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Procès Verbal - PV CM 13 02 23
Déliberation - 2024 31
Déliberation - 2024 38
Déliberation - 2023 21
Déliberation - 2024 56
Procès Verbal - pv du cm 14.10.24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Freissinières.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du cm 14.10.24)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
ef
>
Freissinières
PAYS
DES
ÉCRINS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14
OCTOBRE
2024
PROCES-VERBAL
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
Le
14
octobre,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
de
Freissinières
se
sont
réunis
à
18h30
dans
la
salle
de
conseil,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
Le
Maire
Le
07
octobre
conformément
à
l’article
L.2121.10
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Présents
: ARDUIN
Annie
- BERTHALON
Jérôme
- BOISSET
André
- BOISSET
Philippe
-
DRUJON
D’ASTROS
Cyrille
- MESTRE
Françoise
- SEGOND
Eric.
Absents
: BOISSET
Vincent
a
donné
pouvoir
à
SEGOND
Éric
- LATIL
Jessica
a
donné
pouvoir
à
BERTHALON
Jérôme
- LEJEUNE
Laurent
a donné
pouvoir
à
BOISSET
Philippe. Quorum
: 7
Secrétaire
de
séance
: Conformément
aux
dispositions
de
l’article
L2121-15
du
CGCT,
il est
procédé
à La
nomination
du
secrétaire
de
séance.
Mr
Jérôme
BERTHALON
est
désigné
en
qualité
de
secrétaire
par
le
conseil
municipal
et
accepte
cette
fonction.
Le
secrétaire
de
séance
appelle
Les
présents
et
donne
lecture
des
pouvoirs.
Point
n°
1
-
Travaux
suite
aux
intempéries
du
20
octobre
2023
- demande
de
subvention
DSIL.
Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
la
demande
de
financement
DSIL.
Point
n°2
-
Travaux
de
réfection
du
mur
du
cimetière
de
Ville
-
demande
de
subvention
au
Département
des
Hautes-Alpes
Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
la
demande
de
financement
au
Département
des
Hautes-Alpes.
Point
n° 3
- Création
de
poste
permanent
Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
la création
de
poste
permanent.
Point
n°
4
- Suppression
de
poste
Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
la
suppression
de
poste. Point
n°5
- Tarifs
ski
de
fond
2024-2025
Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
les
tarifs
de
ski
de
fond
pour
la
saison
2024-2025 Point
n°6
- Convention
avec
Nordic
Alpes
du
Sud
pour
la
saison
204-2025
Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
la
convention.
Point
n°7 -
Tarifs
accès
à
la
cascade
de
glace
pour
la
saison
2024-2025
Le
Conseil
Municipal
Valide
8
pour
et
2
abstentions
(BOISSET
Philippe
et
LEJEUNE
Laurent)
Les
tarifs
pour
l’accès
à
la
cascade
de
glace
pour
la
saison
2024-
2025. Point
n°8
- Rapport
sur
le
Prix
et
Qualité
de
Service
- eau
potable
2023
Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
le
RPQS.
Point
n°9
-
Convention
d'octroi
de
Fonds
de
Concours
avec
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
des
Ecrins
Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
la convention.
Point
n°
10
- Décision
modificative
n° 3
- budget
Eau
Potable
Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
la
décision
modificative
du
budget
Eau
Potable. Monsieur
le
Maire
clôt
la
séance.
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Jérôme
BERTHALON
Cyrille
DRUJON
D’ASTROS
Pour le Maire et par délégation
Monsieur Eric SEGOND 1% adjoint au Maire.