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Déliberation - 202606 055 TPN
Document publié le Jeudi 28 mai 2026 par la commune de Marcillac-Vallon.
Lien du pdf (Déliberation - 202606 055 TPN)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
Nombre de Membres
Afférents au Conseil Municipal
En exercice
Qui ont pris part à la délibération
Vote
Pour
Contre
Abstentions
Date de la convocation
21/05/2026
Date d’affichage
25/05/2026
19
19
17
17
0
0
Séance du 28 mai 2026
-------------------------------
L’AN DEUX MILLE VINGT-SIX et le VINGT-HUIT MAI à 20
heures, le Conseil Municipal régulièrement convoqué, s’est réuni au
nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la
présidence de Monsieur Léon THEBAULT-MAVIEL, Maire.
Présents : 15
Fabien CABROLIER, Didier CARLES, Sylvain CARLES, Alain
CAZALS, Hélia CERVEAU, Agathe DELEBARRE, Stéphanie
DELTOR, Nathalie GELY, Isabelle HOCHART, David JOURDON,
Didier LAURENS, Antoine MALRAISON, Joan MEGRET, Jean-
Philippe MOULIN, Léon THEBAULT-MAVIEL.
Absents excusés : 4 (dont 2 pouvoirs)
Laurence DALBIN, a donné pouvoir à Agathe DELEBARRE,
Corinne MAVIEL, a donné pouvoir à Antoine MALRAISON,
Christophe DEGOY, absent excusé,
Frédéric MONTEILLET, absent excusé.
Secrétaire de séance : Isabelle HOCHART
Délibération n° 2026/06/055 – Adhésion à l’Association Nationale
des Elus de la Vigne et du Vin (ANEV)
Monsieur le Maire propose aux membres du conseil municipal d’adhérer à l’Association Nationale des Elus de la Vigne et du Vin (ANEV). Il précise que la cotisation annuelle est fixée à 160€ pour les communes de 1000 à 5000 habitants.
Monsieur le Maire indique que l’adhésion à l’ANEV donnera de la visibilité à la Commune à travers la communication faite autour du label « Cité européenne du vin ». Un dossier de candidature à l’obtention de ce label sera déposé mi-juin.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents ou représentés : - approuve l’adhésion de la Commune à l’association des Elus de la Vigne et du Vin, - s’engage à verser la cotisation annuelle à l’ANEV,
- autorise M. le Maire à signer tout document nécessaire à l’exécution de la présente décision.
Ainsi fait et délibéré à Marcillac-Vallon, les jour, mois et an susdits
Pour extrait conforme,
Le Maire, Léon THEBAULT-MAVIEL
Acte rendu exécutoire,
Après transmission par voie dématérialisée
En Préfecture le :
Publication le :
Le Maire, Léon THEBAULT-MAVIEL
EXTRAIT DU REGISTRE
des Délibérations du Conseil Municipal
de la Commune de MARCILLAC-VALLON
Accusé de réception en préfecture
012-211201389-20260528-202606_055-DE
Reçu le 03/06/2026