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unknown - Communauté de communes - Briançonnais - annexe 01 2014 133 renouvellement convention objectifs mjc centre social brian onnaisbbb2 Document publié le Mercredi 1 janvier 2014 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - annexe 01 2014 133 renouvellement convention objectifs mjc centre social brian onnaisbbb2)Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Justice et droit, 1

PROJET CONVENTION PLURIANUELLE D’OBJECTIFS

2015-2018

ENTRE,

La Communauté de Communes du Briançonnais, représentée par son président, Alain FARDELLA, autorisé par délibération du Conseil Communautaire du ……

Dénommées ci-dessous « la Communauté de Communes »

ET,

La Maison des Jeunes et de la Culture du Briançonnais Centre Social représentée par son Président Daniel Gilbert, autorisé par délibération du Conseil d’Administration en date du …… Dénommée ci-dessous « l’association MJC-CS »

I. Préambule

- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L5214-16-II portant compétence optionnelle des communautés des communes en matière de « construction, entretien et fonctionnement d’équipements culturels » et d’« action sociale d’intérêt communautaire » ;

- Vu la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations, et notamment son article 10 ;

- Vu le décret n°2001-495 du 6 juin 2001 pris en application de la loi susvisée ; - Vu l’arrêté préfectoral n°2011-300-1 en date du 27 octobre 2011 portant statuts modifiés de la Communauté de Communes du Briançonnais (CCB) ;

- Considérant les orientations de la MJC-CS :

L’ASSOCIATION MJC-CS, en référence à la loi 1901, est une association de jeunesse et d’éducation populaire agréée par le Ministère chargé de la Jeunesse et des Sports, membre de la fédération d’associations d’éducation populaire FFMJC et de la Fédération des Centres Sociaux de France. Elle s’interdit toute attache à un parti politique ou à une confession et a pour objet statutaire : la création, la gestion et le contrôle de la Maison des Jeunes et de la Culture du Briançonnais. Celle-ci est un lieu de rencontres et d’échanges interdisciplinaires, constituant un élément essentiel de l’équipement social et culturel du territoire, ouvert à tous sans discrimination de sexe, d’âge, de nationalité, de religion et ayant pour mission globale d’offrir à la population, aux jeunes comme aux adultes, la possibilité de prendre conscience de leurs aptitudes et capacités de développer leur personnalité et de se préparer à devenir des citoyens actifs et responsables d’une communauté vivante.

- Considérant les orientations de la Communauté de Communes du Briançonnais : La Communauté de Communes du Briançonnais, en référence à la circulaire CNAF N° 2012 du 20 juin 2012, reconnaît la mission d’intérêt général des structures publiques et/ou associatives ayant reçu un agrément de la CAF des Hautes-Alpes au titre de la prestation de service « Centre social/Animation globale ». Elle rappelle être compétente, dans ce cadre, pour établir une convention d’objectifs avec les structures associatives bénéficiant de l’agrément « Centre social » délivré par la CAF. La Communauté de Commune souhaite accompagner, par un mode de conventionnement, toute structure ayant un agrément CAF et se donnant pour mission l’animation globale d’un centre social à l‘échelle du territoire intercommunal qui puisse notamment :

 faciliter l’insertion sociale des familles dans leur environnement et favoriser le développement des liens sociaux et de la cohésion sociale,2

 rendre lisible le projet social global des structures d’animation de la vie sociale et développer des outils de gestion et d’animation,

 encourager les initiatives des habitants, la dynamique participative au sein des structures et la concertation entre acteurs de l’animation de la vie sociale,

 améliorer l’économie générale du secteur de l’animation de la vie sociale.

Ne sont pas concernés par cette convention, car ne présentant pas d’intérêt communautaire, les autres projets, actions ou activités poursuivies directement par le Centre social avec les communes membres de la Communauté de Communes.

- Considérant que le projet de l’ASSOCIATION MJC-CS concourt à la politique sociale, éducative et culturelle de la Communauté de Communes ;

- Considérant l’intérêt public local de l’activité de l’ASSOCIATION MJC-CS ;

Il a été convenu ce qui suit :

Objet de la convention

Par la présente convention, l’association s’engage, à son initiative et sous sa responsabilité, à mettre en œuvre, en cohérence avec les orientations de politique publique mentionnées au préambule, le programme général d’actions suivant :

La M.J.C doit répondre au désir et au plaisir d’être et d’agir ensemble.

Elle favorise le développement des aptitudes individuelles, la formation de la personnalité, le soutien à la créativité, l’esprit d’initiative.

Elle suscite la réflexion critique et constructive, l’engagement individuel et collectif, la participation citoyenne à la vie publique.

