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Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 17 Juin 2025
Document publié le Mardi 17 juin 2025 par la commune de Lorette.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 17 Juin 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Eau et assainissement,
VILLE
DE
LORETTE
CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LORETTE
SÉANCE DU MARDI 17 JUIN 2025
LISTE DES POINTS SOUMIS A L'ASSEMBLÉE DÉLIBÉRANTE
| ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MAI 2025 Adopté à la majorité (4 votes contre)
DÉSIGNATION D'UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE on Adopté à l'unanimité 2025-06-52- COMPTE RENDU ANNUEL À LA COLLECTIVITÉ : EXERCICE 2024
ZAC CÔTE GRANGER L
2025-06-53- MAINTIEN OU NON D'UN ADJOINT DANS SES FONCTIONS
D'ADJOINT AU MAIRE SUITE À SON RETRAIT DE DÉLÉGATION
2025-XX-XX- DÉTERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS AU MAIRE ET
FIXATION DE L'ORDRE DES ADJOINTS
Adopté à la majorité
(4 votes contre)
Refusé à la majorité
(17 votes contre)
Retiré
2025-06-54- APPROBATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE DES ÉLUS | Refusé à la majorité (4 votes contre)
2025-06-55- DÉSIGNATION DU RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE DES ELUS ET ADHÉSION À LA MISSION D’ASSISTANCE ET DE CONSEIL MISE EN PLACE PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA LOIRE - AVENANT N°1
Adopté à l'unanimité
2025-06-56- BUDGET GÉNÉRAL : APPROBATION DU COMPTE FINANCIER
UNIQUE DE L'EXERCICE 2024
Refusé à la majorité
(19 votes contre)
2025-06-57- BUDGET DES ÉTABLISSEMENTS LORETTOIS : APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE DE L’EXERCICE 2024 |
2025-06-58- ADMISSION EN NON-VALEUR ET CRÉANCES ÉTEINTES
Refusé à la majorité
(19 votes contre)
Adopté à l'unanimité
2025-06-59- PROJET ÉDUCATIF 2025-2026 PÔLE JEUNESSE Adopté à l'unanimité 2025-06-60- PROJET ARRÊTÉ DE PLAN DE MOBILITÉ DE SAINT-ÉTIENNE
MÉTROPOLE : AVIS DE LA COMMUNE DE LORETTE
2025-06-61- IMPLANTATION D'UN REGARD ÉQUIPÉ D'UNE POMPE DE RELEVAGE DES EAUX USÉES DE QUATRE NOUVELLES MAISONS EN | CONSTRUCTION LE LONG DE LA RUE DES CRÊTS Il 2025-06-62- DEMANDE D'AUTORISATION DEPOSÉE PAR UNIFRAX FRANCE EN | VUE D'OBTENIR L'AUTORISATION D'AUGMENTER LA PRODUCTION DE LA SOCIÉTÉ : AVIS DE LA COMMUNE DE LORETTE | 2025-06-63- APPORT EN NATURE DES TERRAINS DE LA ZAC CÔTE GRANGER À |
Adopté à l'unanimité
Adopté à l'unanimité
Adopté à l'unanimité
Adopté à la majorité
NOVIM (RECTIFICATIF À LA DÉLIBERATION N°2024-12-136) _(4 votes contre) | 2025-05-64- COMPTE RENDU DE DÉLÉGATION DE POUVOIRS Acté
Fait à Lorette - le 18/06/2025
Le Maire,
Gérard TARDY
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Mas Le 49 CE
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