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Procès Verbal - 20240118 PV du conseil municipal du 18 JANVIER 2024
Document publié le Jeudi 18 janvier 2024 par la commune de Fromelles.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20240118 PV du conseil municipal du 18 JANVIER 2024)
Thèmes du document : Changement climatique, Énergies, Sport,
PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JANVIER 2024
Nbre de membres : 14
Adhérents au CM : 14
Qui ont pris part à la délibération : 14
Date de la convocation : 12 Janvier 2024
L’an deux mille vingt-trois, le 12 Janvier 2024 à 20h, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur MASSON Jean-Gabriel
Etaient présents :
JG Masson, R Lemaire, G Pruvost, R Blondel, C Chrétien, B Fruleux,
, G Jamez, D Roussel, V Lagache, T Ingelaere, A Defevre, N Gernez
Excusés, procurations données : M Delattre, J Mouchon
ORDRE DU JOUR
✓ Approbation PV CM du 7 décembre
✓ Lignes directrices ressources humaines de la commune 2024-2029 ✓ Ouverture de poste Agent technique
✓ Candidature pour le financement d’un poste de chef de projet Fonds verts. Missions attendues pour amorcer la transition écologique ✓ Points travaux 2024 : vidéo protection, aires de jeux, salle du temps libre, menuiseries mairie, cimetière, divers…
✓ Aménagement centre bourg : point avancement MEL et fin d’étude ✓ Transfert ou non du pouvoir de police sur le Règlement Local de Publicité, lancement de la concertation sur le RLPI.
✓ Appel à manifestation d’intérêt pour la création d’un lieu partagé de commerces et de services.
✓ Infos diverses : communication, questionnaire parentalité, festivités…
✓ Approbation du PV du conseil du 7 Décembre 2023
Après lecture, le procès-verbal est voté à l’unanimité des présents ✓ Lignes directrices ressources humaines de la commune 2024-2029
Document d’orientation de notre politique ressources humaines pour les 6 ans à venir.
Il y a lieu de ne pas trop limiter les pourcentages de promotions dans le cas où 2 personnes d’une même catégorie entreraient dans les critères de promotions (ancienneté, évaluations excellentes, réussite au concours…)
Le document présenté est accepté et voté à l’unanimité des présents.
✓ Ouverture de poste Agent technique
La rétrocession du lotissement des 4 vents devrait être imminente, probablement d’ici 3 mois.
Un agent technique pourrait prétendre à la retraite progressive dès à présent et un départ en retraite d’ici un an.
Il est proposé d’ouvrir un poste supplémentaire en temps plein d’adjoint technique de catégorie C (2ème classe, 2ème classe principal ou 1ère classe principal) ou d’agent de maîtrise ou maîtrise principal de catégorie C) pour les raisons suivantes :
- Anticiper le départ à la retraite d’un agent et faciliter le passage de relais - Répondre à l’accroissement de travail des dernières années et pouvoir entretenir les espaces verts des lotissements à reprendre.
Le poste sera polyvalent : entretien des espaces verts et bâtiments, aide technique aux activités de la commune.
Le poste sera ouvert à compter d’avril 2024, aux contractuels ou titulaires.
La décision est prise à l’unanimité des présents.
✓ Candidature pour le financement d’un poste de chef de projet Fonds verts.
Missions attendues : amorcer la transition écologique sur la commune de Fromelles.
La commune de Fromelles a été retenue avec 17 autres communes pour le programme « Villages d’Avenir », parmi 77 communes candidates.
Nous bénéficierons d’un accompagnement en ingénierie de l’Etat avec un chef de projet mutualisé. Les missions demandées étaient les suivantes :
La préfecture du Nord nous a informé que des postes de chefs de projets « aide en ingénierie fonds verts » en CDD étaient ouverts au financement de l’état (jusque 80% de financement)
https://aides-territoires.beta.gouv.fr/aides/5f81-soutenir-lingenierie-des- collectivites-pour-l/
Or, une bonne partie des projets souhaités sur la commune est éligible aux fonds verts. De plus, la concertation publique sur les zones d’accélération de production des énergies renouvelables a fait émerger un projet d’autoconsommation collective en photovoltaïque pour le village.
