Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberation du 26 janvier 2024
Déliberation - liste des deliberations 19
Déliberation - Liste deliberations CM 16 janvier 2024
Procès Verbal - pv du 16 janvier 2024 1
Déliberation - 1. LISTE DES DELIBERATIONS CM 31 JANVIER 2024
Déliberation - Deliberations du 26 janvier 2024
Déliberation - Liste des deliberations Janvier 2024
Procès Verbal - proces verbal cm 16 janvier 2024
Déliberation - Deliberations 29 janvier 2024
Compte-Rendu - 16 janvier 2024
Déliberation - liste des deliberations 16 janvier 2024
Document publié le Mardi 16 janvier 2024 par la commune de Parcieux.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 16 janvier 2024)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL — 16 JANVIER 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
1. . Renouvellement Convention CSR Val de Saône - Délibération
2. . Contrat assurance des risques statutaires — Délibération
3. . Renouvellement Convention Agence postale communale - Délibération
Le secrétaire de séance, Madame le Maire,
Vincent LAUTIER . Nathalie TISSERAND