La MJC-Centre Social mettra également en œuvre des actions et des projets d’animation, d’information et de prévention en direction de tous les jeunes. Elle interviendra en complémentarité avec le Service Intercommunal de Prévention Spécialisée.

Elle est à ce titre membre du Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance. Elle développe son action autour de pôles opérationnels :

-Accueil

-Animation et développement social : enfance-jeunesse-famille – prévention santé-Point Cyb- accueil des personnes étrangères

-Développement culturel et de loisirs éducatifs : ateliers, galerie- Espace Babylone-cinéma « art et essai »

-Vie associative et développement social local

-Animation collective famille

-Soutien à l’action sociale des communes-membres de la Communauté de Communes par mutualisation de savoir-faire et de moyens.

Pour la réalisation de ce programme d’actions, conformément à son objet social, l’Association s’engage à veiller à :

- assurer la continuité de ses activités,

- les adapter aux besoins et attentes de ses usagers,

- pratiquer une politique tarifaire rendant ses actions accessibles au plus grand nombre, - veiller à la qualité de l’encadrement.3

II Enjeux de la période 2015 - 2018

Dans un contexte d’incertitudes, de crise sociale et de réforme des politiques publiques (réforme territoriale…), maintenir des espaces socio-culturels au plus près des habitants, avec les objectifs suivants :

1 Travailler de façon partenariale (acteurs publics et associatifs) :

 dans le cadre des politiques publiques locales (Schéma de COhérence Territoriale, Conseil Intercommunal de Sécurité et Prévention de la Délinquance…),

 pour solliciter des financements nationaux et européens,

 pour adapter les actions aux évolutions sociétales du territoire (vieillissement de la population,…).

2 S’inscrire dans la réflexion sur la mutualisation des actions et coopération des services, notamment dans les domaines de l’action culturelle et de la jeunesse, à l’échelon le plus adapté (communauté de communes, Pays..)

3 Mener une réflexion partagée sur le bâtiment situé 35 rue Pasteur, accueillant la MJC- CS et le Conservatoire en termes

 d’accessibilité pour éviter l’exclusion des publics,

 de rénovation pour qu’il reste accueillant et opérationnel dans la durée,  de mutualisation : espaces partagés avec le Conservatoire, les Beaux-Arts…,  de localisation urbanistique : signalétique, espaces de stationnement, circulation aux abords, aménagement des espaces extérieurs…

III Engagements réciproques

A. Engagements de la Communauté de Communes du Briançonnais

Article 1 Conditions financières

Comme le recommande l’avis du Conseil National de Comptabilité du 17 juillet 1985, le concours financier de la Communauté de Communes doit être valorisé soit dans le compte de résultat, soit dans l’annexe.

Subvention de la Communauté de Communes du Briançonnais

Le Conseil Communautaire vote annuellement le montant du concours financier apporté à la M.J.C-CS, sur proposition du comité de suivi. Cette subvention contribue à couvrir en partie les charges salariales du personnel, ainsi qu’à financer les activités socio-culturelles de l’association.

A cet effet, une demande de subvention écrite est présentée par la MJC-CS dans les délais impartis par la préparation budgétaire, accompagnée du budget prévisionnel de l’association (y compris la4

participation sollicitée) et d’un rapport annuel d’activité rendant compte des actions engagées ou en cours au titre de l’exercice précédent.

Le versement de la subvention sera fractionné. Au mois de janvier de chaque année, en attente du vote de son budget primitif, la Communauté de Communes s’engage à verser à la M.J.C-CS une avance sur subvention correspondant à 50 % du montant de référence de l’année précédente, hors subventions exceptionnelles, lui permettant d’assurer son fonctionnement normal. Le solde de la subvention annuelle est versé en juillet.

Les versements seront effectués par la Communauté de Communes à l’ASSOCIATION MJC-CS sur compte bancaire :

Domiciliation : CE PROVENCE ALPES CORSE

Code établissement : 11315

Code Guichet : 00001

Clef RIB : 17

Numéro de compte : 08129745307

Participation au salaire du directeur

La Communauté de Communes s’engage par ailleurs à verser à la FRMJC sa part du montant annuel du salaire du Directeur, conformément au contrat FONJEP joint en annexe.

Contribution aux frais de fonctionnement

La Communauté de Communes du Briançonnais prend en charge les frais de fonctionnement de la MJC-CS, à savoir :

- Fluides : eau, électricité et chauffage,

- Entretien du bâtiment et des voiries (déneigement), maintenance (protection incendie notamment),

- Nettoyage des locaux : La Communauté de Communes s’engage à prendre en charge le personnel de service chargé du nettoyage des locaux de la MJC, sur la base de 12 heures hebdomadaires.

- Taxe foncière.

