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Déliberation - delib 024 25062026092639
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Rémy-l'Honoré.
Lien du pdf (Déliberation - delib 024 25062026092639)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Union Européenne,
DÉPARTEMENT
DES YVELINES
ARRONDISSEMENT
DE RAMBOUILLET
COMMUNE
DE
SAINT REMY L'HONORE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Délibération
n°2026-0024
Date de
convocation :
10/06/2026
Date d'affichage
16/06/2026
Nombre de
conseillers
En exercice : 15
Présents : 12
Pouvoir : 3
Votants : 15
L'an deux mille vingt-six, le 16 juin à 20 heures 30, le Conseil Municipal de la commune de SAINT REMY L'HONORE légalement convoqué, s'est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Patrick RATEL, Maire.
Etaient_ présents : Patrick RATEL, Corinne BOURDON, Isabelle BRETECHER, Christian
PAVESIS, Nicole VACHER, Marie-Charlotte LUTHIER, Gilles SALOMON, Benoit MORIEN,
Radia ZOUIOUECHE, Jean-François QUARCK, Anne LEBEL, Marco GUERRA
Formant la majorité des membres en exercice.
Absents excusés et représentés : Florent BABIN, Cédric MEHEUT, Dominique CHARPENTIER,
Absents : 4 conseillés absents (les 21 membres de l'opposition ont démissionné)
Secrétaire de séance : Marie-Charlotte LUTHIER désignée en vertu des dispositions de l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Objet : Fixation des tarifs de la fête du village et brocante 2026
Comme chaque année, il convient de fixer les tarifs des services proposés par la Commune à l’occasion des
évènements festifs qu’elle organise. Ces tarifs mis en place pour la fête du village fixée au 27 juin 2026
pourront s'appliquer également à tout autre occasion en 2026, comme par exemple la brocante prévue fin
septembre, sauf délibération contraire.
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L.2121-29 et suivants relatifs aux
compétences du conseil municipal,
Vu l’organisation de la fête du village prévue le 27juin 2026,
Considérant qu'il appartient au Conseil Municipal de fixer les tarifs applicables aux boissons, denrées et
services proposés lors de cette manifestation,
Considérant que ces tarifs doivent permettre de couvrir les frais engagés pour l’organisation tout en
restant accessibles au public,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal par 15 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 Abstention(s)
DÉCIDE :
Article 1 - Approbation des objectifs du projet
Les tarifs applicables aux boissons, denrées et services vendus lors des manifestations 2026 sont fixés
comme suit:
CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT REMY L'HONORE - SÉANCE DU 16 juin 2026 DÉLIBÉRATION N°2026-024 Boisson / denrée Prix de vente 2026
Eau 50 CL 1,50 €
Café /Thé /Chocolat - PERCO 1,50€
Soda 2,00 €
Crêpe / Pop Corn/ Barbe à papa/ pâtisserie 2,00 €
Paquet de chips BELSIA 3,00 €
Eau 1,5 L 3,00 €
Bière 25 CL 3,00 €
Verre de vin rosé 3,00 €
Verre de vin rouge 3,00 €
Planche Apéritive + baguette 12,00 €
Bouteille de vin rouge 12,00 €
Bouteille de vin rosé 12,00 €
Bouteille de Crémant 20,00 €
Article 2 — Exécution
Le Maire est chargé de l’exécution de la présente délibération, qui sera transmise au représentant de l’État
dans le département et affichée conformément à la réglementation en vigueur.
Patrick RATEL,
Le Maire
CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT REMY L'HONORE - SÉANCE DU 16 juin 2026 DÉLIBÉRATION N°2026-024