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Déliberation - 2025 30
Procès Verbal - PV 09.10.23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Freissinières.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 09.10.23)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Institutions publiques,
ef
>-
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»
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Freissinières
PAYS
DES
ÉCRINS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
09
OCTOBRE
2023
PROCES-VERBAL
L'an
deux
mille
vingt-trois,
Le
09
octobre,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
de
Freissinières
se
sont
réunis
à
18h30
dans
la
salle
de
conseil,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
Le
Maire
Le
03
octobre
conformément
à
l’article
L.2121.10
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Présents:
ARDUIN
Annie
-
BERTHALON
Jérôme
-
BOISSET
Philippe
-
DRUJON
D’ASTROS
Cyrille
- MESTRE
Françoise
- SEGOND
Eric.
Etaient
absents
excusés
: M.
BOISSET
André
a
donné
pouvoir
à Mme
MESTRE
Françoise
- Mme
LATIL
Jessica
donne
pouvoir
à M.
BERTHALON
Jérôme
- M.
LEJEUNE
Laurent
a donné
pouvoir
à M.
BOISSET
Philippe
Quorum
: 6
Secrétaire
de
séance
: Conformément
aux
dispositions
de
l’article
L2121-15
du
CGCT,
il est
procédé
à
la
nomination
du
secrétaire
de
séance.
Mme
MESTRE
Françoise
est
désignée
en
qualité
de
secrétaire
par
Le
conseil
municipal
et
accepte
cette
fonction.
Le
secrétaire
de
séance
appelle
Les
présents
et
donne
lecture
des
pouvoirs. Point
n°1
-
Attribution
du
marché
pour
la
mise
à
jour
du
schéma
directeur
d’eau
potable
et
réalisation
du
schéma
défense
incendie
Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
l’offre
de
HYDRETUDES
ALPES
DU
SUD.
Point
n°
2
-
Validation
du
règlement
du
service
de
l’eau
potable
Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
le
règlement
du
service
de
l’eau
potable
de
la commune
de
Freissinières.
Point
n°3
- Location
appartement
1 - Ecole
à
Ville
Le
Conseil
Municipal
Approuve
à
l’unanimité
Le
nouveau
contrat
de
location.
Monsieur
le
Maire
clôt
La
séance.
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Françoise
MESTRE
Cyrille
DRUJON
D’ASTROS