Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025 02
Procès Verbal - PV 09.10.23
Procès Verbal - PV 01.12.2025
Déliberation - 2024 56
Déliberation - 2024 31
Déliberation - 2024 38
Procès Verbal - PV DU CM 14.10.24
Déliberation - 2024 20
Déliberation - 2024 21
Déliberation - 2024 82
Procès Verbal - PV 19 02 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Freissinières.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 19 02 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
©
>-
>
Freissinières
AYS
DES
CRINS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
FEVRIER
2024
PROCES-VERBAL
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
Le
19
février,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
de
Freissinières
se
sont
réunis
à
18h30
dans
la
salle
de
conseil,
sur
la
convocation
qui
leur
a été
adressée
par
le Maire
Le
12
février
conformément
à
l’article
L.2121.10
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Présents
: ARDUIN
Annie
- BERTHALON
Jérôme
- BOISSET
André
- BOISSET
Vincent
-
DRUJON
D’ASTROS
Cyrille
- MESTRE
Françoise
- SEGOND
Eric.
Absents
: BOISSET
Philippe
a donné
pouvoir
à
BOISSET
André
Quorum
: 7
Secrétaire
de
séance
: Conformément
aux
dispositions
de
l’article
L2121-15
du
CGCT,
il est
procédé
à
la
nomination
du
secrétaire
de
séance.
Mr
Jérôme
BERTHALON
est
désigné
en
qualité
de
secrétaire
par
le
conseil
municipal
et
accepte
cette
fonction.
Le
secrétaire
de
séance
appelle
Les
présents
et
donne
lecture
des
pouvoirs.
Point
n°
1 - Ouverture
anticipée
de
crédits
d'investissement
Le
Conseil
Municipal
Approuve
à
l’unanimité
les
crédits
ouverts
par
anticipation
au
budget
primitif
de
la
commune.
Point
n°2
-
Création
d’un
arborétum
-
Espace
Valléen
du
Pays
des
Ecrins
-
demande
de
subventions
Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
la
demande
de
financements.
Point
n°3
-
Classement
de
parcelles
dans
le
domaine
public
de
la
Commune -
Les
Hodouls
Le
Conseil
Municipal
Approuve
à
l’unanimité
le
classement
des
parcelles
dans
le
domaine
public
de
la
Commune.
Point
n°4
-
Classement
de
parcelles
dans
le
domaine
public
de
la
Commune -
Les
Allouviers
Le
Conseil
Municipal
Approuve
à
l’unanimité
le
classement
des
parcelles
dans
le
domaine
public
de
la
Commune. Point
n°5
- Classement
de
parcelles
dans
le
domaine
public
de
la
Commune
-
Les
Durandons
Le
Conseil
Municipal
Approuve
à
l’unanimité
le
classement
des
parcelles
dans
le
domaine
public
de
la
Commune.
Point
n°6
- Subvention
à
l’association
« Musiques
en
Ecrins
»
Le
Conseil
Municipal
Valide
6
pour,
2
abstentions
(Mr
André
BOISSET
et
Mr
Philippe
BOISSET)
la
demande
de
subvention.
Point
n°7
- Subvention
à
l’association
« AMAC
»
Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
la
demande
de
subvention.
Point
n°8
- Subvention
à
l’association
« Autour
de
la
Biaysse
»
Le
Conseil
Municipal
Valide
7
pour,
1
abstention
(Mme
Françoise
MESTRE)
la
demande
de
subvention.
Point
n°9
- Subvention
à
l’association
« FNACA
>»
Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
la
demande
de
subvention.
Point
n°10
-
Adhésion
à
l’association
des
Communes
Forestières
des
Hautes-
Alpes Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
l’adhésion
à
l’association
des
Communes
Forestières
des
Hautes-Alpes.
Point
n°
11
- Adhésion
Fondation
du
Patrimoine
Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
l’adhésion
à
la
Fondation
du
Patrimoine.
Point
n°
12
- Demande
de
dotation
de
solidarité
-
évènements
climatiques
ou
géologiques
-
travaux
suite
aux
intempéries
du
20
octobre
2023
en
fond
de
vallée. Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
la demande
de
financements.
Point
n°
13
- Dévoiement
du
réseau
d’eau
potable
du
secteur
des
Allouviers
-
demande
de
subvention
DETR
Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
la demande
de
financements. Point
n°
14
-
Dévoiement
du
réseau
d’eau
potable
du
secteur
des
Allouviers
-
demande
de
subvention
Département
des
Hautes-Alpes
Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
la
demande
de
financements.
Monsieur
le
Maire
clôt
la
séance.
Le
secrétaire
de
séance
Le Maire
Jérôme
BERTHALON
Cyrille
DRUJON
D’ASTROS
4er
adjoint
au
Maire.