Equipements et investissements

Mise à disposition des locaux à titre gratuit :

La Communauté de Communes s'engage à mettre à la disposition de L'association MJC-CS un local d'accueil en conformité avec la réglementation concernant l'accueil du public et autorise la MJC-CS, qui l'accepte, à occuper les locaux sis au 35 rue Pasteur à Briançon.

L'occupation est consentie à titre gratuit par la Communauté de Communes pour la durée de la convention. La MJC-CS ne pourra en aucun cas être considérée comme titulaire de droits réels et patrimoniaux.

En cas de non-renouvellement à l’échéance de la présente convention, L'Association MJC-CS ne pourra prétendre à aucune indemnité, ni aucun dédommagement concernant la perte d'usage de ces locaux. La Communauté de Communes s'engage à maintenir les locaux et installations techniques en état de conformité et de sécurité.

La valeur locative des biens mis à disposition sera communiquée à la M.J.C-CS.

Mise à disposition de matériel : à titre gratuit, sous réserve des dispositions à prévoir par voie de convention spécifique.

Participation de la CCB aux investissements réalisés par la MJC-CS : sur demande motivée de la MJC- CS et sous réserve de l’arbitrage du comité de suivi.5

Article 2 Assurance

La Communauté de Commune s’engage à souscrire un contrat d’assurance en sa qualité de propriétaire du bâtiment.

B. Engagements de la MJC-CS

Article 1 : Occupation des locaux

La présente autorisation est faite aux charges et conditions d'usage et de droit, et notamment à celles- ci-dessous mentionnées que L'ASSOCIATION MJC-CS s'oblige à exécuter et à accomplir sans pouvoir prétendre à aucune indemnité :

- Affecter exclusivement les locaux mis à disposition aux activités découlant de ses statuts et l'objet de la présente convention;

- Occuper personnellement les locaux, L'ASSOCIATION MJC-CS étant toutefois autorisée, après déclaration à la Communauté de Communes et avec accord de celle-ci, à mettre à disposition d'autrui, sous sa responsabilité exclusive pour un usage en lien avec l'objet de la présente convention; - Ne pas modifier ni les locaux, ni leur destination, sans l'autorisation écrite et préalable de la Communauté de Communes à tout commencement des travaux ;

- Laisser, sans indemnité, à l'expiration de la convention, toutes les améliorations embellissement ou décorations réalisés dans les lieux ;

- Laisser exécuter par la Communauté de Communes les grosses réparations ou autres qui seraient jugées nécessaires après concertation pour la programmation des travaux ; -Assurer l'entretien courant des locaux (hors nettoyage) et veiller à leur respect par les usagers ; -Informer la Communauté de Communes de tous travaux devant être réalisés pour maintenir les capacités d'accueil des locaux.

Article 2 : Responsabilité

L’association MJC-CS est responsable des activités qu’elle initie en tout lieu et tout temps. Elle s’oblige à respecter les normes, règlements et toute disposition législative en vigueur, encadrant son activité.

Article 3 : Assurance

L’association MJC-CS s’engage à :

- S'assurer personnellement auprès d'une compagnie d'assurance notoirement solvable contre tout risque locatif, vol, incendie, explosion, dégâts des eaux, bris de glace ou autres risques quelconques matériels ou immatériels, le recours des voisins et plus généralement des tiers et la responsabilité civile de son fait, de ses membres, de son mobilier ou des personnes fréquentant les lieux ; -Produire chaque année à la Communauté de Communes, copie de l'attestation d'assurance couvrant les risques locatifs.

-Informer la Communauté de Communes de tout dégât ayant nécessité une déclaration à la compagnie d'assurance de l'Association MJC-CS;

Article 4 : Production de justificatifs

L'Association MJC-CS s'engage à fournir annuellement, dans les six mois de la clôture de chaque exercice comptable, les documents ci-après, établis dans le respect des dispositions législatives et règlementaires en vigueur :

- le compte rendu financier conformément à l'article 10 de la loi n° 2000-321 susvisée. - le rapport du commissaire aux comptes ou, le cas échéant, la référence de leur publication au Journal Officiel,

-le rapport d'activité de l'Association MJC-CS (voir article 10 : évaluation de la convention) - les compte-rendus d'activité et financiers de l'activité.6

Article 5 : Autres engagements de la MJC-CS

L'Association MJC-CS s'engage à communiquer sans délai à la Communauté de Communes la copie des déclarations effectuées auprès de la Préfecture conformément à l'article 3 du décret du 16 août 1901 portant réglementation d'administration publique pour l'exécution de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association, et à fournir la copie de toute nouvelle domiciliation bancaire.

