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Compte-Rendu - compte+rendu++18032021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sarbazan.
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Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Démocratie,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DÉPARTEMENT
DES
LANDES
COMMUNE
de
SARBAZAN
AREAZAN
4,
/SARBAZAN]
VW
rŸ
À
COMPTE
RENDU
Séance
ordinaire
du
18
mars
2021
à
18h30
Sous
la
présidence
de
Monsieur
LAMARQUE
Philippe,
Maire,
Membres
présents:
LAMARQUE
Philippe,
ARRUABARENNA
Francis,
DUCOS
Laurence,
MESTRE
AGUILAR
Bernard,
BATS
Christian,
DULUC
Nathalie,
LALUQUE
Florence,
PENCHAUD
Sébastien,
PARISOT
Francis,
ASSENNE
Florent,
CALIOT
Xavier,
LEME
Emilie,
ZENON
Stéphanie,
LACOSTE
Viviane,
PATTE
Julie,
CALIOT
Xavier,
PARISOT
Francis,
Etaient
excusés :
Procurations : Secrétaire
de
séance
: PATTE
Julie.
Date
de
convocation
: 25
février
2021
9-
ORDRE
DU
JOUR
Examen
et vote
du
compte
de
Gestion
2020
Budget
principal
Vote
du
compte
administratif
2020
Budget
principal
Affectation
des
résultats
2020
Budget
principal
Examen
et vote
du
compte
de
Gestion
2020
Lotissement
du
Mouneyres
Vote
du
compte
administratif
2020
Lotissement
du
Mouneyres
Affectation
des
résultats
2020
Lotissement
du
Mouneyres
Annulation
réservation
lot
N°9
Lotissement
communal
Mouneyres
Frais
de
scolarité
imputés
aux
familles
extérieures
de
la commune
Suppression
de
la régie
de
recettes
relative
à
l’'encaissement
des
photocopies
10-
Suppression
de
la
régie
de
recettes
relative
à
l’'encaissement
des
locations
HLL
11-Questions
diverses APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
20
janvier
2021
Le
Conseil
Municipal,
À
Punanimité
des
membres
présents
et
représentés
APPROUVE
le procès-verbal
de
la séance
du
20
janvier
2021.
POINT
1
: Examen
et
vote
du
compte
de
Gestion
2020
Budget
principal
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Monsieur
ARRUABARRENA
Francis
expose
aux
membres
du
conseil
municipal
que
le
compte
de
gestion
est
établi
par
Madame
ROZIERE-CRUZ
Virginie,
trésorière
à
la
clôture
de
l'exercice.
Monsieur
Le
Maire
le
vise
et
certifie
que
le
montant
des
titres
à
recouvrer
et
des
mandats
émis
est
conforme
à
ses
écritures.
Le
compte
de
gestion
est
ensuite
soumis
au
vote
en
même
temps
que
le
compte
administratif
Le
conseil
municipal,
A
l'unanimité
des
voix
présentes,
Après
en
avoir
délibéré,
Vote
le
compte
de
gestion
2020
budget
principal,
après
en
avoir
examiné
les
opérations
qui
y sont
retracées
et
les
résultats
de
l'exercice.
Monsieur
Le
Maire
ne
prend
pas
part
au
vote.
