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Déliberation - Liste des deliberations CM 09 04 2026
Document publié le Jeudi 9 avril 2026 par la commune de Pérenchies.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 09 04 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Handicap et inclusivité,
Département
du
Nord
— Arrondissement
de
Lille
Commune
de
Pérenchies
Conseil
municipal
Séance
du
jeudi
09
avril
2026
Liste
des
délibérations
examinées
en
séance
N°
de
.
ne
.
Ur
Objet
de
la délibération
Mention
délibération 2026CM020
Approbation
du procès-verbal
du
conseil
municipal
Adopté
à
du
22 janvier
2026
l'unanimité
ne
.
.
Adopté
à
2026CM021
Création
des
commissions
municipales
;
de
l’unanimité
2026CM022
Élection
des
élus
dans
les
commissions
municipales
Adopté
2,
l’unanimité
Composition
et élection
des
représentants
Adopté
à
DONS
de
la commune
au
CA
du
CCAS
l'unanimité
nn
;
Adopté
à
2026CM024
Election
des
représentants
pour
la CAO
;
ne
l'unanimité Pas
de
vote
2026CM025
Désignation
des
élus
pour
le
CST
car
désignation Pas
de
vote
2026CM026
Désignation
des
représentants
au
SIVOM
Alliance
Nord-Ouest
car
désignation
z
.
:
Pas
de
vote
2026CM027
Désignation des
représentants
au
car
SIVOM
Lompret-Pérenchies-Verlinghem
désignation Pas
de
vote
2026CM028
Désignation
des
représentants
pour
le
SIVOM
ALPES
car
désignation Pas
de
vote
2026CM029
Désignation
des
représentants
pour
le
SIVOM
CLIC
car
désignation Pas
de
vote
2026CM030
Désignation
des
représentants
pour
le CAL
Docteur
Nuyts
car
désignation Pas
de
vote
2026CM031
Désignation
des
représentants
pour
le collège
Jacques
Monod
car
désignation Pas
de
vote
2026CM032
Désignation
des
représentants
pour
l'APEGES
car
désignation N°
de
délibération
Objet
de
la délibération
Mention Pas
de
vote
2026CM033
Désignation
des
représentants
pour
l'OMJS
car
désignation Pas
de
vote
2026CM034
Désignation
des
représentants
pour
l'OMCL
car
désignation Pas
de
vote
2026CM035
Désignation
des
représentants
pour
l'OMDJ
car
désignation Pas
de
vote
2026CM036
Désignation
des
représentants
pour
le
SIVU
Fourrière
animale
car
désignation Pas
de
vote
2026CM037
Désignation
du
Correspondant
Défense
car
désignation Pas
de
vote
2026CM038
Désignation
des
représentants
pour
la commission
MAPA
car
désignation Pas
de
vote
2026CM039
Désignation
des
représentants
à la MEL
/ GEMAPI
car
désignation Pas
de
vote
2026CM040
Désignation
du
Correspondant
Incendie
et
Secours
car
désignation Pas
de
vote
2026CM041
|
Désignation
des
représentants
pour
le
SSIAD
Marquette-lez-Lille
car
désignation
1
.
;
pr
2
:
.
Pas
de
vote
2026CM042
Désignation
d'un
délégué
pour
le syndicat
mixte
Nord-Pas-de-
car
Calais
Numérique
désignation
ee
.
Adopté
à
2026CM043
Créations
de
postes
au
tableau
des
effectifs
L
ue
unanimité
2026CM044
Mise à jour du tableau des effectifs
AQpiéra, l’unanimité
Actualisation
du
RIFSEEP
(Régime
Indemnitaire
tenant
compte
Adonté
à
2026CM045
des
fonctions,
Sujétions,
de
l’Expertise
et de
l’Engagement
L
pe
.
unanimite
Professionnel)
2026CM046
Attribution
d’avantages
aux
agents
communaux
Adopté
2.
l’unanimité
Avis
du
conseil
municipal
sur
le projet
d'aménagement
foncier
Adovté
à
2026CM047
agricole,
forestier
et environnemental
de
Quesnoy
sur
Deüle,
DOoPea
.
.
l'unanimité
Verlinghem
et Linselles
2026CM048
État des indemnités des élus 2025
Adopté à l’unanimité N°
de
délibération
Objet
de
la
délibération
Mention
2026CM049
Biens
de
faible
valeur
à imputer
en
investissement
en
2026
Acepte
2,
l’unanimité
2026CM050
Subvention
exceptionnelle
2026
à l'association
Adopté
à
Cercle
Franco-ltalien
de
pérenchies
l'unanimité
Subvention
exceptionnelle
2026
à l'association
Adopté
à
20266 M051
Handball
Club
de
Pérenchies
l’unanimité
2026CM052
|
Délégation
pour
les
admissions
en
non-valeur
: seuil
fixé
à 200
€
AGOpIE
2.
l'unanimité
2026CM053
Admission
des
créances
en
non-valeurs
2026
2A00pte
2,
l'unanimité
.
’
Le
Adopté
à
2026CM054
Admission
des
créances
éteintes
2026
,
er
l'unanimité
2026CM055
Attribution
de
récompenses
dans
le
cadre
des
concours
et jeux
AG0ple
à
organisés
par
la ville
l’unanimité
Produits
fiscalisés
SIVOM
Adopté
à
2
2026CM056
Lompret-Pérenchies-Verlinghem
2026
l'unanimité
2026CM057
Produits fiscalisés SIVOM
Alliance Nord-Ouest 2026
AcoA, l’unanimité
2026CM058
Bons
d’achats
cadeaux
Noël
2026
aux
aînés
Zope
à ,
l’unanimité
2026CM059
Tarifs TPE 2027
Adopté à l'unanimité
2026CM060
Intégration
du
dispositif VACAF
pour
la facturation
aux
familles |
Adopté
à
éligibles
aux
aides
PASS
COLO
et AVE
l'unanimité
Remise
gracieuse
relative
à l'occupation
du
domaine
public
pour |
Adopté
à
2026CM061
k
.
.
.
:
use
travaux
d'assainissements
obligatoires
l'unanimité
Pérenchies,
le
13
avril
2026,
Le
M
Karim
LOUZANI