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Conseil Municipal - acte 20085733 D
Conseil Municipal - acte 20095385 D
Conseil Municipal - acte 20105835 D
Document publié le Lundi 31 janvier 2011 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - acte 20105835 D)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Histoire et mémoire,
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 61
Date de Publicité : 26/10/2010
Reçu en Préfecture le :
CERTIFIE EXACT,
Séance du lundi 31 janvier 2011
D - 2 0 1 1 0 0 2 3
Aujourd'hui Lundi 31 janvier Deux mil dix, à quinze heures,
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni en l'Hôtel de Ville, dans la salle de ses séances, sous la présidence de
Monsieur Alain JUPPE - Maire de Bordeaux
Etaient Présents :
M. Hugues MARTIN, Mme Anne BREZILLON, Mme Anne Marie CAZALET, M. Jean Louis DAVID, Mme Brigitte COLLET(présente à partir de 16h35), M. Stéphan DELAUX, Mme Nathalie DELATTRE, M. Dominique DUCASSOU, Mme Sonia DUBOURG -LAVROFF, M. Michel DUCHENE, Mme Véronique FAYET, Mme Muriel PARCELIER, M. Alain MOGA, Mme Arielle PIAZZA, M. Josy REIFFERS, Mme Elizabeth TOUTON, M. Fabien ROBERT, Mme Anne WALRYCK, Mme Laurence DESSERTINE, M. Jean Marc GAUZERE, M. Jean Charles BRON, M. Joël SOLARI, M. Charles CAZENAVE, M. Alain DUPOUY, Mme Ana Marie TORRES, M. Jean-Pierre GUYOMARC´H, Mme Mariette LABORDE, M. Jean-Michel GAUTE (présent à partir de 15h40), Mme Marie-Françoise LIRE, M. Jean-François BERTHOU, M. Nicolas BRUGERE, Mme Constance MOLLAT, M. Maxime SIBE, M. Guy ACCOCEBERRY(présent à partir de 15h30), Mme Emmanuelle CUNY(présente à partir de 16h35), M. Jean-Charles PALAU, Mme Chafika SAIOUD (présente à partir de 15h50), M. Ludovic BOUSQUET, M. Yohan DAVID, Mme Alexandra SIARRI, Mme Sarah BROMBERG, Mme Wanda LAURENT, Mme Paola PLANTIER, Mlle Laetitia JARTY, M. Jacques RESPAUD, M. Jean-Michel PEREZ, Mme Martine DIEZ, Mme Béatrice DESAIGUES (présente jusqu’à 16h35), Mme Emmanuelle AJON, M. Matthieu ROUVEYRE, M. Pierre HURMIC, Mme Marie-Claude NOEL, M. Patrick PAPADATO, M. Vincent MAURIN, Mme Natalie VICTOR-RETALI,
Excusés :
M. Didier CAZABONNE, M. Pierre LOTHAIRE, Mme Chantal BOURRAGUE, Mme Sylvie CAZES, Mme Nicole SAINT ORICE, Ecoles élémentaires. Séjours de découverte. 2ème et 3ème
trimestre année scolaire 2010-2011. Autorisation.
Mme Brigitte COLLET, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
Les séjours de découverte constituent un complément intéressant de la pédagogie. Ils font découvrir aux élèves des écoles de Bordeaux des sites naturels ou historiques et leur permettent la pratique d’activités ou des cultures étudiées en classe.
En accord avec l’Inspection Académique et conformément au code des marchés publics, une mise en concurrence simplifiée a été organisée sur 4 thèmes :
Patrimoine, Culture, Sports et Environnement.
Le résultat de cet appel d’offres a permis de dégager une liste de centres agréés.
En accord avec les services de l’Education Nationale qui valident les projets pédagogiques développés par les enseignants, la Mairie participe au financement des différents séjours selon les taux définis ci-dessous.
Le taux de participation de la Mairie aux projets, en augmentation par rapport à l’année 2010 est de :
- Ecoles hors « réseau de réussite scolaire » :
50 % du coût projet par enfant avec un maximum de 35 € par nuitée ;
- Ecole en « réseau de réussite scolaire » :
80 % du coût projet par enfant avec un maximum de 45 € par nuitée.
Le coût du séjour de l’enseignant et des accompagnateurs imposés par le taux d’encadrement de l’Education Nationale est pris en charge par la Mairie de Bordeaux.
La commission mixte Inspection Académique – Ville de Bordeaux qui s’est réunie le 13 décembre 2010 a statué sur des projets de 62 classes.
Elle a accepté au regard des nombreux dossiers présentés par les écoles de financer pour cette année scolaire 38 classes élémentaires de cycle 3 et de ne pas accompagner les projets de cycle 2 non prioritaires, comme indiqué dans les circulaires d’information transmises par la Mairie et l’Inspection Académique.
