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unknown - Communauté de communes - Briançonnais - dp2024cst182 contrat expo imgier vagabond
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - dp2024cst182 contrat expo imgier vagabond)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Famille, Justice et droit,
^
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BRIANÇONNAIS Col.'MUr;.Wi'î OE CoM^'JMLi
Décision du Président n°2024 CST 182
Thème : Culture Objet : Contrat d'organisation d'une exposition avec l'Imagier Vagabond Pôle : Cohésion sociale et territoriale Contexte : Dans le cadre de sa programmation culturelle, la Médiathèque de Briançon organise un cycle d'événemen+s autour de la petite enfance et accueille l'exposi+ion Petites Formes [série 1) de l'artiste Anne CRAHAY du 3 décembre 2024 au 11 janvier 2025. Ceci exposé : Monsieur le Président de la Communauté de Communes du Briançonnais,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et no+annment les dispositions des articles
L521M7etL5211"20;
VU l'arrê+é préfectoral n° 05-2022-12-19-00001 du 19 décembre 2022 approuvant les statuts
de ia Communauté de Communes du Briançonnais, notamment en matière de construction, d'aménagement, de gestion et d'entretien d'équipemen+s culturels d'intérêt communautaire ;
VU la délibération n°2021-52 du 18 mai 2021 intégrant la Médiathèque ef le Centre d'Art
Contemporain aux équipements culturels communautaires ;
VU La délibération du Conseil Communautaire n°2020~48 du 24 juillet 2020 portant
délégations au Président pour prendre des décisions pour la passation de marchés de services dans la limite des plafonds réglementaires ;
VU le contrat d'organisation d'une exposition avec l'Imagier Vagabond ;
CONSIDERANT la volonté de la Communauté de Communes du Briançonnaîs de développer les actions
culturelles sur le territoire et notamment en direction de la petite enfance ;
Décision
du
Président
n°
2024_CST_182
Page
1
sur
2
AR
Prefecture
005-240500439-20240805-DP2024CST182-DE Reçu
le 05/08/2024 DÉCIDE
ARTICLE 1 : D'approuver le contrat d'organisation d'une exposition avec l'Imagier Vagobond pour une somme globale de 2 970 € TTC (deux mille neuf cent soixan+e-dix euros toutes taxes comprises). ARTICLE 2 : La dépense sera imputée au budget principal de l'année correspondante, chapitre 011 et engagée comptablement sous le numéro 2024CCB001624 ; ARTICLE 3 : Madame la Directrice Générale des Ser/ices, Monsieur le Trésorier Principal sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécu+ion de la présente décision. Fait à Briançon, le
n 5 AOUT 2024
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Le Président,
j.1
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Arnaud MURGW^r* ^ -<-1»
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Date de publication : 0 Date de Transmission au contrôle de légalité : Q Le délai de recours contentieux contre la présente décision peut être déféré dans un délai de 2 mois au Tribunal Administratif de Marseille à compter de sa notification ou de sa publication. Décision du Président n° 2024_CST_182
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005-240500439-20240805-DP2024CST182-DE Reçu
le 05/08/2024 ^
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BRIANÇONNAIS Col.'MUr;.Wi'î OE CoM^'JMLi
Décision du Président n°2024 CST 182
Thème : Culture Objet : Contrat d'organisation d'une exposition avec l'Imagier Vagabond Pôle : Cohésion sociale et territoriale Contexte : Dans le cadre de sa programmation culturelle, la Médiathèque de Briançon organise un cycle d'événemen+s autour de la petite enfance et accueille l'exposi+ion Petites Formes [série 1) de l'artiste Anne CRAHAY du 3 décembre 2024 au 11 janvier 2025. Ceci exposé : Monsieur le Président de la Communauté de Communes du Briançonnais,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et no+annment les dispositions des articles
L521M7etL5211"20;
VU l'arrê+é préfectoral n° 05-2022-12-19-00001 du 19 décembre 2022 approuvant les statuts
de ia Communauté de Communes du Briançonnais, notamment en matière de construction, d'aménagement, de gestion et d'entretien d'équipemen+s culturels d'intérêt communautaire ;
VU la délibération n°2021-52 du 18 mai 2021 intégrant la Médiathèque ef le Centre d'Art
Contemporain aux équipements culturels communautaires ;
VU La délibération du Conseil Communautaire n°2020~48 du 24 juillet 2020 portant
délégations au Président pour prendre des décisions pour la passation de marchés de services dans la limite des plafonds réglementaires ;
VU le contrat d'organisation d'une exposition avec l'Imagier Vagabond ;
CONSIDERANT la volonté de la Communauté de Communes du Briançonnaîs de développer les actions
culturelles sur le territoire et notamment en direction de la petite enfance ;
Décision
du
Président
n°
2024_CST_182
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005-240500439-20240805-DP2024CST182-DE Reçu
le 05/08/2024 DÉCIDE
ARTICLE 1 : D'approuver le contrat d'organisation d'une exposition avec l'Imagier Vagobond pour une somme globale de 2 970 € TTC (deux mille neuf cent soixan+e-dix euros toutes taxes comprises). ARTICLE 2 : La dépense sera imputée au budget principal de l'année correspondante, chapitre 011 et engagée comptablement sous le numéro 2024CCB001624 ; ARTICLE 3 : Madame la Directrice Générale des Ser/ices, Monsieur le Trésorier Principal sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécu+ion de la présente décision. Fait à Briançon, le
n 5 AOUT 2024
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Le Président,
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Arnaud MURGW^r* ^ -<-1»
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Date de publication : 0 Date de Transmission au contrôle de légalité : Q Le délai de recours contentieux contre la présente décision peut être déféré dans un délai de 2 mois au Tribunal Administratif de Marseille à compter de sa notification ou de sa publication. Décision du Président n° 2024_CST_182
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005-240500439-20240805-DP2024CST182-DE Reçu
le 05/08/2024