Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations 12 12 2022
Procès Verbal - pv cm 18 12 2023
Déliberation - liste des deliberations cm 18 11 2024
Déliberation - liste des deliberations cm 18 03 2024
Déliberation - liste des deliberations cm 15 12 2025
Déliberation - liste des deliberations 15 05 2023
Déliberation - liste des deliberations 20 11 2023
Déliberation - liste des deliberations 11 09 2023
Déliberation - liste des deliberations 03 04 2023
Déliberation - liste des deliberations 16 01 2023
Déliberation - liste des deliberations 18 12 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vains.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 18 12 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18/12/2023
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Le
lundi
18
décembre
deux
mille
vingt-trois
à
vingt
heures
trente
minutes,
le
conseil
municipal
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
en
mairie
de
Vains,
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Olivier
DEVILLE,
Maire.
Présents
et
membres
excusés
et
pouvoirs :
CARNET
Jean
Philippe
P
|
JUGAN
Nathalie
P
SAVARY
Chantal
P
DEBON
Anthony
P
LECHARTIER
Sébastien
P
STRUGALA
Philippe
P.
DEVILLE
Olivier
P
LEMOINE
Vincent
P
TETREL
Guylène
P
DOUBLET
Thierry
P
POULET
Sandrine
P
THÉAULT
Chantal
P
FAGUAIS
François
P
|
RENOUF
Pascal
ABS |
TIMONNIER
Gillian
oi
Secrétaire
de
séance
:Élu
conformément
à
l’article
L.2121-15
du
CGCT
:M.
CARNET
Jean
Philippe
Nombre
de
membres
en
exercice
:15
Nombre
de
membres
présents
:13
Nombre
de
suffrages
exprimés
:14
Convocation
:12/12/2023
Affichage
:
12/12/2023
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Le
quorum
étant
atteint,
le
conseil
municipal
peut
valablement
délibérer.
1.
Adoption
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
20
novembre
2023
Délibération
20231218-01
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
2.
Plateau
multisports
: choix
du
prestataire
Délibération
20231218-02
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
La
présente
séance
est
levée
à
vingt-trois
heures
et
contient
2
délibérations
numérotées
20231218-01
à
20231218-02.
Fait
à
Vains,
le
19/12/2023
9,
route
de
la
côte
-
50300
VAINS
-
02.33.70.81.42
-
mairiedevains@wanadoo.fr