VOTE
: Pour:14
voix
-
Abstention:
O0
Contre:
0
POINT
2
: Vote
du
compte
administratif
2020
Budget
principal
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Vote
le
compte
Administratif
de
l'exercice
2020
et
arrête
ainsi
les
comptes :
Investissement
:
Dépenses
Prévu
:
509
752.75
Réalisé
:
255
234,20
Reste
à réaliser
:
138
661.87
Recettes
Prévu :
509
752.75
Réalisé
:
163
364.70
Reste
à
réaliser
:
0.00
Résultat
de
l’exercice
:
- 91
869.50
Fonctionnement
:
Dépenses
Prévu
:
4 445
896.34
Réalisé
:
817
838.81 Reste
à
réaliser
:
0.00
Recettes
Prévu
:
1 445
896.34
Réalisé
:
951
688.02
Reste
à
réaliser
:
0.00
Résultat
de
l’exercice :
133
849.21€
Total
des
sections
41
979.71
Résultat
de
clôture
de
l’exercice
2020 :
Investissement
:
Résultat
de
clôture
exercice
2019
122
813.47
Résultat
exercice
2020
-91869.50
Résultat
de
clôture
: 30
943.97
Fonctionnement : Résultat
de
clôture
exercice
2019
813
823.07
Résultat
exercice
2020
133
849.21
Résultat
de
clôture
: 947
672.28
Monsieur
Le
Maire
ne
prend
pas
part
au
vote.
VOTE
: Pour:14
voix
-
Abstention:
0
Contre:
0
POINT 3
: Affectation
des
résultats
2020
Budget
principal
Le
conseil
Municipal,
réuni
sous
la
présidence
de
Mr
ARRUABARRENA
Francis,
Adjoint
au
Maire,
après
avoir
approuvé
le
compte
administratif
de
l'exercice
2020
le
18/03/2021
Considérant
qu'il
y'a
lieu
de
prévoir
l'équilibre
budgétaire,
Statuant
sur
l'affectation
du
résultat
d'exploitation
de
l'exercice
2020
Constatant
que
le compte
administratif
fait apparaître :
©
un
excédent
de
fonctionnement
de :
133
849.21
©
un
excédent
reporté
de :
813
823.07
Soit
un
excédent
de
fonctionnement
cumulé
de :
947
672.28
*
un
excédent
d'investissement
de :
30
943.97
©
un
déficit
des
restes
à
réaliser
de:
138
661.87
Soit
un
besoin
de
financement
de
:
107
717.90
DECIDE
d’affecter
le
résultat
d'exploitation
de
l'exercice
2020
comme
suit :
Résultat
d'exploitation
au
31/12/2020
: EXCEDENT
947
672.28
Affectation
complémentaire
en
réserve
(1068)
107
717.90
Résultat
reporté
en
fonctionnement
(002)
839
954.38
Résultat
d'investissement
reporté
(001)
: Excédent
30
943.97
Monsieur
Le
Maire
ne
prend
pas
part
au
vote. VOTE:
Pour:14
voix
-
Abstention:
0
Contre:
0
POINT
4
: Examen
et vote
du
compte
de
Gestion
2020
Lotissement
du
Mounevres
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Monsieur
ARRUABARRENA
expose
aux
membres
du
conseil
municipal
que
le
compte
de
gestion
est
établi
par
Madame
ROZIERE-CRUZ
Virginie,
trésorière
à
la
clôture
de
l'exercice.
Monsieur
Le
Maire
le
vise
et
certifie
que
le
montant
des
titres
à
recouvrer
et
des
mandats
émis
est
conforme
à
ses
écritures.
Le
compte
de
gestion
est
ensuite
soumis
au
vote
en
même
temps
que
le
compte
administratif
Le
conseil
municipal,
A
Punanimité
des
voix
présentes,
Après
en
avoir
délibéré,
Vote
le
compte
de
gestion
2020
Lotissement
du
Mouneyres,
après
en
avoir
examiné
les
opérations
qui
y
sont
retracées
et
les
résultats
de
l'exercice.
Monsieur
Le
Maire
ne
prend
pas
part
au
vote.
