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Compte-Rendu - CR 11 12 20
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sermaize-les-Bains.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 11 12 20)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Die
de Dermaige-les- Pains
&
à
VOIE
VOÈK
COMPTE
RENDU
du
11
décembre
2020
(Article
L2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
L'an
2020,
le
11
décembre
2020,
à
19
heures,
Les
membres
du
Conseil
Municipal,
légalement
convoqués
se
sont
réunis
dans
la
salle
des
fêtes
de
Sermaize-les-Bains,
en
séance
publique,
sous
la présidence
de
M.
Saïd
Y ACOUBI.
Date
de
convocation
: 3
décembre
2020
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 19
Membres
présents
: 19
Nombre
de
pouvoirs
: /
Nombre
de
votants
: 19
PRESENTS
: Mesdames
et
Messieurs
Y ACOURBI
Saïd,
BERECHE
Liliane,
DRALET
Jean-Pierre,
GRENIER
Catherine,
GRAFTIAUX
Laurent,
SIMON
Hélène,
DAVIGNON
Cédric,
BILLAUDEL
Nicole,
PROVOST
Arnaud,
BRIARD
Éric,
KOST
Carine,
DEFFAY
Corinne,
CANIPELLE
Anthony,
PARÉ
Andrée,
PAUPHILET
Alain,
HECQUET
Marie-Odile,
VERMAUX
Sébastien,
PEIGNOT
Corinne,
DELABORDE
Pierre-Marie.
ABSENT : / POUVOIR
: /
Mme
Nicole
BILLAUDEL
a
été
nommée
secrétaire
de
séance
Compte-rendu
du
29
septembre
2020
Le
compte-rendu
est
validé
à l’unanimité.
Délibération
n°40/2020
: Règlement
intérieur
|
Monsieur
le Maire
explique
que
dorénavant,
selon
l’article
L2121-8
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
:
«
Dans
les
communes
de
1
000
habitants
et
plus,
le
conseil
municipal
établit
son
règlement
intérieur
dans
les six
mois
qui
suivent
son
installation.
Le
règlement
intérieur précédemment
adopté
continue
à s'appliquer jusqu'à
l'établissement
du
nouveau
règlement.
Le
règlement
intérieur peut
être
déféré
au
tribunal
administratif.
»
Chaque
membre
du
Conseil
Municipal
a pris
connaissance
du
projet
de
règlement
intérieur
Monsieur
Sébastien
VERMAUX
questionne
à
propos
du
délai
de
convocation.
Monsieur
le
Maire
explique
que
le
délai
est
en
jours
calendaires
et
que
les
jours
d’envoi
et
de
réunion
ne
sont
pas
comptabilisés
dans
ce
délai.
De
plus,
il mentionne
que
le délai
a été
allongé
par
rapport
au
délai
légal.
Monsieur
Sébastien
VERMAUX
fait part
ensuite
de
l’obligation
d’insérer
une
dose
de
proportionnalité
dans
les
commissions
communales.
Après
discussion,
il
apparait
que
la
composition
du
Conseil
Municipal
actuelle
imposerait
à un
élu
d’une
autre
liste
de
siéger
dans
toutes
les
commissions.
Monsieur
Alain
PAUPHILET
indique
que
c’est
au
Conseil
Municipal
de
voter
le
règlement
intérieur
qui
s’appliquera.
Madame
Hélène
SIMON
intervient
à propos
de
l’article
relatif aux
comptes
rendus.
L’article
prédispose
que
« les séances
publiques
du
Conseil
Municipal
sont
enregistrées
et donnent
lieu
à l'établissement
du
procès-verbal
de
l'intégralité
des
débats
sous forme
synthétique
».
Elle
évoque
la
difficulté
à retracer
l'intégralité
des
débats.
Elle
ajoute
que
parfois
il
peut
arriver
qu’un
élu
ne
souhaite
pas
que
ses
dires
soient
retranscrits.
Dans
ce
cas,
il doit
en
faire
part.
Monsieur
Pierre-Marie
DELABORDE
répond
que
l’ensemble
des
débats
doit
être
mentionnés
dans
le
compte-rendu.
Monsieur
le
Maire
complète
sur
le
fait
que
chaque
élu
a
droit
de
voter
en
son
âme
et
conscience,
que
chaque
conseiller
municipal
peut
voter
contre
une
proposition,
c’est
son
droit. Madame
Hélène
SIMON
renchérit
sur
le terme
« intégralité
» qu’elle
trouve
inapproprié
avec
le terme
« synthétique
».
Monsieur
le
Maire
développe
que
le
compte-rendu
mentionne
les
débats
de
manière
globale
et
non
de
manière
littérale,
d’où
la rédaction
de
l’article
« l’intégralité
des
débats
sous
forme
synthétique
».
Après
délibération,
le
Conseil
Municipal,
par
18
voix
POUR
et
une
abstention
(Monsieur
Sébastien
VERMAUX)
-
ADOPTE
le règlement
intérieur
présenté.
Délibération
n°41/2020:
Modification
des
clauses
particulières
relatives
à
la
délivrance
des
affouages Monsieur
le Maire
passe
la parole
à Monsieur
Laurent
GRAFTIAUX,
en
charge
de
la forêt
communale.
