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Procès Verbal - PV du Conseil Municipal du 25012024
Document publié le Jeudi 25 janvier 2024 par la commune d'Agonès.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du Conseil Municipal du 25012024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Énergies,
__
MAGoNES
République
Française
—
Département
de
l'Hérault
COMMUNE
D'AGONÈS
-— 34190
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
25
janvier
2024
Le
vingt-cinq
janvier
deux
mille
vingt-quatre
à
dix-huit
heures
trente,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'Agonès
dûment
convoqués
le
dix-neuf
janvier
deux
mille
vingt-quatre,
se
sont
réunis
en
séance
ordinaire,
sous
la
présidence
de
M.
Patrick
TRICOU,
Maire.
Présents : Mr
Patrick
TRICOU,
Mme
Véronique
RIGAUD,
Mme
Noëlle
PRUNET,
Mr
Éric
GUICHARD,
Mme
Camille
BRETON,
Mr
Laurent
TEISSIER
Excusé(s):
Mr
Cédric
RICO
donne
procuration
à
Mr
Laurent
TEISSIER,
Mr
Bertrand
RAMES
donne
procuration
à Mme
Camille
BRETON,
Mme
Katia
SERRES
donne
procuration
à
Mme
Noëlle
PRUNET
Absent(s)
: Néant
Secrétaire
de
séance
: Mr
Éric
GUICHARD
Date
de
convocation
:
19
janvier
2024
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
9
Présents
:
6
Votants
:
9
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
adopte
le compte-rendu
de
la dernière
séance
du
21
décembre
2023
:
2023_042D |
Opération
: 8000
arbres
—
Campagne
2024
Rapport
sur
le
Prix
et la
Qualité
du
Service
pour
l'assainissement
non
collectif
pour
l’année
2022
2023_044D | Modification
du
contrat
d'assurance
des
risques
statutaires
2023_043D
Délibération
N°2024-001D
Demande
de
subvention
DETR
2024
La
Sous-Préfecture
de
Lodève
nous
a
informé
que
dans
le cadre
de
la
demande
de
subvention
au
titre
de
la
DETR
2024,
il
était
possible
d'obtenir
une
subvention
pour
aider
la
commune
à
financer
la
clôture
de
protection
du
forage
de
La
Lergue,
parcelle
A383.
Le
montant
total
pour
la
réalisation
de
la
clôture
de
protection
du
forage
de
La
Lergue
s'élève
à 4722,49
€
HT
(détail
ci-dessous).
Objet
Total
HT
Total
TTC
Matériaux
3720,49
€
4491,32
€
Location
mini-pelle
1002,00
€
1202,40
€
Total
:
4722,49
5693,72
Auquel
s'ajouter
le
coût
d'intervention
de
l'agent
technique
pour
la
réalisation
des
travaux:
1402,00
€
(rémunération
brute
986,99€,
charges
patronales
415,01€)
EEE Délibérations
du
Conseil
Municipal
du
25 janvier
2024
Page
1 République
Française
—
Département
de
l'Hérault
.
=
COMMUNE
D’AGONES
-— 34190
Après
en
avoir
débattu,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
décide
de
solliciter
une
aide
de
financement
dans
le
cadre
de
la
DETR
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
et
signer
tous
les
documents
afférents
à
cette
affaire.
Vote:
POUR:9
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: 0
Délibération
N°2024-002D
Demande
de
subvention
DISL
2024
La
Sous-Préfecture
de
Lodève
nous
a
informé
que
dans
le
cadre
de
la
demande
de
subvention
au
titre
de
la
DISL
2024,
il
était
possible
d'obtenir
une
subvention
pour
aider
la
commune
à
financer
l'isolation
par
l'extérieur
d'un
bâtiment
communal
accueillant
un
gîte
et
les
locaux
du
service
technique,
parcelle
À
222.
Le
montant
total
pour
la
réalisation
de
l'isolation
du
bâtiment
abritant
le
gîte
communal
et
les
locaux
du
service
technique
s'élève
à
32.829,80
€
HT.
Après
en
avoir
débattu,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
décide
de
solliciter
une
aide
de
financement
dans
le
cadre
de
la
DISL
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
et
signer
tous
les
documents
afférents
à cette
affaire.