Vous trouverz ci-joint, la liste des écoles retenues pour les 2 ème et 3 ème trimestres de l’année scolaire 2010-2011.
Par ailleurs, des écoles ont souhaité compléter le financement accordé en utilisant une partie de l’enveloppe transport allouée en début d’année scolaire pour les transports ponctuels. Ce financement vient compléter notre participation aux frais des séjours.
Je vous propose, d’accepter ces projets et de contribuer au financement de ces séjours à hauteur de 127 779,40 Euros.
La dépense sera imputée au budget 2011 fonction 213 compte 6188 et 6247. ADOPTE A L'UNANIMITE
Fait et Délibéré à Bordeaux, en l’Hôtel de Ville, le 31 janvier 2011
P/EXPEDITION CONFORME,
Mme Brigitte COLLET
Adjoint au Maire Ecole Classe
R R S
Date séjour Lieu du Séjour Effectif enfant Effectif Adulte
Montaud
Mme Merceron et M. Domenc
CE 2 / CM 1
(2 classes)
21 au 25 mars 2011 Saint Geniès
24
49 2
Franc Sanson
Mme Gratguiraute
CE 2 / CM 1 / CM 2
(1 classe)
21 au 25 mars 2011 Saint Geniès
24
22 1
Dupaty
Mme Ferran et Mlle
Brusquand
CE 2
(2 classes)
28 mars au 01 avril
2011
Cladech
24
48 2
Nuyens
Mme N'Guyen et M. Marrot
CM1
(2 classes)
05 au 07 avril 2011 Uhart Cize
64
45 0
Nuyens
Mmes Peyridieu, Brisebarre
et M. Rougier
CE 2 / CM 1 - CM 2 et C A L
(2 classes)
02 au 06 mai 2011 Vielle Aure
65
69 0
Thiers
Mrs Alberty et Meyrou
CM 1 / CM 2
(2 classes)
04 au 08 avril 2011 Lanton
33
52 0
LAC II
Mme Lichtwitz et Mlle
Pancrazi
CE 2 / Clis
(2 classes)
04 et 06 mai 2011 Montalivet
33
39 4
TOTAL
Ecole Classe
HORS R R S
Date séjour Lieu
séjour
Effectif enfant Effectif Adulte
Albert Barraud
Mmes Martinot et Dodinot
CM 1 et CM 1 - CM 2
(2 classes)
02 au 06 mai 2011 Lescun
65
55 0
Loucheur
Mme Arnaudin
CE2
(1 classe)
14 au 17 juin 2011 Gèdre 24 3 Flornoy
Mmes Charrier et Laurent
CM 2
(2 classes)
02 au 06 mai 2011 Hourtin
33
51 2
Somme
Mmes Deltreil et Gimié
CE 2 / CE 2 - CM 1
(2 classes)
26 au 29 avril 2011 Périgord Noir
24
50 0
Albert Schweitzer
Mme Coletta
CM 1
(1 classe)
02 au 06 mai 2011 Sabres
40
28 3
Jean Cocteau
Mme Servaud et M. Khouri
CM 1 /C M 2
(2 classes)
23 au 27 mai 2011 le Temple sur Lot
47
54 4
David Johnston
Mmes Perrin et Ezquera
CM 2
(1 classe)
04 au 08 avril 2011 St Georges de
Didonne
17
26 2
Alphonse Dupeux
Mmes Euloge et Michaud
CM 1 / CM 2
(2 classes)
26 au 29 avril 2011 St Georges de
Didonne
17
44 0
Ecole Classe
HORS R R S
Date séjour Lieu
séjour
Effectif enfant Effectif Adulte
Jules Ferry
Mme Arimon
CM 1
(1 classe)
02 au 06 mai 2011 St St Ouen les
Vignes
31 1
Condorcet
Mme Ruiz
CM 1
(1 classe)
27 au 29 avril 2011 Montalivet
33
26 1
Condorcet
M. Pignot et Mlle Dupuch
CM 1 - CM 2 / CM 2
(2 classes)
06 au 08 juin 2011 Arcachon
33
52 5
Stéhélin
Mmes Nortier, Simon et
Lagarrigue
CE 2 / CM 2 / CM 2
(3 classes)
06 au 10 juin 2011 Temple sur Lot
47
88 0
Montgolfier
Mme Plazzi et M. Moulinier
CM 2
(2 classes)
14 au 16 juin 2011 Le Temple sur Lot
47
54 4
Montgolfier
Mme Jardri
CE 2 - CM 1
(1 classe)
23 au 27 mai 2011 Lacanau
33
24 2
Montgolfier
Mme Teisseyre et M. Dauba
CM 1
(2 classes)
14 au 18 mars 2011 Arcachon
33
52 2
Total