Monsieur
Laurent
GRAFTIAUX
explique
que
lors de
la visite
du technicien
en
charge
de
la certification
PEFC
de
la forêt,
il a fait
part
de
l’obligation
d’y
faire
référence
dans
le cahier
des
charges.
De
plus,
Monsieur
Laurent
GRAFTIAUX
propose
d’ajouter
une
interdiction
d’utiliser
les
engins
à
moteur
pour
accéder
aux
lots
distribués.
Après
délibération,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
décide
de :
-
VALIDER
les
clauses
particulières
telles
que
présentées
et annexées
à la délibération
;
- _ AUTORISER
Monsieur
le Maire
à signer
l’ensemble
des
pièces
s’y
rapportant.
Délibération
n°42/2020
:
Extension
de
la
maison
médicale:
lancement
de
la
procédure
de
déclassement
du
domaine
public
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
compétence
relative
à
la
maison
médicale
est
dévolue
à
la
Communauté
de
Communes
Côtes
de
Champagne
et
Val
de
Saulx.
Il
ajoute
qu’une
extension
est
en
cours
d’élaboration.
Le
projet
prévoit
la création
de
4 bureaux
accompagnés
de
4 salles
d’attente.
L’extension
est
placée
dans
le
prolongement
de
l’aile
droite
du
bâtiment.
Aussi,
elle
est
située
sur
le
domaine
communal.
Le
cabinet
Descamps-Duhameau
a
été
mandaté
pour
effectuer
une
division
parcellaire. Il
s’avère
que
l’emprise
au
sol
nécessaire
à
la
construction
est
située
à
la
fois
sur
le
domaine
privé
(parcelle
AK
621
d’une
surface
de
153
m°)
et sur
le domaine
public
(parcelle
AK
622
d’une
surface
de
421
m?)
de
la commune.
Le
domaine
public
étant
par
nature
imprescriptible
et
inaliénable,
il
convient
de
procéder
à
son
déclassement
avant
d’envisager
sa cession
à la Communauté
de
Communes
Côtes
de
Champagne
et Val
de
Saulx.
Après
délibération,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
décide
de
-
LANCER
la
procédure
de
déclassement
de
la parcelle
cadastrée
AK
622
d’une
surface
de
421
m?
de
domaine
public
;
-
AUTORISER
M.
le Maire
à signer
toutes
les
pièces
se
rapportant
à ce
dossier.
Délibération
n°43/2020
: Extension
de
la
maison
médicale
- vente
des
parcelles
Dans
le prolongement
de
la délibération
42/2020,
Monsieur
le Maire
explique
que
pour
mener
à bien
le
projet
d’extension,
il est
souhaitable
de
vendre
les
parcelles
AK
621
et AK
622
d’une
surface
globale
de
574
m2
au
profit
de
la Communauté
de
Communes
Côtes
de
Champagne
et Val
de
Saulx.
Le
projet
d’extension
permettant
d’étendre
et stabiliser
l’offre
de
soins,
il apparaît
nécessaire
de
fixer
le
prix
de
vente
à l’euro
symbolique.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
décide
de :
-
FIXER
le
prix
de
vente
des
parcelles
cadastrées
AK621
d’une
surface
de
153
m°
et
AK622
d’une
surface
de
421
m?
à
1 € au
profit
de
la Communauté
de
Communes
Côtes
de
Champagne
et Val
de
Saulx,
les
frais
d’actes
étant
à la charge
de
l’acquéreur
;
Il
est
précisé
que
la
vente
interviendra
après
le
déclassement
de
la
parcelle
AK
622
dans
le
domaine
privé
de
la commune.
-
AUTORISER
Monsieur
le Maire
à signer
tous
les
actes
se
rapportant
à la vente.
Délibération
n°44/2020
: Remboursement
des
loyers
de
la
Maison
Médicale
Dans
la continuité
du
sujet
de
la Maison
médicale,
Monsieur
le
Maire
annonce
que
lors
des
questions
diverses
évoquées
au
cours
de
la
séance
du
4
septembre
dernier,
Madame
Hélène
SIMON
a demandé d’acter
par
délibération
le remboursement
des
loyers
relatifs
à la maison
médicale
par
la Communauté
de
Communes
Côtes
de
Champagne
et Val
de
Saulx.
Il
évoque
la
délibération
201803/18
de
la
4ACVS
en
date
du
15
mars
2018
par
laquelle
le
Conseil
Communautaire
définit
le
périmètre
de
la compétence
« maisons
de
santé
» pour
Vanault
les
Dames
et
Sermaize
les
Bains.
Pour
Sermaize-les-Bains,
la délibération
prévoit
le reversement
des
loyers
encaissés
par
la 4CVS,
et ce
pendant
une
durée
de
14 années
à compter
du
1% janvier
2017.
Le
montant
annuel
des
loyers
est plafonné
à 21
950€.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
-
PREND
ACTE
du
remboursement
des
loyers
relatifs
à
la
maison
médicale
de
Sermaize
les
Bains,
perçus
par
la Communauté
de
Communes
Côtes
de
Champagne
et Val
de
Saulx ;
-
Les
loyers
annuels
sont
plafonnés
à
21
950
€
et
sont
versés,
chaque
année,
pendant
14
ans
à
compter
du
1* janvier
2017
; soit jusqu’en
2030.
