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Déliberation - Liste Deliberations cm 29 09 2023
Document publié le Vendredi 29 septembre 2023 par la commune de Granges-Aumontzey.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations cm 29 09 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Te UMONTZEY
CONSEIL MUNICIPAL
Vendredi 29 septembre 2023 à 18 h 30
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Le conseil municipal de la commune de Granges-Aumontzey a étudié les délibérations
suivantes lors de la séance du 29 septembre 2023 :
Liste des délibérations du conseil municipal du 29 septembre 2023
Le Maire
N° délibération Objet de la délibération Décision
2023/111 Demande de subvention travaux de rénovation | APPROUVÉE énergétique de la Mairie
2023/112 Demande de subvention travaux de mise en | APPROUVÉE
accessibilité de la Mairie
2023/113 Travaux sur les Ponts « Les Baumes franchissant | APPROUVÉE La Vologne » et « Les Baumes ouvrage de
décharge » - demande de subventions
2023/114 Travaux sur les Ponts « route le Pinchesté sur le | APPROUVÉE
ruisseau des Bas Prés » et « Pont route du Spoix » -
demande de subventions
2023/115 Réfection de la desserte forestière du chemin du | APPROUVÉE
pré des Voids - Demande de subvention
2023/116 Attribution du marché déneigement 2023-2027 : lot | APPROUVÉE
2
2023/117 Adoption du référentiel budgétaire et comptable M | APPROUVÉE 57 au 1“ janvier 2024
2023/118 Tarifs pour le repas républicain APPROUVÉE
2023/119 Acquisition de la parcelle boisée cadastrée section | APPROUVÉE C n° 2489 Lieudit La Feigne
2023/120 Acquisition de la parcelle boisée cadastrée section | APPROUVÉE C n° 2490 Lieudit La Feigne
2023/121 Acquisition parcelles de terrain cadastrées section | APPROUVÉE C n° 3836, C n° 3835, C n° 3659, C n° 751, C n° 750
et C n° 3752 — rue du Pré Dixi
2023/122 Examen du rapport de gestion du conseil APPROUVÉE d’administration SPL Xdemat
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