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Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM141112
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Huriel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM141112)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Éducation,
Présents : ABRANOWITCH S. – BLONDRON A. - BOURDUT C.- BOURICAT G. - CASTELLANI E. - CHABROL J.E. - COUTURIER D. - GIGAND E. – LAURENT S. - PENAUD J.P. - PICARELLI V. - PORTIER Ph. - RENAUDET L. – VENUAT J.
Absents ayant donné procuration : CHABRIDON R. - GODET V. – KWASNIEWSKI Ch.
Absente : ORTEGA S.
Accueil périscolaire :
Le maire rappelle à l’assemblée le recrutement de Mme DELCUZE Christelle, par voie de mutation, en qualité de directrice de l’accueil périscolaire. Puis, il précise que sa nomination nécessite la modification du tableau des effectifs validée à l’unanimité.
Station d’épuration :
Afin de mettre fin définitivement au litige (désaccord sur les bases de calculs à prendre en compte pour l’actualisation des prix) qui oppose l’entreprise BP2E, titulaire du marché pour la construction de la station d’épuration et la commune, un protocole d’accord sera signé entre les deux parties portant le montant global de la révision des prix à 101 469 € HT.
Règlement intérieur :
La commission du personnel et le groupe de travail constitué pour la mise en place d’un règlement intérieur dans les services municipaux ont élaboré un document qui a été adopté à l’unanimité et sera remis début 2013 aux agents après avis du comité technique paritaire.
Subventions aux sociétés locales :
Erick CASTELLANI a fait part des propositions de subventions arrêtées par la commission « vie associative ». L’assemblée a approuvé à l’unanimité.
Décision modificative :
10 000 € de crédits supplémentaires ont été votés afin de permettre de comptabiliser la vente du tracteur FIAT NEW HOLLAND acquis en 1998.
Affaires générales :
- Diagnostic assainissement collectif : le maire a mandaté un cabinet
d’ingénierie pour effectuer un diagnostic de l’assainissement collectif
d’une propriété afin que le propriétaire puisse procéder à la vente de
son bien, ce diagnostic étant exigé par le notaire. La prestation s’élève à
358,80 € HT, elle sera payée par la commune et remboursée par le
propriétaire.
- Droits de place : Une augmentation des droits de place exigés aux
camions de vente (outilleurs ...) qui stationnent sur le territoire de la
commune a été voté portant le tarif de 22,50 € à 24 €.
- Demande de l’AFPA : La convention d’utilisation d’une salle de la
maison du Temps Libre par l’AFPA fera l’objet d’un avenant pour
prolonger la durée jusqu’au 1 er mars 2013 afin de programmer un
nouvel atelier de prestation préparatoire multisectorielle toujours au
bénéfice de demandeurs d’emploi.
- Journée portes-ouvertes de la Station d’épuration : Une journée portes-
ouvertes de la nouvelle station d’épuration sera organisée en mai ou
juin 2013.
- Récompense à Kévin LEGRAND : Le conseil municipal a décidé
d’attribuer une récompense de 100 € à Kévin LEGRAND, jeune huriélois
qui vient d’obtenir un prix d’excellence à l’issue de son CAP de boucher.
La séance s’est terminée par les questions diverses de l’assemblée.