Monsieur
Alain
PAUPHILET
explique
avoir
lu
dans
l’Union
que
la
4CVS
devait
2
années
de
loyers
relatifs
à la maison
médicale
et regrette
l’attaque
envers
la 4CVS
alors
que
la commune
en
fait partie.
Il
croit
que
ce
sujet
n’avait
pas
à être
relevé
dans
la presse
car
cela
nuit
aux
bonnes
relations.
Délibération
n°45/2020
: Réfection
du
mur
du
presbytère
— autorisation
de
signer
le
devis
Monsieur
le
Maire
annonce
que
le
mur
se
trouvant
au
presbytère,
bordant
la
propriété
de
M.
et
Mme
FRANCOIS
est
fort
abîmé.
Des
devis
ont
été
sollicités
auprès
l’entreprise
Reuter
sous
deux
formes:
réfection
à
l’identique
et
réfection
en
agglos.
Lors
de
l’instruction
de
la demande
préalable
de
travaux,
l’architecte
des
bâtiments
de
France
a édicté
une
reconstruction
à l’identique,
c’est-à-dire
en
briques.
Le
montant
du
devis
étant
au-delà
de
la délégation
attribuée
à Monsieur
le
Maire,
il est
nécessaire
de
requérir
l’autorisation
du
Conseil
Municipal
pour
engager
les
travaux.
Monsieur
Alain
PAUPHILET
interroge
sur
la propriété
de
mur.
Monsieur
le Maire
annonce
que
le mur
appartient
en
propre
à la commune,
il n’est
pas
mitoyen.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
- _
AUTORISE,
Monsieur
le
Maire,
à
signer
le
devis
de
l’entreprise
REUTER
pour
un
montant
20
496
€ HT,
soit 24
595,20
€ TTC.
Délibération
n°46/2020
: Ouverture
de
crédit
d’investissement
avant
le vote
du
budget
Monsieur
le
Maire
passe
la
parole
à
Monsieur
Pierre-Marie
DELABORDE,
Vice-Président
de
la
Commission
des
Finances.
Monsieur
Pierre-Marie
DELABORDE
rappelle
que
les
crédits
sont
ouverts
suite
au
vote
du
Budget
Primitif
(BP)
par
l’Assemblée
Délibérante.
Néanmoins,
il
peut
s’avérer
nécessaire
d’engager
et
de
mandater
des
dépenses
d’investissement
dès
le mois
de janvier,
avant
que
le budget
primitif n’ait pu
être
voté. Dans
l’attente
du
vote
du
BP,
l’ordonnateur
dispose
des
crédits
reportés
de
l’exercice
correspondant
aux
restes
à
réaliser
et
l’article
L
1612-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
permet
à
l’ordonnateur,
sur
autorisation
de
l’assemblée
délibérante,
d'engager,
de
liquider
et de
mandater,
dès
le
ler janvier
de
l’exercice,
les
dépenses
d’investissement,
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l’exercice
précédent.
Budget
général
Section
Investissement
Chapitre
Compte
Prévu
2020
Ouverture
2021
%
Dépenses
20
Immobilisations
incorporelles
130
599
€
32
649
€
25
%
21
Immobilisations
corporelles
604
956
€
150
989
€
25
%
23
Immobilisations
en
cours
2 000
€
500
€
25
%
La
décomposition
par
opération
est jointe
en
annexe.
Budget
Eau
Section
Investissement Chapitre
Compte
Prévu
2020 |
Ouverture
2021
n
Dépenses
20
Immobilisations
incorporelles
10
000
€
2500
€
25
%
21
Immobilisations
corporelles
257
765
€
64
441€
25%
23
Immobilisations
en
cours
0
€
0€
Madame
Marie-Odile
HECQUET
demande
s’il s’agit
de
crédits
reportés.
Monsieur
le Maire
répond
par
la négative,
il s’agit
d'ouverture
de
crédits
d’investissement
avant
le vote
du
budget.
Sur
proposition
de
Monsieur
le Maire
et après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
:
-
_ AUTORISE
Monsieur
le Maire
à engager,
liquider
et mandater,
dès
le
1° janvier
de
l’exercice
2021,
les
dépenses
d’investissement,
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l’exercice
précédent
tel
que
présentées
dans
les
tableaux
ci-dessus.
Délibération
n°47/2020
: Plaque
Monument
historique
sur
l’église
Monsieur
le Maire
fait part
de
la demande
de
Madame
Suzanne
PARIS
sollicitant
la pose
d’une
plaque
sur
l’église
afin
de
promouvoir
ce
monument
historique.
Créée
par
le Ministère
de
la Culture,
elle
a pour
but de signaler
l’existence
des
monuments,
parcs
et jardins
classés
ou
inscrits
au Monuments
historiques.
Il
passe
la
parole
à Monsieur
Laurent
GRAFTIAUX
qui
explique
les
démarches
déjà
effectuées
pour
l'église
à savoir
:
-
Travaux
pour
l’étanchéité
de
la toiture
dans
les
ailes
et
sous
le
porche
au
niveau
de
la
statue
(devis
en
attente)
-
Démoussage
complet
de
la toiture
faces
Nord
et Est
-
Devis
en
cours
pour
refaire
la
Sainte-Vierge
fissurée
devant
le parvis
de
l’église,
statue
coulée
à Sermaize,
l’entreprise
GHM,
spécialiste
de
la fonte
a été
contactée,
le rendez-vous
est
fixé
le
21
décembre
à 9h
- _
Réflexion
autour
de
la restauration
du
calvaire
situé
dans
le cimetière
qui
commence
à pencher
du
côté
gauche
avec
présence
de
fissuration.
