Conseil Municipal - Séance+du+10+décembre+2015

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Conseil Municipal - Séance+du+10+décembre+2015 Document publié le Jeudi 10 décembre 2015 par la commune de Saint-Romain-la-Motte. Lien du pdf (Conseil Municipal - Séance+du+10+décembre+2015)Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, CONSEIL MUNICIPAL DU 10 DECEMBRE 2015

Absente excusée : Monique Goutille, procuration donnée à Marie-Claude Champromis

I — AVIS SUR LE PROJET PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT 2016-2021

Dans le cadre de l’élaboration du Programme Local de l’Habitat, toutes les communes membres de la communauté d’agglomération doivent rendre un avis dans les 2 mois, soit avant le 12 janvier 2016.

Monsieur le Maire expose que le Programme Local de l'Habitat (PLH) est un document à caractère prévisionnel établi dans une démarche intercommunale et défini pour une durée de six ans. Il vise à apporter des réponses concrètes aux problématiques en matière d’habitat rencontrées sur le territoire.

Le PLH définit les objectifs et principes d'une politique visant à répondre aux besoins en

logements et favoriser la mixité sociale. Ce document s’impose aux Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) des communes et doit s’articuler avec le Schéma de COhérence Territorial (SCOT).

Tout d’abord, un diagnostic est établi pour chaque commune pour recenser les problématiques et définir les objectifs.

Pour la commune de Saint Romain la Motte :

- Diagnostic du parc logements: vacances de logements consécutives aux dégradations, prédominance de maisons individuelles, population vieïllissante.

- Objectifs: 38 logements nouveaux à l’horizon 2021, interventions sur le parc existant (démolition du parc obsolète), solutions pour logements des personnes âgées (logements individuels, sécurisation), soutien à la création de logements.

- Priorités retenues pour la commune : communiquer, prévoir une offre pour personnes âgées sur tous les stades de vieillissement en lien avec les services et commerces, favoriser le

maintien à domicile, valoriser le patrimoine existant.

Le programme comporte 22 actions. Parmi ces actions, certaines peuvent s’appliquer à la commune de Saint-Romain-la-Motte comme des actions sur le parc existant -proposition pour démolition d’un bâtiment sur le terrain de la future MARPA ?-, des actions sur le développement de l’offre pour favoriser le parcours résidentiel, promouvoir des solutions innovantes pour les logements pour personnes âgées.

Le conseil municipal s’interroge : La future MARPA devrait rentrer dans le cadre de l’action n° 16 « création des logements pour personnes âgées » ? Pourquoi la commune de Saint- Romain-la-Motte n’est pas citée dans le cadre de cette action. Est-ce un oubli ?

D’autre part, Gérard Dubessy juge inopportun de décider maintenant en raison de l’évolution de Roannais Agglomération en 2017 qui va s’agrandir de nouvelles communes. Par voie de conséquence, le diagnostic devra être corrigé pour ces communes et le document approuvé en 2016 deviendra caduc en 2017.

A l’issue de la discussion, le conseil municipal :

1° - Exprime son avis ainsi qu’il suit :

* Favorable : 10 voix, sous réserve de citer la commune dans le cadre de l’action n°16

* Défavorable : 8 voix

* Abstention : 1

2° - Autorise Monsieur le Maire à transmettre cet avis à Roannais Agglomération dans les meilleurs délaisII - RESEAU DE CHALEUR - CONVENTION CADRE POUR CHAUFFERIE BOIS

Monsieur le Maire donne lecture de la convention cadre à conclure avec le Syndicat

Intercommunal d’Energies du département de la Loire (SIEL) nécessaire à la poursuite du projet de construction d’une chaufferie bois avec réseau de chaleur.

L’article 2.2 de ce document fait débat entre les conseillers qui prennent connaissance que si la commune abandonne le projet pendant la phase de conception, les frais du SIEL seront intégralement répercutés à la commune soit le total estimatif de l’ordre de 2 500 €.

D’autre part, Gérard Dubessy émet une remarque sur l’article 13 et le terme de 20 années. Il

est dit que la commune a le choix de récupérer la propriété de l’installation et d’en assurer la gestion ou la laisser au SIEL et de repartir sur la même base avec une nouvelle convention. M. Dubessy souligne que la Commune aura, à l’issue de ces 20 ans, financé cette installation en totalité et qu’ elle en sera devenue propriétaire.

