Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CDE du 06 mars 2026
Déliberation - Liste deliberations 21 mars 2026
Procès Verbal - PV CM du 21 mars 2026
Déliberation - Liste des deliberations CA Caisse des ecoles 24 03
Déliberation - liste des deliberations du 23 avril 2026
Déliberation - Liste Deliberations 2026 02 12
Compte-Rendu - CR CDE 16 03 23
Déliberation - liste des deliberations du 27 mars 2025
Déliberation - liste des deliberations CA 20 mars 2025
Procès Verbal - PV CONSIEL MUNICIPAL 28 MARS
Déliberation - Deliberation CDE 06 mars 2026
Document publié le Vendredi 6 mars 2026 par la commune de Ploumilliau.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation CDE 06 mars 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Commune
De
Ploumilliau
DEPARTEMENT Côtes
D'Armor
Lannion CANTON
ARRONDISSEMENT Plestin-Les-Grèves
LISTE
DES
D ELIBERATIONS
CONSEIL
ADMINISTRATION
DU
6
MARS
2026
SEANCE
DU
06
MARS
2026
L'an
deux
mil
vingt-six,
le six
mars
à dix-sept-heures,
le Conseil
d'administration
de
la caisse
des
écoles
de
Ploumilliau,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
à
la
mairie,
dans
la
salle
du
Conseil
Municipal
sous
la
présidence
de
M.
Yann
KERGOAT.
Nombre
de
sociétaires
: 10
Présents
:
8
Procurations
: 0
PRESENTS
: KERGOAT
Yann,
TURPIN
Sylvie,
DUBUIS
Carole,
THOMAS
Frédéric,
FERNANDES
DA
SILVA
Anastasia,
LE
FLO'CH
Aurélie,
BADEL
Camille,
GUEGUEN
Annie.
ABSENTS
: CUZIAT
Lydiane,
LE
QUELLEC
Laurent
N°
DELIBERATIONS
INTITULES
DES
DELIBERATIONS
DECISION
N°260306-01
APPROBATION
DU
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
[C.F.U]
7 VOIX
POUR
le maire
n’a
pas
participé
au
vote
N°260306-02
EXERCICE
2025-
AFFECTATION
DU
RESULTAT
DE
LA
CAISSE
DES
ECOLES|Unanimité
N°260306-03
ADOPTION
DU
BUDGET
2026
CAISSE
DES
ECOLES
Unanimité
N°260306-04
ADMISSION
EN
NON
VALEUR
Unanimité
Affichage
liste
délibération
conseil
administration
du
06
mars
2026
Le
Maire
de
PLOUMILLIAU
Yann
KERGOAT :
CAISSE
DES
ÉCOLES
PLOUMILLIAU
22300
LANNION
|