-
L’autel
est
également
dégradé,
cet
autel
provient
de
l’abbaye
de
Trois-Fontaines.
A
voir
avec
l'association
culture
patrimoine
sermaizien
et les
monuments
historiques.
-
Apposition
d’une
plaque
Monument
historique
(sollicitée
du
temps
de
l’ancienne
municipalité)
Monsieur
le
Maire
et
Monsieur
Laurent
GRAFTIAUX
présentent
le
logotype
et
expliquent
qu’il
est
possible
d’ajouter
une
plaque
nominative
pour
mentionner
le
nom
de
l’édifice.
Le
coût
d’une
plaque
Monument
historique
est
de
145
€
+
12
€
frais
envoi.
Le
coût
d’une
plaque
nominative
est
de
160
€ +
12
€ frais
envoi.
Si
achat
plaque
Monument
historique
+
plaque
nominative
: 280
€ +
18
€ frais
envoi.
Monsieur
le
Maire
annonce
que
chaque
année,
des
travaux
seront
faits
pour
notre
patrimoine,
le
plus
urgent
à ce jour
étant
la toiture.
Madame
Marie-Odile
HECQUET
exprime
sa
satisfaction
pour
l’achat
de
ces
plaques.
Par
ailleurs,
en
allant
vers
la
Marmeline,
elle
a
remarqué
des
travaux.
Monsieur
le
Maire
explique
que
les
agents
communaux
en
lien
avec
Monsieur
DRALET
ont
commencé
à retirer
les
épines
et à nettoyer.
Concernant
le
cimetière,
il
convient
de
cadastrer
la
parcelle,
ce
sera
fait
dans
les
années
à
venir,
la
priorité
est
donnée à
l’église.
Monsieur
Alain
PAUPHILET
souligne
que
le cimetière
est
reconnu
comme
tel
depuis
1948.
Monsieur
le Maire
rapporte
également
sa rencontre
de
la veille
avec
Mme
PARIS
attachée
au patrimoine
de
la ville.
Madame
Hélène
SIMON
intervient
au
niveau
de
la
statue,
elle
évoque
la
réparation
de
la
fontaine
et
notamment
la couleur
choisie
qui
a surpris
beaucoup
de
Sermaiziens,
voir
même
presque
provoqué
un
drame
chez
certains
car cela ne
représentait
plus
un
des
patrimoine
historique
de
Sermaize.
Elle
souhaite
qu’une
attention
particulière
soit
apportée
dans
la couleur
de
cette
statue
lors
de
sa restauration.
Monsieur
Laurent
GRAFTIAUX
répond
que
d’une
part
des
conseils
auprès
de
l’entreprise
vont
être
demandés
pour
l’entretien
de
la fontaine
qui
revêt
déjà
de
nombreuses
traces
de
calcaire
et d’autre
part,
il reprendra
attache
auprès
de
Madame
PARIS
afin
de
déterminer
la couleur
d’origine
de
cette
statue. Madame
Hélène
SIMON
questionne
pour
savoir
si la commission
des
travaux
s’emparera
de
ce
projet.
Monsieur
Laurent
GRAFTIAUX
répond
par
l’affirmative.
Monsieur
le Maire
précise
qu’il
conviendra
au
préalable
de
transmettre
le projet
pour
validation
auprès
de
l’Union
Départementale
de
l’ Architecture
et du
Patrimoine
de
la Marne.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
décide
d’
:
- _
APPOSER
une
plaque
Monument
historique
ainsi
que
la
plaque
nominative
« Eglise
de
la
Nativité
de
la Vierge
» ;
Délibération
n°48/2020
: Demande
de
subventions
Monsieur
Arnaud
PROVOST
étant
membre
du
comité
pour
le Téléthon
quitte
la salle
pour
ne
prendre
part
ni aux
débats,
ni
au
vote.
Monsieur
le
Maire
annonce
que
deux
demandes
de
subventions
exceptionnelles
ont
été
reçues
: la
première
émane
de
la fanfare
Jeanne
d’Arc
basée
à Salmagne
et la seconde
de
l’ AFM
Téléthon.
Il ajoute
que
pratiquement
chaque
jour,
la commune
est
sollicitée
pour
l’attribution
d’aides.
Ces
demandes
ont
été
soumises
à
la
commission
des
finances
du
9
décembre
2020
qui
a
rendu
les
propositions
de
subventions
suivantes
:
-
Subvention
de
150
€
en
faveur
de
la fanfare
Jeanne
d’Arc
-
Subvention
de
300
€
en
faveur
de
l’AFM
Téléthon
Monsieur
Sébastien
VERMAUX
revendique
les
critères
retenus
pour
le choix
de
ces
deux
subventions.
Monsieur
le Maire
précise
que
beaucoup
de
subventions
lui sont
réclamées
de
vive
voix
dans
la rue.
Les
deux
subventions
présentées
sont
les
seules
formulées
par
écrit.
Monsieur
Pierre-Marie
DELABORDE
intervient
et
explique
que
ces
deux
subventions
sont
à
titre
exceptionnel.
