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Compte-Rendu - CR 2010 03 26
Document publié le Vendredi 26 mars 2010 par la commune d'Olemps.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2010 03 26)
Thèmes du document : Éducation, Banque, Investissement et développement économique,
1
L’an deux mille dix, vingt six mars, à 20 h 30, le conseil municipal, régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mme LOPEZ S.
Convoqués : AZAM Francis, BEN ABDALLAH Abes, BOUSQUET Daniel, CARLES M- Louise, CRAYSSAC Ghislaine, FALGERE Didier, GABRIAC Lucien, GALTIER Renée, GARRIGUES M-Jeanne, GISQUET Sébastien, KAYA-VAUR Danièle, LAVAL Francis, LOPEZ Sylvie, PELLETIER Michel, PLOT Gilles, ROUANET Marc, SERIEYS Dominique, TEISSIER Francine, THERON-CANUT Huguette, TROCELLIER Muriel, TUERY Christine, VAYSSETTES Aurore, VIALARET Martial.
Absents excusés : Mme KAYA VAUR a donné procuration à M. AZAM
Mme THERON CANUT a donné procuration à Mme TEISSIER
Mme TROCELLIER a donné procuration à Mme VAYSSETTTES
Mme TUERY a donné procuration à Mme GARRIGUES
M. PELLETIER a donné procuration à M. SERIEYS
M. PLOT a donné procuration à M. LAVAL
M. VIALARET a été élu secrétaire.
------
DECISIONS POUVOIRS
Mme le Maire donne connaissance des 3 décisions prises depuis la dernière réunion. Il s’agit de la préemption sur la vente CAMBOULIVES, la signature d’une convention avec Dialège et la vente de la maison COLONGO.
COMPTE ADMINISTRATIF – COMPTE DE GESTION 2009
Budget général
M. AZAM rapporte ce dossier étudié en commission des finances. Le compte administratif 2009 correspond au compte de gestion établi par la Trésorerie Principale.
En section de fonctionnement les dépenses réalisées s’élèvent à 1 559 426.43 €, les recettes à 2 265 176.10 €.
M. AZAM signale que les intérêts d’emprunt représentent 10 € par an et par habitant alors que la moyenne nationale dans la strate est de 33 €.
Mme LOPEZ précise qu’au niveau des charges à caractère général, la commune prend en charge le transport pour aller à la piscine des 2 écoles et toutes les sorties liées au projet SOULAGES.
CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU DE LA REUNION PUBLIQUE
26 mars 2010 2
En section d’investissement le montant des dépenses réalisées est de 1 148120.42 € pour un total de recettes de 1 533 604.23 €.
Les documents sont joints en annexe.
DL20100301
Objet : Affectation de l’excédent de fonctionnement
Budget général
« M. AZAM précise qu’au vu du compte administratif 2009, les résultats sont :
Excédent de la section de fonctionnement 2009 705 749.67 €
Excédent de la section d’investissement 385 483.81 €
Crédits reportés en dépenses 1 143 926.08 €
Recettes reportées 331 346.49 €
Déficit de la section d’investissement en tenant compte des reports 427 095.78 €
D’où l’affectation du résultat de la section de fonctionnement pour un montant de : 427 095.78 € = 1 143 926.08 € - 385 483.81 € - 331 346.49 € au compte 1068 du budget 2010.
Le solde de l’excédent de fonctionnement 705 749.67 € – 427 095.78 €, soit 278 653.89 € sera repris en section de fonctionnement au compte 002 du budget 2010.
Cette communication entendue et après en avoir délibéré, le conseil municipal, autorise Mme le Maire à effectuer cette affectation. »
DL20100303
Objet : Amortissement subvention versée à la Communauté d’Agglomération
« La commune d’Olemps a versé à la Communauté d’Agglomération la participation lui incombant concernant les travaux de voirie : chaussée et abords au niveau de l’entrée d’Olemps.
Cette participation d’équipement doit être amortie sur un délai de 15 ans maximum. Le montant versé a été de 64 325.62 €.
La commission des finances propose un amortissement sur 15 ans pour cette subvention et pour toute autre subvention versée à une personne physique.
Cette communication entendue, et après en avoir délibéré, le conseil municipal, accepte cette proposition. »
Budgets annexes : La Cruz, Puy Laroque et le Couchant.
Les comptes administratifs 2009 sont examinés. Ils correspondent également aux comptes de gestion établis par la Trésorerie Principale.
Mme le Maire s’étant retirée, il est procédé au vote de ces différents comptes administratifs qui sont approuvés à l’unanimité. Les documents sont joints en annexe.
L’excédent de fonctionnement du budget la Cruz sera repris en 2010 sur le budget général.
