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Déliberation - 2023 05 27
Déliberation - 2023 05 34
Arrêté - 2023 03 11 annexe
Conseil Municipal - 2023 10 59 annexe
Déliberation - 2023 05 18 annexe 2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Pierre-lès-Elbeuf.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 05 18 annexe 2)
Thèmes du document : Sécurité publique, Budget, Culture et patrimoine,
VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - BS - 2023
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
COMMUNE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF dont la population est de 3500 habitants et plus - VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF (1)
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE (2)
Numéro SIRET : 21760640900019
POSTE COMPTABLE : SERVICE GESTION COMPTABLE MESNIL ESNARD
M. 14
Budget supplémentaire (3)
Voté par nature
BUDGET : VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF (4)
ANNEE 2023
(1) Indiquer la nature juridique et le nom de la collectivité ou de l’établissement (commune, CCAS, EPCI, syndicat mixte, etc).
(2) A renseigner uniquement pour les budgets annexes.
(3) Préciser s’il s’agit du budget supplémentaire ou d’une décision modificative.
(4) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe. VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - BS - 2023
Page 4
Code INSEE
76640
VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF
VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF
BS
2023
I – INFORMATIONS GENERALES I INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques Valeurs
Population totale (colonne h du recensement INSEE) :
Nombre de résidences secondaires (article R. 2313-1 ) : in fine Nom de l’EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :
8321
7
METROPOLE ROUEN NORMANDIE
Potentiel fiscal et financier (1) Valeurs par hab.
(population DGF)
Moyennes nationales du
potentiel financier par
habitants de la strate Fiscal Financier
0.00 0.00 0.00 0.00
Informations financières – ratios (2) Valeurs Moyennes nationales de
la strate (3)
1 Dépenses d’exploitation / Dépenses réelles de fonctionnement 2 Produit d’exploitation domaine / Recettes réelles de fonctionnement 3 Transferts reçus / Recettes réelles de fonctionnement 4 Emprunts réalisés / Dépenses d’équipement brut 5 Encours de la dette
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
(1) Il s’agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l’article L. 2334-4 du code général des collectivités territoriales qui figurent sur la fiche de répartition de la DGF de
l'exercice N-1 établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios 1 à 6 sont obligatoires pour les communes de 3 500 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre
comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus.
Les ratios 7 à 10 sont obligatoires pour les communes de 10 000 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre
comprenant au moins une commune de 10 000 habitants et plus (cf. articles L. 2313-1, L. 2313-2, R. 2313-1, R. 2313-2 et R. 5211-15 du CGCT). Pour les caisses des écoles, les
EPCI non dotés d’une fiscalité propre et les syndicats mixtes associant exclusivement des communes et des EPCI, il conviendra d’appliquer les ratios prévus respectivement par les
articles R. 2313-7, R. 5211-15 et R. 5711-3 du CGCT.
(3) Il convient d’indiquer les moyennes de la catégorie de l’organisme en cause (commune, communauté urbaine, communauté d’agglomération, …) et les sources d’où sont tirées
les informations (statistiques de la direction générale des collectivités locales ou de la direction générale de la comptabilité publique). Il s’agit des moyennes de la dernière année
connue. VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - BS - 2023
Page 5
I – INFORMATIONS GENERALES I MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
I – L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :
- au niveau (1) du chapitre pour la section d’investissement.
- sans (2) les programmes d’équipement.
- au niveau (1) du chapitre pour la section de fonctionnement.
- sans (3) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d’investissement, sans chapitre de dépense « opération d’équipement ».
III – Les provisions sont (4) .
IV – La comparaison s’effectue par rapport au budget de l’exercice (5).
V – Le présent budget a été voté (6) sans reprise des résultats de l'exercice N-1.
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d’équipement.
(3) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants :
- semi-budgétaires (pas d’inscription en recette de la section d’investissement) ;
- budgétaires (délibération n° ………. du ……….).
(5) Budget de l’exercice = budget primitif + budget supplémentaire + décision modificative, s’il y a lieu.
(6) A compléter par un seul des trois choix suivants :
- sans reprise des résultats de l’exercice N-1 ;
- avec reprise des résultats de l’exercice N-1 après le vote du compte administratif N-1 ;
- avec reprise anticipée des résultats de l’exercice N-1. VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - BS - 2023
Page 6
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II VUE D’ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENT
DEPENSES DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
RECETTES DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
V
O
T
E
CREDITS DE FONCTIONNEMENT VOTES
AU TITRE DU PRESENT BUDGET (1) 300 680,15 185 000,00
+ + +
R
E
P
O
R
T
S
RESTES A REALISER (R.A.R) DE
L’EXERCICE PRECEDENT (2) 0,00 0,00
002 RESULTAT DE FONCTIONNEMENT
REPORTE (2)
(si déficit)
0,00
(si excédent)
115 680,15
= = =
TOTAL DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT (3) 300 680,15 300 680,15
INVESTISSEMENT
DEPENSES DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT
RECETTES DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT
V
O
T
E
CREDITS D’INVESTISSEMENT (1) VOTES
AU TITRE DU PRESENT BUDGET (y
compris le compte 1068)
177 657,05 2 349 658,75
+ + +
R
E
P
O
R
T
S
RESTES A REALISER (R.A.R) DE
L’EXERCICE PRECEDENT (2) 2 323 525,16 1 237 524,31
001 SOLDE D’EXECUTION DE LA
SECTION D’INVESTISSEMENT REPORTE
(2)
(si solde négatif)
1 086 000,85
(si solde positif)
0,00
= = =
TOTAL DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT (3) 3 587 183,06 3 587 183,06
TOTAL
TOTAL DU BUDGET (3) 3 887 863,21 3 887 863,21
(1) Au budget primitif, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de cette étape budgétaire. De même, pour les décisions modificatives et le budget supplémentaire, les crédits
votés correspondent aux crédits votés lors de l’étape budgétaire sans sommation avec ceux antérieurement votés lors du même exercice.
(2) A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortent de la comptabilité
des engagements et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées (R. 2311-11 du CGCT).
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortent de la
comptabilité des engagements et aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent (R. 2311-11 du CGCT).
(3) Total de la section de fonctionnement = RAR + résultat reporté + crédits de fonctionnement votés.
Total de la section d’investissement = RAR + solde d’exécution reporté + crédits d’investissement votés.
Total du budget = Total de la section de fonctionnement + Total de la section d’investissement. VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - BS - 2023
Page 7
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION DE FONCTIONNEMENT – CHAPITRES A2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Budget de l'exercice (1)
I
Restes à
réaliser N-1
(2)
II
Propositions
nouvelles
VOTE (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
011 Charges à caractère général 2 504 761,64 0,00 0,00 0,00 2 504 761,64
012 Charges de personnel, frais assimilés 6 258 871,01 0,00 0,00 0,00 6 258 871,01
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 640 757,73 0,00 0,00 0,00 640 757,73
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion courante 9 404 390,38 0,00 0,00 0,00 9 404 390,38
66 Charges financières 83 000,00 0,00 0,00 0,00 83 000,00
67 Charges exceptionnelles 24 240,00 0,00 0,00 0,00 24 240,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles de fonctionnement 9 511 630,38 0,00 0,00 0,00 9 511 630,38
023 Virement à la section d'investissement (5) 52 648,62 20 680,15 20 680,15 73 328,77
042 Opérat° ordre transfert entre sections (5) 160 000,00 280 000,00 280 000,00 440 000,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre de fonctionnement 212 648,62 300 680,15 300 680,15 513 328,77
TOTAL 9 724 279,00 0,00 300 680,15 300 680,15 10 024 959,15
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2) 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 10 024 959,15
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Budget de l'exercice (1)
I
Restes à
réaliser N-1
(2)
II
Propositions
nouvelles
VOTE (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
013 Atténuations de charges 150 000,00 0,00 0,00 0,00 150 000,00
70 Produits services, domaine et ventes div 570 000,00 0,00 20 000,00 20 000,00 590 000,00
73 Impôts et taxes 6 925 000,00 0,00 130 000,00 130 000,00 7 055 000,00
74 Dotations et participations 1 913 000,00 0,00 20 000,00 20 000,00 1 933 000,00
75 Autres produits de gestion courante 85 000,00 0,00 0,00 0,00 85 000,00
Total des recettes de gestion courante 9 643 000,00 0,00 170 000,00 170 000,00 9 813 000,00
76 Produits financiers 21 279,00 0,00 0,00 0,00 21 279,00
77 Produits exceptionnels 10 000,00 0,00 15 000,00 15 000,00 25 000,00
78 Reprises provisions semi-budgétaires (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles de fonctionnement 9 674 279,00 0,00 185 000,00 185 000,00 9 859 279,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections (5) 50 000,00 0,00 0,00 50 000,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre de fonctionnement 50 000,00 0,00 0,00 50 000,00
TOTAL 9 724 279,00 0,00 185 000,00 185 000,00 9 909 279,00
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2) 115 680,15
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 10 024 959,15
Pour information :
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DÉGAGÉ AU PROFIT DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT (6)
463 328,77
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres
correspondant à l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les
dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le remboursement
du capital de la dette et les nouveaux investissements de la commune ou
de l’établissement.
