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Procès Verbal - 2026CM020 Approbation PV 22 janvier 2026 tampon
Déliberation - Liste des deliberations CM du 22 01 2026
Document publié le Jeudi 22 janvier 2026 par la commune de Pérenchies.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 22 01 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Fiscalité,
Département
du
Nord
— Arrondissement
de
Lille
Commune
de
Pérenchies
Conseil
municipal
Séance
du
jeudi
22
janvier
2026
Liste
des
délibérations
examinées
en
séance
N°
de
:
PP
;
ve
Objet
de
la
délibération
Mention
délibération 2026CM001
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
27
Adopté
à
novembre
2025
l’unanimité
——
———
|
Adhésion
aux
missions
optionnelles
proposées
aux
collectivités
Adonté
à
2026CM002
et établissements
affiliés
au
CDGS59
- Réalisation
d'enquêtes
PCOPez
ne
s
l'unanimité
administratives
2026CM003
Avis
sur
la demande
d'affiliation
volontaire
au
CDG
59
du
Adopté
à
Syndicat
Mixte
du
SCOT
Sambre
Avesnois
l'unanimité
Adoption
du
règlement
intérieur
de l'école
municipale
de
Adopté
à
202SC MONS
musique
et d'arts
(EMMA)
l'unanimité
Convention
de
servitudes
pour
les
ouvrages
souterrains
Enedis
Adopté
à
2026CM005
Salle
des
Fêtes
Maurice
Schumann
l'unanimité
2026CM006
Vente
d'une
partie
ou
de
la totalité
des
parcelles
AC
234,
235,
Adopté
à
|
:
237,238,
239,
240,
241,
242
et
243
- Résidence
de
l'Europe
l'unanimité
Financement
communal
/
programme
Séniors
Octave
|
E
Adopté
à la
2026CM007
Délibération
adoptée
compte-tenu
de
majorité
20
voix
pour
et de
8 voix
contre
2026CM008
Détermination
des
taux
d'imposition
locaux
2026
HQE
"
l'unanimité
=
:
é
.
Adopté
à
2026CM009
Affectation
des
résultats
de
façon
anticipée
l unanimité
Mise
à jour
de
l'AP/CP
2025-01
Polet
Wagnon
Adopté
à la
20SENCE
Délibération
adoptée
compte-tenu
de
majorité
20
voix
pour
et de
8 voix
contre
Mise
à jour
de
l'AP/CP
2025-02
Berges
de
l'étang
Adopté
à la
PDPREMION
Délibération
adoptée
compte-tenu
de
majorité
20
voix
pour
et de
8 voix
contre
| Budget
primitif
Adopté
à la
DEC
Délibération
adoptée
compte-tenu
de
majorité
20
voix
pour
et de
8 voix
contre
2026CM013
Autorisation
de
lancement
d'un
appel
d'offres
Restauration
ÉoPER l’unanimité
Pérenchies,
le
23
janvier
2026,
Karim
LOUZA