DL 20100302
Objet : Excédent de fonctionnement du budget annexe La Cruz
« M. AZAM expose que le budget annexe La Cruz a été clôturé à l’issue de l’exercice comptable 2009.
L’excédent de fonctionnement de 2009 est de 9 218.49 €. L’excédent de fonctionnement reporté est de 0.52 €
L’excédent total est de 9 218.49 € + 0.52 € = 9 219.01 €, montant qui sera repris en 2010 sur le budget principal au 002 ». 3
Cette communication entendue et après en avoir délibéré, le conseil municipal, autorise Mme le Maire à effectuer cette affectation. »
Budget général primitif 2010
Ce budget, élaboré par la commission des finances, se présente comme suit :
Au niveau de la section de fonctionnement le montant des dépenses s’élève à 1 636 046.82 € pour un montant de 1 948 6621.90 € de recettes, ce qui permet d’effectuer un virement à la section d’investissement d’un montant de 312 616.08 €.
Au niveau de la section d’investissement les dépenses et les recettes s’équilibrent à 2 251 609.83 €, montant englobant les reports et les propositions nouvelles.
Le remboursement du capital des emprunts représente 20 € par an et par habitant alors que la moyenne est de 76 €.
Mme LOPEZ précise que ce budget va mettre un accent sur les équipements sportifs : le terrain de foot, les vestiaires sportifs à la halle de sports et la rénovation du terrain de tennis, sur l’environnement avec le Bois de Linars, la voirie avec les travaux pour améliorer la sécurité au Lachet et sur les Hauts de la Mouline, l’aménagement de l’espace des 4 Vents, la nouvelle voie sur les 5 hectares, les dépenses dues au bassin de rétention enterré et sur la rénovation du cimetière.
Elle précise également que les charges de personnel représentent 38 % du budget et les subventions 11 % ; 75 % du budget des subventions sont destinées à la crèche et à l’école privée.
Toutes ces opérations se feront sans augmentation des impôts, en effet les taux 2009 ont été reconduits. L’emprunt, inscrit en vue d’équilibrer le budget, est un montant prévisionnel, montant qui sera revu à la baisse en fonction des diverses subventions sollicitées et non inscrites à ce jour.
Bases notifiées 2010 Taux 2010 votés
Taxe d’habitation 3 774 000 10.60 %
Foncier bâti 2 696 000 20.63 %
Foncier non bâti 34 600 99.63 %
Le budget primitif est voté à l’unanimité.
Budgets annexes primitifs 2010
Puy Laroque : la recette inscrite correspond à la vente du dernier lot. Ce budget devrait être clôturé cette année ou au plus tard en 2011.
Le Couchant : ce budget est équilibré à hauteur de 806 830.26 € en fonctionnement et à 464 189.66 € en investissement.
Ces budgets sont adoptés à l’unanimité.
Les vues d’ensemble de ces budgets sont jointes en annexe.
BOURSES D’APPRENTISSAGE
Sur proposition de Mme CRAYSSAC, l’assemblée décide d’amortir sur 15 ans la participation versée à la Communauté d’Agglomération pour les travaux de voirie concernant 4
l’entrée d’Olemps ainsi que pour toute subvention versée à une personne physique. Mme CRAYSSAC propose de reconduire la subvention versée pour les bourses d’apprentissage. Ces propositions sont adoptées à l’unanimité.
DL20100306
Objet : Dotation bourse d’apprentissage
«Mme CRAYSSAC G. invite les membres du conseil municipal à reconduire pour l’exercice 2010 la dotation accordée l’an dernier en faveur des bourses d’apprentissage d’un montant de 77 €. Cette somme sera prélevée sur l’article 6713 du budget alimenté à cet effet. »
Cette communication entendue et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, entérine cette proposition »
LE COUCHANT : D.C.E. LOTISSEMENT
D.C.E. Lotissement le Couchant, vestiaires sportifs et terrain de sports : M. LAVAL présente les dossiers de consultation des entreprises établis par les maîtres d’œuvre afin de lancer la procédure de consultation. Approbation à l’unanimité.
DL20100309
Objet : Le Couchant : Approbation DCE , vestiaires sportifs, terrain de sport
« M. LAVAL présente les dossiers de consultation des entreprises (DCE) établis par les maîtres d’œuvre et concernant respectivement :
Le lotissement « Le Couchant »
Les vestiaires sportifs
Le terrain de sports.
Ces dossiers ont fait l’objet d’étude en commissions.
