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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Guiler-sur-Goyen.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Conseil du 25 fevrier 20162818)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Économie et finances,
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
FEVRIER
2016
Le
conseil
municipal
s'est
réuni
en
session
ordinaire
le
jeudi
vingt-cinq
février
deux
mille
seize
à
vingt
heures,
à la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Christian
JOLIVET,
Maire.
Etaient
présents
:
tous
les
membres,
à
l'exception
de
Mme
Blandine
LE
PAPE,
qui
donne
procuration
à
Mme
Emilie
POGEANT-LE
PARC,
de
Mme
Solenn
LE
MEIL,
qui
donne
procuration
à
Mme
Marguerite
VELLY,
de
M.
Bruno
GEORGET,
qui
donne
procuration
à
M.
Roger
CUEFF
et
de
Mme
Anne-France
GAUDIOSO,
excusée, Monsieur
le Maire
ouvre
la séance
à 20h08.
M.
Jean-Luc
CROCQ
est
désigné
secrétaire
de
séance.
Date
de
la convocation
: 19
février
2016
1.
Approbation
du
compte-rendu
de
la
séance
du
14
janvier
2016
M.
le
Maire
fait
lecture
du
compte-rendu
de
la
dernière
séance,
qui
est
approuvé
à
l'unanimité
des
membres
présents.
2.
Approbation
du
Compte
de
gestion
et
du
Compte
administratif
2015
de
la
Commune
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
compte
administratif
est
le
résultat
de
l’exercice,
aussi
bien
en
fonctionnement
qu’en
investissement,
avec
les
restes
à
réaliser,
notamment
en
investissement.
Cette
comptabilité
a été
contrôlée
par
la
Perception.
Le
compte
administratif
est
identique
au
compte
de
gestion
de
Madame
Monique
LE
MELL,
notre
Trésorière
municipale.
Mme
Emilie
POGEANT-LE
PARC,
1ère
Adjointe
au
Maire,
détaille
les
différents
chapitres.
Le
Conseil
estime
les
dépenses
en
matière
de
téléphonie
bien
trop
importantes.
Tout
comme
les
autres
points
de
dépense
l'ont
été,
le
budget
des
fournitures
scolaires
sera
revu
à
la baisse,
Le
compte
administratif
du
budget
de
la
Commune
s'établit
comme
suit
:
e
Fonctionnement:
Dépenses
:381
883,23
€
Recettes
:412
941,28
€
Excédent
:31
058,05
€
Excédent
reporté
de
2014
:10
131,05
€
Résultat
cumulé
à
l'issue
de
2015
: 41
189,10
€
+
Investissement
: Dépenses
: 108
834,86
€
Recettes
: 169
853,87
€
Excédent
: 61
019,01
€
Déficit
reporté
de
2014
: - 21
087,05
€
Excédent
cumulé
à l'issue
de
2015
: 39
931,96
€.
Il n'y
à pas
de
restes
à
réaliser.
Monsieur
le
Maire
quitte
la
séance
;
Mme
POGEANT-LE
PARC
soumet
au
Conseil
le
vote
du
compte
de
gestion
2015,
puis
du
compte
administratif
2015
de
la
Commune.
Le
Conseil
municipal
approuve
à
l’unanimité
le
compte
de
gestion
et
le
compte
administratif
2015
de
la
Commune. 3.
Approbation
du
Compte
de
gestion
et
du
Compte
administratif
2015
de
la
Maison
Médicale Le
compte
administratif
est
identique
au
compte
de
gestion
de
Mme
Monique
LE
MELL,
notre
Trésorière
municipale. Mme
Emilie
POGEANT-LE
PARC
détaille
les
différents
chapitres.
Le
compte
administratif
du
budget
de
la
Maison
Médicale
s'établit
comme
suit :
*+
Fonctionnement :
Dépenses
: 7
844,72
€
Page
1/4 Recettes
: 13
655,12
€
Excédent
cumulé
à l'issue
de
2015
: 5
810,40
€
+
Investissement
: Dépenses
: 6
135,27
€
Recettes
: 5
780,10
€
Déficit
cumulé
: -355,17
€
Déficit
reporté
de
2014
: - 6 812,95
€
Déficit
cumulé
à l'issue
de
2015
: - 7 168,12
€
Face
à
ce
déficit
qui
s'accroît
d'année
en
année,
le
Conseil
demande
des
explications
:
des
recherches
devront
être
effectuées
sur
les
exercices
précédents.
