eu ” - AE CE eL Li D F pie de PA Lt dde + |CLONE TON TP UE ST TE se Mae En réa f'mremies Re séfaureake N Là à d Q àVin LL 7 7 88 Fe PF n P (cu er \ Cisies FeLA Dr pren,- È se \ ÿ àrenecles 2023SYDEEL66 Rapport d’activités 2023Fidèle à sa philosophie de solidarité territoriale, le SYDEEL66 mutualise pour cette compétence desdans la gestion de l’éclairage public. Cette compétence permet de mettre en œuvre des politiques énergétiques cohérentes sur un territoire, en optimisant les installations et en favorisant les économies d’énergie.Éclairage public32 chantiers effectués 750 points lumineux rénovés1 500 opérations demaintenance1,1 million d’euros investispar les communes et leSYDEEL66Planès65 à 70 %d’économied’énergiegénérés par lestravaux22 | ACTIVITÉ 2023 DU SERVICEFonds Vert : Le SYDEEL66 porteur d'unprogramme massif de modernisation etrénovation de l'éclairage public PRÉFET FRANCERénovation de près de 7 000 points lumineux ofinancière d'environ 40% sur la facture d'électricité.l'éclairage sur des zones et plages horaires définies.- Identifier et de prendre en compie des spécificitésFinancement intracting : Partenariat avec la Banquedes TerritoiresEdmond Jorda, Vice-Président du SYDEEL66, et de CarolineExtinction de l'éclairage publicProtégeonsnotre nature et É aéconomisonsl'énergieEnvoReçu en préfecture le 27/03/2025Publié leID : 066-216600163-20250319-013 MARS _2025-DER JINIPOQUS" Digipous : le nouveau logicielGMAO pour déclarer les pannesGroupe et l'École42, ce nouveau logicielafin de leur présenter ce nouveau logiciel.; |) 1 : | | | | ‘47 0 40 +22"mn TON A AIPIPP ATedLA Projet RICERéserve Internationale de Ciel Étoilépuissance). Il est importantSYDEEL66 Rapport d’activités 2023Développé en partenariat avec une entreprise localede développement informatique de RTIpermet au SYDEEL66 d’assurer :- un meilleur suivi de la maintenance avec le prestataire et les communes, notamment par l’envoi de messages collationnés.- une meilleure gestion de la base de données pour l’exploitation du réseau d’éclairage public.Depuis le 01 décembre 2023, l’utilisationde cet outil est généralisé à toutes lescommunes adhérentes à la compétenceéclairage public, leur permettant de déclarer les pannes par une interface plus ludique et intuitive.En novembre 2023, les techniciens du SYDEEL66 sont allés à la rencontre descommunes adhérentes à la compétenceEn décembre 2023, c’est à l’école 42 de Perpignan que les élus du SYDEEL66ont pu assister à une présentation de l’application Digipous.Dans le cadre du dispositif «Fonds vert», l’Etat a attribué au SYDEEL66 unesubvention de 700 000 € pour son projetde rénovation des parcs de luminaires éclairage public. Cefonds d’accélération de la transition écologique vise à aiderles collectivités territoriales à réduire leur consommationd’énergie. Face à un besoin et au regard de l’impact dela crise énergétique sur nos collectivités, le SYDEEL66 asouhaité, en partenariat avec les communes, engager unprogramme massif de modernisation et de rénovation deson parc d’éclairage public.Les objectifs principaux permettront de : - Diminuer la puissance des luminaires d’environ 60% avec lesnouvelles technologies Leds et ainsi générer une économie- Procéder, en accord avec les communes à l’extinction deenvironnementales et de réduire l’impact nocif sur la biodiversité.Une convention de partenariat a été signée le Jeudi 22 juin2023 en présence de Jean Maury, Président du SYDEEL66,Cartallier, Directrice Régionale Adjointe Occitanie de laBanque des Territoires. Le principe de l’intracting est decontribuer, via une avance remboursable, à la réalisationLe SYDEEL66 conseille