La convention est approuvée à 18 voix et 1 abstention.

III - ACHEMINEMENT ET FOURNITURE D’ELECTRICITE POUR LES BATIMENT COMMUNAUX — APPROBATION DU MARCHE PUBLIC

La Loi sur la « Nouvelle Organisation du Marché de l’Electricité » dite Loi NOME impose la fin des tarifs réglementés de vente le 31 décembre 2015 pour les contrats dont la puissance est supérieure à 36 Kva. La commune possède un compteur jaune (supérieur à 36 Kva) et 6 compteurs bleus (inférieurs à 36 kVA). L'obligation ne concerne que le compteur jaune.

Toutefois, par délibération du Conseil municipal du 15 octobre 2015, le Conseil Municipal a décidé la mise en concurrence, par le biais de la plateforme des marchés publics, des différents fournisseurs pour l’ensemble de ces compteurs.

La commune est concernée pour 7 points de livraison :

1. Centre de Loisirs 60, Place de l’Eglise — 42640 Saint-Romain-la-Motte

2. Centre Socio-Culturel 174, rue de Trébande - 42640 Saint-Romain-la-Motte

3. La Poste — Médiathèque 12, Place de l’Eglise - 42640 Saint-Romain-la-Motte

4. L’abri-bus Le Bourg - 42640 Saint-Romain-la-Motte

5. L’Eglise Le Bourg - 42640 Saint-Romain-la-Motte

6. Le garage communal 137, Rte de Renaison - 42640 Saint-Romain-la-Motte

7. La Mairie 358, rue de Trébande — 42640 Saint-Romain-la-Motte

La commission d’ouverture des plis et d’analyse des offres réunie le jeudi 26 novembre 2015 a procédé à l’examen de la seule proposition parvenue en mairie, celle d’ EDF Collectivités pour un montant de 15 757,99 € TTC annuel. Le résultat de l’offre ne permet pas de réaliser une grande économie, 15 757,99 € annuelle au lieu de 16 924,59 € précédemment.

Le Conseil municipal décide de conclure le marché avec EDF Collectivités et donne pouvoir à Monsieur le Maire pour le signer. La durée du contrat est de 2 ans ferme, à compter du 1” janvier 2016 jusqu’au 31 décembre 2017. Il n’y a pas de tacite reconduction.

IV - CREATION D’UN TERRAIN DE FOOTBALL, DE VESTIAIRES ET D'UN CLUB HOUSE -— Approbation avant-projet sommaire établi par le Bureau d’Etudes Réalités - Demande d’une subvention DETR 2016 et d’une subvention au titre « Horizon Bleu2016 » auprès de la Fédération Française de Football.

Monsieur le Maire rappelle que la Commune de Saint-Romain-la-Motte s’est trouvée confronté en 2011 à la nécessité d’extension d’une entreprise implantée sur la zone d’activités économiques du Temple, désireuse d’acquérir l’emprise du stade René Dégoulange, limitrophe, pour assurer son développement et le rassemblement de diverses activités sur le même site.Ce transfert de propriété, de vocation sportive à vocation économique, a été fortement

encouragée par Monsieur le Sous-Préfet de Roanne, M. Mathurin, qui s’est, en contrepartie, engagé à soutenir la commune, qui, rassurée, n’a pas voulu freiner le développement de cette entreprise.

Or, depuis cette date, face aux problèmes en résultant pour l’association sportive US Filerin,

les Municipalités successives n’ont eu cesse de prioriser dans leurs programmes d’investissement le transfert de ce terrain de football en centre-bourg, d’une part en recherchant les financements nécessaires, d’autre part en procédant aux acquisitions foncières.

Monsieur le Maire ajoute que l’Union Sportive Filerin ne dispose pas de terrain homologué en catégorie 5. Ceci exclut le club d’organiser des matchs de niveau compétition et entache la capacité de l’association. Le projet remédiera à cet handicap d’importance.

