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Procès Verbal - 2091282
Document publié le Vendredi 1 juillet 2022 par la commune d'Escoville.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2091282)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Nb : Le procès-verbal de la séance sera disponible en lecture sur le site internet de la commune « escoville.fr » ou sur demande au secrétariat de la mairie dans la semaine qui suit la séance au cours de laquelle il a été arrêté. Le PV est arrêté après approbation des membres au commencement de la séance suivante. Article L.2121-15 du CGCT en vigueur au 01.07.2022
République Française
Liste des délibérations du conseil municipal qui s’est tenu à la mairie le :
Délibérations :
N°
(Année-jour.mois-ordre) Objet Décision
2025-10.12-01 Démission du 1er adjoint au maire – Décision sur la vacance du poste Approuvé à l’unanimité
2025-10.12-02 Raccordement parc éolien en mer « Centre Manche » - Avis Approuvé à l’unanimité
A Escoville, affiché le 15.12.2025
2 rue de Cagny
02 31 78 89 45
02 31 78 00 34
mairie-escoville@wanadoo.fr