VOTE
: Pour:14
voix
-
Abstention:
0
Contre:
©
POINT
5
: Vote
du
compte
administratif
2020
Lotissement
du
Mounevyres
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Vote
le compte
Administratif
de
l'exercice
2020
et
arrête
ainsi
les
comptes
:
Investissement
:
Dépenses
Prévu
:
389
037.00
Réalisé
:
76
420.57
Reste
à
réaliser
:
0.00
Recettes
Prévu
:
389
037.00
Réalisé
:
134
848.45
Reste
à
réaliser
:
0.00
Résultat
de
l'exercice
:
58
427.88
Fonctionnement
:
Dépenses
Prévu
:
295
045,00
Réalisé
:
214
669.02
Reste
à
réaliser
:
0.00
Recettes
Prévu
:
295
045.00
Réalisé
:
214
669.34
Reste
à
réaliser
:
0.00
Résultat
de
l'exercice
:
0.32
Total
des
sections
58
428.20 Résultat
de
clôture
de
l'exercice
:
Investissement : Résultat
de
clôture
2019
232
617.44
Résultat
2020
58
427.88
Résultat
de
clôture
: 291
045.32
Fonctionnement
:
Résultat
de
clôture
2019
31
031.09
Résultat
2020
0.32
Résultat
de
clôture
: 31
031.41
Monsieur
Le
Maire
ne
prend
pas
part
au
vote.
VOTE
: Pour:14
voix
-
Abstention:
0
Contre:
0
POINT
6
: Affectation
des
résultats
2020
Lotissement
du
Mouneyres
Le
conseil
Municipal,
réuni
sous
la
présidence
de
Mr
ARRUABARRENA
Francis,
Adjoint
au
Maire,
après
avoir
approuvé
le
compte
administratif
de
l'exercice
2020
le
18/03/2021
Considérant
qu'il y'a
lieu
de
prévoir
l’équilibre
budgétaire,
Statuant
sur
l'affectation
du
résultat
d'exploitation
de
l'exercice
2020
Constatant
que
le compte
administratif
fait apparaître
:
®
un
excédent
de
fonctionnement
de :
0.32
+
un
excédent
reporté
de
:
31
031.09
Soit
un
excédent
de
fonctionnement
cumulé
de :
31
031.41
©
un
excédent
d'investissement
de
:
291
045.32
©
un
déficit
des
restes
à réaliser
de:
0.00
Soit
un
excédent
de
financement
de
:
291
045.32
DECIDE
d'affecter
le résultat
d'exploitation
de
l'exercice
2020
comme
suit :
Résultat
d'exploitation
au
31/12/2020
: EXCEDENT
31
031.41
Affectation
complémentaire
en
réserve
(1068)
0.00
Résultat
reporté
en
fonctionnement
(002)
31
031.41
Résultat
d'investissement
reporté
(001)
: Excédent
291
045.32
Monsieur
le
Maire
ne
prend
pas
part
au
vote.
VOTE
: Pour:14
voix
-
Abstention:
0
Contre:
0
POINT
7
: Annulation
réservation
lot
N°9
Lotissement
communal
Mouneyres
Le
Conseil
Municipal, Monsieur
Le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
du
souhait
de
Monsieur
MULA
Jean
Yves
et
Mme
RENDÉ
Leslie
d'annuler
la réservation
du
lot N°9
du
lotissement
communal
de
Mouneyres.
Après
en
avoir
discuté
et en
avoir
délibéré,
le
conseil
Municipal
DÉCIDE
:
+
D’accepter
la demande
d'annulation
de
la réservation
de
Monsieur
MULA
Jean
Yves
et Mme
RENDÉ
Leslie
du
lot n°9
+
Donne
mandat
à Monsieur
Le
Maire
pour
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
à cette
annulation.
VOTE
: Pour: 15
voix
-
Abstention:
0
Contre:
0
POINT
8
: Frais
de
scolarité
imputés
aux
familles
extérieures
de
la
commune
Monsieur
le
Maire
présente
l'effectif
prévisionnel
de
la
rentrée
scolaire
2021/2022
sur
l'école
publique
de
Sarbazan.
Vu
les
demandes
d'inscription
à
l’école
d'enfants
domiciliés
à l'extérieur
de
la commune
et en
raison
de
l'augmentation
des
coûts
des
frais
scolaires,
Monsieur
le
Maire
propose
d'appliquer
un
forfait de
frais
de
scolarité
demandé
à chaque
famille
domiciliée
à
l'extérieur
de
la commune.