Les élus ont ainsi pu obtenir une subvention au titre de la Dotation d’Equipement des

Territoires Ruraux (DETR) 2011 d’un montant de 42 372 € pour les acquisitions foncières entérinées par actes notariés pour un coût global de 159 324,93 € et une subvention départementale au titre du Contrat Communal d'Aménagement (COCA) de 221 560 € pour aider à la réalisation de cette opération.

Au vu de l’estimation établie en décembre 2015, l’investissement projeté porte sur une somme globale de 760 175 € H.T. soit 912 210 € TTC se décomposant en :

- Dépenses d’Ingénierie : 71175,00€ HT.

- Travaux d'Aménagement : 689 000,00 € HT.

Il est précisé que les travaux d’aménagement comprennent :

1 - la création d’un terrain de grands jeux en gazon naturel : 394 835 € HT. 2 - la réalisation de vestiaires : 205 735 EHT. 3 - la création d’un club house, sanitaires et buvette : 88 284€ HIT.

Terrain classe 5 pour pouvoir faire des matches de coupe de France (catégories de 1 à 6, 6 le plus basiques). Aire de jeux de 105m sur 70 m

Terrassement et drainage sont prévus

Terrain gazon (terre du site mélangée avec un substrat) y compris système d'arrosage (une source qui alimente la cuve)

4 éclairages, possibilité d'installation des panneaux photovoltaïques pour les alimenter Stationnement de 66 places

Vestiaires- réglementation classe 5 : 1 vestiaire pour chaque équipe + vestiaires arbitre, sanitaires, salle de réunion, local technique, rangement, buveite soit 185 m° de surface habitable.

Le conseil se demande s’il ne serait pas préférable d’envisager d’un terrain stabilisé en raison de l’entretien plus facile (pas d’arrosage ni de tonte). D’autre part, la terre n’est pas adaptée pour réaliser de terrain en gazon (avis de Michel Perichon).

Gérard Dubessy attire l’attention sur le fait de la future utilisation de ce terrain par les scolaires.

Le plan de financement pour l’ensemble des travaux concernés par cette seconde tranche s’établit ainsi qu’il suit :

- Subvention DETR 2016 à déposer auprès des Services Préfectoraux

courant janvier (35 %) .................,...........,...........sssssssssssse 266 061 € - Subvention COCA attribuée en mars 2013.................. ................,...., 221 560 € - Subvention « Horizon Bleu2016 »auprès de la Fédération F. Football... 110 000 € - Financement de la commune (Emprunt)... 162 554 €

760 175 €Monsieur le Maire ajoute que si les subventions attribuées ne sont pas à la hauteur des montants espérés, le projet sera revu à la baisse.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité :

« Réitère l’adoption du projet de création d’un terrain de football, de vestiaires et d’un club house

Approuve l’avant-projet sommaire réalisé par le Bureau d’Etudes Réalités

Confirme que le montant Hors Taxes des travaux à engager est de l’ordre de 760 175 € HT. Approuve le financement présenté ci-dessus

Sollicite l’octroi de la subvention au titre de « Horizon Bleu 2016 »

Sollicite l’octroi de la subvention au titre de la DETR 2016

S’engage à inscrire à son budget les crédits nécessaires pour couvrir la dépense.

V - Voirie communale et rurale — Programme 2016 — Demande de subvention départementale

L’adjoint en charge de la Voirie, M. Bernard Bessey, présente les travaux prévus pour l’année 2016. Au vu de l’état des chemins constaté lors d’une tournée de commune par la commission municipale, priorité a été donnée aux travaux à engager sur

e deux tronçons du chemin de la Malgarnie, l’un sur une longueur de 700 ml, repères 16 et 17,

l’autre sur une longueur de 1 190 ml, repères 26 et 27.

Parallèlement, des travaux sont également à prévoir sur le chemin de la Croix Rampart, repère 80 et 81, sur une longueur de 1490 m.

Les devis établis pour l’aménagement de ces voies, comprenant entre autres l’installation et la signalisation de chantier, des travaux de terrassement, la réalisation de purges, le reprofilage en enrobés, le point à temps ou l’exécution d’un enduit bicouche, s’élèvent respectivement à

e 21 827,50 € HT et 55 159,00 € HT pour les deux tronçons du chemin de la Malgarnie

auxquels s’ajoutent 6 012,50 € HT pour le chemin de la Croix Rampart.