Il ajoute
que
les
crédits
sont
bien
inscrits
au
budget,
que
l’attribution
de
ces
sommes
revêt
un
caractère
symbolique
au
vu
de
la situation
actuelle.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
décide
d° :
-
ACCORDER
les
subventions
exceptionnelles
suivantes :
%
150
€
en
faveur
de
la
fanfare
Jeanne
d’Arc
%
300
€
en
faveur
de
l’AFM
Téléthon
Délibération
n°49/2020
: Vente
d’un
terrain
communal
au
profit
de
M.
et Mme
GRENIER
Alban
Madame
Catherine
GRENIER
étant
intéressée
à l’affaire
quitte
la salle
afin
de
ne
pas
prendre
part
aux
débats
et aux
vote.
Monsieur
le
Maire
fait
part
du
courrier
de
M.
et Mme
GRENIER
Alban
sollicitant
l’achat
d’une
partie
de
la parcelle
AK
291.
Ce
courrier
a été
reçu
sous
le mandat
précédent,
courrier
qui
aurait
dû
être
traité
et qui
ne
l’a pas
été.
Monsieur
le Maire
annonce
que
la demande
initiale
de
M.
et Mme
GRENIER
était d’acquérir
la parcelle
complète
mais
Monsieur
le Maire
s’y
est
opposé.
Un
plan
est
distribué
à chaque
conseiller
municipal.
La
surface
globale
de
la
parcelle
AK
291
s’élève
à
7
ares
et
75
centiares,
l’emprise
susceptible
d’être
attribuée
à M.
et Mme
GRENIER
Alban
est de
2 ares
et 20
centiares.
Madame
Carine
KOST
souligne
que
cette
parcelle
communale
n’est jamais
entretenue.
Madame
Hélène
SIMON
souhaite
connaître
la
date
de
réception
de
la
demande
de
M.
et
Mme
GRENIER.
Monsieur
le
Maire
répond
que
le
courrier
a
été
visé
en
Mairie
le
12
mai
2020,
qu’à
cette
période
proche
des
futures
élections,
aucun
conseil
municipal
ne
s’est
tenu
; un
courrier
de
Madame
le
Maire
a donc
été
envoyé
à M.
et Mme
GRENIER
pour
les
prévenir
que
leur
requête
serait
transmise
à
la future
équipe
municipale.
Monsieur
Alain
PAUPHILET
rappelle
que
Madame
Catherine
GRENIER
occupe
le
poste
d’adjointe,
et qu’il
aurait
été
préférable
d’effectuer
sa démarche
en
fin de
mandat.
Il évoque
son
cas
personnel,
qu’il
a
fait
une
demande
d’achat
en
2013
d’une
parcelle
communale
d’une
surface
de
98
m°?
jouxtant
sa
propriété,
et
que
le
prix
du
mètre
carré
a été
fixé
à 40
€
le
mètre
carré.
Il sollicite
l’avis
des
domaines
sur
ce
projet
de
vente.
Monsieur
le
Maire
précise
que
dorénavant
la
commune,
ayant
descendu
en
dessous
du
seuil
des
2000
habitants,
il n’est
plus
possible
d’interroger
les
services
des
domaines.
Il soumet
le prix
de
15
€ le mètre
carré. Monsieur
Laurent
GRAFTIAUX
déclare
que
la demande
est antérieure
à l’élection
de
Mme
GRENIER
au
poste
d’adjoint,
confirmé
par
Madame
Carine
KOST. Monsieur
Alain
BRIARD
fait
part
de
son
intérêt
pour
le
bien
communal
situé
contre
sa
propriété
et
notamment
de
sa réflexion
avec
son
voisin
d’acheter
le bien.
Monsieur
le
Maire
explique
que
la
commune
possède
trois
biens
sis
rue
de
l’Aquitaine.
Ce
dossier
va
être
traité
début
2021,
les
propriétés
seront
mises
en
vente
l’année
prochaine.
Monsieur
Pierre-Marie
DELABORDE
rappelle
que
ce
dossier
peut
paraitre
choquant
mais
la demande
est
antérieure
à
l’exercice
des
missions
d’adjoint
de
Madame
Catherine
GRENIER.
Il
souligne
que
Madame
Marie-Odile
HECQUET
a également
acheté
des
terrains
à la commune.
Il propose
au
conseil
de
se
prononcer
dans
un
premier
temps
sur
le
principe
de
vendre
ou
pas
le
terrain
et
dans
un
second
temps
de
fixer
le prix.
Il requiert
une
estimation
des
services
de
l’Etat.
Monsieur
Sébastien
VERMAUX
souhaite
connaître
le
classement
de
ce
terrain.
Monsieur
le
Maire
répond
que
le terrain
est
classé
en
zone
constructible.
Madame
Liliane
BERECHE
suggère
de
le faire
estimer
par
un
notaire.
Madame
Hélène
SIMON
déclare
que
c’est
un
peu
le
bas
qui
blesse,
car
c’est
Monsieur
le Maire
qui
a
fixé
le prix
au
mètre
carré
mais
aucune
référence
n’est
connue,
il conviendrait
d’avoir
une
moyenne
du
prix
mètre
carré
sur
la commune.
