Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations 29 08 2022
Déliberation - liste des deliberations 20 11 2023
Déliberation - liste des deliberations 11 09 2023
Procès Verbal - pv cm 22 01 2024
Déliberation - liste des deliberations 16 01 2023
Déliberation - liste des deliberations cm 22 06 2026
Déliberation - liste des deliberations 15 04 2024
Déliberation - liste des deliberations 13 05 2024
Procès Verbal - 2014 01 27
Déliberation - liste des deliberations cm 17 06 2024
Déliberation - liste des deliberations 22 01 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vains.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 22 01 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Vains
DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
22/01/2024
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Le
lundi
22
janvier
deux
mille
vingt-quatre
à
vingt
heures
trente
minutes,
le
conseil
municipal
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
en
mairie
de
Vains,
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Olivier
DEVILLE,
Maire.
Présents
et
membres
excusés
et
pouvoirs
:
PVR
CARNET
Jean
Philippe
JUGAN
Nathalie
SAVARY
Chantal
DEBON
Anthony
LECHARTIER
Sébastien
P
STRUGALA
Philippe
DEVILLE
Olivier
LEMOINE
Vincent
P
|
TETREL
Guylène
DOUBLET
Thierry
POULET
Sandrine
P
THÉAULT
Chantal
FAGUAIS
François
P
RENOUF
Pascal
P
TIMONNIER
Gillian
P
Secrétaire
de
séance
: Élu
conformément
à
l'article
L.2121-15
du
CGCT
: M.
DEBON
Anthony
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Nombre
de
membres
présents
: 14
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
15
Convocation
:
18/01/2024
Affichage
:
18/01/2024
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Le
quorum
étant
atteint,
le
conseil
municipal
peut
valablement
délibérer.
1.
Adoption
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
18
décembre
2023
Délibération
20240122-O1
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
2.
Restauration
de
vitraux
de
l’église
: demandes
de
subventions
Délibération
20240122-02
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
ôhtient
2
délibérations
numérotées
La
présente
séance
est
levée
à
vingt-deux
heures
e
20240122-01
à
20240122-02.
9,
route
de
la
côte
-
50300
VAINS
-
02.33.70.81.42
-
mairiedevains@wanadoo.fr