Après discussion, l’assemblée municipale adopte à l’unanimité les 3 projets cités supra pour

un montant global de 82 999,00 € HT et sollicite auprès de Monsieur le Président du Conseil

Départemental la subvention correspondante 2016 aussi élevée que possible dans le cadre du programme départemental d’aide aux communes pour investissement sur la voirie communale et rurale.

VI - CONSULTATION POUR VERIFICATION DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES DU GROUPE SCOLAIRE

Suite à cette consultation, 3 entreprises ont répondu : Apave, Socotec et Veritas.

Apave : 275,00 annuel HT + 83,00 € frais de dossier annuels première année Socotec: 240,00 annuel HT + 60,00 € frais de dossier annuels première année Veritas : 280,00 annuel HT + 15,00 € frais de dossier annuels première année

Le conseil municipal décide à l’unanimité de retenir l’entreprise Socotec.

VII — AVIS SUR LE COMMERCE LOCAL EPICERIE

Le futur commerçant a sollicité la commune pour une prise en charge de la chambre froide.

Monsieur le Maire rappelle l’article L2251-3 du Code Général des Collectivités

Territoriales qui stipule « Lorsque l'initiative privée est insuffisante, la commune peut accorder des aides, sous réserve de la conclusion avec le bénéficiaire de l'aide d’une convention fixant les obligations de ce dernier. »Dans ce cadre, la commune peut apporter une aide en nature, à savoir présentement la mise

à disposition gratuite de la chambre froide à l’épicier du village pour maintenir ce service de

proximité au milieu rural, du fait qu’il n’y a pas d’autres commerces similaires à proximité et que cette aide ne gêne en rien une éventuelle concurrence.

Une convention de mise à disposition gratuite sera établie avec le bénéficiaire précisant

notamment les points suivants :

e La commune de Saint-Romain-la-Motte reste propriétaire de la chambre froide.

e La maintenance du matériel est exclusivement à la charge de l’épicière

e En cas de liquidation du commerce épicerie, le bénéficiaire est tenu de restituer le

matériel.

e Il restera à préciser la durée de la convention et l’évaluation du coût de mise à disposition

Le montant du devis pour la chambre froide s’élève à 6 853,00 € HT.

Jacqueline Avenel n’est pas favorable à la prise en charge de cette chambre froide par la commune, et demande si le Casino ne pourrait pas financer cette installation.

Le conseil donne un avis favorable à ce financement et approuve la convention de mise à disposition avec 1 abstention. Le commerce doit ouvrir le 15 janvier 2016.

VIII — DELIBERATIONS MODIFICATIVES BUDGETAIRES

Budget commune :

Les derniers ajustements budgétaires sont faits notamment pour la prise en compte

* de l’acquisition d’une chambre froide pour un montant évalué à 8 500 € TTC à mettre à la disposition de l’épicerie pour soutien au maintien du commerce local.

* d’une nouvelle dépense de 4 810 € à verser à Roannais Agglomération au titre de l'attribution de compensation pour prise en charge du réseau d’Eaux Pluviales désormais de leur compétence, reliquat année 2014 et 2015

* d’une prise en compte financière des travaux effectués en régie.

Budget logements communaux :

Une somme de 1 000 € est transférée de l’investissement au fonctionnement pour abonder le poste « Entretien de bâtiments »

IX - CONVENTION ASSAINISSEMENT AVEC TRAVAUX D'EXTENSION DE LA STATION D’EPURATION DU BOURG

Depuis le 1” avril 2013, Roannais Agglomération exerce la compétence, optionnelle, pour l'assainissement des eaux usées au lieu et place des communes intégrées dans la structure intercommunale. Ce transfert de compétence a entraîné le transfert des biens, équipements et services. Cependant celui des résultats budgétaires excédentaires ou déficitaires restent facultatifs. Pour Saint-Romain-la-Motte, il s’agit d’un résultat excédentaire de 121 136,80 € en investissement et 11 622,36 € en fonctionnement.

Le Conseil Municipal, après un premier débat en séance du 20 novembre 2015 sur un

éventuel transfert de l’excédent, a demandé à la Communauté d’Agglomération que soient définies expressément les conditions de reversement de ces deux sommes, non seulement avec un échéancier sur 4 années à compter de 2016 mais aussi avec l’engagement de Roannais

Agglomération de réhabiliter notre station d’épuration du Bourg pour une mise en service au plus tôt.

