Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Proces verbal du 04 06 2024
Ordre du Jour - ODJ CM 04 06 2024
Procès Verbal - 2025 06 06 proces verbal CM 12 avril
Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 19 mars 2024
Compte-Rendu - Conseil du 02 juin 20162518
Compte-Rendu - Conseil du 12 avril 20162652
Déliberation - Conseil du 14 janvier 20162719
Déliberation - Conseil du 15 novembre 20162752
Compte-Rendu - Conseil du 25 fevrier 20162818
Compte-Rendu - CR CM 2022.07.05
Compte-Rendu - Conseil du 06 decembre 20162559
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Guiler-sur-Goyen.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Conseil du 06 decembre 20162559)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Santé,
COMPTE-RENDU
SUCCINCT
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
6 DECEMBRE
2016
Le
conseil
municipal
s’est
réuni
en
session
ordinaire
le
mardi
six
décembre
deux
mille
seize
à
vingt
heures,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Christian
JOLIVET,
Maire.
Etaient
présents
:
tous
les
membres,
à
l'exception
de
Mme
Blandine
LE
PAPE
qui
donne
procuration
à
M.
Christian
JOLIVET
et
de
M.
Jean-Lue
CROCQ,
excusé.
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance
à 20h11.
M.
Eric
COLIN
est
désigné
secrétaire
de
séance.
Date
de
la convocation
: 1° décembre
2016
Monsieur
le
Maire
expose
le
problème
des
dégradations
commises
sur
les
décorations
de
Noël
; une
plainte
sera
déposée
si
les
décorations
ne
sont
pas
rendues
et
que
les
malfaiteurs
ne
viennent
pas
en
mairie
présenter
leurs
excuses.
1.
Approbation
du
compte-rendu
de
la
séance
du
6
décembre
2016
M.
Christian
JOLIVET
fait
lecture
du
compte-rendu
de
la
dernière
séance,
qui
est
approuvé
à
l’unanimité
des
membres
présents.
2.
Mise
en
conformité
des
statuts
de
la
C.C.H.P.B.
avec
la
loi
Notre
Monsieur
le
Maire
fait
lecture
du
rapport.
Il
explique
qu’à
compter
de
la
notification
de
la
délibération
du
Conseil
Communautaire
aux
Communes,
celles-ci
disposent
normalement
d’un
délai
de
3
mois
pour
en
débattre.
Néanmoins
l'arrêté
de
modification
des
statuts
doit
être
pris
par
le
Préfet
avant
le
31
décembre
2016
(à
défaut,
l'EPCI
exerce
l'intégralité
des
compétences
prévues
aux
articles
L.5214-16
et
L.5216-5
du
CGCT),
c’est
pourquoi
il
est
nécessaire
de
voter
avant
le
Conseil
Communautaire
prévu
le
20
décembre
2016.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
valide
à l’unanimité
la
modification
des
statuts
de
la
C.C.H.P.B..
3.
Délibération
autorisant
le
Maire
à
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
(dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent)
Point
Ajourné
->
Les
dépenses
d’investissement
2016
n’ont
pas
toutes
été
mandatées
:une
partie
des
dépenses
affectées
à des
investissements
sera
reprise
en
tant
que
« restes-à
réaliser
».
4,
Convention
autorisant
la
location
du
cabinet
médical
par
la
M.S.A.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
valide
à
Punanimité
la
convention
de
location
du
bureau
de
la
Maison
Médicale
à
la
M.S.A.
tous
les
mardis.
En
accord
avec
la
M.S.A.,
le
préavis
sera
de
6
mois.
5.
Achat
de
mobilier
pour
le
cabinet
du
médecin
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
valide
à
lunanimité
l’achat
de
mobilier
pour
le
bureau
du
médecin
de
la
Maison
Médicale.
Le
Conseil
valide
le
devis
proposé
par
Copy
Concept
d’un
montant
de
1 290,73
€
T.T.C.
(le
devis
a été
revu
à la
baisse
après
la
réunion
du
Conseil).
6.
Délégation
de
signature
au
Maire
pour
les
conventions
de
moins
de
2.000€
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
accepte
de
donner
délégation
à Monsieur
le
Maire
pour
signer
les
conventions
n’entraînant
pas
une
dépense
supérieure
à
2.000€.
Un
rapport
sera
fait
lors
de
chaque
Conseil
Municipal.
7.
Questions
diverses
*
Eric
COLIN
demande
s’il
est
possible
d’ouvrir
la
Maison
Médicale
le
jeudi
matin,
pour
laisser
les
personnes
attendant
le
médecin
se
mettre
à
l’abri
du
mauvais
temps.
Cette
demande
devra
être
étudiée
avec
les
infirmiers.
*
Christian
JOLIVET
propose
l’achat
de
bons
d’achat
pour
le
Noël
des
agents
municipaux,
en
remerciement
du
bon
travail
accompli.
Après
délibération,
la
somme
de
40€/agent
est
retenue.
La
mairie
Page
1/2 fera
la
demande
auprès
de
la
Poste
pour
des
cartes
cadeaux,
d’un
usage
pratique
:la
somme
devra
être
avancée
par
un
élu
où
un
agent,
la
Poste
refusant
le
paiement
par
mandat
administratif,
Le
Maire
attestera
de
la
véracité
de
la
dépense
auprès
du
Trésor
Public
pour
justifier
du
remboursement.
+
L'ensemble
du
Conseil
tient
à
féliciter
l'agent
technique,
Dominique
CALVEZ
et
son
épouse
pour
la
réalisation
du
magnifique
décor
de
Noël
devant
la
mairie.
*
Pour
information,
certains
agents
municipaux
travaillant
à l’école
et
l’agent
technique
ont
été
équipés
de
bouchons
d’oreille
permettant
de
limiter
les
nuisances
sonores.
+
À
ce
sujet,
la
classe
maternelle
résonne
énormément
:
elle
devra
être
isolée
phoniquement
courant
2017.
+
Damien
LE
COZ
demande
si
un
devis
peut
être
fait
pour
détruire
les
taupes
du
terrain
de
football,
Une
demande
sera
faite
auprès
de
l’entreprise
FARAGO
qui
intervient
déjà
pour
la
dératisation
de
l’école.
+
Eric
COLIN
explique
que
la
C.C.H.P.B.
organisera
le
broyage
de
sapins
sur
la
commune
au
point
environnement.
Les
dates
seront
transmises
prochainement.
La
séance
est levée
à 21h05.
Vu,
le Maire
Christian
JOLIVET
Page
2/2