Compte-Rendu - 0 CR cm du 21122023 def

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Compte-Rendu - 0 CR cm du 21122023 def Document publié le Mardi 21 novembre 2023 par la commune d'Huriel. Lien du pdf (Compte-Rendu - 0 CR cm du 21122023 def)Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Économie et finances, Le Conseil Municipal d’HURIEL s’est réuni le vingt et un décembre deux mil vingt-trois à dix-neuf heures, à la mairie, en session ordinaire, au nombre de dix-sept à 19 heures sous la présidence de Monsieur ABRANOWITCH Stéphane, Maire, en suite de la convocation en date du quinze décembre deux mil vingt-trois.

Présents : M. ABRANOWITCH Stéphane, M. BONEMAISON Frédéric, M. BLONDRON Alain, M. BOURICAT Gérard, Mme BOUTET Samantha, M. CHABROL Jean-Elie, Mme DEFFONTIS Sandrine, M. DESGRANGES Antoine, M. DUMONT Serge, M. LAURENT Serge, Mme MAUME Christelle, Mme NAQUET Corinne, Mme OGAR Elodie, M. PENAUD Jean-Pierre, Mme SUREAU Delphine, Mme TABOURET Valérie, M. VALLOCHIA Pierre

Procurations : AVELINE Pauline pour ABRANOWITCH Stéphane, MELSEN Elise pour TABOURET Valérie,

GODET Véronique pour BONEMAISON Frédéric, MAGNIERE Matthieu pour PENAUD Jean-Pierre,

GRATIAN Caroline pour BOUTET Samantha,

Absent : BERTHELIER Frédéric

Madame Delphine SUREAU a été choisie comme secrétaire de séance et a accepté ses fonctions.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité approuve le PV du conseil municipal du 21 novembre 2023.

1. Avenant études champs de foire

Suite à une erreur dans l’acte d’engagement du groupement TRUTTMANN et LESPIAUCQ, pour une étude de faisabilité pour l’aménagement de la Place du Champ de foire et de la rue de la Gare, le conseil municipal à l’unanimité, après avoir délibéré, autorise Monsieur le Maire à signer l’avenant n°1 d’un montant HT de 12 800 € et TTC de 15 360 € réparti comme suit :

- TRUTTMANN : 7 000 € HT soit 8 400 € TTC

- LESPIAUCQ : 5 800 € soit 6 960 € TTC

2. Études de faisabilité au cimetière – terrain commun et tombes en état d’abandon

Monsieur le Maire explique la nécessité d’engager un travail de reprise des concessions en état d’abandon et de régularisation de l’occupation des tombes en terrain commun dans le cimetière de la commune. Deux entreprises ont été consultées pour effectuées une reprise de 150 tombes en état d’abandon et 160 tombes en terrain commun.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité autorise Monsieur le Maire à signer les devis avec la Sté AGEP pour un montant TTC de 29 605.56 € et à inscrire les crédits au budget 2024

3. Travaux boulangerie

Avenant n°3 entreprise FERNANDES – Lot n°1 gros œuvre d’’aménagement de la cour arrière pour le dégagement d’un élément patrimonial remarquable (voute en pierre sous escalier extérieur) et le dégagement de l’espace pour faciliter le stockage et la manipulation des poubelles pour un montant de 3 250.00 € HT soit 3 900.00 € TTC

Avenant n°1 entreprise HDDP – Lot n°9 électricité pour des travaux supplémentaires de branchements électriques pour un montant de 2 479,71 € HT soit 2 997,25 € TTC. Avenant n°1 entreprise SOGEB MAZET – Lot n°7 sols souples pour un complément de ragréage de 7.35 m2 et la fourniture et pose d’un complément de revêtement de sol souple pour un montant de 612,04 € HT soit 735,05 €TTC.

Le conseil municipal à l’unanimité, après avoir délibéré, autorise Monsieur le Maire à signer chacun des avenants et à inscrire les crédits au budget de la commune.

4. Convention entre le département de l’Allier et la commune d’Huriel pour l’extension du

patrimoine arboré

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité autorise Monsieur le Maire à signer la convention avec le Département de l’Allier pour l’extension du patrimoine arboré. La commune bénéficie d’une aide financière de 4 935,80 € HT pour l’acquisition de 165 plants d’arbres qui seront plantés sur les secteurs des cours de tennis, dans le parc de la Mairie, et celui du Pegaudet, à proximité du City stade, autour du pumptrack et au stade.

5. DM n°7 du budget principal 2023

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité autorise : Le virement de crédits de 360 € de l’opération 580 « travaux église » vers l’opération 588 « études champ de foire » pour la prise en compte de l’avenant Truttman.

Le virement de crédits de 6 250 € de l’opération 572 « voirie 2022 » vers l’opération 578 « voirie 2022 ». Ces mouvements de crédits n’ont pas d’incidence sur l’équilibre du budget

6. Organisation de la semaine scolaire

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité autorise M. Le Maire à renouveler la demande de dérogation auprès du rectorat de l’académie de Clermont Ferrand pour l’organisation de la semaine scolaire sur 4 jours, pour l’école maternelle et l’école primaire de la commune d’HURIEL.

7. Avenant n°2 RCVCB

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité approuve l’avenant 2 du le Contrat « Reconquête Centre-Ville Centre Bourg », RCVCB, signé entre la Commune d’Huriel et le Département de l’Allier le 22 décembre 2022. Compte tenu d’un retard pris sur le projet de l’habitat partagé, il convient de déplacer ce programme en 2024. D’autre part, et pour respecter la temporalité des opérations inscrites dans l’ORT de la commune, le projet de la création d’une médiathèque est déplacé en 2025

8. Habitat partagé – Convention de partenariat avec Montluçon Habitat

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité valide les termes de la convention de partenariat pour la réalisation de l’habitat partagé, à intervenir entre la commune d’Huriel et Montluçon habitat, et autorise Monsieur le Maire à signer cette convention.

9. 2 Contrats d’accroissement d’activité d’adjoint d’animation

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, décide de la création de 2 emplois non

permanents pour faire face à un accroissement temporaire d’activité dans le grade d’adjoint

d’animation à temps non complet, un emploi d’une durée hebdomadaire de 25 h à compter du 08

janvier 2024 et un emploi d’une durée hebdomadaire de 35 h à compter du 02 janvier 2024

Affaires générales :

- HURIEL a été retenue pour la réalisation des cartes d’identité

- 15 caméras de surveillance sont installées sur la commune

- Une subvention CD03 a été accordée à la commune pour les études des mobilités douces sur le territoire communal

- Création d’une association de danse salsa cubaine sur la commune

Prochain conseil municipal le 12 février 2023