Vote:
POUR:9
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: O
Délibération
N°2024-003D
|
Délibération
autorisant
le
maire
à
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
(dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent)
M.
le
maire
rappelle
les
dispositions
extraites
de
l'article
L
1612-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales
:
«
Dans
le
cas
où
le
budget
d'une
collectivité
territoriale
n'a
pas
été
adopté
avant
le
1er janvier
de
l'exercice
auquel
il s'applique,
l'exécutif
de
la
collectivité
territoriale
est
en
droit,
jusqu'à
l'adoption
de
ce
budget,
de
mettre
en
recouvrement
les
recettes
et
d'engager,
de
liquider
et
de
mandater
les
dépenses
de
la
section
de
fonctionnement
dans
la
limite
de
celles
inscrites
au
budget
de
l'année
précédente.
Ilest
en
droit
de
mandater
les
dépenses
afférentes
au
remboursement
en
capital
des
annuités
de
la
dette
venant
à
échéance
avant
le
vote
du
budget.
En
outre,
jusqu'à
l'adoption
du
budget
ou jusqu'au
31
mars
ou jusqu'à
la date
mentionnée
au premier
alinéa
de
l'article
L
4311-1-1
pour
les
régions,
en
l'absence
d'adoption
du
budget
avant
cette
date,
ou
jusqu'au
terme
de
la procédure
par
l'article
L
4311-1-1
pour
les
régions
l'exécutif de
la
collectivité
territoriale
peut,
sur
autorisation
de
l'organe
délibérant,
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement,
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent,
non
compris
les
crédits
afférents
au
remboursement
de
la
dette.
L'autorisation
mentionnée
à
l'alinéa
ci-dessus
précise
le
montant
et l'affectation
des
crédits.
Les
crédits
correspondants,
visés
aux
alinéas
ci-dessus,
sont
inscrits
au
budget
lors
de
son
adoption.
Le
comptable
est
en
droit
de
payer
les
mandats
et
recouvrer
les
titres
de
recettes
émis
dans
les
conditions
ci-
dessus.
»
Pour
le
budget
principal
de
la
commune :
Montant
Budgétisé
en
dépenses
d'investissement
voté
en
2023
: 241
641,09
€
RU
|
Délibérations
du
Conseil
Municipal
du 25 janvier 2024
Page
2 République
Française
—
Département
de
l'Hérault
D
COMMUNE
D’AGONES
-— 34190
Conformément
aux
textes
applicables,
il est
proposé
au
conseil
municipal
de
faire
application
de
cet
article
à
hauteur
de
: 60
410,27
€
(<
25%
x 241
641,09
€.)
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
d'accepter
les
propositions
de
Monsieur
le
Maire
dans
les
conditions
exposées
ci-dessus.
Pour
le
budget
de
l’AEP
(eau
et
assainissement):
Montant
Budgétisé
en
dépenses
d'investissement
voté
en
2023
: 55
553,89
€
Conformément
aux
textes
applicables,
il est
proposé
au
conseil
municipal
de
faire
application
de
cet
article
à
hauteur
de
: 13
888,47
€
(<
25%
x 55
553,89
€.)
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
d'accepter
les
propositions
de
Monsieur
le
Maire
dans
les
conditions
exposées
ci-dessus.
Vote:
POUR:9
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: 0
Délibération
N°2024-004D
|
Adhésion
à
un
groupement
de
commande
pour
«
l’achat
d'énergies,
de
fournitures/services
en
matière
d'efficacité
et
d'exploitation
énergétique
»
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le
Code
de
l'énergie,
Vu
le Code
de
la Commande
Publique
et notamment
les
articles
L2113-6
et suivants
Vu
la
convention
constitutive
d'adhésion
à
un
groupement
de
commande
pour
«
l'achat
d'énergies,
de
fournitures/services
en
matière
d'efficacité
et
d'exploitation
énergétique
» jointe
en
annexe.
