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Déliberation - 1219323
Procès Verbal - 1269533
Arrêté - 873438
Procès Verbal - 1358832
Déliberation - 1066625
Déliberation - 297520
Déliberation - 1219322
Déliberation - 1348176
Document publié le Lundi 15 mai 2023 par la commune de Poislay.
Lien du pdf (Déliberation - 1348176)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Handicap et inclusivité,
Liste des délibérations
du conseil communautaire du lundi 15 mai 2023
INFORMATION
A compter du 1er juillet 2022, par principe, pour toutes les collectivités, la publicité des actes réglementaires et décisions ne présentant ni un caractère règlementaire ni un caractère individuel sera assuré sous forme électronique, sur le site internet de la collectivité.
DELIBERATIONS
Décision du
conseil
communautaire
2023-DELIB-091 : Urbanisme
Plan Local d’Urbanisme intercommunal – Bilan de la mise à disposition au public et Approbation de la modification simplifiée n°1
Approuvée
(POUR 36
ABSTENTION 1)
2023-DELIB-092 : Urbanisme
Plan Local d’Urbanisme intercommunal - Approbation de déclaration de projet n°2 emportant mise en compatibilité du PLUi
Approuvée à
l’unanimité
2023-DELIB-093 : Agrandissement du Siège Social CPHV à Fréteval Contrat de maîtrise d’œuvre
Approuvée à
l’unanimité
2023-DELIB-094 : Agrandissement du Siège Social CPHV à Fréteval Mission SPS
Approuvée à
l’unanimité
2023-DELIB-095 : Auberge de la Tour
Contrat de maîtrise d’œuvre
Approuvée à
l’unanimité
2023-DELIB-096 : Ecomobilité
Avenants aux marchés de travaux
Approuvée à
l’unanimité
2023-DELIB-097 : Ecomobilité
Relevé topographique
Approuvée à
l’unanimité
2023-DELIB-098 : Plateau multisports à Fontaine-Raoul
Devis pour installation d’un poteau de basket-ball
Approuvée à
l’unanimité
2023-DELIB-099 : Aire d’accueil des gens du voyage
Devis pour mission de gestion de l’aire d’accueil
Approuvée à
l’unanimité
2023-DELIB-100 : Ecole de Musique
Remboursement partiel d’inscription pour la saison 2022-2023
Approuvée à
l’unanimité
2023-DELIB-101 : Médiathèque La Fonderie à Fréteval
Demande de subvention au Département pour animation
Approuvé à
l’unanimité
2023-DELIB-102 : Médiathèque La Fonderie à Fréteval
Demande de subvention au Département pour animation
Approuvé à
l’unanimité
2023-DELIB-103 : Ancienne gare de Droué
Modification du loyer du logement
Approuvé à
l’unanimité
2023-DELIB-104 : Destructions des nids de frelons asiatiques
Demande de subvention au Département (D.D.A.D. 2023)
Approuvé à
l’unanimité
2023-DELIB-105 : CPHV
Acquisition d’un véhicule de service pour la secrétaire itinérante
Approuvé à
l’unanimité
2023-DELIB-106 : Compétence Eau et Assainissement
Mission d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage
Approuvé à
l’unanimité
Mise en ligne : 17/05/2023