(1) Cf. Modalités de vote I-B.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif. (3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR. VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - BS - 2023
Page 8
( ) g p , (4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (5)DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043. (6) Solde de l’opération ou solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 RI 021+ RI 040 – DI 040. VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - BS - 2023
Page 9
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION D’INVESTISSEMENT – CHAPITRES A3
DEPENSES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à
réaliser N-1
(2)
II
Propositions
nouvelles
VOTE (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
010 Stocks (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 100 848,00 104 989,85 0,00 0,00 205 837,85
204 Subventions d'équipement versées 0,00 104 200,00 0,00 0,00 104 200,00
21 Immobilisations corporelles 842 376,68 1 945 512,54 37 657,05 37 657,05 2 825 546,27
22 Immobilisations reçues en affectation (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 2 000 000,00 168 822,77 50 000,00 50 000,00 2 218 822,77
Total des opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’équipement 2 943 224,68 2 323 525,16 87 657,05 87 657,05 5 354 406,89
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 670 000,00 0,00 40 000,00 40 000,00 710 000,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 10 000,00 -10 000,00 -10 000,00 0,00
Total des dépenses financières 680 000,00 0,00 30 000,00 30 000,00 710 000,00
45… Total des opé. pour compte de tiers(8) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles d’investissement 3 623 224,68 2 323 525,16 117 657,05 117 657,05 6 064 406,89
040 Opérat° ordre transfert entre sections (4) 50 000,00 0,00 0,00 50 000,00
041 Opérations patrimoniales (4) 0,00 60 000,00 60 000,00 60 000,00
Total des dépenses d’ordre
d’investissement
50 000,00 60 000,00 60 000,00 110 000,00
TOTAL 3 673 224,68 2 323 525,16 177 657,05 177 657,05 6 174 406,89
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE (2) 1 086 000,85
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 7 260 407,74
RECETTES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Budget de
l'exercice(1)
I
Restes à
réaliser N-1
(2)
II
Propositions
nouvelles
VOTE (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
010 Stocks (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (hors 138) 1 208 487,00 1 140 461,31 0,00 0,00 2 348 948,31
16 Emprunts et dettes assimilées (hors165) 1 744 941,06 0,00 0,00 0,00 1 744 941,06
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 2 953 428,06 1 140 461,31 0,00 0,00 4 093 889,37
10 Dotations, fonds divers et réserves (hors
1068)
380 000,00 0,00 0,00 0,00 380 000,00
1068 Excédents de fonctionnement
capitalisés (9)
0,00 0,00 1 988 978,60 1 988 978,60 1 988 978,60
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 97 063,00 0,00 0,00 97 063,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 106 148,00 0,00 0,00 0,00 106 148,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 21 000,00 0,00 0,00 0,00 21 000,00
Total des recettes financières 507 148,00 97 063,00 1 988 978,60 1 988 978,60 2 593 189,60
45… Total des opé. pour le compte de tiers
(8)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles d’investissement 3 460 576,06 1 237 524,31 1 988 978,60 1 988 978,60 6 687 078,97
021 Virement de la sect° de fonctionnement (4) 52 648,62 20 680,15 20 680,15 73 328,77
040 Opérat° ordre transfert entre sections (4) 160 000,00 280 000,00 280 000,00 440 000,00 VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - BS - 2023
Page 10
Chap. Libellé Budget de
l'exercice(1)
I
Restes à
réaliser N-1
(2)
II
Propositions
nouvelles
VOTE (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
041 Opérations patrimoniales (4) 0,00 60 000,00 60 000,00 60 000,00
Total des recettes d’ordre d’investissement 212 648,62 360 680,15 360 680,15 573 328,77
TOTAL 3 673 224,68 1 237 524,31 2 349 658,75 2 349 658,75 7 260 407,74
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE (2) OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 7 260 407,74
Pour information :
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres
correspondant à l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur
les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le
remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements
de la commune ou de l’établissement.
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DÉGAGÉ PAR LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT (10)
463 328,77
(1) Cf. Modalités de vote I-B.
(2) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats.
(3) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(4) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(5) A servir uniquement dans le cadre d’un suivi des stocks selon la méthode de l’inventaire permanent simplifié autorisée pour les seules opérations d’aménagements (lotissement, ZAC…) par
ailleurs retracées dans le cadre de budgets annexes.
(6) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(7) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(8) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(9) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
(10) Solde de l’opération + – ou solde de l’opération + – . DF 023 DF 042 RF 042 RI 021 RI 040 DI 040 VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - BS - 2023
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
1 – DEPENSES (du présent budget + restes à réaliser)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus (4) 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 280 000,00 280 000,00 71 Production stockée (ou déstockage) (3) 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 20 680,15 20 680,15
Dépenses de fonctionnement – Total 0,00 300 680,15 300 680,15 +
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 300 680,15
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 15 Provisions pour risques et charges (5) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 40 000,00 0,00 40 000,00 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (8) 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00 0,00
198 Neutral. amort. subv. équip. versées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (6) 104 989,85 0,00 104 989,85
204 Subventions d'équipement versées 104 200,00 0,00 104 200,00
21 Immobilisations corporelles (6) 1 983 169,59 60 000,00 2 043 169,59 22 Immobilisations reçues en affectation (6) (9) 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (6) 218 822,77 0,00 218 822,77 26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 Prov. pour dépréciat° immobilisations (5) 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (5) 0,00 0,00
45… Total des opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00 0,00 481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (5) 0,00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (5) 0,00 0,00
3… Stocks 0,00 0,00 0,00 020 Dépenses imprévues -10 000,00 -10 000,00
Dépenses d’investissement – Total 2 441 182,21 60 000,00 2 501 182,21 +
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE 1 086 000,85
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 3 587 183,06 VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - BS - 2023
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(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants.