et accompagne les communes dans cette démarche d’extinction de l’éclairage public. C’est une démarche tant économique qu’environnementale qui se généralise.En 2024, le SYDEEL66 soutient leprojet ambitieux de RICE, portépar le Parc Naturel RégionalPyrénées Catalanes, en conseillant les communes et lePNR. Les enjeux sont multiples: la température de couleur produite par les luminaires, lechoix du luminaire à installer(l’esthétique ainsi que lade répondre aux enjeux de biodiversité, de qualité de vieet d’économie d’énergie surnotre territoire.de travaux derénovation etd’optimisationénergétiquepermettant dedégager deséconomiesd’énergie àcourt terme.66 communes qui pratiquentl’extinction del’éclairage publicen 2023+ 34 % qu’en 202223SYDEEL66 Rapport d’activités 2023 SYDEEL66 Rapport d’activités 2023 SYDEEL66 Rapport d’activités 2023 Envoyé en préfecture le 27/03/2025Reçu en préfecture le 27/03/2025Publié leID : 066-216600163-20250319-013 MARS 2025-DE{ 7) NSJAN ENSYDEEL66 en partenariat avec ENEDIS et la commune, ont mis en place un programmede réhabilitation et d’embellissement des postes de transformation dégradés ouvétustes.24 EnvoReçu en préfecture le 27/03/2025 ETS æ7 Publié le SU AMELIORATION DU CADRE DE VIE ET VAL) 5:55 2166001863 20250810.013 mars 2025-0eDU PATRIMOINESYDEEL66 Rapport d’activités 2023Chaque année, une dizaine de communes sont retenues pour le programme de réhabilitation des postespartenariat commun.Cabestany13 425 € investis parles communes3 000 € de subventionsversées par leSYDEEL666 postes embellis25SYDEEL66 Rapport d’activités 2023 SYDEEL66 Rapport d’activités 2023 SYDEEL66 Rapport d’activités 2023 Envoyé en préfecture le 27/03/2025Reçu en préfecture le 27/03/2025Publié le ERID : 066-216600163-20250319-013_MARS_2025-DETransition énergétiqueléet programmes de financement, pour permettre aux collectivités de faire face auxLe SYDEEL66 s’engage dans la transition énergétique en proposant diverses actionsenjeux énergétique et écologiques conformément à la loi climat de 2019.26 EnvoReçu en préfecture le 27/03/2025# Publié le EXT| ACCO M PAGN E R LES CO LLECTIVITES ID : 066-216600163-20250319-013 MARS _2025-DEDde ses collectivités partenaires pour les accompagner dans la voie de l'efficacité et de la sobriétéénergétique. Face à ce défi, le SYDEEL66 s'engage au travers d'actions ef missions auprès des communesLe Conseil en Energie Partagé (CEP) _CÉP.“ex Énergie past?au sein des équipes communales permet d'agir afin de réduire consommation ef dépenses en énergie.Le Conseil en Energie Partagé (CEP) est un service, réparti en 2 phases, sur 5 ans dont l'objectif est deLe programme ACTEE « Action des Collectivités Territorialespour l'Efficacité Energétique »actions d'efficacité énergétique par le financement d'ingénierie, d'études et de matériel de suivi etA 1 F E Territoriales pourl'Efficacité Énergétiqu2023 Total de :; LASeg splAU méditerranée" Mes ante Métropole =. 7 nsORIENTALES LR PREZOOM SUR...La métrologie : Mise en place du système dans deux communes du départementSYDEEL66 Rapport d’activités 2023Le SYDEEL66 met en place depuis plusieurs années, un certain nombre de démarches et outils à destinationmembres.Le SYDEEL66 propose à ses communes adhérentes le dispositif CEP depuis le début des années 2010. Il permet de partager les compétences d’un conseiller en énergie. L’intégration de cette nouvelle ressourcepermettre à la collectivité de mener une politique maîtrisée sur son patrimoine.Le programme ACTEE est un dispositif porté au niveau national par la FNCCR, qui vise à accélérer la rénovation énergétique des bâtiments publics en soutenant et en