Cette communication entendue et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité:
- Approuve les différentes pièces constituant les DCE,
- autorise Mme. le Maire à lancer les procédures de consultation. »
CARTE ZAP : CONVENTION et POINT D’ACCUEIL
Carte ZAP : Mme VAYSSETTES propose de reconduire le système de la carte et du chéquier ZAP. Adopté à l’unanimité pour la signature de la convention.
DL20100307
Objet : Carte ZAP signature convention avec Rodez
« Mme VAYSSETTES expose que la commune d’Olemps a mis en place l’opération « carte ZAP « en 2009.
En 2010 la commune souhaite renouveler l’opération.
La carte ZAP est instaurée pour les jeunes de 12 à 21 ans (12 ans révolus et moins de 22 ans au 31 août 2010) afin de leur permettre de bénéficier d’activités de loisirs, culturelles et sportives.
La carte, dont le prix est fixé à 5 €, valable du 1er juillet 2010 au 30 juin 2011, permettra de bénéficier de nombreuses réductions auprès de différents prestataires adhérant à cette opération.
Les détenteurs de la carte ZAP pourront obtenir le chéquier ZAP, au prix de 15 €, contenant une cinquantaine de chèques-activités. Ce chéquier sera utilisable entre le samedi 3 juillet et le mardi 31 août 2010.
Les cartes ZAP et les chéquiers seront vendus à partir du mercredi 16 juin 2010 à 14 h 00 à la mairie d’Olemps jusqu’à épuisement des chéquiers.
La répartition pour la commune d’Olemps est la suivante : 5
- 180 cartes avec chéquiers du numéro 1111 à 1290,
- 20 cartes du numéro 1401 à 1420.
En cas de perte ou de vol de la carte ZAP des cartes comportant la mention « duplicata » et portant le même numéro, pourront être réalisées et vendues au prix de 5 €.
Les crédits utiles seront prélevés sur le budget 2010.
Cette communication entendue et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :
- adopte les modalités de fonctionnement de cette animation et la fixation des tarifs correspondant dans les conditions ci-dessus énoncées,
- autorise Mme le Maire à signer la convention de partenariat relative à la gestion de l’opération carte ZAP avec la commune de Rodez. »
POINT ACCUEIL JEUNES
Point accueil jeunes : Mme VAYSSETTES explique que la commune souhaite ouvrir un accueil pour les jeunes de 14 à 17 ans et qu’il est nécessaire de signer une convention. Approbation à l’unanimité.
DL20100311
Objet : Accueil Jeunes : signature d’une convention
« Mme VAYSSETTES expose que la commune d’Olemps souhaite ouvrir un point d’accueil jeunes – pour les 14 – 17 ans – qui fonctionnerait à l’espace G. BRU.
Pour cela il y a lieu de signer une convention avec les services de la Direction départementale de la Cohésion et de la Protection des Populations. Cette convention a été largement étudiée en commission. A celle-ci sont annexés un projet éducatif, un projet pédagogique et un règlement intérieur.
Cette communication entendue et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, autorise Mme le Maire à signer cette convention. »
CHASSE
Chasse : M. SERIEYS signale que suite à l’acquisition du Bois de Linars, ce dernier a été valorisé. Un comité de pilotage a été mise en place pour définir entre autre les actions de la chasse, qui ont été validées par la société de chasse. Il y a lieu de signer une convention. Cette proposition est adoptée à l’unanimité.
DL20100310
Objet : Sté de chasse : signature d’une convention
« M. SERIEYS D rappelle que la commune d’Olemps a fait l’acquisition du bois de Linars, un bien d’une superficie de 32 ha 74 a 80 ca., répertoriée au cadastre sous les N° 84 Section AE et 99 et 107 Section AV.
La municipalité a souhaité valoriser ce bien et mis en place un comité de pilotage qui réunissait les divers usagers, des personnes référentes particulièrement intéressées par ce lieu et divers institutionnels, partenaires privilégiés.
Plusieurs réunions de travail ont été organisées pour réfléchir à la réglementation de la chasse sur ce site. Ainsi, les élus de la commune ont rencontré successivement des représentants de l’A.C.C.A. d’Olemps, de l'O.N.C.F.S., de la Fédération départementale de chasse et de la D.D.E.A.
A l'issue de ces discussions, et conformément au souhait des élus, il est apparu souhaitable d'autoriser l'action de chasse trois jours par semaine (lundi, mercredi, samedi) et l'interdire le dimanche (de manière à assurer promenades familiales et randonnées dans le bois en toute sécurité).
Ce principe a été validé par le Bureau de l’A.C.C.A. lors d'une ultime réunion à condition qu'elles ne s'appliquent qu'à compter de la campagne de chasse 2010. Ses représentants ont indiqué que ces dispositions seraient 6
intégrées d’une part dans le règlement intérieur de l'A.C.C.A., d'autre part qu'ils acceptaient de signer avec la mairie une convention.