(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur. VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - BS - 2023
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2 – RECETTES (du présent budget + restes à réaliser)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
013 Atténuations de charges 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
70 Produits services, domaine et ventes div 20 000,00 20 000,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
72 Production immobilisée 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 130 000,00 130 000,00
74 Dotations et participations 20 000,00 20 000,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 77 Produits exceptionnels 15 000,00 0,00 15 000,00 78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 79 Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement – Total 185 000,00 0,00 185 000,00 +
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 115 680,15
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 300 680,15
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 1 237 524,31 0,00 1 237 524,31 15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaires) 0,00 0,00 0,00 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (6) 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation (7) 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours 0,00 60 000,00 60 000,00 26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 28 Amortissement des immobilisations 280 000,00 280 000,00
29 Prov. pour dépréciat° immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
45… Opérations pour compte de tiers (5) 0,00 0,00 0,00 481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (4) 0,00 0,00
3… Stocks 0,00 0,00 0,00 021 Virement de la sect° de fonctionnement 20 680,15 20 680,15
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00
Recettes d’investissement – Total 1 237 524,31 360 680,15 1 598 204,46 +
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE 0,00
+
AFFECTATION AU COMPTE 1068 1 988 978,60
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 3 587 183,06 VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - BS - 2023
Page 14
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(6) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(7) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur. VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - BS - 2023
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III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES DEPENSES A1
Chap /
art (1)
Libellé (1) Budget de l'exercice (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
011 Charges à caractère général 2 504 761,64 0,00 0,00
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 266 075,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 27 000,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 366 283,99 0,00 0,00
60613 Chauffage urbain 230 000,00 0,00 0,00
60622 Carburants 40 000,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 250 350,00 0,00 0,00
60624 Produits de traitement 3 000,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 44 535,87 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 43 300,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 55 410,00 0,00 0,00
60633 Fournitures de voirie 3 280,00 0,00 0,00
60636 Vêtements de travail 14 000,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 13 371,00 0,00 0,00
6065 Livres, disques, ... (médiathèque) 2 300,00 0,00 0,00
6067 Fournitures scolaires 28 102,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 19 920,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 235 391,13 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 57 850,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 101 530,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 152 110,00 0,00 0,00
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 20 700,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 30 000,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 8 400,00 0,00 0,00
61524 Entretien bois et forêts 2 350,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 41 700,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 16 872,40 0,00 0,00
6156 Maintenance 124 608,60 0,00 0,00
6161 Multirisques 70 000,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 5 060,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 25 000,00 0,00 0,00
6185 Frais de colloques et de séminaires 200,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 5 926,00 0,00 0,00
6226 Honoraires 150,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 8 000,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 30 400,01 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 14 050,00 0,00 0,00
6237 Publications 13 000,00 0,00 0,00
6238 Divers 1 600,00 0,00 0,00
6247 Transports collectifs 49 850,64 0,00 0,00
6256 Missions 4 000,00 0,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 12 000,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 35 000,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 1 000,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 5 005,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 1 600,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 13 000,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 11 480,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 6 258 871,01 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 130 972,87 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 68 396,86 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 17 099,61 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 53 687,96 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 2 587 918,04 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 47 815,70 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 495 151,23 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 968 186,91 0,00 0,00
64138 Autres indemnités non tit. 48 119,81 0,00 0,00
64168 Autres emplois d'insertion 44 307,12 0,00 0,00
64171 Apprentis - rémunérations 33 622,73 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 647 852,11 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 890 536,52 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 47 950,15 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 119 085,21 0,00 0,00
64731 Allocations chômage versées directement 32 083,50 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 9 058,02 0,00 0,00
6488 Autres charges 17 026,66 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - BS - 2023
Page 16
Chap /
art (1)
Libellé (1) Budget de l'exercice (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
65 Autres charges de gestion courante 640 757,73 0,00 0,00
6531 Indemnités 111 240,05 0,00 0,00
6532 Frais de mission 1 000,00 0,00 0,00
6533 Cotisations de retraite 11 348,66 0,00 0,00
6534 Cotis. de sécurité sociale - part patron 8 089,02 0,00 0,00
6535 Formation 500,00 0,00 0,00
6541 Créances admises en non-valeur 2 000,00 0,00 0,00
6542 Créances éteintes 2 000,00 0,00 0,00
657362 Subv. fonct. CCAS 350 000,00 0,00 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 152 580,00 0,00 0,00
65888 Autres 2 000,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00
TOTAL = DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)
= (011 + 012 + 014 + 65 + 656)
9 404 390,38 0,00 0,00
66 Charges financières (b) 83 000,00 0,00 0,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 83 000,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles (c) 24 240,00 0,00 0,00
6714 Bourses et prix 19 240,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 5 000,00 0,00 0,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires (d) (6) 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues (e) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES REELLES
= a + b + c + d + e
9 511 630,38 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 52 648,62 20 680,15 20 680,15
042 Opérat° ordre transfert entre sections (7) (8) (9) 160 000,00 280 000,00 280 000,00
6811 Dot. amort. et prov. Immos incorporelles 160 000,00 280 000,00 280 000,00
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT
212 648,62 300 680,15 300 680,15
043 Opérat° ordre intérieur de la section (10) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’ORDRE 212 648,62 300 680,15 300 680,15
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE
L’EXERCICE
(= Total des opérations réelles et d’ordre)
9 724 279,00 300 680,15 300 680,15
+
RESTES A REALISER N-1 (11) 0,00
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (11) 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 300 680,15
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (5)
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Cf. Modalités de vote I-B.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Le montant des ICNE de l’exercice correspond au montant de l’étape en cours cumulé aux crédits de l’exercice. Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice
N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.
(6) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040.
(8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 675 et 676 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisation »).
(9) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(10) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(11) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats). VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - BS - 2023
Page 17
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES RECETTES A2
Chap / art
(1)
Libellé (1) Budget de l'exercice (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
013 Atténuations de charges 150 000,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 150 000,00 0,00 0,00
70 Produits services, domaine et ventes div 570 000,00 20 000,00 20 000,00
70311 Concessions cimetières (produit net) 9 950,00 0,00 0,00
7035 Locations de droits de chasse et pêche 150,00 0,00 0,00
7062 Redevances services à caractère culturel 8 000,00 0,00 0,00
70632 Redevances services à caractère loisir 148 000,00 0,00 0,00
7066 Redevances services à caractère social 8 000,00 0,00 0,00
70688 Autres prestations de services 270 000,00 0,00 0,00
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 900,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par d'autres redevables 125 000,00 20 000,00 20 000,00
73 Impôts et taxes 6 925 000,00 130 000,00 130 000,00
73111 Impôts directs locaux 3 900 000,00 130 000,00 130 000,00
73211 Attribution de compensation 2 200 000,00 0,00 0,00
73212 Dotation de solidarité communautaire 115 000,00 0,00 0,00
73221 FNGIR 280 000,00 0,00 0,00
73223 Fonds péréquation ress. com. et intercom 100 000,00 0,00 0,00
7351 Taxe consommation finale d'électricité 90 000,00 0,00 0,00
7368 Taxes locales sur la publicité extérieur 45 000,00 0,00 0,00
7381 Taxes additionnelles droits de mutation 195 000,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 1 913 000,00 20 000,00 20 000,00
7411 Dotation forfaitaire 910 000,00 0,00 0,00
74121 Dotation de solidarité rurale 115 000,00 0,00 0,00
744 FCTVA 20 000,00 0,00 0,00
7473 Participat° Départements 6 000,00 5 000,00 5 000,00
7478 Participat° Autres organismes 342 000,00 15 000,00 15 000,00
748313 Dotat° de compensation de la TP 230 000,00 0,00 0,00
74834 Etat - Compens. exonérat° taxes foncière 220 000,00 0,00 0,00
74835 Etat - Compens. exonérat° taxe habitat° 70 000,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 85 000,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 85 000,00 0,00 0,00
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES
(a) = 70 + 73 + 74 + 75 + 013
9 643 000,00 170 000,00 170 000,00
76 Produits financiers (b) 21 279,00 0,00 0,00
76232 Remb. intérêts emprunts GFP rattachement 21 279,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels (c) 10 000,00 15 000,00 15 000,00
7711 Dédits et pénalités perçus 5 000,00 0,00 0,00
7788 Produits exceptionnels divers 5 000,00 15 000,00 15 000,00
78 Reprises provisions semi-budgétaires (d) (5) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES REELLES
= a + b + c + d
9 674 279,00 185 000,00 185 000,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections (6) (7) (8) 50 000,00 0,00 0,00
777 Quote-part subv invest transf cpte résul 50 000,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section (9) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES D’ORDRE 50 000,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT
DE L’EXERCICE
(= Total des opérations réelles et d’ordre)
9 724 279,00 185 000,00 185 000,00
+
RESTES A REALISER N-1 (10) 0,00
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (10) 115 680,15
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 300 680,15
Détail du calcul des ICNE au compte 7622 (11)
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - BS - 2023
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(2) Cf. Modalités de vote I-B.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(6) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040.
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d‘immobilisation »).
(8) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(9) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
(11) Le montant des ICNE de l’exercice correspond au montant de l’étape en cours cumulé aux crédits de l’exercice. Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice
N-1, le montant du compte 7622 sera négatif. VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - BS - 2023
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III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES DEPENSES B1
Chap / art (1) Libellé (1) Budget de l'exercice (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf opérations et 204) 100 848,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 100 848,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opérations) 0,00 0,00 0,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 842 376,68 37 657,05 37 657,05
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 26 700,00 0,00 0,00
21312 Bâtiments scolaires 101 000,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 182 300,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 75 704,64 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 3 000,00 0,00 0,00
21533 Réseaux câblés 11 239,60 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 10 000,00 0,00 0,00
2161 Oeuvres et objets d'art 6 300,00 0,00 0,00
2182 Matériel de transport 114 000,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 81 229,42 0,00 0,00
2184 Mobilier 61 428,02 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 169 475,00 37 657,05 37 657,05
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opérations) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (hors opérations) 2 000 000,00 50 000,00 50 000,00
2313 Constructions 2 000 000,00 50 000,00 50 000,00
Total des dépenses d’équipement 2 943 224,68 87 657,05 87 657,05
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 670 000,00 40 000,00 40 000,00
1641 Emprunts en euros 670 000,00 40 000,00 40 000,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 10 000,00 -10 000,00 -10 000,00
Total des dépenses financières 680 000,00 30 000,00 30 000,00
Total des dépenses d’opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES REELLES 3 623 224,68 117 657,05 117 657,05
040 Opérat° ordre transfert entre sections (7) 50 000,00 0,00 0,00
Reprises sur autofinancement antérieur (8) 50 000,00 0,00 0,00
13918 Autres subventions d'équipement 50 000,00 0,00 0,00
Charges transférées (9) 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (10) 0,00 60 000,00 60 000,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 60 000,00 60 000,00
TOTAL DEPENSES D’ORDRE 50 000,00 60 000,00 60 000,00
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE
(= Total des dépenses réelles et d’ordre)
3 673 224,68 177 657,05 177 657,05
+
RESTES A REALISER N-1 (11) 2 323 525,16
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE (11) 1 086 000,85
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 3 587 183,06
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Cf. Modalités de vote, I-B.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Voir état III B 3 pour le détail des opérations d’équipement.
