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unknown - Communauté de communes - Vendeuvre Soulaines - 2025 066 RH Fraisdedeplacementetfraisderepas postMarque Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vendeuvre Soulaines - 2025 066 RH Fraisdedeplacementetfraisderepas postMarque)Thèmes du document : Transports, Handicap et inclusivité, Institutions publiques, EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS

DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE VENDEUVRE-SOULAINES

Séance du 26 mars 2025

Délibération n°2025-066

Objet : Ressources Humaines – Frais de déplacement et frais de repas.

Secrétaire de séance : TOURNEMEULLE Christophe.

Nombre membres :

En exercice : 54 Présents : 36 Votants : 49 Absents/ excusés : 5

Date convocation : 14/03/2025 Date de l’affichage : 14/03/2025

Le Conseil communautaire, légalement convoqué le vendredi 14 mars 2025, s’est réuni en Grande Salle de réunion – Domaine Saint Victor à Soulaines-Dhuys, le mercredi 26 mars 2025 à 19h00 sous la présidence de M. Philippe DALLEMAGNE.

Présents : DALLEMAGNE Ph. - BELTRAMELLI B. - BERTRAND A. - BIDEAUX N. - BLOUQUIN P. - CARRIC L.

- CERVANTES J. - CHENET A. - COLLINET C. - CORDELLE A. - CORDIER D. - DEBUF C. - DEMATONS P. -

DUTHEIL D. - FELS F. - GOBIN H. - GOUVERNET JC. - GUILBAUD L. - HUARD L. - JOBARD P. - JUBERTIE C.

- KEPA N. - KLEIN P. - LEFRANC C. - LEHMANN P. - LEITZ B. - MAILLET G. - MATRION F. - PASCAUD A. -

ROSSETTI C. - THOMAS L. - TOURNEMEULLE C. - TOURNEMEULLE R. - VINCENT T. - BROCHON M. -

DAUNAY M.

Excusés : CHAPELLIER JM. - DESCHARMES D. représenté par BROCHON M. - DESIMPEL F. - DRAPPIER C.

- MANDELLI C. - PIETREMONT JM. représenté par DAUNAY M. - RIVET V.

Pouvoirs : BARBIER J. à HUARD L. - BRETON S. à DALLEMAGNE Ph. - CHAPELIER C. à JUBERTIE C. - CHAPOTEL C. à KEPA N. - CHEVALLIER M. à BIDEAUX N. - DANISKAN B. à LEITZ B. - DE MARGERIE D. à DUTHEIL D. - FRISON P. à PASCAUD A. - HUGOT P. à BERTRAND A. - JORRY JB. à LEHMANN Ph. - LIEVRE Ph. à MATRION F. - MICHAUT D. à BELTRAMELLI B. - MOCQUART A. à GOBIN H.

Le Président rappelle que dans le cadre des Lignes Directrices de Gestion, il est nécessaire de revoir les modalités d’indemnisation des frais de déplacement et des frais de repas des agents de la Communauté de communes.

L’autorité territoriale rappelle également que les agents territoriaux et les collaborateurs occasionnels d’une collectivité territoriale peuvent bénéficier du remboursement des frais induits par l’exercice de leurs fonctions pour le compte de la collectivité. Les dispositions suivantes s’appliquent donc aux agents titulaires, stagiaires, contractuels (de droit public et de droit privé), apprentis et collaborateurs occasionnels du service public.

L’autorité rappelle la définition des trois notions suivantes :

• La résidence administrative : le territoire de la commune sur lequel se situe le service où l'agent est affecté.

• La résidence familiale : le territoire de la commune sur lequel se situe le domicile de l'agent. • Constitue une seule et même commune : toute commune et les communes limitrophes, desservies par des moyens de transports publics de voyageurs. Toutefois, lorsque l’intérêt du service l’exige et pour tenir compte de situations particulières, le conseil communautaire peut déroger à cette disposition.

I - MODALITES DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS OCCASIONNES PAR LES DEPLACEMENTS TEMPORAIRES DES PERSONNELS EN MISSION

A. Frais hors résidence administrative et hors résidence familiale :

(Article 3 du Décret n°2006-781 en date du 03 juillet 2006)

Lorsque l'agent se déplace pour les besoins du service, hors de sa résidence administrative et hors de sa résidence familiale, à l'occasion d'une mission il peut prétendre :

Copie pour impression

Réception au contrôle de légalité le 28/03/2025 à 10h48

Réference de l'AR : 010-200066892-20250326-2025_066-DE

Publié le 28/03/2025 ; Affiché le 28/03/2025 ; Rendu exécutoire le 28/03/2025Suite de la délibération 2025-066

(Page 2 sur 6)

• À la prise en charge de ses frais de transport ;

• À des indemnités de mission qui ouvrent droit, cumulativement ou séparément, selon les cas, à la prise en charge d’autres frais.