Monsieur
Pierre-Marie
DELABORDE
déclare
qu’au
vu
des
discussions,
et
a
priori,
il
semble
que
le
conseil
municipal
soit
favorable
à la vente,
reste
à fixer
le prix
par
un
expert
extérieur
au
conseil.
Monsieur
Sébastien
VERMAUX
signale
qu’il
n’y
a
pas
d’urgence
dans
ce
dossier,
si
ce
dernier
est
présenté
dans
6 mois
ou
un
an,
cela
pourrait
faire
taire
les
mauvaises
langues
qui
pourraient
survenir.
Il
s’agit
d’un
fond
de
terrain,
cela
n’est
pas
vital.
Monsieur
Eric
BRIARD
soulève
l’idée
que
l’intérêt
du
notaire
est
de
fixer
le
prix
le
plus
fort,
cet
argument
est
contesté
par
plusieurs
conseillers
ainsi
que
Monsieur
le Maire.
Après
débats,
le Conseil
Municipal
décide
de :
REPORTER
ce
sujet.
Communications
et questions
diverses
e
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
des
cartes
de
remerciements
reçues
de
la
part
des
familles
éprouvées
par
un
deuil
et auxquelles
la commune
a adressé
ses
condoléances.
e
Monsieur
le Maire
fait part
des
remerciements
reçus
de
plusieurs
associations
pour
le versement
des
subventions
: Association
des
Conciliateurs
de
justice,
Souvenir
Français,
Association
Question
de
flair,
Foyer
Socio-Educatif
du
Collège
et l’Union
Nationale
des
Combattants.
+
Monsieur
le
Maire
énonce
la composition
définitive
de
la commission
communale
des
impôts
directs.
e
Remplacement
des
luminaires
led
: les
travaux
initialement
prévus
en
novembre
2020
sont
décalés
en janvier/février
2021.
e
_Concessions
au cimetière
: Madame
Liliane
BERECHE
fait un
état sur
les renouvellements.
Elle
explique
que
l’ensemble
les
concessions
échues
entre
2013
jusqu’à
2018
a
été
listé
et
une
pancarte
a
été
apposée
sur
chaque
concession
échue,
elle
précise
que
cela
représente
48
concessions
dont
11
ont
d’ores
et déjà
été
régularisées
et 7sont
en
cours.
Madame
Marie-Odile
HECQUET
demande
si
les
gens
sont
prévenus
pour
les
tombes
en
état
d’abandon.
Madame
Liliane
BERECHE
annonce
que
des
pancartes
ont
été
déposés
dans
le
cimetière
à la Toussaint
et que
cette
initiative
sera
renouvelée
aux
Rameaux.
Monsieur
Alain
PAUPHILET
signale
que
les textes
n’imposent
pas
l’obligation
de
contacter
la
famille
dans
le
cadre
de
ces
procédures,
mais
obligation
d’afficher
la
liste
des
concessions
à
renouveler
au
cimetière
et à la mairie.
Madame
Liliane
BERECHE
précise
qu’il
y
a environ
200
tombes
dont
les
concessions
sont
à
renouveler.
Un
relevé
précis
sera
également
mené
pour
les
concessions
en
état
d’abandon.
Monsieur
le Maire
ajoute
que
la haie
le
long
du
caveau
provisoire
a été
arrachée
pour
gagner
de
la place
et permettre
de
proposer
de
nouveaux
emplacements.
Monsieur
Alain
PAUPHILET
indique
que
la
gestion
du
cimetière
est
toujours
reportée
à
l’équipe
suivante.
Madame
Catherine
GRENIER
souligne
qu’il
est
nécessaire
de
retrouver
les
descendants.
Madame
Liliane
BERECHE
complète
sur
le fait que
certaines
concessions
sont
vides.
Madame
Hélène
SIMON
déclare
que
le cimetière
est toujours
un
dossier
sensible. AMI
Petites
Villes
de
Demain
: Monsieur
le Maire
explique
que
la commune
s’est
associée
à la
commune
de
Pargny
sur
Saulx
pour
candidater
à
l’ Appel
à
Manifestation
d’Intérêt
« Petites
Villes
de
Demain
»
et
notre
candidature
a
été
validée
par
le
Ministère
de
la
Cohésion
des
Territoires. Madame
Hélène
SIMON
signale
qu’il
s’agit
là d’une
belle
opportunité
pour
le territoire.
Monsieur
le Maire
annonce
le recrutement
d’un
chargé
de
mission
financé
à 70
%
par
l’Etat
et
30
%
par
les
communes.
Monsieur
Alain
PAUPHILET
souligne
que
le reste
à charge
des
30
%
sera
non
pas
à la charge
des
communes
mais
à l’intercommunalité.
Madame
Hélène
SIMON
indique
que
les communes
auront
leur
mot
à dire,
car elles
connaissent
parfaitement
leur
territoire,
le maillage
économique,
ce
sont
les
communes
qui
sont
puissantes
sur
le terrain.
Selon
Monsieur
Alain
PAUPHILET,
la 4CVS
aura
la main
mise
sur
ce
dossier.
Madame
Hélène
SIMON
nuance
et
annonce
qu’il
s’agit
d’un
partenariat
avec
la
4CVS
—
Pargny-sur-Saulx
—
Sermaize-les-Bains,
il n’y
aura
pas
de
domination
de
l’un
ou
l’autre.
