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Déliberation - liste des deliberations 11 09 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vains.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 11 09 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
Le
|
|
|
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11/09/2023
Vains
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Le
lundi
11
septembre
deux
mille
vingt-trois
à
vingt
heures
trente
minutes,
le
conseil
municipal
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
en
mairie
de
Vains,
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Olivier
DEVILLE,
Maire. Présents
et
membres
excusés
et
pouvoirs :
CARNET
Jean
Philippe
P
JUGAN
Nathalie
P
SAVARY
Chantal
P
DEBON
Anthony
P
LECHARTIER
Sébastien
P
STRUGALA
Philippe
P
DEVILLE
Olivier
P
LEMOINE
Vincent
…
TETREL
Guylène
P
DOUBLET
Thierry
P
|
POULET
Sandrine
P
THÉAULT
Chantal
P
FAGUAIS
François
ai)
RENOUF
Pascal
P
TIMONNIER
Gillian
P
Secrétaire
de
séance
:Élue
conformément
à
l’article
L.2121-15
du
CGCT
:Mme
TETREL
Guylène
Nombre
de
membres
en
exercice
:15
Nombre
de
membres
présents
:13
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
15
Convocation
:
06/09/2023
Affichage
:06/09/2023
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Le
quorum
étant
atteint,
le
conseil
municipal
peut
valablement
délibérer.
1.
Adoption
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
27
juin
2023
Délibération
20230911-01
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
2.
Expérimentation
du
Compte
Financier
Unique
(CFU)
à
compter
de
l'exercice
2023
Délibération
20230911-02
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
3
Délibération
autorisant
le
maire
à
ester
en
justice
Délibération
20230911-03
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
La
présente
séance
est
levée
à
vingt-deux
heures
quarante-cinq
et
contient
3
délibérations
numérotées
20230911-01
à
20230911-03.
.
Fait
à
Vains,
le
dass
9,
route
de
la
côte
-
50300
VAINS
-
02.33.70.81.42
-
mairiedevains@wanadoo.fr