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unknown - Ris ordre du jour 3 10 16
Déliberation - Ris ordre du jour 28 05 18
Ordre du Jour - RIS Ordre du Jour 21 03 16
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mornant.
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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Économie et finances,
ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
21
février
2016
à
20h00
Mornant
à
En
mairie
—
salle
du
conseil
municipal
ORDRE
DU JOUR
FINANCES
ET MOYENS
GENERAUX
Rapport
n°
14/16
P.
DANIEL
Budget
de la commune
- vote
du
compte
administratif
2015
Rapport
n°
15/16
P.
DANIEL
Budget
de la commune
- Approbation
du
compte
de
gestion
2015
Rapport
n°
16/16
P.
DANIEL
Budget
de
la commune
— Affectation
du
résultat
de fonctionnement
2015
Rapport
n°
17/16
P.
DANIEL
Vote
des
taux
des
trois
taxes
locales
Rapport
n°
18/16
P.
DANIEL
Budget
de la commune
-Budget
primitif
de l’exercice
2016
Rapport
n° 19/16
P. DANIEL
Modification
des
Autorisations
de
Programmes
crédits
de paiement
(AP/CP)
Rapport
n°
20/16
P.
DANIEL
Vote
des
Autorisations
de
Programmes
crédits
de
paiement
(AP/CP)
2016
Rapport
n°
21/16
P.
DANIEL
Réhabilitation
de l’ancien
centre
de
secours
-
Demande
de
subvention
—
Réserve
parlementaire
sénatoriale
Rapport
n°
22/16
P.
DANIEL
Demande
de
subvention
au titre
du
Fonds
de
soutien
à l’investissement
local
2016
sur
les projets
: Pôle
enfance
2°
tranche
des
travaux
Chambry
Boiron
et Construction
d’un
centre
technique
2
Rapport n° 23/16
P. DANIEL
Modification
Garantie
d'emprunt
Aiïllade
Habitat
rue
du
Verdelet
« Les
Palladines
»
VEFE
de
12 logements
Rapport
n°
24/16
P.
DANIEL
Garantie
d'emprunt
SEMCODA
Avenue
du
souvenir
— 7 logements
Rapport
n°
25/16
A.
DUTEL
Mission
archivage
2016
—
convention
avec
le Centre
de
gestion
du
Rhône
Rapport
n°
26/16
P.
DANIEL
Désignation
membres
de la commission
locale
d'évaluation
des
charges
transférées
(CLECT)
—
COPAMO VIVRE
ENSEMBLE
Rapport
n°
27/16
B.
BURTIN
Mise
à disposition
d’un
logement
temporaire
— La
poste
EQUIPEMENT
URBANISME
ET
AMENAGEMENT
DU
TERRITOIRE
Rapport
n°
28/16
F. VALETTE
Approbation
de la révision
du
PLU
et de la mise
à jour
du
zonage
des
eaux
pluviales
Rapport
n°
29/16
Y.PAPILLON
Agenda
d'accessibilité
programmée
Rapport
n°
30/16
F.
VALETTE
Demande
de
subvention
auprès
de la Communauté
de
Communes
du
pays
Mornantais
pour
la création
d’un
équipement
« mode
de
déplacement
doux
»
Rapport
n°
31/16
F,
VALETTE
Acquisition
Rozier
Chauviré
Rapport
n°
32/16
L.
BIOT
EPORA
— Avenant
à la convention
— révision
périmètre
Rapport
n°
33/16
L.
BIOT
Installation
de
commerces
ambulants
sur les parcs
d’activités
intercommunaux
:
approbation
des
droits
de
place Décisions
du
Maire
prises
par
délégation
du
conseil
municipal
N°
01/16
-
Portant
sur
la location
d’un
local
commercial
pour
mise
à disposition
d’une
association
N°02/16
- Portant
attribution
du
marché
n°
15-117
Marché
de
maitrise
d'œuvre
travaux
de
réhabilitation
du
pôle
enfance
N°03/16
— Portant
fin
de
mission
du
régisseur
pour
la régie
de
recettes
pour
l’encaissement
des
droits
de
place
N°
04/16
-
Portant
nomination
du
régisseur
et
du
mandataire
suppléant
pour
la
régie
de
recettes
pour
l’encaissement
des
droits
de place.
N°
05/16
- Portant
acceptation
d’un
don
de
matériel
informatique
par
la société
fives
solios
N°
06/16
- Annule
et remplace
la décision
n°01-16
portant
sur la location
d’un
local
commercial
pour
mise
à
disposition
d’une
association
Mornant,
le
11
mars
2016
Le
Maire,
Renaud
PFEFFER