(6) Voir annexe IV A 9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 040 = RF 042.
(8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(9) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisation »).
(10) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041 = RI 041. VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - BS - 2023
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(11) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats). VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - BS - 2023
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III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES RECETTES B2
Chap / art (1) Libellé (1) Budget de l'exercice (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (hors 138) 1 208 487,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 20 000,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 415 487,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 603 000,00 0,00 0,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 170 000,00 0,00 0,00
1341 D.E.T.R. non transférable 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 1 744 941,06 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 1 744 941,06 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 2 953 428,06 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 380 000,00 1 988 978,60 1 988 978,60
10222 FCTVA 380 000,00 0,00 0,00
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 0,00 1 988 978,60 1 988 978,60
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00 0,00
1385 Group. coll et coll. statut particulier 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 106 148,00 0,00 0,00
276351 Créance GFP de rattachement 106 148,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 21 000,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 507 148,00 1 988 978,60 1 988 978,60
Total des recettes d’opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
TOTAL RECETTES REELLES 3 460 576,06 1 988 978,60 1 988 978,60
021 Virement de la sect° de fonctionnement 52 648,62 20 680,15 20 680,15
040 Opérat° ordre transfert entre sections (6) (7) (8) 160 000,00 280 000,00 280 000,00
28031 Frais d'études 0,00 13 000,00 13 000,00
28041512 GFP rat : Bâtiments, installations 0,00 8 000,00 8 000,00
280422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 1 000,00 1 000,00
28051 Concessions et droits similaires 50 000,00 20 000,00 20 000,00
28158 Autres installat°, matériel et outillage 0,00 3 000,00 3 000,00
28182 Matériel de transport 50 000,00 45 000,00 45 000,00
28183 Matériel de bureau et informatique 60 000,00 150 000,00 150 000,00
28188 Autres immo. corporelles 0,00 40 000,00 40 000,00
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
212 648,62 300 680,15 300 680,15
041 Opérations patrimoniales (9) 0,00 60 000,00 60 000,00
238 Avances versées commandes immo. incorp. 0,00 60 000,00 60 000,00
TOTAL RECETTES D’ORDRE 212 648,62 360 680,15 360 680,15
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE
(= Total des recettes réelles et d’ordre)
3 673 224,68 2 349 658,75 2 349 658,75
+
RESTES A REALISER N-1 (10) 1 237 524,31
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE (10) 0,00
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 3 587 183,06
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Cf. Modalités de vote, I-B.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Voir annexe IV A 9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(6) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RI 040 = DF 042.
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d‘immobilisations »). VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - BS - 2023
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(8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(9) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041 = RI 041.
(10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats). VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - BS - 2023
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III – VOTE DU BUDGET III DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
Cet état ne contient pas d'information. VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - BS - 2023
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10 024 959
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15 000
0
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0
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422 000
5 000
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0
115 680
9 909 279
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15 000
0
213 000
0
223 000
21 000
422 000
5 000
8 730 279
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10 024 959
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0
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0
10 024 959
0
1 356 658
0
781 500
381 692
1 255 519
725 689
1 222 303
256 665
3 447 603
597 329
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0
0
0
0
0
706 369
0
1 563 071
0
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1 237 524
0
0
0
0
0
188 882
0
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0
165 571
0
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0
0
0
0
0
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0
680 000
0
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2 258 270
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0
111 735
0
4 100
10 000
1 656 265
65 013
2 445 296
64 180
1 047 817
1 856 001
3 409 526
0
22 355
0
0
0
1 518 665
4 713
201 193
57 180
519 418
1 086 001
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0
89 380
0
4 100
10 000
137 600
60 300
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7 000
528 399
770 000
110 000
60 000
710 000
710 000
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0
0
0
0
0
0
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0
0
0
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0
89 380
0
4 100
10 000
137 600
60 300
2 244 103
7 000
478 399
3 740 882
0
89 380
0
4 100
10 000
137 600
60 300
2 244 103
7 000
478 399
710 000
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE (1)
A1
Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services généraux
administrat° publiques
1
Sécurité et salubrité publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et jeunesse
5
Interventions sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
INVESTISSEMENT
DEPENSES
Dépenses réelles
- Equipements municipaux (2) - Equip. non municipaux (c/204) (3) - Opérations financières
Dépenses d’ordre Total dépenses de l’exercice RAR N-1 et reports Total cumulé dépenses d’investissement
RECETTES
Total recettes de l’exercice RAR N-1 et reports Total cumulé recettes d’investissement
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
Total dépenses de l’exercice RAR N-1 et reports Total cumulé dépenses de fonctionnement
RECETTES
Total recettes de l’exercice RAR N-1 et reports Total cumulé recettes de fonctionnement (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicable à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Ou biens de la structure intercommunale. (3) Ou biens ne relevant pas de la structure intercommunale. VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - BS - 2023
Page 25
2 446 011
0
0
0
0
0
706 369
0
1 563 071
0
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0
0
0
0
0
0
0
0
0
2 368 979
0
21 000
0
0
0
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0
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0
0
21 000
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0
0
0
0
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0
6 687 079
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0
0
0
706 369
0
1 563 071
0
2 672 698
1 744 941
7 260 408
0
0
0
0
0
706 369
0
1 563 071
0
2 732 698
2 258 270
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0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
60 000
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0
0
0
50 000
0
110 000
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0
0
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50 000
60 000
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0
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0
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2 218 823
0
0
0
0
0
50 000
0
2 168 823
0
0
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0
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2 825 546
0
111 735
0
4 100
10 000
1 606 265
65 013
276 473
64 180
687 779
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104 200
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0
0
0
0
0
0
0
104 200
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205 838
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0
0
0
0
0
0
6 064 407
0
111 735
0
4 100
10 000
1 656 265
65 013
2 445 296
64 180
997 817
710 000
6 174 407
0
111 735
0
4 100
10 000
1 656 265
65 013
2 445 296
64 180
1 047 817
770 000
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE
A1
Art. (1)
Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services généraux
administrat° publiques
1
Sécurité et salubrité publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et jeunesse
5
Interventions sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
INVESTISSEMENT
DEPENSES
Total dépenses investissement Dépenses réelles 010
Stocks
020
Dépenses imprévues
10
Dotations, fonds divers et réserves
13
Subventions d'investissement
16
Emprunts et dettes assimilées
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
20
Immobilisations incorporelles
204
Subventions d'équipement versées
21
Immobilisations corporelles
22
Immobilisations reçues en affectation
23
Immobilisations en cours
26
Participat° et créances rattachées
27
Autres immobilisations financières
Opérations d’équipement Opérations pour compte de tiers Dépenses d’ordre 040
Opérat° ordre transfert entre sections
041
Opérations patrimoniales
RECETTES
Total recettes investissement Recettes réelles 010
Stocks
024
Produits des cessions d'immobilisations
10
Dotations, fonds divers et réserves
13
Subventions d'investissement VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - BS - 2023
Page 26
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