Il est à noter que seuls seront pris en charges les frais occasionnés par un déplacement dûment autorisé préalablement par un ordre de mission signé par l’autorité territoriale et que le remboursement des frais ne pourra avoir lieu que sur présentation des pièces justificatives.

1) Prise en charge des frais de transport :

L’agent autorisé à utiliser son véhicule personnel sera remboursé sur la base d’indemnités kilométriques dont les taux sont fixés par l’arrêté ministériel du 03 juillet 2006 susvisé.

L’agent doit avoir souscrit au préalable une police d'assurance garantissant d'une manière illimitée sa responsabilité au titre de tous les dommages qui seraient causés par l'utilisation de son véhicule à des fins professionnelles.

L’utilisation du véhicule personnel pour les besoins du service doit faire l’objet d’une autorisation par le Président lorsque l’intérêt du service le justifie.

En cas d’utilisation d’un moyen de transport en commun : le remboursement interviendra sur production des justificatifs de paiement du titre de transport.

En cas d’utilisation d’un véhicule de service : le remboursement interviendra éventuellement sur production des justificatifs de paiement de carburant.

Frais de péage et de stationnement : ces dépenses seront remboursées sur production des justificatifs de paiement.

2) Prise en charge des autres frais :

Conformément à l’article 7-1 du Décret n°2001-654 en date du 19 juillet 2001 susvisé, il appartient au Conseil communautaire de fixer le barème des taux de remboursement forfaitaire des frais d’hébergement. Ces derniers sont fixés par la Communauté dans la limite du taux maximum prévu par les textes applicables à l’Etat et notamment par l’arrêté en date du 03 juillet 2006 fixant les taux des indemnités de mission pour le personnel de l’Etat :

Il est proposé de mettre en place des approches forfaitaires sur la base des plafonds qui sont aux valeurs mentionnées ci-après.

• Frais de repas :

Le taux du remboursement forfaitaire des frais supplémentaires de repas est fixé à 20,00 € par repas.

• Frais d’hébergement :

Le taux du remboursement des frais d'hébergement (nuitée et petit déjeuner), dans la limite du montant effectivement supporté par l'agent et attesté par les justificatifs transmis, est fixé à : o 90 € en province,

o À 120 € dans les villes de plus de 200 000 habitants et celles de la métropole du grand Paris

o À 140 € à Paris,

o À 150 euros pour les agents reconnus en qualité de travailleurs handicapés et en situation de mobilité réduite,

Toutefois, lorsque l'intérêt du service l'exige et pour tenir compte de situations particulières, le taux de remboursement des frais d’hébergement pourra être majoré pour les nuitées en région parisienne du fait du caractère inadapté des taux forfaitaires maximums. Il ne pourra en aucun cas conduire à rembourser une somme supérieure à celle effectivement engagée. Il ne pourra pas non plus être supérieur à 250 € (taxes inclues) et ce pour une durée de 3 ans à compter de l’entrée en vigueur de cette délibération.Suite de la délibération 2025-066

(Page 3 sur 6)

B. Déplacement à l’intérieur du territoire d’une commune :

(Article 4 du Décret n°2006-781 en date du 03 juillet 2006)

Dans la mesure où ces dispositions sont conditionnées à l’existence d’un service régulier de transport public de voyageurs, la Communauté de communes n’est pas concernée.

C. Missions principalement itinérantes :

(Article 14 du Décret n°2001-654 en date du 03 juillet 2006)

Sans objet à ce jour.

D. Revalorisation :

Toute revalorisation des taux, fixés par l’arrêté ministériel du 3 juillet 2006 susvisé ou un texte modificatif, sera automatiquement prise en compte. Les plafonds de remboursements forfaitaires sus mentionnés seront donc revalorisés de facto.

II - MODALITES DE PRISE EN CHARGE DES AGENTS EN STAGE

La communauté de communes prendra en charge les dépenses ci-dessous uniquement si aucun remboursement n’intervient de la part de l’organisme de formation (CNFPT ou autre).

Les actions de formation ouvrent droit au versement de l’indemnité de mission ou au versement de l’indemnité de stage.