Ces concertations ont abouti à l’établissement d’une convention transmise par Roannaïis Agglomération et soumise ce jour à l’assemblée. En plus de l’échéancier de versement souhaité, figurant à l’article 3, celle précise dans son article 4 le planning de réalisation des travaux de la Station d’Epuration des Eaux Usées (STEU) fixé comme suit :#28 trimestre 2016 : une inscription de crédits sera effectuée pour la réalisation des études

préalable à la réhabilitation de la STEU ;

#3Èm trimestre 2016 : des démarches seront engagées auprès des institutions de l'Etat pour

la validation du projet ;

*1T trimestre 2018 : mise en service de la STEU de Saint-Romain-la-Motte.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, eu égard aux garanties données quant au

calendrier d’intervention sur la station d’épuration du bourg, à l’unanimité :

+*Accepte le transfert du solde positif d’investissement du budget assainissement à Roannais Agglomération, à savoir 121 136,80 €, en 4 versements annuels de 30 284,20 € à verser au 30 septembre, sur la période de 2016 à 2019.

*Accepte le transfert du résultat positif de fonctionnement du budget assainissement à Roannais Agglomération, à savoir 11 622,36 € en 4 versements annuels de 2 905,59 € à verser au 30 septembre, sur la période de 2016 à 2019.

*Approuve la convention financière proposée entre la Commune et Roannais

Agglomération, jointe à la présente délibération

*Autorise Monsieur le Maire à signer ladite convention financière.

X-— TEMPS D’ACTIVITÉS PÉRISCOLAIRES - ANNEE SCOLAIRE 2015-2016 Convention entre la Commune de Saint-Romain-la-Motte et la Poterie de la Cure pour l’activité «POTERIE » du lundi 4 janvier 2016 au jeudi 11 février 2016 inclus

Pour l’année scolaire 2015-2016, le fonctionnement des TAP est maintenu avec des activités

différentes programmées en 6 périodes pour une centaine d’enfants. Parmi celles-ci le karaté, la magie, la poterie, le recyclage créatif, etc…

Après le karaté et la magie, la troisième séquence concerne la poterie sur 6 semaines, du lundi 4 janvier 2016 au jeudi 11 février 2016 inclus, les lundis, mardis et jeudis de 15 h 45 à 16 h 45 pour 3

groupes d’élèves déterminés. La durée de chaque séance est d’une heure, comprenant la matière première : terre et couleurs, les cuissons d’une partie des pièces, les déplacements et l'installation. Cette initiation ludique permettra aux enfants de :

- découvrir les techniques de base de modelage, collage, coloration

- laisser libre cours à leur esprit créatif

- réaliser de petits objets (sculptures, pots, …) qu’ils pourront ramener à la maison une fois la cuisson faite

- participer à la réalisation d’une œuvre collective qui sera exposée à l’école.

L’intervenante de la Poterie de la Cure, Morgane Préaux, assurera le bon déroulement des séances.

Une convention a été établie pour employer cette intervenante pour la période du 4 janvier 2016 au jeudi 11 février 2016 inclus. L’intervenante assurera 3 h hebdomadaires de présence avec les enfants, accompagnées par deux animateurs du centre de loisirs. À cela est ajoutée une durée de 15 minutes pour l'installation, le rangement du matériel et de la salle par séance. Soit un total de 22 heures d’intervention à 60 €/h ce qui représente une somme à verser à la Poterie de la Cure de 1 320,00 €.

L’assemblée municipale approuve la convention avec la Poterie de la Cure et autorise Monsieur le Maire à la signer,

XI - QUESTIONS DIVERSES

a) Terrain Poncet

La commune possède un terrain en forme de triangle jouxtant les parcelles AP 35 et AP 34

appartenant à M. Poncet, au bourg. Le conseil accepte par 18 voix pour et 1 abstention- l’abandon de ce terrain d’environ 53 m° qui est une charge d’entretien pour la commune.

Le Maire proposera une solution à M. Poncet et délibèrera de la suite donnée à cette affaire lors d’un conseil ultérieur.