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Déliberation - 202606 054 TPN
Document publié le Jeudi 28 mai 2026 par la commune de Marcillac-Vallon.
Lien du pdf (Déliberation - 202606 054 TPN)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
Nombre de Membres
Afférents au Conseil Municipal
En exercice
Qui ont pris part à la délibération
Vote
Pour
Contre
Abstentions
Date de la convocation
21/05/2026
Date d’affichage
25/05/2026
19
19
16
15
1
0
Séance du 28 mai 2026
-------------------------------
L’AN DEUX MILLE VINGT-SIX et le VINGT-HUIT MAI à 20
heures, le Conseil Municipal régulièrement convoqué, s’est réuni au
nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la
présidence de Monsieur Léon THEBAULT-MAVIEL, Maire.
Présents : 15
Fabien CABROLIER, Didier CARLES, Sylvain CARLES, Alain
CAZALS, Hélia CERVEAU, Agathe DELEBARRE, Stéphanie
DELTOR, Nathalie GELY, Isabelle HOCHART, David JOURDON,
Didier LAURENS, Antoine MALRAISON, Joan MEGRET, Jean-
Philippe MOULIN, Léon THEBAULT-MAVIEL.
Absents excusés : 4 (dont 2 pouvoirs)
Laurence DALBIN, a donné pouvoir à Agathe DELEBARRE,
Corinne MAVIEL, a donné pouvoir à Antoine MALRAISON,
Christophe DEGOY, absent excusé,
Frédéric MONTEILLET, absent excusé.
Secrétaire de séance : Isabelle HOCHART
Délibération n° 2026/06/054 – Ecole des Prades – Subvention voyages scolaires 2026
Monsieur le Maire rappelle aux membres du conseil municipal que dans le cadre du vote du budget primitif 2026, une enveloppe de crédits a été inscrite au compte 6574 « subventions de fonctionnement aux personnes de droit privé ».
Il convient aujourd’hui d’examiner une demande d’attribution de subvention formulée par l’Ecole des Prades, dans le cadre du voyage scolaire organisé du 3 au 6 juin 2026.
Considérant que M. Joan MEGRET, parent d’élève de l’école des Prades, ne prend pas part au vote,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, par 15 voix POUR et 1 CONTRE (CERVEAU) : - approuve la proposition d’attribution d’une subvention de 360 € à l’APEL de l’Ecole des Prades, dans le cadre du voyage scolaire organisé du 3 au 6 juin 2026.
- dit que la subvention sera versée à l’APEL de l’Ecole des Prades,
- autorise M. le Maire à signer tout document nécessaire à la mise en œuvre de la présente décision.
Ainsi fait et délibéré à Marcillac-Vallon, les jour, mois et an susdits
Pour extrait conforme,
Le Maire, Léon THEBAULT-MAVIEL
Acte rendu exécutoire,
Après transmission par voie dématérialisée
En Préfecture le :
Publication le :
Le Maire, Léon THEBAULT-MAVIEL
EXTRAIT DU REGISTRE
des Délibérations du Conseil Municipal
de la Commune de MARCILLAC-VALLON
Accusé de réception en préfecture
012-211201389-20260528-202606_054-DE
Reçu le 03/06/2026