Après
en
avoir
discuté,
le
Conseil
Municipal
DECIDE
:
+D'appliquer
un
forfait de
200€
par
enfant
extérieur
pour
les
années
scolaires
de
la mandature
VOTE
: Pour:15voix
-
Abstention:
0
Contre:
0
POINT
9
: Suppression
de
la
rédie
de
recettes
relative
à
l’encaissement
des
photocopies
Le
Maire
de
la
commune
de
Sarbazan,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la délibération
du
Conseil
Municipal,
en
date
du
11
juin
2020,
par
laquelle
le maire
a été
chargé,
par
délégation
de
cette
assemblée
de
prendre
les
décisions
prévues
à
l’article
L2122-22
du
code
Général
des
collectivités
territoriales.
Vu
la
délibération
du
conseil
Municipal
en
date
du
24
septembre
2001
instituant
une
régie
de
recettes
pour
l'encaissement
des
photocopies.
Considérant
que
cette
régie
n’a
plus
d'utilité.
Considérant
de
ce
fait,
la
nécessité
de
supprimer
la
régie
recettes
instituée
pour
l'encaissement
des
photocopies
à
compter
du
01%
avril
2021.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
:
*
La
suppression
de
la
régie
de
recettes
instituée
pour
l'encaissement
des
photocopies.
Vote:
Pour:
15
Voix.
Contre
Abstention
: POINT
10
:Suppression
de
la
régie
de
recettes
relative
à
l’'encaissement
des
locations
HLL
Le
Maire
de
la
commune
de
Sarbazan,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal,
en
date
du
11
juin
2020,
par
laquelle
le
maire
a été
chargé,
par
délégation
de
cette
assemblée
de
prendre
les
décisions
prévues
à l'article
L2122-22
du
code
Général
des
collectivités
territoriales.
Vu
la
délibération
du
conseil
Municipal
en
date
du
21/07/1984
et
actualisée
par
délibération
du
09/01/2019
instituant
une
régie
de
recettes
pour
l'encaissement
des
produits
locations
HLL.
Considérant
que
l’encaissement
des
produits
pourraient
être
recouvrés
par
voie
de
titre.
Considérant
de
ce
fait,
la
nécessité
de
supprimer
la
régie
recettes
instituée
pour
l'encaissement
des
produits
relatifs
à
la
location
HLL
à
compter
du
01
avril
2021.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
:
+
La
suppression
de
la
régie
de
recettes
instituée
pour
l'encaissement
des
produits
de
location
HLL
Vote
: Pour:
15
Voix,
Contre
Abstention
:
POINT
11
: Questions
diverses
Pôle
santé
: Départ
de
Monsieur
Laurent
SABLE,
dentiste,
au
1°
août
2021.
Monsieur
DUCOURNEAU
souhaite
reprendre
le
local
de
Monsieur
Sablé
au
01
août
2021,
afin
qu’il
puisse
y'avoir
3
cabinets
dentaires
du
lundi
au
vendredi.
Monsieur
le
Maire
propose
un
loyer
de
1200€.
Vaccinations
COVID
:un
aménagement
a
été
mis
en
place
au
pôle
santé.
La
vaccination
débutera
le
19
mars
après-midi. Le
CIAS
des
Landes
d'Armagnac
demande
aux
communes
de
recenser
les
administrés
de
plus
de
75
ans.
Une
liste
a
été
établi
pour
les
habitants
de
Sarbazan,
Monsieur
le
Maire
demande
si
des
élus
peuvent
se
porter
volontaires
pour
appeler
les
personnes
concernées.
Société
BELMONTE
;La
société
BELMONTE
a
fait
part
d'un
projet
de
construction
de
garage
de
9mètres
sur
5
qui
seront
mis
à
la
location.
