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Déliberation - 2024 56
Déliberation - 2025 30
Procès Verbal - PV 01.12.2025
Document publié le Lundi 1 décembre 2025 par la commune de Freissinières.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 01.12.2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
ef
>-
2
x
Freissinières
PAYS
DES
ÉCRINS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18
DECEMBRE
2025
PROCES-VERBAL
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
Le
premier
décembre
à
dix-huit
heures
trente
le
Conseil
Municipal
de
Freissinières
était
assemblé
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie
de
Freissinières,
après
convocation
légale
du
24
octobre
2025,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Cyrille
DRUJON
D’ASTROS,
Maire
de
Freissinières.
Présents
: ARDUIN
Annie
- BERTHALON
Jérôme
- BOISSET
André
- BOISSET
Philippe
-
DRUJON
D’ASTROS
Cyrille
- MESTRE
Françoise
- SEGOND
Eric.
Absents
: BOISSET
Vincent
- LATIL
Jessica
- LEJEUNE
Laurent
Pouvoir
: LATIL
Jessica
donne
pouvoir
à
BERTHALON
Jérôme
Quorum
: 7
Secrétaire
de
séance
: Conformément
aux
dispositions
de
l’article
L2121-15
du
CGCT,
il est
procédé
à
La
nomination
du
secrétaire
de
séance.
Monsieur
Jérôme
BERTHALON
est
désigné
en
qualité
de
secrétaire
par
le
conseil
municipal
et
accepte
cette
fonction.
Le
secrétaire
de
séance
appelle
Les
présents
et
donne
lecture
des
pouvoirs.
Point
n°
1
- Adhésion
contrat
d’assurances
statutaires
Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
l’adhésion
au
contrat
d’assurances
statutaires
avec
Le
Centre
de
Gestion
des
Hautes-Alpes.
Point
n° 2
- Tarifs
accès
cascade
de
glace
- saison
2025-2026
Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
Les
tarifs
d’accès
à
la
cascade
de
glace
-
saison
2025-2026.
Point
n°3
-
Projet
d'acquisition
du
foncier
du
périmètre
de
protection
immédiate
des
captages
des
Roures,
de
Mas
des
Rousses
et
de
Malafouasse
-
demande
d'ouverture
d’une
enquête
parcellaire
Le
Conseil
Municipal
Approuve
à
l’unanimité
l’ouverture
de
l’enquête
parcellaire.
Point
n° 4
- Décision
Modificative
n° 2
- Budget
Eau
Potable
Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
la
décision
modificative
du
budget
eau
Potable. Point
n°5
- Décision
Modificative
n° 3
- Budget
principal
Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
la
décision
modificative
du
budget
principal Point
n° 6
- Convention
de
mandat
- gestion
du
pôle
nordique
Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
la
convention
de
mandat
avec
Le
Petit
Ravito
pour
la
gestion
du
pôle
nordique.
Point
n° 7 - Convention
d’occupation
du
domaine
public
- pôle
nordique
Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
la
convention
d'occupation
avec
le
Petit
Ravito. Point
n°8
- Convention
d'encadrement,
d’enseignement
et
d’englacement
de
la
cascade
de
glace
Le
Conseil
Municipal
Valide
7
pour,
1
abstention
(Monsieur
André
BOISSET)
la
convention
avec
Monsieur
Jonathan
JOLY.
Point
n°9
- Convention
de
prestation
de
services
- cascade
de
glace
Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
la
convention
avec
Monsieur
Johan
BROCHE Point
n°
10
- Tarifs
communaux
2026
Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
les
tarifs
communaux
pour
l’année
2026.
Point
n°
11
- Tarifs
de
l’eau
2026
Le
Conseil
Municipal
Valide
7
pour,
1
abstention
(Monsieur
André
BOISSET)
les
tarifs
de
l’eau
pour
2026.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
cette
augmentation
est
indispensable
pour
obtenir
des
financements
pour
la
révision
du
schéma
directeur
d’eau
potable,
et
à
terme
la pose
des
compteurs.
Point
n°
12
- Subvention
Ice
Climbing
2026
Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
la
subvention
pour
l’organisation
de
l’Ice
Climbing
2026.
Monsieur
André
BOISSET
suggère
que
l'association
organise
une
réunion
publique
et
ainsi
essayer
d'apporter
des
retombées
économiques
aux
commerces
locaux.
Point
n°
13
- Modalités
de
prise
en
charge
des
frais
de
déplacement.
Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
les
modalités
de
prise
en
charge
des
frais
de
déplacement
des
agents
de
la
commune. Monsieur
le
Maire
clôt
la
séance.
Le
secrétaire
de
séance
BERTHALON
Jérôme
Le
Maire
Cyrille
DRUJON
D’ASTROS