accompagnant la mutualisation desd’analyse. Depuis 2021, le SYDEEL66 est coordonnateur de plusieurs Appels à projets du programme ACTEE portant sur la rénovation énergétique du patrimoine public des collectivités.L’école J-Néo d’Elne et le Thêatre de Thuir ont décidés d’équiper leurs bâtiments d’un système de métrologie. Cette instrumentalisation permet de suivre plusieurs données d’ambiance et d’usageainsi de respecter la réglementation en vigueur. Le rôle du SYDEEL66 s’est traduit par un accompagnement technique d’une part, pour l’installation et la programmation du système et d’autre part pour le suivi et l’analyse des consommations. Cette opération s’inscrit dans les objectifs de ces communes d’assurer une gestion optimisée de l’énergie en y associant le confort des usagers.Le CEP en 2023...500bâtimentsen gestion18auditsréalisés38communesadhérentesLes chiffres clés47 audits réalisés 65 k€d’aides reverséesPorteur du projet :Partenaires : PMM et LeDépartement27et la SPL PMM-SYDEEL66 Rapport d’activités 2023 SYDEEL66 Rapport d’activités 2023 SYDEEL66 Rapport d’activités 2023 Envoyé en préfecture le 27/03/2025Reçu en préfecture le 27/03/2025# Publié le ER| ACCO M PAGN E R LES CO LLECTIVITES ID : 066-216600163-20250319-013 MARS _2025-DEDSR CT TT TR RTC REProduction d'Énergies Renouvelables)LA LAl'émergence de projets photovoltaïques. Afin d'atteindre les objectifs régionaux ef nationaux en matièretechnique est mis à disposition de toutes les communes adhérentes au syndicaïi, afin de les conseiller surAccompagnement dans la Loi APER (Accélération de laProduction d'Energies Renouvelables) soutenu par l'Etat (fonds vert)Certificat d'Économie d'Énergie (CEE) Cec}e ee. Groupement d'achat RAT add dpar les collectivités afin de leur permettre de bénéficier d'uneaide financière supplémentaire.2023Vendus pour un coûtTEn 2023...WATTY A L'ÉCOLE : Sensibiliser lesfutures générations, c'estimportant! ASSALESELGWhconsommation)Le réseau « LES GÉnÉRATEURS Occitanie » est un réseau de conseillers de proximité visant à accompagnerde production énergétique renouvelable, un chargé de mission EnR a rejoint le SYDEEL66. Ce conseillerles projets photolvotaïques au sol et en toiture.SYDEEL66 Rapport d’activités 2023Les Générateurs en 2023...49 Notes etanalyses d’opportunitésréaliséesDans le cadre de cette loi, le SYDEEL66 a su proposer des conseils et outils aux communes et EPCI du département pour les accompagner :Organisation de 5 réunions d’information pour les EPCI et 1pour le PNR72 communes accompagnéesPédagogie autour des outils de détermination et dedéclaration de zones d’accélérationOrientation sur la procédure à suivreMise en place de méthodologie d’accompagnement auniveau territorialLe programme Watty à l’école est un programme pédagogique sensibilise les enfantsdes écoles élémentaires et maternelles aux économies. Portée par la société EcoCO2, le programme Watty à l’école est soutenu dans les Pyrénées-Orientales grâce au SYDEEL66 depuis 8 ans.Le dispositif des CEE a pour objectif de valoriser auprès des fournisseurs d’énergie une partie des travaux de rénovation énergétique. Le SYDEEL66 propose de valoriser les travaux de performance énergétique et de collecter les CEE réaliser1 765 élèves concernés 86 classes 28 communes4 136 100 kWhcumac générés en 2023de 30 607,14€Ce groupement d’achat permetde garantir aux collectivitéslocales, des offres aux meilleurstarifs et des services associés dequalité. Dans ce contexte decrise énergétique, l’objectif estprincipalement d’obtenir des prixplus bas et un meilleur service.133 membres 5 172 sites80,4 (volume de28 Envoyé en préfecture le 27/03/2025Reçu