Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 11
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 14
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 7
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 26
Déliberation - Liste des Deliberations du Conseil Municipal du 19
Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal du 8 avril
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 27
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 12
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 27
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM DU 210526
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil municipal du 02 avril 2026
Document publié le Jeudi 2 avril 2026 par la commune de Saint-Esprit.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil municipal du 02 avril 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Investissement et développement économique,
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
Liberté
- Egalité
- Fraternité
SR
VILLE
DU
SAINT-ESPRIT
Direction
Générale
des sers]
VILLE
DU
SAIN
T-ESPRIT
Secrétariat
Général
LISTE
DES
DÉLIBERATIONS
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
2
AVRIL
2026
Le
Conseil
municipal
s'est
réuni
en
séance
publique,
le jeudi
2
avril
2026
à
18h30
à
la
Médiathèque
Alfred
Melon
Degras,
en
vue
de
délibérer
sur
les
affaires
figurant
à
l'ordre
du
jour
de
sa
convocation
portant
la
date
du
27
mars
2026.
NUMÉRO
OBJET
DE
LA
DÉLIBERATION
RÉSULTAT
26/2026
Règlement
intérieur
du
conseil
municipal
ADOPTÉE
Fixation
du
nombre
et
élection
des
représentants
du
conseil
27/2026
LE
:
.
ADOPTÉE
/
municipal
au
Centre
Communal
d'Action
Sociale
Désignation
des
représentants
du
conseil
municipal
à
la
,
28/2026
.
,
ADOPTÉE
Caisse
des
écoles
Désignation
des
représentants
du
conseil
municipal
à
l'EPIC
:
29/2026
J
.
p
P
ADOPTÉE
«Les
Coulisses
1}
constitution
de
la
commission
d'Appel
d'offres
et
de
jury
de
:
30/2026
|
concours
ADOPTÉE
Désignation
des
représentants
du
conseil
municipal
aux
.
31/2026
|
conseils
d'école
et
du
collège
Ed.
Lucien
VALARD
ADOPTÉE
32/2026
Constitution
des
commissions
municipales
ADOPTÉE
Désignation
des
représentants
du
conseil
municipal
au
33/2026
Syndicat
Mixte
d'Electricité
de
la
Martinique
ADOPTÉE
Désignation
d'un
représentant
du
conseil
municipal
à
ia
SPL
ADOPTÉE
34/2026
Le
:
Martinique
Energies
Nouvelles
Désignation
des
représentants
du
conseil
municipal
au
Parc
.
ADOPTÉE
35/2026
|
Naïurel
Régional
de
Martinique
Désignation
des
représentants
du
conseil
municipal
à
À
l'Agence
de
Développement
Durable,
d'Urbanisme
et
ADOPTÉE
36/2026
d'Aménagement
de
la
Martinique
Désignation
des
représentants
du
conseil
municipal
au
.
37/2026
Conseil
d'Architecture,
d'Urbanisme
et
de
l'Environnement
ADOPTÉE
de
la
Martinique Désignation
des
représentants
du
conseil
municipal
au
ADOPTÉE
38/2026
Comité
de
la
Grande
Baie
de
la
CACEM
Indemnités
de
fonction
attribuées
au
Maire,
aux
adjoints
et
ADOPTÉE
39/2026
aux
conseillers
municipaux
délégués
Délégation
du
conseil
municipal
au
Maire
ADOPTÉE
40/2026
Règlement
budgétaire
et
financier
ADOPTÉE
41/2026
Affichée
en
Mairie
et
publiée
sur
le
site
internet
de
la
ville
le
8
avril
2026.