IV Vie de la convention

Article 1 : Evaluation de la convention

Un comité de suivi est constitué. Il se réunira au minimum deux fois par an (à la fin de chaque semestre). Il a pour objet :

- de mener une évaluation partagée du programme d'actions,

- de valider les axes du programme général d'actions,

- de valider le budget prévisionnel et les comptes de résultat,

- de rendre un avis préalablement à toute décision de la Communauté de résilier la convention pour manquement de l’association, conformément à l’article 14 ci-après.

Il est composé :

- pour la Communauté de Communes : de trois conseillers communautaires et du directeur général des services ou de son représentant ;

- pour la MJC-Centre Social : de trois administrateurs et de son directeur. Au cours du premier semestre de la quatrième année de la convention un bilan d'ensemble sera présenté par l'Association MJC-CS. La Communauté de Communes procèdera à l'évaluation des conditions de réalisation du programme d'actions auquel elle a apporté son concours. L'évaluation porte notamment sur la conformité des résultats à l'objet mentionné à l'article 1 et sur l'impact des actions de l’association au regard de l'intérêt local intercommunal. Seront notamment évalués des critères quantitatifs (nombres d'adhérents, estimations des usagers, couverture intercommunale...) et des critères qualitatifs (choix d'actions générales proposées, partenariats mis en place, actions thématiques ou plus spécifiques mises en œuvre, qualité des partenariats…).

Article 2 : Communication

La MJC-CS s’engage à faire état, lors de son assemblée générale, des aides accordées par la Communauté de Communes.

Le logo de la Communauté de Communes apparaîtra sur l’ensemble des supports de communication de la MJC-CS.

Article 3 : Durée de la convention

La présente convention est signée pour une durée de 4 années civiles. Elle prendra fin le 31 décembre 2018.

Article 4 : Révision et renouvellement

La révision et le renouvellement de la convention interviennent de manière expresse, par avenant.

Révision

La présente convention pourra être modifiée par avenant signé des deux parties. La demande de modification de la présente convention est adressée par la partie demanderesse par lettre recommandée avec accusé de réception précisant son objet, sa cause et toutes les conséquences qu'elle emporte.7

Dans un délai de deux mois suivant la notification de cette demande, l'autre partie peut y faire droit par lettre recommandée avec accusé de réception.

Renouvellement

A son terme, la présente convention peut être renouvelée par avenant signé des deux parties, pour une durée maximale de 4 ans.

En aucun cas le renouvellement ne pourra intervenir tacitement, à peine de nullité. La demande de renouvellement est adressée par la partie demanderesse par lettre recommandée avec accusé de réception, au moins deux mois avant le terme de la convention. Dans un délai d’un mois suivant la notification de cette demande, l'autre partie peut y faire droit en adressant sa réponse par lettre recommandée avec accusé de réception.

Si la Communauté de Communes envisage de ne pas renouveler la convention à son terme, elle doit en informer la MJC-CS au plus tard 6 mois avant son terme.

La décision de renouvellement ou non de la convention doit être signifiée au plus tard 4 mois avant le terme de la convention.

Article 5 : Résiliation de la convention

Résiliation pour non-respect de la convention : En cas de non-respect par l'une des parties de ses engagements contractuels, la présente convention pourra être résiliée de plein droit par l'autre partie à l'expiration d'un délai de deux mois suivant l'envoi d'une lettre recommandée avec accusé de réception valant mise en demeure de régulariser la situation, non objectivement suivie d'effets. Préalablement à cette résiliation, et pendant cette période de deux mois, une commission mixte paritaire composée de représentants la Communauté de Communes et de l'Association, sera réunie afin d'examiner les difficultés rencontrées et rechercher de bonne foi une solution amiable. Durant cette période les activités et le financement seront effectifs.

Résiliation pour défaillance de l'association : La Communauté de Communes se réserve le droit de résilier la convention sans indemnité ni préavis, en cas de carence ou de manquement grave, y compris en cas de négligence, de la MJC-CS aux obligations de la présente et en cas de dissolution de l’association.

Préalablement à la résiliation pour faute de l’association, le comité de suivi sera réuni à l’initiative du Président de la Communauté de Communes et rendra un avis dans un délai d’un mois suivant sa saisine, préalablement à la prise de décision de la Communauté.

La résiliation du fait de la défaillance de l'association entraînera d'une part, la caducité de plein droit de la convention et d'autre part, le reversement de la subvention perçue par l’association au prorata de la réalisation du budget annuel prévisionnel.

Article 6 : Voies de recours

Tout litige résultant de l'exécution de la présente convention peut être déféré par devant le tribunal administratif de Marseille.

Fait à le

Pour la Communauté de Pour l'Association

Communes du Briançonnais MJC-Centre Social du Briançonnais

Le Prédisent, Le Président,

Alain FARDELLA Daniel GILBERT