Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations CM 29 06 2026
Déliberation - Liste des deliberations CM 09 04 2026
Déliberation - Liste des deliberations CM 17 04 2025
Déliberation - Liste des deliberations CM du 22 01 2026
Déliberation - Liste des deliberations CM du 22 mars 2026
Procès Verbal - 2026CM063 Approbation PV CM 09 04 2026 tampon
Procès Verbal - 2026CM063 PJ PV CM 09 04 2026 tampon
Déliberation - Listes des deliberations conseil du 06 02 2025
Déliberation - Liste des deliberations 26 06
Déliberation - Liste des deliberations CM 27 03
Déliberation - Liste des deliberations CM 04 06 2026
Document publié le Jeudi 4 juin 2026 par la commune de Pérenchies.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 04 06 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Investissement et développement économique,
Département
du
Nord
— Arrondissement
de
Lille
Commune
de
Pérenchies
Conseil
municipal
Séance
du
jeudi
04
juin
2026
Liste
des
délibérations
examinées
en
séance
N°
de
Objet
de
la délibération
Mention
délibération
1
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
Adopté
à
2O2GEMOES
du
22
mars
2026
l'unanimité
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
Adopté
à
:
2026CM063
du 09 avril 2026
l'unanimité
2026CM064
Mise
en
place
du
Conseil
Communal
Consultatif
Pérenchinois
Adopté
à
|
(CCCP)
l'unanimité
.
,
ne.
;
LL
Adopté
à
2026CM065
Adoption
du
règlement
intérieur
du
conseil
municipal
,
_.
l'unanimité
Délégations
du
conseil
municipal
au
titre
de
l’article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT)
Adonté à
la
2026CM066
ner
Délibération
adoptée
compte-tenu
de
J
23
voix
pour
et de
6 voix
contre
2026CM067
Désignation
des
représentants de
la commune
ou
EPCI
à
Adopté
à
l'agence
iNord
l'unanimité
2026CM068
Désignation
d’un
représentant
à la commission
locale
Adopté
à
d'évaluation
des
transferts
de
charges
(CLETC)
de
la MEL
l'unanimité
Désaffectation
d’une
partie
de
la parcelle
A
1906
— Chemin
de
l’Oris
Sud
Adopté à
la
2026CM069
orité
Délibération
adoptée
compte-tenu
de
J
|
23
voix
pour
et de
6 voix
contre
Déclassement
d’une
partie
de
la parcelle
A
1906
— Chemin
de
l’Oris
Sud
Adopté
à la
2026CM070
re
Délibération
adoptée
compte-tenu
de
ÿ
voix
pour et
de 6
voix
contre
|
23
voix pour
et de
6 voi
Marché
2019-006
—
Marché
de
services
portant
sur
l'exploitation
2026CM071
des
installations
de
chauffage,
ventilation,
climatisation,
de
Adopté
à
production
d'Eau
Chaude
Sanitaire
(ECS)
et de
traitement
des
|
l'unanimité
eaux des
bâtiments
communaux
de la Ville
de Pérenchies N°
de
nan
Objet
de
la
délibération
Mention
délibération
Marché
de
services
portant
sur
l’exploitation
des
installations
de
2026CM072
chauffage,
ventilation,
climatisation,
de
production
d'Eau
Adopté
à
Chaude
Sanitaire
(ECS)
et de
traitement
des
eaux
des
bâtiments
|
l’unanimité
communaux
de
la Ville
de
Pérenchies.
Signature
avenant
n°4
Implantation
d’une
station
radioélectrique
composée
d’infrastructures
et d'équipements
techniques
pour
la fourniture
2026CM073
de
service
Adopté
à la
majorité
Délibération
adoptée
compte-tenu
de
23
voix
pour
et de
6 voix
contre
Autorisation
de
signature
d’une
convention
avec
le Vivat
Adopté
à
POLOENIOES
concernant
les
Belles
Sorties
de
la MEL
l’unanimité
2026CM075
Renouvellement
intégral
du
conseil
municipal
des jeunes
- CMJ
SopE
à
l'unanimité
2026CM076
Adoption
du
Règlement
Budgétaire
et Financier
Copie
a
l’unanimité
2026CM077
Bilan
annuel
des
acquisitions
et
cessions
immobilières
2025
Adopté
à ,
l'unanimité
2026CM078
Compte
de
gestion
exercice
2025
Adopté
ë
l’unanimité
2026CM079
Compte
administratif 2025
Ana
.
unanimité
2026CM080
Affectation
définitive
du
résultat
de
l'exercice
2025
Pope
L
l'unanimité
Attribution
des
subventions
municipales
aux
associations
au
titre
de
l’année
2026
Adopté
à la
2026CM081
ne
Délibération
adoptée
compte-tenu
de
J
21
voix
pour
et de
5 abstentions
2026CM082
Concours
financier
à l'OGEC
Sainte-Marie
2026
Adopté
. ;
l’unanimité
2026CM083
Attribution
de
subvention
et autorisation
de
signature
de
la
Adopté
à
convention
avec
l'association
APEGES
au
titre
de
l’année
2026 |
l’unanimité
2026CM084
Attribution
de
subvention
et autorisation
de signature
de la
Adopté
à
convention
avec
le
Centre
Social
«
CAL
Docteur
Nuyts
»
l’unanimité N°
de
Es.
Objet
de
la
délibération
Mention
|_
délibération
Mise
à jour
de
l’AP/CP
2025-01
Travaux
de
requalification
Polet
Wagnon
Agache
an
2026CM085
re
Délibération
adoptée
compte-tenu
de
J
23
voix
pour
et
de
6
abstentions
Budget
supplémentaire
2026
-
commune
Adopté
à la
DOPHEMIOES
Délibération
adoptée
compte-tenu
de
majorité
23
voix
pour
et
de
6 abstentions
Prise
en
charge
des
frais
de
transport
—
Journée
des
Oubliés
des
Adopté
à
2026CM087
se
:
;
ee
vacances
organisée
par
le
Secours
Populaire
l'unanimité
Attribution
du
marché
public
relatif
à l'approvisionnement
de
denrées
alimentaires,
fournitures
nécessaires
au
fonctionnement
Adopté
à
2026CM088
.
|
.
.
:
;
de
la
restauration
collective,
assistance
technique
et
prestations
|
l’unanimité
annexes
du
service
de
restauration
municipale
Autorisation
de
signature
d’une
convention
pour
le
fonds
de
Adopté
à
2026CM089
concours
équipements
sportifs
obtenu
de
la
MEL
pour
le
projet
r
pra
.
.
7
unanimité
de
requalification
des
berges
de
l’étang
Agache
Autorisation
de
signature
d'une
convention
pour
le
fonds
de
concours
vidéoprotection
obtenu
de
la
MEL
pour
le
projet
Adopté
à
2026CM090
|
:
:
ARR
:
.
:
ri
d'extension
du
dispositif
de
vidéo
protection
urbaine
pour
11
l’unanimité
caméras
réalisé
en
2025
2026CM091
Modalités
de
| occupation
temporaire
du
domaine
public
Adopté
à
communal
liées
aux
travaux
l'unanimité
2026CM092
Rapport
relatif
aux
actions
entreprises
suite
aux
observations
de
Adopté
à
la
Chambre
Régionale
des
Comptes
en
2025
l'unanimité
Pérenchies,
le 5 juin
2026,
Le
Maire;
Karim
LOJZANI