440 000
0
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0
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0
0
0
440 000
73 329
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
73 329
513 329
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
513 329
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
24 240
0
0
0
0
0
2 240
0
17 000
0
5 000
0
83 000
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
83 000
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
640 758
0
0
0
0
350 000
107 000
33 000
2 580
0
148 178
0
0
0
0
0
0
0
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0
0
0
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0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
6 258 871
0
983 855
0
742 873
0
871 964
397 691
651 695
175 315
2 435 478
0
2 504 762
0
372 804
0
38 627
31 692
274 315
294 999
551 028
81 350
858 947
1 000
9 511 630
0
1 356 658
0
781 500
381 692
1 255 519
725 689
1 222 303
256 665
3 447 603
84 000
10 024 959
0
1 356 658
0
781 500
381 692
1 255 519
725 689
1 222 303
256 665
3 447 603
597 329
60 000
0
0
0
0
0
0
0
0
0
60 000
0
440 000
0
0
0
0
0
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0
0
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0
440 000
73 329
0
0
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0
0
0
0
0
0
0
73 329
573 329
0
0
0
0
0
0
0
0
0
60 000
513 329
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
106 148
0
0
0
0
0
0
0
0
0
106 148
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0
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0
0
0
0
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0
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0
0
0
0
0
0
0
0
0
1 744 941
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1 744 941
1 744 941
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1 744 941
Art. (1)
Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services généraux
administrat° publiques
1
Sécurité et salubrité publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et jeunesse
5
Interventions sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
16
Emprunts et dettes assimilées
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
20
Immobilisations incorporelles
204
Subventions d'équipement versées
21
Immobilisations corporelles
22
Immobilisations reçues en affectation
23
Immobilisations en cours
26
Participat° et créances rattachées
27
Autres immobilisations financières
Opérations pour compte de tiers Recettes d’ordre 021
Virement de la sect° de fonctionnement
040
Opérat° ordre transfert entre sections
041
Opérations patrimoniales
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
Total dépenses de fonctionnement Dépenses réelles 011
Charges à caractère général
012
Charges de personnel, frais assimilés
014
Atténuations de produits
022
Dépenses imprévues
65
Autres charges de gestion courante
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
66
Charges financières
67
Charges exceptionnelles
68
Dot. aux amortissements et provisions
Dépenses d’ordre 023
Virement à la section d'investissement
042
Opérat° ordre transfert entre sections
043
Opérat° ordre intérieur de la section VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - BS - 2023
Page 27
0
0
0
0
0
0
0
0
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50 000
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0
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0
0
0
0
0
50 000
50 000
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
50 000
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
25 000
0
0
0
0
0
0
0
0
0
25 000
0
21 279
0
0
0
0
0
0
0
0
0
21 279
0
85 000
0
0
0
0
0
0
7 000
0
0
78 000
0
1 933 000
0
15 000
0
150 000
0
138 000
6 000
54 000
0
1 340 000
230 000
7 055 000
0
0
0
0
0
0
0
0
0
7 055 000
0
590 000
0
0
0
63 000
0
85 000
8 000
268 000
5 000
161 000
0
150 000
0
0
0
0
0
0
0
100 000
0
50 000
0
9 859 279
0
15 000
0
213 000
0
223 000
21 000
422 000
5 000
8 730 279
230 000
9 909 279
0
15 000
0
213 000
0
223 000
21 000
422 000
5 000
8 730 279
280 000
Art. (1)
Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services généraux
administrat° publiques
1
Sécurité et salubrité publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et jeunesse
5
Interventions sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
RECETTES
Total recettes de fonctionnement Recettes réelles 013
Atténuations de charges
70
Produits des services, du domaine, vente
73
Impôts et taxes
74
Dotations et participations
75
Autres produits de gestion courante
76
Produits financiers
77
Produits exceptionnels
78
Reprise sur amortissements et provisions
Recettes d’ordre 042
Opérat° ordre transfert entre sections
043
Opérat° ordre intérieur de la section
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - BS - 2023
Page 28
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 0 – Services généraux des administrations publiques locales
(1)
Libellé
01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
DEPENSES (2)
597 328,77
3 447 603,44
0,00
0,00
4 044 932,21
Dépenses de l’exercice
597 328,77
3 447 603,44
0,00
0,00
4 044 932,21
011
Charges à caractère général
1 000,00
858 947,46
0,00
0,00
859 947,46
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
2 435 478,25
0,00
0,00
2 435 478,25
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section d'investissement
73 328,77
0,00
0,00
0,00
73 328,77
042
Opérat° ordre transfert entre sections
440 000,00
0,00
0,00
0,00
440 000,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
148 177,73
0,00
0,00
148 177,73
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
83 000,00
0,00
0,00
0,00
83 000,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
5 000,00
0,00
0,00
5 000,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
395 680,15
8 730 279,00
0,00
0,00
9 125 959,15
Recettes de l’exercice
280 000,00
8 730 279,00
0,00
0,00
9 010 279,00
013
Atténuations de charges
0,00
50 000,00
0,00
0,00
50 000,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
50 000,00
0,00
0,00
0,00
50 000,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
161 000,00
0,00
0,00
161 000,00
73
Impôts et taxes
0,00
7 055 000,00
0,00
0,00
7 055 000,00
74
Dotations et participations
230 000,00
1 340 000,00
0,00
0,00
1 570 000,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
78 000,00
0,00
0,00
78 000,00
76
Produits financiers
0,00
21 279,00
0,00
0,00
21 279,00
77
Produits exceptionnels
0,00
25 000,00
0,00
0,00
25 000,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
115 680,15
0,00
0,00
0,00
115 680,15
SOLDE (2)
-201 648,62
5 282 675,56
0,00
0,00
5 081 026,94 VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - BS - 2023
Page 29
(1)
Libellé
Sous-fonction 02
Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc. (non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
DEPENSES (2)
3 405 969,84
0,00
0,00
29 530,00
9 195,01
0,00
2 908,59
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
3 405 969,84
0,00
0,00
29 530,00
9 195,01
0,00
2 908,59
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
817 313,86
0,00
0,00
29 530,00
9 195,01
0,00
2 908,59
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
2 435 478,25
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
148 177,73
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
5 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
8 720 329,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
9 950,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
8 720 329,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
9 950,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
50 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
151 050,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
9 950,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
7 055 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
1 340 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
78 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
21 279,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
25 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
5 314 359,16
0,00
0,00
-29 530,00
-9 195,01
0,00
7 041,41
0,00
0,00 VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - BS - 2023
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(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2)
l
t u
t
e
u
e
s
,
s
s
s
t
s
u
u
e
e
s
s
s
. e
e
dà
a
e
e
s
s
t
s
.
s
s
t
s
s
S’i
s’agi
d
budge
supplémentair
o
d
décision
modificatives
le
montant
indiqué
son
cumulé
a
nivea
d
l’ensembl
de
décision
budgétaire
(BP + DM + BS)
L
sold
correspon
l différenc entr
le
recette
e le
dépenses
Le
dépense
e le
recette
correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - BS - 2023
Page 31
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 1 – Sécurité et salubrité publiques
(1)
Libellé
11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
DEPENSES (2)
256 665,29
0,00
256 665,29
Dépenses de l’exercice
256 665,29
0,00
256 665,29
011
Charges à caractère général
81 350,00
0,00
81 350,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
175 315,29
0,00
175 315,29
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
5 000,00
0,00
5 000,00
Recettes de l’exercice
5 000,00
0,00
5 000,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
5 000,00
0,00
5 000,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
-251 665,29
0,00
-251 665,29
(1)
Libellé
Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
DEPENSES (2)
5 500,00
0,00
207 015,29
0,00
44 150,00 VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - BS - 2023
Page 32
(1)
Libellé
Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
Dépenses de l’exercice
5 500,00
0,00
207 015,29
0,00
44 150,00
011
Charges à caractère général
5 500,00
0,00
31 700,00
0,00
44 150,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
175 315,29
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
5 000,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
5 000,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
5 000,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
-5 500,00
0,00
-202 015,29
0,00
-44 150,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2)
l
t u
t
e
u
e
s
,
s
s
s
t
s
u
u
e
e
s
s
s
. e
e
dà
a
e
e
s
s
t
s
.