Monsieur
le Maire
fait part
des
réflexions
internes
avec
les
adjoints
avec
du
pour
et du
contre
et
dévoile
que
c’est
lui
qui
a tranché
favorablement.
Monsieur
Alain
PAUPHILET
ajoute
que
ce
dossier
marchera
à
condition
que
les
deux
collectivités
partent
ensemble.
Il évoque
les
informations
transmises
par
le
biais
d'ADEVA
où
il apparait
un
manque
de
services
communs
au
sein
des
deux
entités.
Madame
Hélène
SIMON
cite
l’appui
fort
sur
cette
candidature
partagée
de
Monsieur
De
Courson
auprès
de
Monsieur
le
Préfet.
Elle
ajoute
une
mention
non
précisée
par
Monsieur
le
Maire
à
savoir
que
Pargny-Sermaize,
autrefois
bourgs
attrayants,
n’était
pas
représenté
sur
la
carte
et c’est
grâce
à cette
intervention
que
cette
association
a pu
être
retenue.
Elle
complète
par
la nécessité
d’être
dynamique
et moteur
et notamment
par
le biais
des
commissions.
Monsieur
le
Maire
mentionne
que
Pargny-Sermaize
représentent
un
tiers
des
habitants
de
la
ACVS,
et que
nous
sommes
dirigés
par
la ruralité.
Commission
des
ressources
humaines
:Monsieur
Sébastien
VERMAUX
revient
sur
la réunion
qui
s’est
tenue
à
l’été
dernier
où
il avait
été
évoqué
le
renouvellement
du
personnel
partant
en
retraite
ainsi
que
de
l’avancement
du
personnel
et des
promotions
internes
pour
2021.
La réunion
de
la
commission
prévue
initialement
le
21
septembre
ayant
été
annulée,
il
souhaite
des
informations
sur
le sujet.
Monsieur
le Maire
indique
qu’une
prochaine
réunion
va
être
programmée,
il était dans
l’attente
de
la réponse
du
responsable
des
services
techniques
et celle
de
son
adjoint.
Il déclare
que
son
adjoint
va
partir
au
cours
du
premier
trimestre
et le responsable
partira
fin
2021.
Monsieur
Sébastien
VERMAUX
rappelle
ce
qui
avait
été
mentionné
lors
de
la réunion
à savoir
l’anticipation
des
départs.
Monsieur
le Maire
répond
que
la seule
difficulté
est
le remplacement
du
responsable,
c’est
la priorité
afin
de
permettre
un
tuilage
avec
son
remplaçant.
Cela
va
être
fait. Madame
Hélène
SIMON
sollicite
une
rencontre
avec
l’ensemble
des
11
agents
qui
ne
connaissent
pas
la nouvelle
Municipalité.
Marché
dominical
: Madame
Hélène
SIMON
questionne
sur
la
régie
du
marché
dominical.
Monsieur
le Maire
explique
que
la régie
est actuellement
assurée
par
les employés
municipaux.
Il ajoute
avoir
pris
la décision
d’appliquer
la gratuité
pour
les
quatre
dimanches
à venir.
Monsieur
Sébastien
VERMAUX
renchérit
sur
le principe
de
gratuité
qui
est
interdite.
Monsieur
le Maire
répond
qu’il
s’agit
d’une
gratuité
exceptionnelle.
Il ajoute
que
des
associations
ont
pu
bénéficier
d’un
stand
sous
les
halles.
Document
unique
: Monsieur
Alain
PAUPHILET
indique
que
la
commune
s’est
doté
depuis
2010
d’un
document
unique,
document
qui
retrace
l’ensembles
des
risques
sur
les
taches
effectuées
par
les
agents
municipaux.
Or,
il a pu
constater
que
des
agents
étaient
dans
les
arbres
sans
baudrier,
ni
attache,
ensuite
il
a
observé
qu’ils
travaillent
sur
des
échelles
alors
qu’une
échelle
est
faite
pour
accéder
à
un
plan
de
travail
puis
vu
un
agent
dans
le
godet
levé
du
tractopelle
pour
le grand
sapin
ou
encore
agents
aperçus
sur
un
élévateur
pour
retirer
les
bacs
à
fleurs.
Il
indique
qu’à
force
d’exposer
les
agents
à
de
tels
risques,
il
a
probabilité
pour
que
survienne
un
accident.
Il rappelle
que
la commune
a déjà
été
frappée
par
un
décès
au
sein
de
son effectif,
il
convient
de
tout
faire
pour
éviter
que
cela
ne
recommence
de
tels
infractions
à
la
sécurité. Madame
Carine
KOST
questionne
sur
l’origine
du
décès
de
cet
agent.
Monsieur
Alain
PAUPHILET
précise
que
le décès
n’est
pas
lié
à un
manque
de
sécurité
mais
qu’il
n’aurait
pas
dû
se trouver
dehors
à ce
moment-là.
Monsieur
le
Maire
explique
qu’un
rappel
à
l’ordre
a été
dispensé
aux
agents
interdisant
cette
situation
dangereuse.
A
l’avenir,
les élus
vont
étudier
l’achat
de
matériel
nécessaires
pour
éviter
ces
situations
dangereuses.
Monsieur
Jean-Pierre
DRALET
a d’ores
et déjà
travaillé
sur ce
sujet
avec
un
listing
détaillé
du
matériel
à acquérir
l’année
prochaine.