A. L’indemnité de mission :

Les actions ouvrant droit à une indemnité de mission sont (Décret n°2001-654 en date du 19 juillet 2001) :

• Des actions de professionnalisation (l’objectif est l’adaptation à l’emploi) : au 1er emploi et dispensées tout au long de la carrière et pour l’accès à un poste à responsabilité. • Des actions de lutte contre l’illettrisme et pour l’apprentissage de la langue française L’indemnité de mission comprend une prise en charge identique à celle prévue pour les frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels en mission hors résidence administrative et familiale (cf. II. A de la présente délibération).

B. L’indemnité de stage :

Les actions ouvrant droit à une indemnité de stage sont les actions :

• De formation d'intégration dans la fonction publique territoriale, dispensées aux agents de toutes catégories,

• De formation de perfectionnement tout au long de la carrière à la demande de l’employeur ou de l’agent.

L’indemnité de stage est versée dans les conditions prévues à l’arrêté en date du 03 juillet 2006 fixant les taux des indemnités de stage susvisé.

III - MODALITES DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DEPLACEMENT DANS LE CADRE DE LA PARTICIPATION AUX EPREUVES DES CONCOURS, DES SELECTIONS OU DES EXAMENS PROFESSIONNELS

(Article 6 du Décret n°2006-781 en date du 03 juillet 2006)

La Communauté de communes prendra en charge les dépenses ci-dessous uniquement si aucun remboursement n’intervient de la part de l’organisme de formation (CNFPT ou autre).

Il s’agit des frais de déplacement des agents appelés à se présenter aux épreuves d'admissibilité ou d'admission d'un concours, d'une sélection ou d'un examen professionnel organisé par l'administration, se déroulant hors de leurs résidences administratives ou familiales.Suite de la délibération 2025-066

(Page 4 sur 6)

Ces frais seront pris en charge à raison de deux allers-retours par année civile par agent, une première fois à l’occasion des épreuves d’admissibilité et une seconde fois à l’occasion des épreuves d’admission du même concours ou examen professionnel.

IV - FORFAIT MOBILITES DURABLES

Les agents de la fonction publique territoriale qui disposent d’un transport collectif gratuit entre leur domicile et leur lieu de travail, peuvent désormais bénéficier du forfait mobilités durables. Pour bénéficier de ce remboursement de vos frais de déplacement, vous devez effectuer durant l'année une partie des trajets entre votre domicile et votre lieu de travail en covoiturage, à vélo, à motocyclette ou encore avec une trottinette électrique.

Conditions :

Peuvent bénéficier du forfait mobilité annuel les fonctionnaires ou contractuels. Son montant annuel dépend du nombre de jours pendant lequel les agents utilisent l’un des moyens de transport y ouvrant droit :

● 100 € pour une utilisation comprise entre 30 et 59 jours ;

● 200 € pour une utilisation comprise entre 60 et 99 jours ;

● 300 € pour une utilisation d’au moins 100 jours.

Versement :

Le forfait mobilités durables est fixé selon les textes en vigueur, il est versé l’année suivant celle du dépôt de la déclaration sur l’honneur au plus tard le 31 décembre de l’année pour laquelle il est demandé le versement forfait mobilités durables.

Modulation :

Le montant du forfait et le nombre minimal de jours sont modulés à proportion de la durée de présence de l’agent (recrutement en cours d’année, radiation des cadres en cours d’année, autre position que l’activité en cours d’année).

Exclusion :

Il est rappelé que le forfait mobilités durables ne peut pas bénéficier aux agents suivants : • Aux agents qui bénéficient d’un logement de fonction sur leur lieu de travail, • Aux agents bénéficiant d’un véhicule de fonction ou véhicule de service avec remisage à domicile,

• Aux agents bénéficiant d’un transport collectif gratuit entre leur domicile et leur lieu de travail,

• Aux agents transportés gratuitement par leur employeur.

Le versement du forfait « mobilités durables » est exclusif du versement mensuel de remboursement des frais de transports publics ou d’abonnement à un service public de location de vélos prévus par le Décret n°2010-676 en date du 21 juin 2010.

V - JUSTIFICATIFS ET AVANCE

(Articles 11-1 du Décret n°2006-781 en date du 03 juillet 2006 et 7 du Décret n°2001-654 en date du 19 juillet 2001)

Les justificatifs de paiement des frais de déplacement temporaires sont communiqués par l'agent au seul ordonnateur qui en assure le contrôle. Ils doivent être fournis sous forme dématérialisée, cette dématérialisation étant native ou duplicative.