s
s
t
s
s
S’i
s’agi
d
budge
supplémentair
o
d
décision
modificatives
le
montant
indiqué
son
cumulé
a
nivea
d
l’ensembl
de
décision
budgétaire
(BP + DM + BS)
L
sold
correspon
l différenc entr
le
recette
e le
dépenses
Le
dépense
e le
recette
correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - BS - 2023
Page 33
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 2 – Enseignement - Formation
(1)
Libellé
20
Services communs
21
Enseignement du premier
degré
22
Enseignement du deuxième degré
23
Enseignement
supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
DEPENSES (2)
4 800,00
161 813,60
0,00
17 000,00
0,00
1 038 689,45
1 222 303,05
Dépenses de l’exercice
4 800,00
161 813,60
0,00
17 000,00
0,00
1 038 689,45
1 222 303,05
011
Charges à caractère général
4 800,00
159 693,60
0,00
0,00
0,00
386 534,03
551 027,63
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
651 695,42
651 695,42
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
2 120,00
0,00
0,00
0,00
460,00
2 580,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
17 000,00
0,00
0,00
17 000,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
50 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
372 000,00
422 000,00
Recettes de l’exercice
50 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
372 000,00
422 000,00
013
Atténuations de charges
50 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
50 000,00
100 000,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
268 000,00
268 000,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
54 000,00
54 000,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
45 200,00
-161 813,60
0,00
-17 000,00
0,00
-666 689,45
-800 303,05 VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - BS - 2023
Page 34
(1)
Libellé
Sous-fonction 21
Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
DEPENSES (2)
96 430,83
65 382,77
0,00
1 012 419,45
500,00
0,00
850,00
24 920,00
Dépenses de l’exercice
96 430,83
65 382,77
0,00
1 012 419,45
500,00
0,00
850,00
24 920,00
011
Charges à caractère général
95 650,83
64 042,77
0,00
360 724,03
500,00
0,00
850,00
24 460,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
651 695,42
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
780,00
1 340,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
460,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
364 000,00
0,00
0,00
0,00
8 000,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
364 000,00
0,00
0,00
0,00
8 000,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
50 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
260 000,00
0,00
0,00
0,00
8 000,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
54 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
-96 430,83
-65 382,77
0,00
-648 419,45
-500,00
0,00
-850,00
-16 920,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2)
l
t u
t
e
u
e
s
,
s
s
s
t
s
u
u
e
e
s
s
s
. e
e
dà
a
e
e
s
s
t
s
.
s
s
t
s
s
S’i
s’agi
d
budge
supplémentair
o
d
décision
modificatives
le
montant
indiqué
son
cumulé
a
nivea
d
l’ensembl
de
décision
budgétaire
(BP + DM + BS)
L
sold
correspon
l différenc entr
le
recette
e le
dépenses
Le
dépense
e le
recette
correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - BS - 2023
Page 35
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 3 – Culture
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
DEPENSES (2)
230 535,37
112 502,29
214 106,03
168 545,64
725 689,33
Dépenses de l’exercice
230 535,37
112 502,29
214 106,03
168 545,64
725 689,33
011
Charges à caractère général
28 507,64
112 502,29
18 443,00
135 545,64
294 998,57
012
Charges de personnel, frais assimilés
202 027,73
0,00
195 663,03
0,00
397 690,76
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
33 000,00
33 000,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
7 000,00
0,00
14 000,00
21 000,00
Recettes de l’exercice
0,00
7 000,00
0,00
14 000,00
21 000,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
8 000,00
8 000,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
6 000,00
6 000,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
7 000,00
0,00
0,00
7 000,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
-230 535,37
-105 502,29
-214 106,03
-154 545,64
-704 689,33 VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - BS - 2023
Page 36
(1)
Libellé
Sous-fonction 31
Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et
autres salles de
spectacles
321
Bibliothèques et médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
112 502,29
214 106,03
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
112 502,29
214 106,03
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
0,00
0,00
112 502,29
18 443,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
195 663,03
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
7 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
7 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
7 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
-105 502,29
-214 106,03
0,00
0,00
0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2)
l
t u
t
e
u
e
s
,
s
s
s
t
s
u
u
e
e
s
s
s
. e
e
dà
a
e
e
s
s
t
s
.
s
s
t
s
s
S’i
s’agi
d
budge
supplémentair
o
d
décision
modificatives
le
montant
indiqué
son
cumulé
a
nivea
d
l’ensembl
de
décision
budgétaire
(BP + DM + BS)
L
sold
correspon
l différenc entr
le
recette
e le
dépenses
Le
dépense
e le
recette
correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - BS - 2023
Page 37
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 4 – Sport et jeunesse
(1)
Libellé
40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
DEPENSES (2)
319 948,19
278 458,84
657 111,85
1 255 518,88
Dépenses de l’exercice
319 948,19
278 458,84
657 111,85
1 255 518,88
011
Charges à caractère général
9 500,00
129 891,84
134 923,31
274 315,15
012
Charges de personnel, frais assimilés
310 448,19
50 867,00
510 648,54
871 963,73
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
97 700,00
9 300,00
107 000,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
2 240,00
2 240,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
223 000,00
223 000,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
223 000,00
223 000,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
85 000,00
85 000,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
138 000,00
138 000,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
-319 948,19
-278 458,84
-434 111,85
-1 032 518,88 VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - BS - 2023
Page 38
(1)
Libellé
Sous-fonction 41
Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités pour les jeunes
423
Colonies de vacances
DEPENSES (2)
201 407,36
10 784,48
0,00
8 800,00
57 467,00
621 721,86
35 389,99
0,00
Dépenses de l’exercice
201 407,36
10 784,48
0,00
8 800,00
57 467,00
621 721,86
35 389,99
0,00
011
Charges à caractère général
103 707,36
10 784,48
0,00
8 800,00
6 600,00
101 773,32
33 149,99
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
50 867,00
510 648,54
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
97 700,00
0,00
0,00
0,00
0,00
9 300,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 240,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
198 000,00
25 000,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
198 000,00
25 000,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
80 000,00
5 000,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
118 000,00
20 000,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
-201 407,36
-10 784,48
0,00
-8 800,00
-57 467,00
-423 721,86
-10 389,99
0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2)
l
t u
t
e
u
e
s
,
s
s
s
t
s
u
u
e
e
s
s
s
. e
e
dà
a
e
e
s
s
t
s
.
s
s
t
s
s
S’i
s’agi
d
budge
supplémentair
o
d
décision
modificatives
le
montant
indiqué
son
cumulé
a
nivea
d
l’ensembl
de
décision
budgétaire
(BP + DM + BS)
L
sold
correspon
l différenc entr
le
recette
e le
dépenses
Le
dépense
e le
recette
correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - BS - 2023
Page 39
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 5 – Interventions sociales et santé
(1)
Libellé
51 Santé
52
Interventions sociales
Total
DEPENSES (2)
30 422,86
351 269,00
381 691,86
Dépenses de l’exercice
30 422,86
351 269,00
381 691,86
011
Charges à caractère général
30 422,86
1 269,00
31 691,86
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
350 000,00
350 000,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
-30 422,86
-351 269,00
-381 691,86 VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - BS - 2023
Page 40
(1)
Libellé
Sous-fonction 51
Sous-fonction 52
510
Services communs
511
Dispensaires, autres établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
DEPENSES (2)
0,00
30 422,86
0,00
350 000,00
0,00
0,00
1 269,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
30 422,86
0,00
350 000,00
0,00
0,00
1 269,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
30 422,86
0,00
0,00
0,00
0,00
1 269,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
350 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
-30 422,86
0,00
-350 000,00
0,00
0,00
-1 269,00
0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2)
l
t u
t
e
u
e
s
,
s
s
s
t
s
u
u
e
e
s
s
s
. e
e
dà
a
e
e
s
s
t
s
.
s
s
t
s
s
S’i
s’agi
d
budge
supplémentair
o
d
décision
modificatives
le
montant
indiqué
son
cumulé
a
nivea
d
l’ensembl
de
décision
budgétaire
(BP + DM + BS)
L
sold
correspon
l différenc entr
le
recette
e le
dépenses
Le
dépense
e le
recette
correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - BS - 2023
Page 41
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 6 – Famille
(1)
Libellé
60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
781 500,10
781 500,10
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
781 500,10
781 500,10
011
Charges à caractère général
0,00
0,00
0,00
0,00
38 627,22
38 627,22
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
742 872,88
742 872,88
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
213 000,00
213 000,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
213 000,00
213 000,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
63 000,00
63 000,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
150 000,00
150 000,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
-568 500,10
-568 500,10
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2)
l
t u
t
e
u
e
s
,
s
s
s
t
s
u
u
e
e
s
s
s
. e
e
dà
a
e
e
s
s
t
s
.
s
s
t
s
s
S’i
s’agi
d
budge
supplémentair
o
d
décision
modificatives
le
montant
indiqué
son
cumulé
a
nivea
d
l’ensembl
de
décision
budgétaire
(BP + DM + BS)
L
sold
correspon
l différenc entr
le
recette
e le
dépenses
Le
dépense
e le
recette
correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - BS - 2023
Page 42
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 7 – Logement
(1)
Libellé
70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2)
l
t u
t
e
u
e
s
,
s
s
s
t
s
u
u
e
e
s
s
s
. e
e
dà
a
e
e
s
s
t
s
.
