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Déliberation - LISTE DELIBERATIONS DU 280825
Déliberation - Liste des Deliberations du Conseil Municipal du 19 decembre 2024
Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune de Saint-Esprit.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des Deliberations du Conseil Municipal du 19 decembre 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Humanitaire,
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
Liberté
- Egalité
- Fraternité
EE
nec
uccnccccsses
VILLE
DU
SAINT-ESPRIT
Direction Générale desSerie}
VILLE
DU
SAIN
T-ESPRIT
Secrétariat
Général
LISTE
DES
DELIBERATIONS
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
DECEMBRE
2024
Le
Conseil
municipal
s'est
réuni
en
séance
publique,
le
jeudi
19
décembre
2024,
à
18h30
à
la
Médiathèque
Alfred
Melon
Degras,
en
vue
de
délibérer
sur
les
affaires
figurant
à
l’ordre
du
jour
de
sa
convocation
portant
la
date
du
10
décembre
2024.
NUMERO
OBJET
DE
LA
DELIBERATION
RESULTAT
Désaffectation
et
déclassement
du
domaine
public
de
la
parcelle
70/2024
H-493
ADOPTEE
Organisation
de
la
campagne
2025
de
recensement
de
la
71/2024
population
ADOPTEE
Modification
du
tableau
des
effectifs
: création
de
2
postes
d’adjoint
72/2024
d'animation
ADOPTEE
Protection
Sociale
Complémentaire
: Participation
de
la ville
au
73/2024
financement
des
risques
santé
et
prévoyance
dans
le
cadre
d'une
ADOPTEE
procédure
de
labellisation
Etablissement
Public
Industriel
et
Commercial
« les
Coulisses
: Centre
74/2024
des
Arts,
Patrimoine
et
Création
»
: Modification
des
statuts
et
de
la
ADOPTEE
convention
de
mise
à
disposition
Convention
relative
à
l'intervention
d'accompagnants
d'élèves
en
75/2024
situation
de
handicap
(AËSH)
sur
le temps
de
la
pause
méridienne
ADOPTEE
dans
le
premier
degré
Affichée
en
Mairie
et
publiée
sur
le site
internet
de
la
ville
le 03
janvier
2025