Les projets qui pourraient être accompagnés par ce chef de projet pour une durée maximale de 2 ans sont les suivants :
- Suite de l’accompagnement de la commune sur la loi APER (comment introduire la méthanisation et la faire accepter ?)
- Accompagner les ateliers d’appropriation de la transition écologique (élus et habitants).
- Devenir producteur d’énergie en autoconsommation collective : concertation avec la population, montage juridique de l’entité productrice, consultation des entreprises…
- Définir un schéma de déplacement doux, en lien avec les services de la MEL - Re-végétalisation des espaces publics dans une optique de dés- imperméabilisation nette : aménagement cimetière, cour d’école, cheminement, parking…
- Définir les possibilités de devenir de nos espaces naturels (privés ou publics), en lien avec l’ENM et les propriétaires (sur la zone ZNIEFF), proposer des scénarios de valorisation et des actions de protection de la biodiversité (extension d’espaces plantés, création d’écosystèmes…), définir les contours du devenir de l’espace naturel de l’Abbiette.
- Accompagner au lancement du programme de rénovation énergétique : diagnostic global énergétique des bâtiments communaux, plan de rénovation, projection sur les économies et respect du décret tertiaire.
- Aider dans l’étude du futur bâtiment tiers lieu pour optimiser les performances énergétiques.
- Mise en place des indicateurs de suivi sur le long terme : évolution des consommations nettes énergétiques (objectif -40% d’ici 2030), décret tertiaire, coefficient de reperméabilisation nette.
A défaut de faire aboutir une candidature financée pour partie par l’état, nous nous reporterons sur la solution de VTA sur 18 mois (Volontaire Territorial en Administration) pour des jeunes diplômés travaillant sur l’ingénierie avec une aide de 15 000 € de l’Etat, avec prime d’installation de 5000 €.
La décision est votée et validée à l’unanimité des présents
✓ Points travaux 2024 : Vidéo protection, aires de jeux, Salle du temps libre, menuiseries mairie, cimetière, divers
- Vidéo protection :
Tout le matériel n’est pas arrivé chez Resipelec. Nous sommes dans l’attente d’un planning. L’installation pourrait se faire au 1er trimestre avec une mise en service au 2e semestre.
La Communication a été faite à la population lors des vœux et une information sera publiée à nouveau sur le site internet.
Objectifs : sécurisation des bâtiments publics, des abords de la salle de sport, du stade de rugby, de l’espace entre la médiathèque et l’école, la façade de la mairie (extérieurs),
La lecture des plaques d’immatriculation sera possible à posteriori en cas de nécessité d’enquête de gendarmerie, ce qui facilitera la résolution d’enquête, mais pas une surveillance directe. Il n’y a pas de vision sur le domaine privé. Il y a eu une concertation pour éviter les doublons avec les autres communes afin de limiter le coût.
Aires de jeu : Le bon de commande est parti. Livraison mars avril. Parcours sportif : le CMJ se mobilise sur le sujet ainsi que la commission Cadre de Vie.
Il faudra se rapprocher de Vilogia si on anticipe l’étude d’implantation de l’aire de jeux pour une mise en œuvre au plus près de la rétrocession.
Une demande de subvention MEL sera délibérée au Conseil Municipal de février.
Nous avons également eu une proposition du Conseil Municipal des Jeunes pour un pumptrack, positionné à la salle de sport, aux conditions suivantes :
➔ Ouverture du portillon en permanence, dès lors que la vidéo protection sera mise en place.
➔ Prendre un arrêté d’accessibilité du circuit comme l’espace vert de la Salle du Temps Libre, notamment les horaires
➔ Prévoir un panneau informatif d’interdiction de passage au bout du chemin. ➔ Lancer une demande de subvention MEL au Conseil Municipal de février.
Nous avons reçu des premiers devis.
Il y a un nouveau dispositif de subvention possible de la région sur les petits projets communaux, dans la limite de 20 000 € de subvention.
Il est proposé de faire la demande de Subvention pour les projets pumptrack et parcours sportif de façon groupée (budget autour de 80 000 €) auprès de la Région (25% de subvention sur les sommes engagées) avec un maximum de 20 000 € de subvention.
