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Déliberation - liste des deliberations 15 05 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vains.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 15 05 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15/05/2023
Vains
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Le
lundi
15
mai
deux
mille
vingt-trois
à
vingt
heures
trente
minutes,
le
conseil
municipal
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
en
mairie
de
Vains,
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Olivier
DEVILLE,
Maire.
Présents
et
membres
excusés
et
pouvoirs :
CARNET
Jean
Philippe
P
JUGAN
Nathalie
P
SAVARY
Chantal
P
DEBON
Anthony
P
|
LECHARTIER
Sébastien
P
STRUGALA
Philippe
P
DEVILLE
Olivier
P
LEMOINE
Vincent
P
TETREL
Guylène
P
DOUBLET
Thierry
P
POULET
Sandrine
P
THÉAULT
Chantal
P
FAGUAIS
François
P
RENOUF
Pascal
P
TIMONNIER
Gillian
P
Secrétaire
de
séance
: Élue
conformément
à
l'article
L.2121-15
du
CGCT
: Mme
SAVARY
Chantal
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Nombre
de
membres
présents
: 15
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 15
Convocation
: 09/05/2023
Affichage
: 09/05/2023
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Le
quorum
étant
atteint,
le
conseil
municipal
peut
valablement
délibérer.
1.
Adoption
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
3
avril
2023
Délibération
20230515-01
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
2.
Aménagement
d’un
plateau
multisports
: demande
de
subventions
Délibération
20230515-02
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
3.
Subventions
aux
associations
2023
Délibération
20230515-03
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
la
majorité.
9,
route
de
la
côte
-
50300
VAINS
-
02.33.70.81.42
-
mairiedevains@wanadoo.fr