Une
demande
devra
être
adressée
à
la
Mairie
pour
envoi
du
dossier
au
service
instructeur. Projet
MAM
:Monsieur
Le
Maire
et
Madame
DUCOS
Laurence
ont
rencontré
2
assistantes
maternelles
qui
ont
pour
projet
d'installer
une
MAM
sur
Sarbazan.
Pour
ce
projet,
Monsieur
Le
Maire
leur
a
proposé
le
logement
de
Mouneyres
actuellement
libre.
Le
projet
définitif
sera
transmis
à
Monsieur
Le
maire.
impayés
loyers
:
Une
procédure
d'expulsion
a
été
relancée
Logement
mis
à
disposition
personnels
de
santé:
Le
logement
de
Mouneyres
est
terminé,
il
est
mis
à
disposition
actuellement
à
une
collaboratrice
du
docteur
SABLE.
Monsieur
le
Maire
propose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
de
déterminer
un
tarif
pour
la
location
du
logement
Mouneyres
réservé
pour
le
personnel
de
santé.
Il propose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
d'appliquer
un
tarif
à
la
nuitée
de
25
euros. Il
informe
qu'un
chalet
sera
mis
disposition
pour
les
remplaçants
des
médecins
et
dentistes
pour
un
tarif
de
25
euros
la
nuit
et
ou
450€
au
mois
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
Municipal
DECIDE
:
*D'accepter
la
proposition
de
Monsieur
le
Maire
et
d'appliquer
le
tarif
de
25
euros
la
nuit
pour
la
location
du
logement
de
Mouneyres
4D'accepter
de
mettre
à
disposition
un
chalet
pour
la
période
estivale
et
d'appliquer
le
tarif
de
25
euros
la
nuitée
et
ou
450
euros
par
mois.
Vote
: Pour:
15
Voix.
Contre
Abstention
:
Déchets
de
venaison
: Une
étude
est
actuellement
en
cours
par
la
communauté
de
communes
concernant
l'accueil
des
points
de
collecte
sur
la
commune.
Monsieur
le
Maire
propose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
de
modifier
le
point
de
collecte
de
Sarbazan
qui
était
prévu
au
Bourg.
Le
Conseil
municipal
accepte
la
proposition
de
Monsieur
Le
Maire.
Projet
d’aliénation
d’une
partie
du
Chemin
Rural
BEL
AIR
:
Monsieur
Le
maire
informe
les
membres
du
Conseil
d’un
courrier
reçu
de
Monsieur
BEAUTRET
concernant
une
partie
du
Chemin
Rural
BEL
AIR.
Après
renseignement
auprès
de
Maître
Bernadet,
notaire
de
roquefort ;
la
partie
du
chemin
rural
sera
proposée
à
la
vente
au
futur
acquéreur
de
la
parcelle
de
Mr
BEAUTRET.
Enquête
sur
les
rythmes
scolaires
:
Une
enquête
a
été
distribuée
aux
parents
dont
les
enfants
sont
scolarisés
à
l'école
de
Sarbazan,
date
limite
de
réponse
31
mars
2021.
Actuellement
43
familles
ont
répondu
sur
85.
24
familles
sont
pour
la
semaine
à
4 jours
et
18
familles
pour
la
semaine
à
4 jours
et
demi.
Repas
fêtes
des
mères
: Suite
aux
restrictions
sanitaires
actuelles,
Monsieur
le
Maire
propose
aux
membres
du
conseil
de
commander
des
repas
à
emporter.
Monsieur
le
Maire
va
se
renseigner
sur
les
tarifs,
les
membres
du
conseil
municipal
accepte
le
principe.
Cantine:
Suite
à
l’arrêt
maladie
de
notre
agent
technique,
une
remplaçante
a
été
recrutée
Son
contrat
prend
fin
au
31
mars
2021.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
lui
renouveler
son
contrat
jusqu'en
juillet
2021,
elle
sera
mise
à
disposition
de
la
CCLA
pour
la
période
des
vacances
scolaires.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
monsieur
le
Maire
lève
la
séance
à
: 21h00