Le Dépôt du dossier doit avoir lieu avant le 16 février ! ( https://guide- aides.hautsdefrance.fr/dispositif975)
Par ailleurs, le Conseil Municipal des Jeunes a déposé un projet d’Exergaming dans la salle de sport, dans le cadre du budget participatif de la MEL. Le choix des lauréats dans la MEL sera connu au printemps 2024.
- Salle du Temps Libre
La Déclaration préalable est signée, elle va être déposée dans les prochains jours. Les travaux ne vont pas démarrer avant mai. La salle sera indisponible à minima jusque septembre. Le calendrier pour la cuisine reste à définir.
Il faudra pouvoir répondre aux sollicitations des associations pour trouver des alternatives.
Nous sommes en attente de la subvention de la MEL, mais qui nécessite de revoir les spécifications techniques (insuffisantes sur les devis initiaux des menuiseries). - Travaux de remplacement des menuiseries de la Mairie
Le bon de commande des fenêtres de l’étage de la mairie sera modifié : les coefficients de résistance thermique U(w) correspondent aux attentes du fond de concours de la MEL, sauf pour la fenêtre à remplacer en bas.
Le dossier de la subvention MEL est complet, la subvention devrait être acquise. Il a fallu repréciser le plan de financement et notamment la ventilation des autres subventions (DETR, Département)
- Cimetière
Les travaux de reprise de concessions sont démarrés, en commençant par celles qui sont proches du monument aux morts.
Les deux tombes qui étaient prévues pour les ossuaires sur l’ancien cimetière ne peuvent pas être récupérées pour l’instant. L’ossuaire est déplacé sur une autre tombe.
- Rétrocession parcelle rue des Vaulx
Monsieur le Maire propose le rachat par la commune d’une parcelle accédant au Terrain de la Salle du Temps libre de 3m de largeur.
La décision est votée à l’unanimité des présents
- Travaux
Elagage : la répartition du travail convié aux agents et aux entreprises a été faite pour l’ensemble de la commune.
Rénovation du bureau de Catherine B. Ceci devra se faire en site occupé, avec déplacements des agents sur d’autres espaces (bureau du maire et bureau de permanence).
- Voirie :
Il y aura lieu de prévoir cette année une tournée post hivernale afin d’anticiper les fiches Diva auprès des services de la MEL qui n’ont pas données suite de travaux ou qui sont à faire.
- Aménagement du centre bourg
Les dernières évolutions du projet sont prises en compte. Nous sommes en attente de la dernière version des plans. Il faudrait réfléchir sur la possibilité de profiter de ces travaux afin de procéder en même temps au Déplacement/enterrement de 2 poteaux électriques au niveau du square de la bataille de Fromelles Le démarrage des travaux est prévu au 1er trimestre 2024 (mars). Des arrêtés de circulation vont être pris (30km/h, limitation tonnage 8t). Les arrêtés concernant les priorités à droite ne seront rédigés et effectifs qu’à l’issue du chantier.
✓ Transfert ou non du pouvoir de police sur le Règlement Local de Publicité, lancement de la concertation sur le RLPI.
Monsieur le maire informe qu’il s’est opposé au transfert du pouvoir de police de l’affichage extérieur au président de la MEL.
Une Présentation du RLPI est faite (concertation en cours), de même que la ZFE (concertation en cours sur le choix du scénario).
✓ Tiers lieu : lancement de l’Appel à manifestation d’intérêt pour la création d’un lieu partagé de commerces et de services.
La commune de Fromelles souhaite créer un nouveau bâtiment dédié à l’accueil de 2 professionnels et d’un espace partagé avec les associations de la commune.
Celui-ci devrait être installé au square de la bataille de Fromelles, pour une surface de bâti d’environ 200 m².
Rappel du choix de la localisation :
1er scénario : Angle parking école et rue de l’église, fin de non-recevoir du propriétaire actuel – dans le cas éventuel d’une succession, il n’y aurait pas de préemption possible pour la commune
2e scénario : 16 Rue de l’église : reste un local commercial sans grand espace sur l’extérieur. Alerte sur le coût d’acquisition et de travaux. L’espace est insuffisant pour accueillir un groupe et la rue est en sens unique.
