
structure
gonflable
: la manifestation
ayant
lieu
le 29
novembre,
le Conseil
Municipal
ne
valide
pas
la
pertinence
de
cette
proposition
(conditions
atmosphériques,
sécurité
de
cette
installation,
coût
de
l’électricité)
-
Assurance
pour
cette
manifestation
: le
conseil
donne
son
accord
pour
cette
manifestation
mais
demande
que
« TEL
DES
GOSSES
» qui
est
à
l'initiative
de
cette
journée
prenne
en
charge
l'assurance.
Iluminations
2025
: la commission
propose
l'achat
de
2
nouveaux
décors
DECOLUM
pour
un
montant
de
288
euros
HT
l'unité.
Deux
nouvelles
prises
pour
les
illuminations
seront
demandées
au
SDEY.
Accord
du
conseil
municipal
PLUI,
bâtiments
remarquables
: dans
le
cadre
du
PLUI
HM,
la
Communauté
a
identifié
les
monuments
à
mettre
en
valeur
dans
les
différentes
communes.
Martine
CHEVALLIER
fait
une
présentation
(lavoir,
fontaines,
église,
monument
aux
morts)
Elle
prend
note
des
demandes
supplémentaires
qui
seront
adressées
au
service
compétent.
TOTEM
: la
Communauté
d'Agglomération
de
l’Auxerrois
met
en
place
dans
les
29
communes
des
totems
de
signalétique
du
patrimoine.
Martine
CHEVALLIER
fait
une
présentation
à
l’ensemble
du
conseil
et
fera
parvenir
aux
services
les
modifications
demandées. C.C.A.S. Rapporteur
: Martine
CHEVALLIER
1.
Bon
de
rentrée
scolaire
2025-2026
Chaque
année,
la
commission
CCAS,
offre
un
bon
d’achat
de
40
euros
pour
les
enfants
de
Vallan,
qui font
leur rentrée
scolaire
en
6°",
2"
et apprentissage.
Comme
les
années
précédentes,
la
Mairie
souhaite
effectuer
ce
don
de
40
euros
par
virement
bancaire,
aux
parents
des
enfants
qui
entrent
en
6È",
2°
et
apprentissage
sur
présentation
d’un
certificat
de
scolarité,
d’un
RIB
et
d’un
justificatif
d'achat
en
lien
avec
la rentrée
scolaire.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité
des
présents
et
représentés,
-
Donne
son
accord
pour
que
cette
dotation
de
40
€ soit
versée
par
virement
bancaire,
aux
parents
des
enfants
remplissant
les
conditions
indiquées
ci-dessus.
2.
Colis
de
Noël
Les
membres
de
la
commission
CCAS
proposent
de
reconduire
cette
année
encore
l'opération
‘Colis
pour
nos
aînés’.
Ces
colis,
livrés
les
6
et
7
décembre
2025
par
les
membres
de
la
commission
aux
personnes
qui
acceptent
leur
visite,
seront
commandés
à
la Tour
des
Terroirs
de
Joux-la-Ville.
Les
personnes
résidant
en
maison
de
retraite
recevront
des
chocolats
commandés
chez
Jeff
de
Bruges. Le
conseil
municipal,
à
l’unanimité
des
présents
et
représentés,
valide
cette
proposition.
l1l1-/
RODP
2025
Les
chiffres
de
la redevance
de
l’occupation
du
domaine
public
à inscrire
au
budget
n’ont
pas
été
reçus
en
mairie.
Le
dossier
sera
représenté
dès
leur
réception.
IV-/
Bornes
à
incendie
Le
compte
rendu
de
reconnaissance
opérationnelle
périodique
des
points
d’eau
incendie
(PEl)
a confirmé
la conformité
de
nos
bornes.
VII-/
COMMUNICATIONS
ADMR
: Martine
CHEVALLIER
a
assisté
à
l’Assemblée
Générale
qui
a
eu
lieu
à
Escamps
le
15
mai
2025.
19
personnes
bénéficient
de
leurs
services
sur
la commune
ce
qui
représente
2 464
heures. PLUI:
suite
aux
différents
éléments
en
notre
possession
(état
des
dents
creuses,
réunion
d'informations)
la proposition
de
zonage
a
été
validée
avec
un
ajout
de
zone
constructible
le
long
de
la route
de
Chevannes
en
face
de
la dernière
tranche
du
lotissement
OAH. CLECT
: la
CLECT
s’est
réunie
le
lundi
1°
mai,
ont
été
abordés :
-
Le
transfert
des
installations
du
conservatoire
de
musique
à
l’Agglomération
et
des
coûts
de
fonctionnement,
-
Le
coût
de
fonctionnement
d'Auxerre
Expo,
-
La
valorisation
des
charges
de
mutualisation.
LISA:
Bernard
RIANT
donne
les
dernières
informations
en
sa
possession.
L’avancement
des
travaux
est
conforme
au
calendrier.
Effectif: le recrutement
pour
remplacer
Alexia
pendant
son
congé
de
maternité
est
en
cours.
Thibaut
MARTINEZ
est
actuellement
en
arrêt
de
travail.
Chemin
de
Chamfrais
: une
partie
de
ce
chemin
a
été
réempierré
par
Christophe
NAUDIN.
Le
conseil
municipal
le remercie
pour
cette
prise
d'initiative.
Prochaine
réunion
:
Conseil
Municipal
: JEUDI
26
JUIN
2025
à
19
h
30
La
séance
est
levée
à
23
h
30
Fait
et
délibéré,
le vingt-deux
mai
deux
mil
vingt-cinq.
Le Maire,
Bernard
RIAX
EE
Véronique
PIERRON
Joël
NAIN
Thierry
GUENARD
Absent
excusé
Jean-Michel
GUYOT
Martine
CHEVALLIER
Dany
MOINE Philippe
DEVIN
Christophe
DELINGETTE
Jérôme
BRIHAYE
Absent
excusé
Alexandre
FISH
François
BEAULIEU
Marion
GIRARDOT
Absent
excusé
Absente
excusée