en préfecture le 27/03/2025Publié le EM4 Fr| Es _ 5| 2 | AÉES I " | a N ni LA. D ; 4 LL] _ #* H . = | ; ; A | CAT [se5 . ù ! Q l a Put en | se 1 | D # pr [ 7e ; DS h Û l: LLF UN ' 3 | ni Y Î : . | | 5, 5 Ur & 2 .LR ! _ | NY nl C2 e-à VE! (Es M ] Da LOE ( } e 1 4 (4 > prMobilité électrique7 Véhicules électriques). Aujourd'hui, le syndicat est.véritablement un acteur engagé Depuis 2016, le SYDEEL66 s’est engagé dans le déploiement de bornes de recharge pour véhicules électriques à travers sa compétence «Infrastructures de Recharge pour dans la mobilité électrique sur le territoire des Pyrénées-Orientales.29 Envoyé en préfecture le 27/03/2025Reçu en préfecture le 27/03/2025z Publié.le ER| LE SERVICE PUBLIC DE L'ELECTROMOBIL s 555 21660016320250819-01 mars_2025-0e Sélectriques de se déplacer sans difficulté.Favoriser le développement de l’électromobilité sur le territoireRévéo, un réseau Régional de bornes publiquesl'Aveyron, du Gard, de l'Hérault, du Lot, de la Lozère, des Pyrénées-Orientales,Montpellier, se sont regroupés afin d'organiser un service commun relatif auélectriques (IRVE). Les objectifs de ce groupement visent notamment àterritoire, afin de faciliter la mobilité interdépartementale des utilisateurs devéhicules électriques de la région Occitanie. Aujourd'hui, RÉVÉO représenteCarte déploiement des bornes de recharge sur le département des Pyrénées-Orientales7/2 S7 DE E 166 © Bornes accélérées LRue au SYDEEL66 + DES — - ErPAYS CATALAN @ Bornes rapidesrem de LLe| (3ERA tr) « 95 bornes Le Lotour-de-Fr erLl \ CR SEus: es LL Le ? TT lt ÉS Che en st L3 @ \Lx re Re 7101) DsSet: ‘Uite ETmn nça LYS NI LEShs [A pe (s [22ONE mm ) Pre ES Re FeEr esFontrabio vePre | suve-dEE Pr 6? Le C #de (at 10 Porte-Puymorens ÉLECERTSemLE LS =] = A 13 Li: COUT TT CIeh | Argeles-sur-Mer (x se NT À Prunet-e LS LT] CÉETE a N EE Lies \e en Génis-des-Fontaines. ah Le si: v-des è mr a psne re \ - 2) à 42 (Ze Lete}E: fo. è= ET Te 5 ET À e feES Jean-Pla-de-CortsLe Maurelillas CEST E Bourg Re— 1110CU1EXC EU EU TE 5Avenue du GrauSYDEEL66 Rapport d’activités 2023Porteur du projet le SYDEEL66, à la fois maître d’œuvre et maître d’ouvrage de cette compétenceoptionnelle, a permis de développer la mobilité électrique dans les Pyrénées-Orientales. Par ailleurs, lemaillage équilibré des bornes imaginé par le syndicat, offre la possibilité aux utilisateurs de véhiculesLes 10 syndicats départementaux d’énergies de l’Ariège, de l’Aude, dedes Hautes-Pyrénées et du Tarn, associés aux Métropoles de Toulouse et dedéploiement et à l’exploitation d’infrastructures de recharge pour véhiculesoffrir un service innovant, « décarboné » et interopérable à l’ensemble duplus de 2000 bornes de recharge réparties dans la région aussi bien en zone urbaine qu’en zone rurale !PerpignanAire de covoituragePéage Sud Roussillon Quai de Barcelonne RoussillonRue de Suisse Avenue d’Espagne 2 553sessions 1 544 sessions 1 500sessions1 257 sessions 1 134 sessions30 EnvoReçu en préfecture le 27/03/2025« ET # Publié.le| LE SERVICE PUBLIC DE L'ELECTROMOBIL ; 56: 2166001632025081-018 mars 2025-0€Adoption du Schéma Directeur de Développement UNE TE des Infrastructures de Recharge pour Véhicules MSBELSÈL Electriques (SDIRVE) Projet MOBELSOL l'énergie soie partagée(TECSOL, ENEDIS, SYDEELéé) se sontpublics titulaires de la compétence «iRVE» d'élaborer unCollective. Grâce à un QR CodeOrientales fin Juillet 2023 et validé. Pour rappel, son but est de renforcer et densifier le réseau public et privé IRVE existant et| simulé en fin de charge. Une partProjectionsEvolution du nombre mensuel de sessions 2023Nombredesessionsts=KxPartenariat entre