3e scénario : Entre l’école et la maison des associations : mais constitue la place du village pour les habitants.
4e scénario: espace vert STL : Cet espace est loin et il est dommage de le supprimer pour les loisirs.
5e scénario: Parking Square de la bataille de Fromelles : l’espace est à disposition, visible et à proximité de la Rue de Lommeries. L’inconvénient est la suppression de l’espace vert, même si peu emprunté. Il subsiste la question de l’emprise au sol et des réseaux. L’orientation du projet est optimale à ce jour.
D’abord, il y a lieu de réaliser une étude de faisabilité sur le lieu.
Il est décidé de lancer cette étude à l’unanimité des présents.
Le lieu devra prioritairement proposer :
- Un commerce offrant un dépôt de pain, de la petite restauration, un lieu de convivialité, plus d’autres propositions favorisant la mise en valeur des produits locaux. - Un autre commerce / lieu de service / Artisan sur une offre différente. Sont exclus les professionnels de santé, les activités de service type banque, agence immobilière, profession libérale…
- Un espace ouvert aux associations.
Chaque professionnel contractera un bail avec la commune (loyer progressif) et aura un espace exclusif à son activité. Une répartition des charges communes (nettoyage des sanitaires, de l’espace partagé), sera aussi définie en fonction de l’usage de chaque tiers intégrant le lieu.
Le bâtiment sera divisé ainsi :
- Un espace professionnel pour la préparation et la vente des produits alimentaires
- Un espace partagé où seront installées les tables pouvant servir à la restauration (aux heures d’ouverture du commerce), mais aussi de « salle d’attente ».
- Un 2ème espace professionnel principalement en non alimentaire.
- Un espace dédié aux associations
- Des sanitaires communs
L’objectif est d’ouvrir ce lieu pour 2026, en intégrant dans l’étude les porteurs de projet retenus.
Il est demandé à chaque porteur de projet de présenter un dossier de pré-sélection indiquant :
- Les origines du projet, le sens ( le « cv »)
- Le type d’activité
- Les produits et services qui seront proposés, ce qui les différencie de la grande distribution (un exemple de carte au menu peut être un plus) - Les horaires et jours d’ouverture
- La surface souhaitée à usage exclusif
- La surface nécessaire sur l’espace partagé
- Le budget envisagé pour ouvrir le commerce (travaux aménagement), le business plan (chiffre d’affaires estimé par année) et le loyer escompté.
Pour les associations, le volet financier et commercial n’est pas à compléter. A adresser à : jg.masson@fromelles d’ici le 31 mars 2024.
- GEMAPI
Un courrier a été fait au conseiller délégué à la GEMAPI de la MEL pour qu’une réunion entre maires des communes touchées par les inondations sur les Weppes puissent se réunir rapidement.
« Une nouvelle fois, l’eau est montée à Fromelles, rendant impraticable plusieurs routes.
Si nous avons pu réguler la circulation avec le soutien des équipes de la MEL, je crains que cet épisode soit loin d’être le dernier cette année. Nous avions déjà subi en juin et novembre plusieurs jours de fermeture de route et les habitants de ces rues s’en trouvent isolés, ne pouvant plus sortir de chez eux. La pérennité d’une maison sur Fromelles est remise en cause, posant la question de son devenir.
Le monde agricole subit de grosses pertes d’exploitation : Betteraves, pommes de terre, blé…
Le réchauffement climatique et l’étonnante météo de ces derniers mois en sont sûrement la cause. Mais l’imperméabilisation des sols depuis des décennies n’a rien arrangé. L’eau pluviale sur Herlies et Fournes en Weppes arrivent trop vite sur Fromelles.
Il est urgent de repenser notre plan de gestion des eaux pluviales et de ruissellement, d’accélérer les projets de bassin de rétention.
Quelles leçons ont été tirées des inondations de juin, de novembre de l’année 2023 ? Quels plans d’action ?