Considérant
que
la
commune
d'Agonès
a
des
besoins
en
matière
d'achat
d'énergies,
de
fournitures
et
de
services
en
matière
d'efficacité
et
d'exploitation
énergétique,
Considérant
que
la
mutualisation
peut
permettre
d'effectuer
plus
efficacement
les
opérations
de
mise
en
concurrence
et
incidemment
d'obtenir
des
meilleurs
prix,
Considérant
que
les
Syndicats
d'Energies
de
l'Hérault,
du
Gard,
s'unissent
pour
constituer
un
groupement
de
commandes,
avec
des
personnes
morales
de
droit
public
et de
droit
privé
à titre
accessoire,
pour
l'achat
d'énergies,
de
fournitures
et de
services
en
matière
d'efficacité
et d'exploitation
énergétique,
Considérant
que
le
groupement
est
constitué
pour
une
durée
illimitée,
Considérant
que
pour
satisfaire
ses
besoins
sur
des
bases
de
prix
compétitifs,
il
sera
passé
des
marchés
ou
des
accords-cadres,
Considérant
que
HERAULT
ENERGIES
(Syndicat
Départemental
d'Energie
de
l'Hérault)
sera
le
coordonnateur
du
groupement,
Considérant
que
ce
groupement
présente
un
intérêt
pour
la
commune
d'Agonès
au
regard
de
ses
besoins
propres, Entendu
l'exposé
de
Monsieur
le Maire
Ainsi,
après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
:
PREND
ACTE
de
la
dissolution
du
précèdent
groupement
de
commande,
———————_—_—————"——
|
Délibérations
du
Conseil
Municipal
du
25
janvier
2024
Page
3 __
MçoNES
République
Française
—- Département
de
l'Hérault
ee
COMMUNE
D’AGONES
-— 34190
VALIDE
L’ADHESION
de
la
commune
d'Agonès
au
groupement
de
commandes
pour
«
l'achat
d'énergies,
de
fournitures/services
en
matière
d'efficacité
et d'exploitation
énergétique
»
pour
une
durée
illimitée, AUTORISE
Monsieur
le
Maire
:
"à
signer
la
convention
constitutive
du
groupement
joint
en
annexe
et
à
prendre
toute
mesure
nécessaire
à
l'exécution
de
la
présente
délibération,
"à
faire
acte
de
candidature
aux
marchés
d'énergies
(électricité,
gaz
naturel,
propane,
bois...)
proposés
par
le
groupement
suivant
les
besoins
de
la
commune
d'Agonès,
AUTORISE
le
coordonnateur
et
le
Syndicat
d'énergies
dont
il
dépend
(syndicat
« gestionnaire
»
de
rattachement),
à
solliciter,
autant
que
de
besoin,
auprès
des
gestionnaires
de
réseaux
et
des
fournisseurs
d'énergies,
l'ensemble
des
informations
relatives
à
différents
points
de
livraison,
AUTORISE
le
représentant
du
coordonnateur
à
signer
tous
les
actes
nécessaires
à
la
passation
et
à
l'exécution
des
marchés
correspondants
issus
du
groupement
de
commandes
pour
le
compte
de
la
commune
d'Agonès,
APPROUVE
la
participation
financière
aux
frais
de
fonctionnement
du
groupement
et,
notamment
pour
les
marchés
d'énergies,
S'ENGAGE
"
à
exécuter,
avec
la
ou
les
entreprises
retenue(s),
les
marchés,
accords-cadres
ou
marchés
subséquents
dont
la commune
d'Agonès
est
partie
prenante
"à
régler
les
sommes
dues
au
titre
des
marchés,
accords-cadres
et
marchés
subséquents
dont
la
commune
d'Agonès
est
partie
prenante
et à
les
inscrire
préalablement
au
budget
La
présente
délibération
sera
notifiée
au
Syndicat
départemental
d'énergies
«gestionnaire»
de
rattachement.