Monsieur
Jean-Pierre
DRALET
explique
qu’il
y a de
nombreux
catalogues
mais
le souci,
c’est
l’argent.
Monsieur
le
Maire
propose
de
voir
pour
des
prêts
de
matériels
avec
la
commune
voisine. Piscine
: Madame
Hélène
SIMON
demande
l’état
d'avancement
sur
le
projet
de
piscine.
Monsieur
le Maire
commente
ce
dossier
qui
se
révèle
être
très
conséquent.
Monsieur
Alain
PAUPHILET
demande
si ce
dernier
peut
être
intégré
dans
l’ AMI
Petites
Villes
de
Demain.
Monsieur
le Maire
répond
par
l’affirmative,
il ajoute
que
les
travaux
ne
seront
pas
entrepris
avant
l’année
prochaine.
Monsieur
Jean-Pierre
DRALET
explique
que
la
commune
a
eu
recours
au
cabinet
D2X,
assistant
à maîtrise
d'ouvrage
spécialisé
dans
les
piscines.
Un
rapport
détaillé
des
travaux
à envisager
pour
une
mise
en
conformité
complète
a été
remis
à
la collectivité,
3
solutions
techniques
existent
pour
la réfection
du
bassin :
*
Recouvrir
le bassin
d’une
résine
étanche
avec
conservation
des
goulottes
actuelles,
délai
4
mois,
coût
: 210
180
E
HT
%
Réfection
complète
du
bassin
en
carrelage
avec
suppression
des
goulottes
actuelles,
délai
5 mois
et demi,
coût
: 266
700
€ HT
*
Pose
d’un
bassin
inox
avec
suppression
des
goulottes
actuelles,
délai
2
mois,
coût:
400
000
€ HT
Il précise
que
ces
montants
ne
concernent
que
le bassin,
d’autres
travaux
sont
à prévoir.
Le
montant
global
des
travaux
s’élève
à
423
600
€
HT
pour
la
solution
1.
Concernant
le
traitement
de
l’eau,
il faut
prévoir
un
budget
supplémentaire
de
221
000
€
HT.
Monsieur
Alain
PAUPHILET
annonce
qu’actuellement
l’eau
du
bassin
se
vide
dans
la Laume,
représentant
potentiellement
une
source
de
pollution.
Monsieur
Jean-Pierre
DRALET
atteste
que
le traitement
de
l’eau
sera
repris
avec
la pose
d’un
second
bassin
de
récupération
des
eaux,
il fait part
que
le dossier
peut
être
mis
à disposition
des
élus
qui
le souhaitent.
Monsieur
le
Maire
relève
le
coût
élevé
de
la rénovation.
Monsieur
Alain
PAUPHILET
fait
remarquer
à
Monsieur
le
Maire
qu’il
s’agit
d’une
de
ses
promesses
électorales.
Madame
Hélène
SIMON
propose
d’associer
la
population
à
ce
projet
par
le
biais
d’un
financement
participatif,
expliquant
que
les
Sermaiziens
sont
attachés
à
leur
piscine
et
qu’ils
seraient
peut-être
prêt
à donner.
Monsieur
Alain
PAUPHILET
signale
qu’il
y
a
des
subventions
à
aller
chercher,
notamment
Leader
et
autres,
voire
même
la
Communauté
de
Communes.
Monsieur
Pierre-Marie
DELABORDE
annonce
que
la
Communauté
de
Communes
a
pris
la
maison
médicale,
elle
pourrait
financer
le projet
à hauteur
de
400
000
€.
Madame
Hélène
SIMON
déclare
que
la
commission
des
travaux
va
travailler
avec
son
Vice-
Président,
Monsieur
Jean-Pierre
DRALET.
Monsieur
Laurent
GRAFTIAUX
explique
la
durabilité
dans
le
temps
des
différents
projets
présentés
et qu’il
conviendra
de
mener
la réflexion
par
rapport
aux
coûts
engagés.
Messieurs
Laurent
GRAFTIAUX
et Alain
PAUPHILET
déclarent
que
la commission
propose
et
le Conseil
Municipal
décide.
Monsieur
Jean-Pierre
DRALET
termine
en
précisant
que
des
travaux
de
réparations
vont
être
faits
afin de
combler
les manques
de
carrelage
pour
ensuite
remettre
rapidement
en
eau
le bassin
et
éviter
ainsi
que
le
bassin
ne
se
détériore
davantage.
Ainsi,
l’année
prochaine,
la
piscine
pourrait
rouvrir
en
l’état actuel
en attendant
que
les procédures
puissent
être
menées
à leur terme. Monsieur
Laurent
GRAFTIAUX
signale
qu’un
bassin
extérieur
ne
doit
pas
être
vidé
complètement.
Madame
Carine
KOST
indique
que
depuis
qu’elle
travaille
à la piscine,
le bassin
est vidé
chaque
année,
soit depuis
4 ans.
Monsieur
le Maire
confirme
qu’un
bassin
extérieur
ne
doit jamais
être
vidé
complètement
sous
peine
de
détérioration
de
la structure.
Madame
Hélène
SIMON
demande
si
un
contact
a été
pris
avec
le
maître-nageur.
Monsieur
le
Maire
déclare
que
cela
va
être
fait.
Fin
de
la séance
: 21
heures