Je souhaite qu’une réunion puisse réunir rapidement les communes concernées afin d’amorcer la réflexion. »
✓ Infos diverses
- Communication : comment sortir un bulletin ?
Nous n’avons pas les capacités humaines à sortir un gros bulletin. Après appel aux bonnes volontés dans le conseil, il n’y a pas d’équipe constituée.
Il faut peut-être réfléchir à une solution externe pour la mise en page et l’impression,
passer sur un format 4 pages tous les 2 mois ?
Les Procés-verbaux des réunions de conseil municipal ont été remis sur le site
internet.
- Parentalité
Un questionnaire va être diffusé aux parents de Fromelles sur leurs attentes autour du thème de la parentalité.
Dans le cadre de notre CTG (avec la CAF), nous envisageons, avec la commune
d’Herlies, en lien avec innov’enfance, de proposer des temps de conférences aux
parents sur les sujets retenus.
Cette démarche pourrait être étendue à d’autres communes ensuite. - Festivités
Calendrier des manifestations fromelloises
1er semestre 2024 (janvier – avril)
Dimanche 21 janvier Championnat d'échecs national jeunes - STL
Jeudi 25 janvier Initiation à l’informatique 14h – mairie
Samedi 27 janvier Séance jeux Vidéo Mario Kart – 17h - médiathèque
Mardi 30 janvier AG et galette club des aînés STL 14h Chant avec les enfants de l’école
Vendredi 02 février Concert de Poche – 19h30 - salle Cathy Freeman
Samedi 10 février Repas municipalité + réunion élus
Mercredi 14 février Repair Café – 14h Ecole des Cobbers
Lundi 19 février AG Comité des Fêtes 19h30 mairie
Mercredi 21 février Tournoi échecs jeunes -STL – 13h30
Vendredi 23 février Belote-Club des Aînés - STL
Samedi 24 février Repas UNC (A confirmer)
Samedi 9 mars AG FWTM (A confirmer)
Lundi 01 avril Course aux œufs CF (à confirmer)
Vendredi 12 avril Loto école des Cobbers
Dimanche 21 avril Porte-ouvertes Club des Aînés
Mercredi 24 avril Anzac Day (A confirmer)
Mercredi 8 mai Cérémonie
Jeudi 9 mai (Ascension) Cérémonie (centenaire ?)
Semaine du 13 au 17
mai
Parcours cœur Ecole et remise des diplômes le
vendredi soir
Week end 18 – 19 et
20 mai pentecôte Open Echecs – salle cathy Freeman – club Echec
Samedi et dimanche 25 et 26 mai Fête du basket – salle Cathy freeman
Samedi et Dimanche 1er et 2 juin Tournoi North is Coming salle Cathy Freeman Dimanche 9 juin Elections européennes
Samedi et Dimanche 29 et 30 juin Vélorution Festival embarcadère – site école + bois cardonnerie
Dimanche 30 juin Fêtes école des Cobbers
RCLV : centre de loisirs Juillet : Radinghem et Août : Aubers (+ possibilité camping sur Fromelles ?)
Dimanche 7 juillet Foulées des Weppes sur Aubers (nouvelle version)
Vendredi 12 juillet Paella CF (à confirmer)
Week end 13 – 14 – 15 juillet Ducasse CF
Dimanche 14 juillet Braderie
Lundi 15 juillet Goûter, Jeux ……
Vendredi 19 juillet Cérémonie
Samedi 24 août Mariage…….
Ne pas oublier en continu de janvier à juin : Vélo en famille
- Prochaines dates de conseil Municipal
Samedi 10 février : repas municipal, réunion informelle à 18h00 pour les élus (avenir 2026), Jeudi 15 février (3ème jeudi du mois), Jeudi 28 mars (repoussé au 4ème jeudi
pour adopter le budget), Jeudi 18 avril (3ème jeudi du mois), Jeudi 23 mai (repoussé d’une semaine suite contrainte perso), Jeudi 20 juin, le Conseil Municipal de juillet
sera programmé suivant nécessité, soit le 4 ou le 11 juillet.
Tous les sujets du jour ayant été abordés, Monsieur le Maire clôture la séance à 23h25