Vote:
POUR:9
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: O
Délibération
N°2024-005D
|
Adhésion
à
un
groupement
de
commande
pour
véhicules
électriques
et
bornes
de
charge
privées
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Vu
le
Code
de
l'énergie
et,
notamment,
les
articles
L353-1
et
suivants
;
Vu
le Code
de
la Commande
Publique
et notamment
les
articles
L2113-6
et suivants
;
Vu
la
nouvelle
convention
constitutive
du
groupement
de
commandes
pour
«
l'acquisition
de
véhicules
neuf
et/ou
d'occasion
électriques,
hybrides
et
hybrides
rechargeables
et
pour
la
mise
en
place
d'un
service
comprenant
la
création,
l'entretien
et
l'exploitation
des
IRVE
sur
le
domaine
privé
des
collectivités
et
leurs
établissements
publics
» jointe
en
annexe.
Considérant
que
la
commune
d'Agonès
a
des
besoins
en
matière
d'achat
de
véhicules
et
de
bornes
de
recharges
sur
son
domaine
privé,
Considérant
que
la
mutualisation
peut
permettre
d'effectuer
plus
efficacement
les
opérations
de
mise
en
concurrence
et
incidemment
d'obtenir
des
meilleurs
prix,
Considérant
que
le
groupement
est
constitué
pour
une
durée
illimitée,
“oo Délibérations
du
Conseil
Municipal
du 25 janvier 2024
Page
4 _ MGoNES
République
Française
—
Département
de
l'Hérault
COMMUNE
D’AGONÈS
-— 34190
Considérant
que
pour
satisfaire
ses
besoins
sur
des
bases
de
prix
compétitifs,
il sera
passé
des
marchés
ou
des
accords-cadres,
Considérant
que
HERAULT
ENERGIES
(Syndicat
Départemental
d'Energie
de
l'Hérault)
sera
le
coordonnateur
du
groupement,
Considérant
que
ce
groupement
présente
un
intérêt
pour
la commune
d’Agonès
au
regard
de
ses
besoins
propres, Entendu
l’exposé
de
Monsieur
le Maire
Ainsi,
après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
:
PREND
ACTE
de
la
dissolution
des
précédents
groupements
de
commande,
VALIDE
L’ADHESION
de
la
commune
d'Agonès
au
groupement
de
commandes
pour
«
l'acquisition
de
véhicules
neuf et/ou
d'occasion
électriques,
hybrides
et
hybrides
rechargeables
et
pour
la
mise
en
place
d'un
service
comprenant
la
création,
l'entretien
et
l'exploitation
des
infrastructures
de
charge
nécessaires
à
l'usage
des
véhicules
(IRV)
électriques
ou
hybrides
rechargeables
sur
les
domaines
privés
des
collectivités
et
leurs
établissements
publics
»
pour
une
durée
illimitée,
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
:
"
à
signer
la
convention
constitutive
du
groupement
jointe
en
annexe
et
à
prendre
toute
mesure
nécessaire
à
l'exécution
de
la
présente
délibération,
"à
faire
acte
de
candidature
aux
marchés
de
véhicules
et
de
bornes
proposés
par
le
groupement
suivant
les
besoins
de
la
commune
d'Agonès,
AUTORISE
le
représentant
du
coordonnateur
à
signer
tous
les
actes
nécessaires
à
la
passation
et
à
l'exécution
des
marchés
correspondants
issus
du
groupement
de
commandes
pour
le
compte
de
la
commune
d'Agonès,
APPROUVE
la
participation
financière
aux
frais
de
fonctionnement
du
groupement,
S'ENGAGE
"à
exécuter,
avec
la
ou
les
entreprises
retenue(s),
les
marchés,
accords-cadres
ou
marchés
subséquents
dont
la commune
d'Agonès
est
partie
prenante
;
"à
régler
les
sommes
dues
au
titre
des
marchés,
accords-cadres
et
marchés
subséquents
dont
la
commune
d'Agonès
est
partie
prenante
et
à
les
inscrire
préalablement
au
budget.
Vote:
POUR:9
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: 0
Délibération
N°2024-005D
Demande
de
subvention
FAIC
2024
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
dans
le
cadre
du
Programme
Patrimoine
et
Voirie
2024,
la
réfection
de
la
voirie
de
la
commune
est
envisagée
pour
la
somme
de
76.353,60
€
HT. Le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité,
demande
à
Monsieur
le
Maire
de
faire
le
nécessaire
afin
de
mener
à
bien
cette
opération
et
sollicite
la
subvention
Patrimoine
et
Voirie
2024
(FAIC
2024)
pour
lesdits
travaux
et autorise
Monsieur
le Maire
à effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
et signer
tous
les
documents
afférents
à
cette
affaire.