Monsieur
le
Maire
quitte
la
séance
;
Mme
POGEANT-LE
PARC
soumet
au
Conseil
le
vote
du
compte
de
gestion
2015,
puis
du
compte
administratif
2015
de
la
Maison
Médicale.
Résultat
du
vote
:
-
Pour
:2
(Jérôme
LE
GOFF et
Aurélie
JACOPIN)
-
Contre:
0
-
Abstentions
: 11
La
plupart
des
élus
souhaitent
reporter
ce
vote
lors
du
prochain
Conseil,
Etant
donné
que
les
abstentions
ne
sont
pas
prises
en
compte
dans
les
suffrages
exprimés,
le
compte
administratif
est
arrêté
puisqu’une
majorité
des
voix
ne
s'est
pas
dégagée
contre
son
adoption.
Les
explications
attendues
seront
fournies
aussi
rapidement
que
possible.
4.
Approbation
du
Compte
de
gestion
et
du
Compte
administratif
2015
du
Lotissement
de
Park
Ar
Groas
2
(renommé
Park
An
Avel)
Le
compte
administratif
est
identique
au
compte
de
gestion
de
Mme
Monique
LE
MELL,
notre
Trésorière
municipale. Mme
Emilie
POGEANT-LE
PARC
détaille
les
différents
chapitres.
Le
compte
de
gestion
et
le
compte
administratif
2015
du
Lotissement
de
Park
Ar
Groas
2
s’établissent
comme
suit
: +
Fonctionnement: Article
002
(Fonctionnement
reporté)
:
- 72
027,14
€
Recettes
:42
027,14
€
On
note
un
déficit
cumulé
de
30
000
€,
+
Investissement
:
Dépenses
: 30
000
€
Recettes
: 30
000
€
Résultat
cumulé
: 0 €
Résultat
reporté
de
2014:
0€
Résultat
cumulé
à l'issue
de
2015
:0€.
Monsieur
le
Maire
quitte
la
séance
;
Mme
POGEANT-LE
PARC
soumet
au
Conseil
le
vote
du
compte
de
gestion
2015,
puis
du
compte
administratif
2015
de
la
Commune.
Le
Conseil
municipal
approuve
à
l'unanimité
le
compte
de
gestion
et
le
compte
administratif
2015
du
budget
du
Lotissement
de
Park
Ar
Groas
2
(renommé
Park
An
Avel).
5.
Approbation
du
Compte
de
gestion
et
du
Compte
administratif
2015
du
Lotissement
de
Park
Ar
Steir
Le
compte
administratif
est
identique
au
compte
de
gestion
de
Madame
Monique
LE
MELL,
notre
Trésorière
municipale.
L
Mme
Emilie
POGEANT-LE
PARC
détaille
les
différents
chapitres.
Le
compte
de
gestion
et
le
compte
administratif
du
budget
du
Lotissement
de
Park
Ar
Steir
s’établissent
comme
suit
: +
Fonctionnement:
Dépenses
:67
815,23
€
Recettes
:368
406,93
€
Page2/4 Excédent
: 300
591,70
€
Déficit
reporté
de
2014
: - 300
591,70
€
Résultat
cumulé
à l'issue
de
2015
: 0€
°
Investissement:
Dépenses
: 377
724,78
€
Recettes
: 67
724,78
€
Déficit
: 310
000
€
Déficit
reporté
de
2014
: - 310
000
€
Résultat
cumulé
à l'issue
de
2015
:0€
Monsieur
le
Maire
quitte
la
séance
;
Mme
POGEANT-LE
PARC
soumet
au
Conseil
le
vote
du
compte
de
gestion
2015,
puis
du
compte
administratif
2015
du
Lotissement
de
Park
Ar
Steir.
Résultat
du
vote
:
-
Pour:11
-_
Contre :
2
(Jean-Luc
CROCQ
et Damien
LE
COZ)
-__
Abstentions
: 0
6.
Approbation
du
Compte
de
gestion
et
du
Compte
administratif
2015
du
Centre
Communal
d’Action
Sociale
Le
compte
administratif
est
identique
au
compte
de
gestion
de
Madame
Monique
LE
MELL,
notre
Trésorière
municipale.
Mme
Emilie
POGEANT-LE
PARC
détaille
les
différents
chapitres.
