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Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal
Document publié le Lundi 5 juin 2023 par la commune de Saint-Pierre-Quiberon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt-trois, le 9 juin à 18h30, le Conseil municipal de la commune de Saint-
Pierre Quiberon (Morbihan) dûment convoqué le 5 juin, s’est réuni en session ordinaire au
centre culturel de Saint-Pierre Quiberon sous la présidence Madame Stéphanie DOYEN,
Maire.
Présents : Mme DOYEN Stéphanie, M. MADEC Gilles, M. LE LEUCH Éric, Mme FIGLAREK
Sylvie, M. LE PADELLEC Maxime, Mme FRELAUT Renée, Mme MARLIER Marie Jeanne, M.
SERMIER François, M. GOUARIN Joël, M. ARTIGE Jean François, Mme LE QUELLEC
Catherine.
Absents excusés et procurations :
M. DELAPORTE Christophe (procuration à Jean François ARTIGE)
Mme FOURRIER Geneviève (procuration à Stéphanie DOYEN)
M. PRONO David (procuration à Eric LE LEUCH)
M. HERVE Samuel (procuration à François SERMIER)
Mme JOSSIC Katell (Procuration à Sylvie FIGLAREK)
Mme JOZAN (procuration à Maxime LE PADELLEC)
M. DEVYS Bertrand (procuration à Joël GOUARIN)
Absents non excusés :
M. DROUOT Sébastien
Nombre de conseillers en exercice : 19 présents :11
Procurations : 7 - Votants :18
Date de convocation : 5 juin 2023
Secrétaire de séance : M. ARTIGE Jean François
ORGANISATION COMMUNALE
2023-071 - ELECTION DES DELEGUES, DELEGUES SUPPLEMENTAIRES ET
SUPPLEANTS POUR LES ELECTIONS SENATORIALES
Rapporteur : Mme Stéphanie DOYEN
Les élections sénatoriales se dérouleront le 24 septembre 2023, elles permettront de renouveler la moitié du Sénat. Cette élection, qui se déroule au scrutin universel indirect, fait intervenir un collège de grands électeurs constitués des élus du département (députés, sénateurs, conseillers régionaux, conseillers départementaux, élus municipaux) et, dans les communes de plus de 30 000 habitants, d’électeurs des communes délégués par les conseils municipaux.
Au vu de la population légale de la commune (2 145 habitants), le Conseil Municipal de la dispose de 5 délégués titulaires et 3 délégués suppléants désigné parmi les conseillers municipaux.
Vu le Code électoral, et notamment ses articles L. 279 et suivants, L. 283 et suivants et R. 131 et suivants,
Vu le décret n°2023-257 en date du 6 avril 2023 portant convocation des collèges électoraux pour l’élection des sénateurs, Vu l'arrêté préfectoral en date du 9 mai 2023 indiquant le nombre de délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants ainsi que le mode de scrutin applicable dans chaque commune du département du Morbihan pour les élections sénatoriales du 24 septembre 2023, Vu la circulaire n° IOMA2308397J relative à désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants et établissement du tableau des électeurs sénatoriaux,
Considérant que le conseil municipal doit se réunir le 9 juin 2023 pour élire ses délégués titulaires et suppléants en vue des élections sénatoriales,
Considérant que les grands électeurs sont appelés à voter aux élections sénatoriales du 24 septembre 2023,
Considérant que l’ensemble des conseillers municipaux de la commune de Saint-Pierre Quiberon doivent élire 5 délégués titulaires ainsi que 3 délégués suppléants en vue des élections sénatoriales,
Considérant que les candidatures ont pu avoir été déposées jusqu'à l’ouverture de la présente séance,
Article 1 : Après appel de candidatures, se présentent :
LISTE 1
Pour Saint Pierre Quiberon – Elections
sénatoriales 2023
Article 2 : A l'issue du dépouillement du vote, les résultats sont les suivants :
Sont élus délégués titulaires du conseil municipal :
TITULAIRES
M. François SERMIER
Mme Stéphanie DOYEN
M. Maxime LE PADELLEC
Mme Sylvie FIGLAREK
M. Bertrand DEVYS
Sont élus délégués suppléants du conseil municipal :
SUPPLEANTS
Mme Katell JOSSIC
M. Eric LE LEUCH
Mme Renée FRELAUT