Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv 26 12 2025
Procès Verbal - pv conseil 04 12 23
Procès Verbal - pv 13 01 2025
Procès Verbal - pv 19 02 2025
Procès Verbal - pv 30 06 2025
Compte-Rendu - cr cm 12 04 21
Procès Verbal - pv 15 09 2025
Procès Verbal - pv 08 04 2025
Compte-Rendu - cr cm 20 06 22
Compte-Rendu - cr cm 31 01 22
Procès Verbal - pv 22 12 2025
Document publié le Lundi 22 décembre 2025 par la commune de Fontenoy-sur-Moselle.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 22 12 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Religion et laïcité,
io)
CONSEIL
MUNICIPAL
PROCES-VERBAL
DE
SEANCE
MAIRIE
DE
FONTENOY-sur-MOSELLE
Séance
du
22
décembre
2025
à
19
heures
45
minutes
Présents
:
M.
MILLET
Arnaud,
M.
ROUCHON
Jérémy,
Mme
WINIARSKI
Patricia
Procuration(s)
:
Absent(s)
:
Excusé(s)
:
M.
BAYEUL
Gérald,
M.
LALLEMANT
Xavier,
Mme
MILLET
Marie,
M.
THIRION
Francis,
M.
VIARD
Fabien
Secrétaire
de
séance
: M.
MILLET
Arnaud
Président
de
séance
: Mme
WINIARSKI
Patricia
1 - Approbation
du
dernier
PV
Retirée Constatation
du
quorum
Madame
le
Maire
ouvre
la
séance
à
19h45
et
procède
à
l’appel
nominal
des
conseillers
municipaux. Il est
constaté
que
le
quorum
requis,
fixé
à
la
majorité
des
membres
en
exercice
conformément
à
l’article
L.2121-17
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
n'est
pas
atteint.
Conséquences En
l'absence
de
quorum,
le
Conseil
Municipal
ne
peut
valablement
délibérer.
Aucune
délibération
n'est
donc
examinée
lors
de
cette
séance.
Clôture
de
la
séance
Madame
le
Maire
informe
les
conseillers
présents
qu’une
nouvelle
convocation
sera
adressée
conformément
aux
dispositions
légales,
et que
le
Conseil
Municipal
pourra
alors
délibérer
sans
condition
de
quorum.
La
séance
est
levée
à
19h51
2
- Choix
du
devis
pour
la
pose
de
2
candélabres
sur
la
parcelle
ZA
4
Mairie
de
Fontenoy-sur-Moselle
4
Place
de
l'église
54840
FONTENOY-SUR-MOSELLE
03.83.63.90.38.
mél
: mairie.fontenoysm@orange.fr Retirée 3
- Questions
diverses
Néant
Fait
à FONTENOY-SUR-MOSELLE
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire,
M.
MILLET
Arnaud
Patricia
WINIARSKI
Mairie
de
Fontenoy-sur-Moselle
4
Place
de
l'église
54840
FONTENOY-SUR-MOSELLE
03.83.63.90.38.
mél
:
mairie.fontenoysm@orange.fr