Le
compte
de
gestion
et
le
compte
administratif
du
budget
du
C.C.A.S.
s’établissent
comme
suit
:
°
Fonctionnement:
Dépenses
: 1
618,60
€
Recettes
: 1
500
€
Déficit
: - 118,60
€
Excédent
reporté
de
2014
: 258,17
€
Résultat
cumulé
à l'issue
de
2015
: + 139,57
€
Monsieur
le
Maire
quitte
la
séance
;
Mme
POGEANT-LE
PARC
soumet
au
Conseil
le
vote
du
compte
de
gestion
2015,
puis
du
compte
administratif
2015
du
C.C.A.S,
:ils
sont
approuvés
à l’unanimité.
7.
Affectation
des
résultats
En
accord
avec
notre
Trésorière,
ce
point
sera
vu
lors
du
vote
du
budget
primitif
2016.
8.
Répartition
du
F.P.EC,
(fonds
national
de
péréquation
des
ressources
infercommunales
et
communales)
pour
l’année
2016
Jean-Luc
CROCQ
prend
la
parole
afin
de
rapporter
les
réunions
communautaires
auxquelles
il a
participé.
Il
apparaît
que
les
travaux
de
déploiement
de
la
fibre
optique
ont
démarré
sur
la
commune
de
Pouldreuzic,
mais
ont
déjà
un
grand
retard.
La
Société
Megalis
qui
a
en
charge
ce
projet
a
demandé
un
supplément
financier
en
avenant
au
devis
de
départ
qui
devait
être
ferme
et
définitif.
La
commune
de
Guiler
serait
équipée
aux
environs
de
l’année
2030.
Il est
rappelé
que
dans
le
cadre
de
la
coopération
intercommunale,
chaque
commune
membre
de
la
C.C.H.P.B.
cotise
afin
que
tout
le
Haut
Pays
Bigouden
soit
couvert.
Néanmoins,
vu
le
délai
et
les
montant
importants
demandés,
le
Conseil
Municipal
décide,
à
l'unanimité,
de
s'abstenir.
Les
élus
se
disent
sceptiques
sur
le
devenir
de
cette
enveloppe,
sur
une
durée
d'investissement
aussi
longue
{14
ans).
9.
Admission
en
non
valeur
de
produits
irrécouvrables
Point
reporté
pour
manque
d’information.
Page
3/4 10.
Questions
diverses
+
Subvention
voirie
de
la
CCHPB
:Jean-Luc
CROCQ
informe
le
Conseil
de
la
baisse
de
dotation
voirie
de
la
CCHPB
à
la
commune.
Néanmoins
il est
important
que
la
route
de
Pouldergat
soit
refaite
[projet
datant
de
20142),
ainsi
que
la
route
menant
aux
éoliennes.
+
Journée
citoyenne:
Christian
JOLIVET
informe
les
élus
de
la
possibilité
d’organiser
une
journée
citoyenne,
le
28
mai
prochain.
Lancée
en
2008
dans
une
commune
alsacienne,
la
journée
citoyenne
rassemble
aujourd’hui
population,
territoriaux,
entreprises
de
plus
de
200
communes
pour,
ensemble,
améliorer
le
cadre
de
vie.
L'AMF,
avec
le
partenariat
de
l'Odas,
a
consacré
le
28
mai
« journée
citoyenne
»,
en
espérant
qu’un
nombre
croissant
de
communes
rejoindront
la
démarche.
L'idée
de
base
de
cette
journée
est
de
permettre
aux
citoyens,
habitants,
professionnels,
territoriaux,
engagés
ou
non,
de
réaliser,
ensemble,
un
ou
plusieurs
projets
d'amélioration
du
cadre
de
vie
en
participant
selon
ses
possibilités.
Les
projets
peuvent
être
variés:
remise
à
neuf
de
la
cour
d'école,
nouveaux
rideaux
pour
l’école,
plantations,
décoration
de
la
commune...
Le
site
journéecitoyenne.fr
met
à disposition
des
collectivités
intéressées
tout
un
matériel
:guide
pratique,
exemples
d'affiches,
présentation
du
réseau,
etc.
+ __
Rond-point
du
centre
bourg:
Les
élus
soulèvent
la
question
de
ce
rond-point,
qui
est
bien
souvent
coupé,
non
respecté.
La
séance
est
levée
à 22h15.
Vu.
le Maire
Christian
JOLIVET
Page
4/4