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Procès Verbal - 1703584934 PV CM du 23.11.2023
Document publié le Jeudi 23 novembre 2023 par la commune de Saint-Hilaire-de-Court.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1703584934 PV CM du 23.11.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
Département
du
Cher
LEE
REÉE
LEX
IG)
r
=
DRE
P
PROCÈS-VERBAL
SAINT-HILAIRE-DE-COURT
CS
ETS
Te on le
18100
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
23
novembre
2023
:
Date
de
convocation
: 17/11/2023
LU
L'an
2023
le
23
novembre
à
18
heures
et
30
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
en
la
Salle
des
Actes
de
la
mairie
à
SAINT-HILAIRE-DE-COURT,
sous
la
présidence
de
Stéphane
ROUSSEAU,
Maire
Présents
: MM.
ROUSSEAU
Stéphane,
GIBERT
Jany,
COMPAIN
Yves,
DAVIN
Patrice,
CENDRIÉ
Ludovic,
|
TAVEIRA
Leonel,
TOUPET
Eric,
BRETON
Christophe,
CIRODDE
Sylvain,
MASSIAS
Jean-Paul,
Mmes
WALLEE
Sylvie, THEBEAU
Tiffany.
Ont
donné
pouvoir
:
Mme
GIBERT
Patricia
à
M.
GIBERT
Jany
M.
REBILLOT
Patrick
à
M.
TAVEIRA
Leonel
A
été
nommée
secrétaire
: Mme
THÉBEAU
Tiffany
EEE
a
a E 0
En EE
a
EE
Es Pa
EE
EN
ORDRE
DU
JOUR
>
DEL231123-53
-
CONVENTION
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
(CFU)
>
DEL231123-54
—
ATTRIBUTION
D'UNE
CARTE
CADEAUX
AU
PERSONNEL
COMMUNAL
A
L'OCCASION
DES
FETES
DE
FIN
D'ANNEE
>
DEL231123-55
—- EVOLUTION
DES
TARIFS
ET
AVENANT
AU
CONTRAT
RELATIF
A
L'HEBERGEMENT
DU
SITE
INTERNET
DE
LA
COMMUNE
>
AFFAIRES
DIVERSES
Ouverture
de
la
séance
18h30
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
25
septembre
2023
à l’unanimité
| >
DEL231123-53
-
CONVENTION
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
(CFU)
|
Vu
le
courrier
de
la
Direction
générale
des
Finances
Publiques
en
date
du
30/09/2023
d'acceptation
de
la
candidature
de
la
commune
de
SAINT-HILAIRE-DE-COURT
à
l’expérimentation
du
compte
financier
unique
au
titre de
la vague
3
permise
par
l’article
145
de
la loi de
finances
pour
2025.
I convient
à ce
titre
que
le Conseil
municipal
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
la convention
permettant
l'expérimentation
du
compte
financier
unique.
Entendu
l'exposé
de
Monsieur
Le
Maire,
le Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité :
- AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
la convention
permettant
l'expérimentation
du
compte
financier
unique. >
DEL231123-54
—-
ATTRIBUTION
D'UNE
CARTE
CADEAUX
AU
PERSONNEL
COMMUNAL
_A
L'OCCASION
DES
FETES
DE
FIN
D’ANNEE
Monsieur
le
Maire
propose
d'attribuer
une
carte
cadeaux
à
chacun
des
agents
de
la
collectivité
à
l’occasion
des
fêtes
de
fin
d'année.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
accepte
la proposition
du
Maire
et décide
des
montants
:
-
CENT
QUATRE-VINGT-DIX
EUROS
à chacun
des
7 agents
titulaires
-
SOIXANTE
EUROS
à
l'agent
en
Contrat
de
remplacement
depuis
le
1°
septembre
2023
Les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
communal
1/2 >
DEL231123-55
—- EVOLUTION
DES
TARIFS
ET
AVENANT
AU
CONTRAT
RELATIF
A
L'HEBERGEMENT
DU
SITE
INTERNET
DE
LA
COMMUNE
Le
Maire
rappelle
que
la collectivité
a signé
un
contrat
en
2018
avec
LA
MONTAGNE
(CENTRE
France)
ET
NET15
pour
la
mise
en
place
de
son
site
internet.
Le
Maire
donne
lecture
d’un
courrier
de
CENTRE
France
qui
nous
informe
de
la
hausse
du
prix
de
l'hébergement
à
l'échéance
de
2024,
suite
à
la
mise
en
place
de
3 serveurs
géographiquement
éloignés
et
la
hausse
globale
des
matières
premières
et de
l'énergie.
Ainsi,
l'hébergement
passe
de
288
€
HT/an
à
468
€
HT/an.
Un
avenant
doit
être
signé
afin
de
formaliser
cette
augmentation
et la
modification
de
l’article
7 relatif aux
conditions
financières
du
contrat.
Entendu
l'exposé,
le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
autorise
le
Maire
à
signer
l'avenant.
Les
crédits
nécessaires
à
la dépense
seront
inscrits
au
budget.
Séance
levée
à 20h00
La
secrétaire
de
séance,
RS — Tiffany THÉBEAU
2/2