Vote:
POUR:9
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: 0
Délibérations
du
Conseil
Municipal
du
25 janvier
2024
Page
5 MCoNES
République
Française
—
Département
de
l'Hérault
DRE
COMMUNE
D’AGONES
—
34190
Questions
diverses
Containers
à
déchets
collectifs :
Mme
Véronique
RIGAUD
fait
un
compte-rendu
de
sa
réunion
avec
Mme
Stéphanie
BOEL,
responsable
commerciale
au
Syntoma.
L'acquisition
d'un
composteur
collectif
sur
notre
commune
est
compromise
du
fait
qu'il y a quasiment
que
des
maisons
individuelles
avec
jardin.
Une
enquête
auprès
de
la population
peut
être
faite
pour
savoir
combien
de
personne
utiliserait
ce
composteur
collectif.
Mme
Stéphanie
BOEL a
informé
que
la
Communauté
des
Communes
achète
15
€
les
containers
individuels
au
Syntoma
pour
les
mettre
gratuitement
à
la disposition
des
habitants
faisant
partis
de
la
Communauté
des
Communes.
Pour
l'instant
le
Syntoma
est
en
rupture
de
stock,
un
appel
d'offre
est
en
cours
pour
en
recommander.
Livraison
prévue
fin
d'année
2024,
début
d'année
2025.
Les
administrés
peuvent
quand
même
en
commander
auprès
de
la
Communauté
des
Communes.
Ils seront
sur
liste
d'attente.
Passage
de
route
à
sécuriser
:
Mr
Laurent
TEISSIER
alerte
le
conseil
municipal
sur
la
dangerosité
du
Chemin
du
Fesquet
au
niveau
du
pont.
Il n’y
a
aucun
rebord
ou
barrière
pour
sécuriser
ce
passage.
Il souhaiterait
une
étude
pour
mettre
des
barrières
de
protections.
Mr
Patrick
TRICOU
propose
de
faire
faire
des
devis
pour
cette
mise
en
sécurité.
Futurs
projets
de
la
commune
:
"_
MrPatrick
TRICOU
propose
d'étudier
la
réfection
de
la passerelle
qui
se
situe
sur
le chemin
allant
vers
l'église.
“Hérault
Energie
propose
d'équiper
les
éclairages
publics
sur
la
Place
en
face
de
l'Eglise
d'ampoules
LED.
Mr
Patrick
TRICOU
lui
a
demandé
également
de
nous
faire
un
devis
pour
la
mise
en
place
de
poteaux
d'éclairage
public
supplémentaires
allant
de
cette
place
vers
le
parking
provisoire
qui
est
installé
en
contre
bas
pendant
la fête
votive.
“
Des
devis
pour
les
travaux
de
réfection
des
voiries
des
Chemin
du
Fesquet
et
de
la
Vièle
ont
été
demandés.
"Les
travaux
de
rénovation
de
la
Mairie
progresse.
“Mr
Patrick
TRICOU
propose
l'achat
futur
d'une
tondeuse
autoportée
pour
l'entretien
des
terrains
communaux
par
le
service
technique.
L'ensemble
des
sujets
ayant
été
abordés,
la
séance
est
levée
à
19
h
50
Le
secrétaire
de
séance,
Éric
GUICHARD
Le
Maire,
—
Patrick TRICOU
La présente
décision
peut
ire
l'objet d'un
recours
gracieux
et/ou d'unrecourscontentieux
fonné
par les personnes pour
lesqueks
l'acte
fait grief, dans
les deux
mois
à partir de
la notification
de
cette
décision.
Le
recours
doit être introduit
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
Montpellier
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication,
en
vertu
de
l'article
R421-5
du
Code
de
la
justice Administrative.
Le Tribunal
Administratif
peut
être
saisi par l'application informatique
« Télérecours
citoyens
» accessible
Er
le site
internet
wwwtelerecours.fr.
Délibérations
du
Conseil
Municipal
du 25 janvier 2024
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