les membresdu groupement Révéo et DYNEFFde fonctionnement au profit duservice IRVE de l'ensemble desJarwier Fevrier Mai Juirs Mars Avril juillet Août SeptembreType d'usager @alizé & partenaires @ Badge Gratuit @Itinérant @ Révéo 274Chiffres clés 2023Octobre Novembre DécembreSYDEEL66 Rapport d’activités 2023Mobilité électrique91 bornes en service 41 170 sessions de charge 600 abonnés dans lesPyrénées-OrientalesLes partenaires du projet MOBELSOLréunis en Janvier 2023 à Rivesaltespour le démonstrateur d’énergie solaire installé sur la borne. Le butest d’étudier la possibilité d’intégrerune borne de recharge Révéo à uneopération d’Autoconsommationcollé sur la borne Révéo, l’usagerpeux avoir un « bilan solaire »de 20% de la production solaire estvirtuellement allouée à la borne derecharge. L’algorithme MOBELSOLcalcule la part solaire à chaque pasde 5 minutes à partir de donnéescollectées en continu.Ce partenariat permettra la valorisation de la quote-part d’EnR disponible pour assurer l’alimentation électrique des bornes de recharge. La conclusionde ce partenariat permettra ainsi d’abonder des recettesmembres du réseau Révéo.La loi d’orientation des mobilités du 24 décembre 2019 dite loi LOM a créé la possibilité pour les collectivités et établissementsschéma directeur de développement des infrastructures de recharge de véhicules électriques et hybrides rechargeables ouvertes au public. Le SYDEEL66 a été le « maître d’œuvre » de l’élaboration de ce schéma sur le territoire des Pyrénées- Orientales. Le schéma a été envoyé au Préfet des Pyrénées-d’offrir aux usagers une offre plus adaptée aux usages.Trois axes d’équipement sur le territoire en Occitanie sont a développer :Accroître les bornes de recharge à proximité immédiate du domicileAméliorer l’attractivité des sites touristiques et l’accueil des visiteurs avec une charge accéléréeFaciliter les longs trajets avec une charge rapide à proximité des grands axes autoroutiers et sur les aires de covoiturage.+ 12,44 %par rapportà 202231SYDEEL66 Rapport d’activités 2023 SYDEEL66 Rapport d’activités 2023 SYDEEL66 Rapport d’activités 2023 Envoyé en préfecture le 27/03/2025Reçu en préfecture le 27/03/2025Publié le EMID : 066-216600163-20250319-013_MARS_2025-DERessources humainesEE L’année 2023 a permis de mobiliser et développer les compétences et pratiques essentielles des ressources hunes pour une organisation optimisée.32 Reçu en préfecture le 27/03/2025Publié le ER| B lLA N SO C IAL ID : 066-216600163-20250319-013_MARS_2025-DEEvolution des effectifs, des carrières Lt | ACTUALITÉS 2023 du personnel et du pouvoir d'achat 10 |L'action sociale en faveur dupersonnel€de 15 tickets par mois avec uneNational de l'Action Sociale) et son large éventail de| €Les actions de prévention Sociale), la cotisation employeur€salaire) sous réserve d'un coniratde bureau, bras d'écrans).Bilan des formations 2023 (% d'agent) Projections 2024« Octroi de la prime PEPA" Aménagement temps de travail« Actualisation de la participation.. “hill 1" Règlement intérieur / ASA« Actualisation des modalités deL’équipe du SYDEEL6615 agents 7 %Catégorie A9 hommes 8 Titulaires707 572 €60 % Catégorie B6 femmes7 Contractuels 33 % Catégorie C37 ansmoyenned’âgeStatutMasse salariale ABCDepuis Janvier 2023, les agents prestationdont la valeurfaciale est de 8€ pour un carnetparticipation employeur de 50% quireprésente pour 2023 : 9600€ pour15 agents.Les élus ont adopté dès Mars 2023, l’adhésion du personnel au CNAS (Comité National de l’Actionpar agent s’élève à 214€ pour untotal annuel de 3110€.La participation employeur pour la prévoyance santé (maintien delabellisé offre 