Lorsque le montant total de l'état de frais ne dépasse pas un montant fixé par arrêté des ministres chargés du budget et de la fonction publique (à ce jour, 30 euros), l'agent doit conserver les justificatifs de paiement afférents à l'état de frais jusqu'à leur remboursement, à l'exception des justificatifs relatifs aux frais et taxes d'hébergement. Dans ce cas, la communication des justificatifs de paiement n'est requise qu'en cas de demande expresse du Président.

Les agents qui en font la demande peuvent bénéficier d’une avance sur le paiement des frais de déplacement, sous réserve de l’impossibilité de recourir aux prestations directement via un contrat ou convention pour l’organisation des déplacements éventuellement conclus par la collectivité.Suite de la délibération 2025-066

(Page 5 sur 6)

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu le Code Général de la Fonction Publique,

Vu le Décret n°2001-654 en date du 19 juillet 2001 modifié fixant les conditions et les modalités de règlements des frais occasionnés par les déplacements des personnels des collectivités locales et établissements publics mentionnés dans l’article 2 de la Loi n°84-53 en date du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et abrogeant le Décret n°91-753 en date du 19 juin 1991,

Vu le Décret n°2006-781 en date du 03 juillet 2006 modifié fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de l’Etat, Vu le Décret n°2020-1547 en date du 09 décembre 2020 relatif au versement du « forfait mobilités durables » dans la fonction publique territoriale,

Vu l’arrêté en date du 03 juillet 2006 modifié fixant les taux des indemnités de stage prévues à l’article 3-1 du Décret n°2006-781 en date du 03 juillet 2006 modifié fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de l’Etat, Vu l’arrêté en date du 03 juillet 2006 modifié fixant les taux des indemnités de mission prévues à l’article 3 du Décret n°2006-781 en date du 03 juillet 2006 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils, Vu l’arrêté en date du 03 juillet 2006 modifié fixant les taux des indemnités kilométriques prévues à l’article 10 du Décret n°2006-781 en date du 03 juillet 2006 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels de l’Etat, Vu l’arrêté en date du 28 décembre 2020 fixant le montant maximum de l’indemnité forfaitaire de fonctions itinérantes,

Vu l’arrêté en date du 14 mars 2022 modifiant l’arrêté en date du 03 juillet 2006 fixant les taux des indemnités kilométriques prévues à l’article 10 du Décret n°2006-781 en date du 03 juillet 2006 modifié fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels de l’Etat,

Vu la délibération n°2023-072 du Conseil de communauté en date du 30 mars 2023 portant approbation de la mise en place du remboursement des frais des agents de la Communauté de communes,

Vu l’avis favorable à l’unanimité du Comité Social Technique en date du 25 février 2025,

Le rapporteur entendu,

Le Conseil de communauté, après en avoir délibéré,

A l’unanimité : 49 ;

ACCEPTE la mise en place du remboursement des frais des agents de la Communauté de communes de Vendeuvre-Soulaines selon les modalités énoncées ci-dessus, à compter du 1er avril 2025,

ABROGE la délibération n°2023-072 du Conseil de communauté en date du 30 mars 2023 portant approbation de la mise en place du remboursement des frais des agents de la Communauté de communes,

MANDATE Monsieur le Président ou son représentant afin de procéder aux notifications correspondantes,

AUTORISE Monsieur le Président ou son représentant à signer tout document correspondant,

PRÉCISE que la présente délibération, à supposer que celle-ci fasse grief, peut faire l’objet :

- D’un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de sa notification devant le Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne (25 rue du Lycée, 51 036 Châlons- en-Champagne Cedex ; tél. : 03.26.66.86.87 ; fax : 03.26.21.01.87 ; courriel : greffe.ta- chalons-en-champagne@juradm.fr, site internet http://chalons-en-champagne.tribunal- administratif.fr) (R.421-1 du Code de justice administrative).

- Cette demande pourra être assortie le cas échéant d’un référé suspension (article L.521-1 du Code de justice administrative),

- Ou d’un recours gracieux et/ou d’une demande préalable auprès des services de la Communauté de communes. L’interlocuteur sera Monsieur Philippe DALLEMAGNE, Président de la Communauté de communes Vendeuvre-Soulaines, Domaine Saint Victor, 10 200 Soulaines Dhuys.Philinne DALLEMAGNE

Suite de la délibération 2025-066

(Page 6 sur 6)

« Pour extrait conforme, les jours, mois et an susdits »

[[[signature1]]] PHILIPPE DALLEMAGNE

2025.03.28 10:29:05 +0100

Ref:8445071-12677658-1-D

Signature numérique

le Président