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Procès Verbal - PV reunion du CM du 15 01 2024
Document publié le Jeudi 11 janvier 2024 par la commune de Peyrignac.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV reunion du CM du 15 01 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
p. 1
PROCES-VERBAL REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
15 JANVIER A 18h00
L'an deux mil vingt-quatre, le lundi 15 janvier à dix-huit heures, le Conseil Municipal s'est réuni à Peyrignac, à la salle du conseil municipal, sous la présidence Mme Marie-Claire ADOUX, Maire, à la suite de la convocation parvenue aux membres du Conseil le 11 janvier 2024, laquelle convocation a été affichée en Mairie, conformément à la loi.
Etaient présents : Marie-Claire ADOUX, Alain DURAND, Laurent DOMéJEAN, Michel BOUDY, Martine DéFOSSEZ, Jean-Philippe DUBUISSON, Arlette ROULAND, Fabrice VERT, Liliane BLANCHARD, Philippe COLLAS.
Etaient absents : Marie-Lys SAUVION, Frédéric LAROCHE.
Etaient absents excusés : Aurélie MIELOT.
Pouvoirs : Emilie PéJOINE à Jean-Philippe DUBUISSON.
Arlette ROULAND est désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance
Approbation des procès-verbaux du 11 décembre 2023 et du 18 décembre 2023
Madame le Maire ouvre la séance et demande s’il y a des observations/commentaires sur les procès- verbaux du 11 décembre 2023 et du 18 décembre 2023.
Madame Le Maire soumet au vote les procès-verbaux des séances du 11 décembre 2023 et du 18 décembre 2023.
Approuvé à l’unanimité soit 11 voix pour.
Il est ensuite procédé à l’examen des affaires inscrites à l’ordre du jour.
I - URBANISME
I -1 : Schéma défense incendie (PLUI)
II - FINANCES LOCALES
II - 1 : Attribution compensation dérogatoire
III - GESTION DU PERSONNEL
III -1 : Départ retraite personnel cantine
IV - INSTITUTION ET VIE POLITQUE
IV - 1 : Collecte SIRTOM
IV - 2 : Fête votive 2024
IV - 3 : Rentrée scolaire 2024-2025
V - QUESTIONS DIVERSES p. 2
I – URBANISME
I -1 : Schéma défense incendie (PLUI)
Madame le Maire rappelle que ce point avait été mis à l’ordre du jour du conseil municipal du 11 décembre 2023 avec la présence de Monsieur Stéphane MALO, responsable du Pôle Aménagement à la Communauté de Communes Terrassonnais Haut Périgord Noir qui avait présenté le schéma communal défense extérieure contre l’incendie. A l’issue le dossier était à la disposition des membres du conseil municipal pour consultation. En conséquence, Madame le Maire propose de choisir 2 ou 3 points sur la commune pour l’installation de bâches incendie.
Le schéma classait les zones en priorisation de 1 à 3, après énumération de ces points en priorité 1 : et après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité de réaliser les travaux pour Cheyrat, Les Perds et Puy de Capette, Madame le Maire et Mr Laurent DOMEJEAN se rendront sur place pour choisir les emplacements des bâches incendie.
II - FINANCES LOCALES
II - 1 : Attribution compensation dérogatoire
Madame le Maire présente le document adressé par la communauté de communes concernant l’attribution compensatoire qui serait diminuée du montant de l’échéance du prêt consentie par la communauté de communes sur notre sortie du SMD3. Madame le Maire propose de reporter ce vote, car le coût définitif n’est toujours pas fixé, en effet les négociations sont encore en cours.
Validé à l'unanimité
III - GESTION DU PERSONNEL
III -1 : Départ retraite personnel cantine
Madame le Maire informe le conseil municipal du départ à la retraite de la cantinière Mme TROUGNAC Françoise à compter du 15 mars 2024 et propose que le restaurant Au Taravelou prépare les repas. En effet, l’avenir de l’école étant incertaine, le remplacement de l’agent demande réflexion.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité qu’un test d’une semaine soit réalisé par le Taravelou et une décision sera prise à l’issue.
IV - INSTITUTION ET VIE POLITQUE
IV - 1 : Collecte SIRTOM
Madame le Maire fait un point sur le ramassage des poubelles par le SIRTOM depuis le 01 janvier 2024, le porte à porte a été réinstauré dans la grande majorité des cas sur la commune, quant au chemin où le camion ne peut pas passer des bacs de regroupement ont été remis. Puis elle réalise un compte rendu de la réunion publique qui s’est tenue le mercredi 27 décembre à la salle des fêtes pour laquelle de nombreuses personnes étaient présentes. Madame le Maire indique que les explications seront également disponibles dans le prochain bulletin municipal qui doit paraître.
IV - 2 : Fête votive 2024
Madame le Maire propose de reporter ce point lors d’un prochain conseil municipal, Mme Emilie PEJOINE étant absente retenue par d’autres obligations. p. 3
IV - 3 : Rentrée scolaire 2024-2025
Madame le Maire informe le conseil municipal, qu’elle a reçu avec Madame Arlette ROULAND, Adjointe aux affaires scolaires, l’inspecteur de l’éducation nationale à la mairie de Peyrignac sur sa demande afin de réaliser un point sur la rentrée scolaire 2024-2025. Il a annoncé une fermeture de poste à l’école de Peyrignac au vue de la baisse des effectifs et un possible retrait du dispositif REP (Réseau d’Education Prioritaire). Une réunion sera organisée avec les autres communes du RPI (Regroupement Pédagogique Intercommunal) La Bachellerie et St Rabier pour discuter de cette fermeture et trouver une solution.
III - QUESTIONS DIVERSES
Pas de questions diverses
L’ordre du jour étant terminé et n’ayant plus d’autres questions, la séance est levée à 19h15
Le secrétaire de séance, Madame Le Maire,
Arlette ROULAND Marie-Claire ADOUX