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Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees PAR le Conseil Municipal du Mercredi 05 AVRIL 2023
Document publié le Mercredi 5 avril 2023 par la commune de Pont-Saint-Esprit.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees PAR le Conseil Municipal du Mercredi 05 AVRIL 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Démocratie,
Pont COMMUNE DE PONT-SAINT-ESPRIT(GARD)
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 05 AVRIL 2023 à 18h30.
Elus présents : Océane AUGUSTIN ; Gilles BEAUDET ; Nadine CHANIOL : Christine CLERC :
Ghislaine de VERDUZAN: Benjamin DESBRUN: Sylvie ESQUER-SERVOZ: Léo
GASTALDI: Hervé GINOT : Claire LAPEYRONIE ; Jean-Luc LE RALLIC :; Karima LORIE :
Emily MIR; Daniel MOUCHETANT: Munir MUSA: Michel ONDE; Laurent OUILLON :
Suzanne PAGAN: Catherine PECASTAING : Béatrice REDON; Laure REGAMEY: Hélène
RODES; Vincent ROUSSELOT; Françoise SAVELLI ; Murielle SCARATO :; Luc SCHRIVE ;
Eddy TERMINIT ; Mickaël VADON ; Myriam ZOMPICCHIATTIT.
Elus absents, mais représentés : Abde Ilah MEZROUB a donné procuration à Claire LAPEYRONIE ; Pierrette PICARD a donné procuration à Myriam ZOMPICCHIATTI : Thomas POYET a donné procuration à Hervé GINOT ; Hervé ROUQUETTE a donné procuration à Laurent OUILLON :
Délibération N° 01/2023 : Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 09 Mars 2023 - Approuvée à l’unanimité.
Délibération N° 02/2023 : Installation d’une nouvelle conseillère municipale suite à une démission d’un conseiller municipal - Approuvée à l’unanimité.
Délibération N° 03/2023 : Communication du compte-rendu des décisions municipales prises dans le cadre de l’article L.2122-22 du CGCT - Le Conseil Municipal prend acte.
Délibération N° 04/2023 : Versement d’une subvention au comité de jumelage de Pont-Saint- Esprit pour l'année 2023, dans le cadre de la convention de partenariat - Approuvée à l’unanimité.
Délibération N° 05/2023 : Politique de la Ville — Contrat de Ville du Gard rhodanien 2015-2020 (prorogé jusqu’au 31/12/2023) : Programmation annuelle d’actions au profit du quartier prioritaire de Pont-Saint-Esprit, à la suite de l’appel à projets 2023 - Approuvée à l’unanimité.
Délibération N° 06/2023: Subvention de fonctionnement 2023 au Centre Communal d’Actions
Sociales (C.C.A.S.) - Approuvée à l’unanimité.
Délibération N° 07/2023: Adhésion au Club des Managers de Centre-Ville et de Territoires (CMCV) - Approuvée à l’unanimité.
Délibération N° 08/2023 : Versement d'une subvention à l'association "Basket Club Spiripontain" dans le cadre d’un déplacement des adhérents afin d’assister à un match de l’équipe de l'ASVEL Villeurbanne évoluant en Euroligue - Approuvée à l’unanimité avec une abstention : 1 élu du groupe « Ensemble » : M. Luc SCHRIVE.
1/2 6 ‘Pont COMMUNE DE PONT-SAINT-ESPRIT(GARD) aint Écor it
Délibération N° 09/2023: Versement d'une subvention à l'association "VELO CLUB SPIRIPONTAIN" dans le cadre de l’organisation de la journée cycliste et du grand prix cycliste de la ville 2023 - Approuvée à l’unanimité (Mme Sylvie ESQUER-SERVOZ, élue du groupe « Ensemble », concernée par la question, ne prend pas part au vote).
Délibération N° 10/2023: Versement d'une subvention pour les projets d’animation du Cercle Olympique Spiripontain (COS) pour l’année 2023 - Approuvée à l’unanimité.
Délibération N° 11/2023 : Signature d’une convention de mise à disposition à titre gracieux du plateau sportif, des sanitaires et de la salle polyvalente de l’école Marcel Pagnol entre la commune de Pont-Saint-Esprit et l’association UFOLEP - Approuvée à l’unanimité.
Délibération N° 12/2023 : Signature d’une convention de partenariat entre la commune de Pont- Saint-Esprit et l'Etat relative à la VidéoProtection - Approuvée à l’unanimité.
Délibération N° 13/2023 : Création de quatre emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité - Approuvée à l’unanimité.
Délibération N° 14/2023: Création d'emploi et suppressions d'emplois - Approuvée à l’unanimité.
Délibération N° 15/2023 : Création de postes permanents à temps complet et suppression de postes - Approuvée à l’unanimité.
Délibération N° 16/2023 : Débat d'Orientation Budgétaire pour l’année 2023 - Les élus présents ou représentés ont pris acte de la communication du rapport d’orientations budgétaires et de la tenue des débats qui s’en est suivie.
Le 06 avril 2023.
Madame le Maire, Monsieur le secrétaire de séance.
Claire LAPEYRONIE, Hervé GINOT,
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