Cette communication entendue et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, autorise Mme le Maire à signer cette convention. »
CASLGR
CASLGR : Mme GARRIGUES précise que suite à la modification des statuts et des modalités de versement de la subvention, il a lieu de signer une nouvelle convention. Cette proposition est adoptée à l’unanimité.
DL20100308
Objet : Comité d’Action Sociale et de Loisirs du Grand Rodez : signature d’une convention
« Mme GARRIGUES M-J expose qu’une délibération en date du 2 décembre 2004 portant adhésion de notre commune au Centre d’Action Sociale et de Loisirs de Rodez avait été prise et qu’une convention avait été signée le 20 décembre 2010, entre les deux parties.
Suite à des modifications de statuts et de modalités de versement de la subvention au comité, il convient de signer une nouvelle convention.
Le conseil municipal cet exposé entendu et après en avoir délibéré, à l’unanimité, autorise Mme le Maire à signer la convention à intervenir. »
Mme LOPEZ signale que M. SERIEYS démissionne de son poste d’adjoint, pour raisons familiales, tout en restant conseiller. Il y a lieu de prendre une délibération déterminant le nombre d’adjoints, étant précisé que pour l’instant que le poste d’adjoint ne sera pas remplacé. Il est également nécessaire de redéfinir le montant des indemnités des élus. Ces deux délibérations sont approuvées à l’unanimité.
DL20100304
Objet : Démission 3èm adjoint ( M. SERIEYS Dominique)
« Mme le Maire expose que M. SERIEYS Dominique a démissionné de son poste de 3 ème adjoint. Cette démission a été acceptée par Mme la Préfète, par courrier en date du 25 février 2010
De ce fait, elle propose de ne pas remplacer le poste vacant, le nombre d’adjoint passant alors de six à cinq,
En conséquence tableau du maire et des adjoints s’établirait comme suit :
Mme Sylvie LOPEZ, Maire,
M. Francis LAVAL, 1 er adjoint
M. Francis AZAM, 2 ème adjoint
Mme Danièle KAYA VAUR 3 ème adjoint,
Mme Aurore VAYSSETTES, 4 ème adjoint
Mme Francine TEISSIER, 5 ème adjoint
Cet exposé entendu, et après en avoir délibéré, le conseil municipal entérine cette proposition. »
DL20100305
Objet : Indemnités de fonctions du Maire, des Adjoints au maire et Conseiller Municipal délégué
« Mme le Maire rappelle aux membres du conseil municipal leur délibération en date du 3 avril 2008, fixant l’enveloppe maximale annuelle des indemnités de fonction des élus pour notre commune ainsi que la répartition de ces indemnités.
Faisant suite à la démission de M. SERIEYS Dominique, de son poste de 3èm adjoint, Mme Le maire propose la répartition suivante des indemnités :
Ainsi, l’enveloppe maximale annuelle des indemnités de fonction des élus que la commune d’Olemps peut mettre en place est la suivante : 7
- Maire : 43% de l’indice brut 1015, soit : 19 518.01 €
- 5 Adjoints : 16.50% de l’indice brut 1015, soit : 37 447.35 €
Le crédit global des indemnités de fonction est donc de : 56 965.36 €
Madame le Maire propose la répartition suivante :
- indemnité du Maire : 19 518.01 €
- crédit à répartir entre les Adjoints et le Conseiller municipal délégué : 37 447.35 € - indemnité des cinq adjoints et du conseiller délégué égale à 13.85 %
de l’indice brut 1015, soit la somme de 6 241.225 €
Le tableau de répartition des indemnités de fonctions est le suivant :
Elus et fonctions Montant de l’indemnité
Madame le Maire : Sylvie LOPEZ 19 518.01 €
Adjoints au Maire:
Francis LAVAL
Francis AZAM
Danièle KAYA-VAUR
Aurore VAYSSETTES
Francine TEISSIER
6 241.225 €
6 241.225 €
6 241.225 €
6 241.225 €
6 241.225 €
Conseiller délégué :
Martial VIALARET
6 241.225 €
TOTAL 56 965.36 €
Cet exposé entendu et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
- Approuve telle que présentée la répartition des indemnités de fonction des élus qui seront versées à compter du 1 mars 2010».
QUESTIONS DIVERSES
Coteaux du Moulin : Dénomination de rues
Nom de rues du lotissement les Coteaux du Moulin : les noms de rue Alphonse Daudet et passage du Moulin sont choisis.
Après l’examen de l’ordre du jour, Mme LOPEZ clôture cette réunion, qui est poursuivie par un débat avec le public présent.