s
s
t
s
s
S’i
s’agi
d
budge
supplémentair
o
d
décision
modificatives
le
montant
indiqué
son
cumulé
a
nivea
d
l’ensembl
de
décision
budgétaire
(BP + DM + BS)
L
sold
correspon
l différenc entr
le
recette
e le
dépenses
Le
dépense
e le
recette
correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - BS - 2023
Page 43
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 8 – Aménagement et services urbains, environnement
(1)
Libellé
81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
DEPENSES (2)
657 578,96
693 595,72
5 483,75
1 356 658,43
Dépenses de l’exercice
657 578,96
693 595,72
5 483,75
1 356 658,43
011
Charges à caractère général
244 034,00
123 286,00
5 483,75
372 803,75
012
Charges de personnel, frais assimilés
413 544,96
570 309,72
0,00
983 854,68
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
15 000,00
15 000,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
15 000,00
15 000,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
15 000,00
15 000,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
-657 578,96
-693 595,72
9 516,25
-1 341 658,43
(1)
Libellé
Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
DEPENSES (2)
548 648,96
0,00
43 150,00
65 780,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - BS - 2023
Page 44
(1)
Libellé
Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
Dépenses de l’exercice
548 648,96
0,00
43 150,00
65 780,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
135 104,00
0,00
43 150,00
65 780,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
413 544,96
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
-548 648,96
0,00
-43 150,00
-65 780,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - BS - 2023
Page 45
(1)
Libellé
Sous-fonction 82
Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte contre la pollution
833
Préservation du milieu naturel
DEPENSES (2)
595 065,72
0,00
0,00
98 530,00
0,00
5 483,75
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
595 065,72
0,00
0,00
98 530,00
0,00
5 483,75
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
24 756,00
0,00
0,00
98 530,00
0,00
5 483,75
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
570 309,72
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
15 000,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
15 000,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
15 000,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
-595 065,72
0,00
0,00
-98 530,00
0,00
9 516,25
0,00
0,00
0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2)
l
t u
t
e
u
e
s
,
s
s
s
t
s
u
u
e
e
s
s
s
. e
e
dà
a
e
e
s
s
t
s
.
s
s
t
s
s
S’i
s’agi
d
budge
supplémentair
o
d
décision
modificatives
le
montant
indiqué
son
cumulé
a
nivea
d
l’ensembl
de
décision
budgétaire
(BP + DM + BS)
L
sold
correspon
l différenc entr
le
recette
e le
dépenses
Le
dépense
e le
recette
correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - BS - 2023
Page 46
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 9 – Action économique
(1)
Libellé
90
Interventions économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à
l'agriculture et aux
industries
93
Aides à l'énergie, indus. manufact.,
BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services
publics
Total
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2)
l
t u
t
e
u
e
s
,
s
s
s
t
s
u
u
e
e
s
s
s
. e
e
dà
a
e
e
s
s
t
s
.
s
s
t
s
s
S’i
s’agi
d
budge
supplémentair
o
d
décision
modificatives
le
montant
indiqué
son
cumulé
a
nivea
d
l’ensembl
de
décision
budgétaire
(BP + DM + BS)
L
sold
correspon
l différenc entr
le
recette
e le
dépenses
Le
dépense
e le
recette
correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - BS - 2023
Page 47
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 0 – Services généraux des administrations publiques locales
(1)
Libellé
01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
DEPENSES (2)
1 856 000,85
943 617,21
0,00
104 200,00
2 903 818,06
Dépenses de l’exercice
770 000,00
528 398,81
0,00
0,00
1 298 398,81
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
50 000,00
0,00
0,00
50 000,00
041
Opérations patrimoniales
60 000,00
0,00
0,00
0,00
60 000,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
710 000,00
0,00
0,00
0,00
710 000,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
100 848,00
0,00
0,00
100 848,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
377 550,81
0,00
0,00
377 550,81
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
1 086 000,85
415 218,40
0,00
104 200,00
1 605 419,25
RECETTES (2)
2 258 269,83
2 635 634,60
0,00
97 063,00
4 990 967,43
Recettes de l’exercice
2 258 269,83
2 567 126,60
0,00
0,00
4 825 396,43
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement de la sect° de fonctionnement
73 328,77
0,00
0,00
0,00
73 328,77
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
21 000,00
0,00
0,00
21 000,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
440 000,00
0,00
0,00
0,00
440 000,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
60 000,00
0,00
0,00
60 000,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
2 368 978,60
0,00
0,00
2 368 978,60
13
Subventions d'investissement
0,00
11 000,00
0,00
0,00
11 000,00
16
Emprunts et dettes assimilées
1 744 941,06
0,00
0,00
0,00
1 744 941,06 VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - BS - 2023
Page 48
(1)
Libellé
01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
106 148,00
0,00
0,00
106 148,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
68 508,00
0,00
97 063,00
165 571,00
SOLDE (2)
402 268,98
1 692 017,39
0,00
-7 137,00
2 087 149,37
(1)
Libellé
Sous-fonction 02
Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc. (non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
DEPENSES (2)
932 369,21
0,00
0,00
10 848,00
0,00
0,00
400,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
524 998,81
0,00
0,00
3 000,00
0,00
0,00
400,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
50 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
100 848,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
374 150,81
0,00
0,00
3 000,00
0,00
0,00
400,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - BS - 2023
Page 49
(1)
Libellé
Sous-fonction 02
Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc. (non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
407 370,40
0,00
0,00
7 848,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
2 635 634,60
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
2 567 126,60
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement de la sect° de fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
21 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
60 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
2 368 978,60
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
11 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
106 148,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - BS - 2023
Page 50
(1)
Libellé
Sous-fonction 02
Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc. (non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
68 508,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
1 703 265,39
0,00
0,00
-10 848,00
0,00
0,00
-400,00
0,00
0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - BS - 2023
Page 51
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 1 – Sécurité et salubrité publiques
(1)
Libellé
11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
DEPENSES (2)
64 180,00
0,00
64 180,00
Dépenses de l’exercice
7 000,00
0,00
7 000,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
7 000,00
0,00
7 000,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
57 180,00
0,00
57 180,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
021
Virement de la sect° de fonctionnement
0,00
0,00
0,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00 VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - BS - 2023
Page 52
(1)
Libellé
11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
-64 180,00
0,00
-64 180,00
(1)
Libellé
Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
64 180,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
7 000,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
7 000,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
57 180,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement de la sect° de fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - BS - 2023
Page 53
(1)
Libellé
Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
-64 180,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - BS - 2023
Page 54
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 2 – Enseignement - Formation
(1)
Libellé
20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième degré
23
Enseignement
supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
DEPENSES (2)
102 660,68
2 254 846,35
0,00
0,00
0,00
87 789,05
2 445 296,08
Dépenses de l’exercice
101 000,00
2 063 495,87
0,00
0,00
0,00
79 607,05
2 244 102,92
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
101 000,00
63 495,87
0,00
0,00
0,00
79 607,05
244 102,92
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
2 000 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 000 000,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
1 660,68
191 350,48
0,00
0,00
0,00
8 182,00
201 193,16
RECETTES (2)
0,00
1 563 071,24
0,00
0,00
0,00
0,00
1 563 071,24
Recettes de l’exercice
0,00
680 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
680 000,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement de la sect° de fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
680 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
680 000,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - BS - 2023
Page 55
(1)
Libellé
20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième degré
23
Enseignement
supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
883 071,24
0,00
0,00
0,00
0,00
883 071,24
SOLDE (2)
-102 660,68
-691 775,11
0,00
0,00
0,00
-87 789,05
-882 224,84
(1)
Libellé
Sous-fonction 21
Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
DEPENSES (2)
13 532,52
2 241 313,83
0,00
87 789,05
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
10 450,00
2 053 045,87
0,00
79 607,05
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
10 450,00
53 045,87
0,00
79 607,05
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