5€ mensuels par agent pour un total en 2023 de 300€pour 5 agents. Une actualisation sera proposée en 2024.Courant 2023, le Sydeel66 a recruté 2 agents contractuels aux Pôles Transition Energétique et Finances et prolongé 2 agents contractuels en poste au Pôle Travaux. Le syndicat favorise autant que possible l’évolution des carrières de sonpersonnel, par l’application des règles statutaires. Ainsi en2023, 1 agent a été titularisé au grade de Technicien suite à l’obtention du concours et 2 agents avancement d’échelon. En mars 2023, le Comité Syndicala acté l’intégration du personnel auprès du CNAS (Comitéprestations sociales.La désignation d’un Assistant de Prévention en juin 2023 a permis au syndicat de se conformeraux obligations légales et notamment d’acter un Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels - DUERP et le plan d’action qui lui est associé. Ainsi l’investissement dans la prévention pour accroitre le bien être des agents, pour renforcer le climat social tout en améliorant le fonctionnement des services totalise pour 2023, 4493€et en matériel d’aménagement de poste de bureau (fauteuilsemployeur prévoyance santémise en œuvre du CETHygiène etsécurité - 13 % Intégration - 33%AutresorganismesProfessionnalisation - 93%Informatique - 7%Professionnalisation - 47 %Autre - 7 %33SYDEEL66 Rapport d’activités 2023 SYDEEL66 Rapport d’activités 2023 SYDEEL66 Rapport d’activités 2023 SYDEEL66 Rapport d’activités 2023 SYDEEL66 Rapport d’activités 2023 Envoyé en préfecture le 27/03/2025Reçu en préfecture le 27/03/2025Publié le EM| RESSO U RC ES H U MAI N ES ID : 066-216600163-20250319-013_MARS_2025-DE—PSYDEELSEORGANIGRAMME SYDEEL66PRÉSIDENTJean Mauryler VICE-PRÉSIDENTJacques ARNAUDIESDIRECTEUR GÉNÉRAL DESSERVICESLionel VIDAL| RESPONSABLESylvain NOGUESRESPONSABLEPascale COLET|Une équipe au service des collectivités locales des Pyrénées-Orientales34SYDEEL66 Rapport d’activités 2023Organigramme Septembre 2024 Envoyé en préfecture le 27/03/2025Reçu en préfecture le 27/03/2025Publié le EMID : 066-216600163-20250319-013_MARS_2025-DEYDEELG66 PAYS CATALANFaits marquants 2023EE Tout au long de l’année 2023, le SYDEEL66 a participé à un ensemble d’événements qui ont marqué l’actualité du syndicat.35 RETOUR SUR 2023AT (rÆ E —- frCS ne = à = nmTA Rae ST; 'R. orN < A: +l \ \ | W l 4 VA La fûŸ | =VEME ? hbarribinies_ vis +IL FALE CS . béEE AENTTUNE ur © d'energie“ j ŒorietEEnvoyé en préfecture le 27/03/2025Reçu en préfecture le 27/03/2025Publié le ERID : 066-216600163-20250319-013_MARS_2025-DELE LE 2 A ITIRYterritoir. d'énerniaSalon des Maires des Pyénées-Orientales Organisation des réunions de secteurSignature convention intracting éclairagepublic - Banque des TerritoiresNouveau site internet SYDEEL66 Conférence sur la Loi APERNomination de M. Jean Maury à laprésidence de l’entente « Territoire d’énergieOccitanie Pyrénées Méditerranée »Enregistrement d’un podcast sur la transitionénergétique - L’IndépendantFNCRR à Paris sur l’éclairage public intelligentParticipation au Forum Energaia à Montpellier36SYDEEL66 Rapport d’activités 2023 Envoyé en préfecture le 27/03/2025Reçu en préfecture le 27/03/2025Publié leID : 066-216600163-20250319-013 MARS_2025-DE Envoyé en préfecture le 27/03/2025Reçu en préfecture le 27/03/2025Publié le ERID : 066-216600163-20250319-013_MARS_2025-DEYDEELG66 PAYS CATALANÉ_flin0 660600Conception/Rédaction : SYDEEL66Syndicat Départemental d’ nergies et d’ lectricité du Pays Catalan37 avenue Julien Panchot66000 Perpignan04 68 68 98 72contact@sydeel66.comSydeel 66Directeur de publication : Jean MAURYImpression : Imprimerie du NéoulousCrédits photos : SYDEEL66