2 000 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
3 082,52
188 267,96
0,00
8 182,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
1 563 071,24
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
680 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - BS - 2023
Page 56
(1)
Libellé
Sous-fonction 21
Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement de la sect° de fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
680 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
883 071,24
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
-13 532,52
-678 242,59
0,00
-87 789,05
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - BS - 2023
Page 57
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 3 – Culture
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
DEPENSES (2)
0,00
31 000,00
34 013,45
0,00
65 013,45
Dépenses de l’exercice
0,00
31 000,00
29 300,00
0,00
60 300,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
31 000,00
29 300,00
0,00
60 300,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
4 713,45
0,00
4 713,45
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement de la sect° de fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - BS - 2023
Page 58
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
-31 000,00
-34 013,45
0,00
-65 013,45
(1)
Libellé
Sous-fonction 31
Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et
autres salles de
spectacles
321
Bibliothèques et médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
31 000,00
26 513,45
0,00
0,00
7 500,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
31 000,00
23 000,00
0,00
0,00
6 300,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
31 000,00
23 000,00
0,00
0,00
6 300,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
3 513,45
0,00
0,00
1 200,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - BS - 2023
Page 59
(1)
Libellé
Sous-fonction 31
Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et
autres salles de
spectacles
321
Bibliothèques et médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement de la sect° de fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
-31 000,00
-26 513,45
0,00
0,00
-7 500,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - BS - 2023
Page 60
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 4 – Sport et jeunesse
(1)
Libellé
40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
DEPENSES (2)
18 000,00
1 574 235,01
64 030,18
1 656 265,19
Dépenses de l’exercice
18 000,00
65 000,00
54 600,00
137 600,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
18 000,00
15 000,00
54 600,00
87 600,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
50 000,00
0,00
50 000,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
1 509 235,01
9 430,18
1 518 665,19
RECETTES (2)
0,00
706 369,07
0,00
706 369,07
Recettes de l’exercice
0,00
517 487,00
0,00
517 487,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement de la sect° de fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
517 487,00
0,00
517 487,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - BS - 2023
Page 61
(1)
Libellé
40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
188 882,07
0,00
188 882,07
SOLDE (2)
-18 000,00
-867 865,94
-64 030,18
-949 896,12
(1)
Libellé
Sous-fonction 41
Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités pour les jeunes
423
Colonies de vacances
DEPENSES (2)
1 561 971,01
12 264,00
0,00
0,00
0,00
57 928,21
6 101,97
0,00
Dépenses de l’exercice
65 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
50 400,00
4 200,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
15 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
50 400,00
4 200,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
50 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
1 496 971,01
12 264,00
0,00
0,00
0,00
7 528,21
1 901,97
0,00
RECETTES (2)
668 369,07
38 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
479 487,00
38 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - BS - 2023
Page 62
(1)
Libellé
Sous-fonction 41
Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités pour les jeunes
423
Colonies de vacances
021
Virement de la sect° de fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
479 487,00
38 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
188 882,07
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
-893 601,94
25 736,00
0,00
0,00
0,00
-57 928,21
-6 101,97
0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - BS - 2023
Page 91
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – DEPENSES A6.1
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art.
(1) Libellé (1)
Budget de l’exercice
(hors RAR)
(BP + BS + DM)
Propositions
nouvelles Vote (2)
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES
RESSOURCES PROPRES =A + B I 730 000,00 30 000,00 II 30 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 670 000,00 40 000,00 40 000,00
1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00 0,00 1641 Emprunts en euros 670 000,00 40 000,00 40 000,00 1643 Emprunts en devises 0,00 0,00 0,00 16441 Opérat° afférentes à l'emprunt 0,00 0,00 0,00 1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00 0,00 1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00 0,00 1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00 0,00 1681 Autres emprunts 0,00 0,00 0,00 1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00 0,00 1687 Autres dettes 0,00 0,00 0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres
(B)
60 000,00 -10 000,00 -10 000,00
10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10… Reversement de dotations, fonds divers et réserves
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 50 000,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 10 000,00 -10 000,00 -10 000,00
Op. de l’exercice
III = I + II
Restes à réaliser en
dépenses de l’exercice
précédent (3)
Solde d’exécution
D001 (3)
TOTAL
IV
Dépenses à couvrir par des
ressources propres 760 000,00 2 323 525,16 1 086 000,85 4 169 526,01
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice précédent. VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - VILLE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF - BS - 2023
Page 92
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – RECETTES A6.2
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1)
Budget de l’exercice
(hors RAR)
(BP + BS + DM)
Propositions
nouvelles Vote (2)
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b V 719 796,62 300 680,15 VI 300 680,15
Ressources propres externes de l’année (a) 486 148,00 0,00 0,00
10222 FCTVA 380 000,00 0,00 0,00
10223 TLE 0,00 0,00 0,00
10226 Taxe d’aménagement 0,00 0,00 0,00
10228 Autres fonds 0,00 0,00 0,00
13146 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00 0,00
13156 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00 0,00
13246 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00 0,00
13256 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
276351 Créance GFP de rattachement 106 148,00 0,00 0,00
Ressources propres internes de l’année (b) (3) 233 648,62 300 680,15 300 680,15
15… Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
28… Amortissement des immobilisations
28031 Frais d'études 0,00 13 000,00 13 000,00
28041512 GFP rat : Bâtiments, installations 0,00 8 000,00 8 000,00
280422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 1 000,00 1 000,00
28051 Concessions et droits similaires 50 000,00 20 000,00 20 000,00
28158 Autres installat°, matériel et outillage 0,00 3 000,00 3 000,00
28182 Matériel de transport 50 000,00 45 000,00 45 000,00
28183 Matériel de bureau et informatique 60 000,00 150 000,00 150 000,00
28188 Autres immo. corporelles 0,00 40 000,00 40 000,00
29… Prov. pour dépréciat° immobilisations
39… Prov. dépréciat° des stocks et en-cours
481… Charges à rép. sur plusieurs exercices
49… Prov. dépréc. comptes de tiers
59… Prov. dépréc. comptes financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations 21 000,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 52 648,62 20 680,15 20 680,15
Opérations de
l’exercice
VII = V + VI
Restes à réaliser en
recettes de l’exercice
précédent (4)
Solde d’exécution
R001 (4)
Affectation
R1068 (4)
TOTAL
VIII
Total
ressources
propres
disponibles
1 020 476,77 1 237 524,31 0,00 1 988 978,60 4 246 979,68
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres IV 4 169 526,01
Ressources propres disponibles VIII 4 246 979,68
Solde IX = VIII – IV (5) 77 453,67
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance. IV – ANNEXE IV
DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES ARRETE ET SIGNATURES
D1
D2
D1 – TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES
Libellés
Bases notifiées
(si connues à la
date de vote)
Variation des
bases/(N-1)
Taux appliqués
par décision de
l’assemblée
délibérante
Variation de
taux/N-1
Produit voté par
l’assemblée
délibérante
Variation du
produit/N-1
(%)
Taxe d'habitation .................... ..........% 16.38 % % .........% TFPB .................... ..........% 55.50 % % .........% TFPNB ..................... ..........% 72.99 % % .........% CFE .................... ..........% % % .........% TOTAL .................... ..........% ................ .........%
D2 – ARRETE - SIGNATURES
Nombre de membres en exercice..29.....
Nombre de membres présents.................
Nombre de suffrages exprimés...............
Date de convocation : ...../...../.....
Présenté par Nadia MEZRAR,
A Saint-Pierre-Lès-Elbeuf, le 15 décembre 2022
Délibéré par le Conseil Municipal, réuni en session ordinaire
A Saint-Pierre-Lès-Elbeuf, le 15 décembre 2022
Les membres du Conseil Municipal,
Nadia MEZRAR Frédéric GESLIN
Laurence ESCLASSE Céline DUCHEMIN
Francis GESLIN Bastien PETIT
Elisabeth VANDEL Melvine LEMAIRE
Yannick GOMIS Karine DUVAL
Sandrine DUDOUET Christopher JEANJEAN
Laurent SACHOT Marie-Claire CREVON
Patricia QUOD- MAUGER Daniel BULARD
Taylor ROGERET Nicolas BIGOT
Pascale DELOBEL Estelle BOSQUIER
Salika SEMIEM Jérémy LE NOE
Sophie MALINGE Stéphanie FRIBOULET
Patricia BARRIERE Michèle DESANGLOIS
Fred FRESSEL
Laurent BRUNET
Wally MIZABI
Certifié exécutoire par le Conseil Municipal, compte tenu de la transmission en préfecture, le … … … … … … et de la publication le …/../…. A Saint-Pierre-Lès-Elbeuf, le 15 décembre 2022
VOTES
Pour …………….
Contre …………..
Abstention……….